SICAV - Columbia Threadneedle Investments

Mai 2013
Threadneedle (Lux) SICAV
Guide destiné aux investisseurs
Comprendre les frais et les coûts relatifs aux fonds de la
SICAV Threadneedle (Lux)
L’investissement dans un des fonds de notre SICAV Threadneedle (Lux) engendre un certain nombre de frais et de coûts. Les
informations ci-dessous ont pour objectif de clarifier notre structure tarifaire pour la rendre plus compréhensible. Les frais
que vous payez sont utilisés pour couvrir les coûts d’exploitation de la SICAV, dont les frais de Threadneedle Investments
pour la gestion de celle-ci, ainsi que les coûts de distribution et d’administration. Ces frais seront déduits de la valeur de votre
investissement.
Ils varient selon les fonds et les classes d’actions. Pour plus d’informations sur les frais, veuillez vous référer à la section du
prospectus de la SICAV intitulé « Frais et dépenses », sauf indication contraire ci-dessous.
Frais uniques
Droits d’entrée
Les droits d’entrée sont souvent appelés commissions ou frais d’entrée et peuvent être prélevés sur votre investissement
(initial ou ultérieur) avant qu’il ne soit effectué ou que des actions ne soient achetées. Threadneedle Investments n’applique
généralement pas de droits d’entrée, mais si vous achetez des actions de nos fonds par l’intermédiaire de certains
distributeurs, il est possible qu’ils soient appliqués.
Frais d’échange ou commission de conversion
Il s’agit des frais qui peuvent être prélevés sur votre investissement si vous décidez de transférer votre argent d’une classe
d’actions ou d’un fonds vers une autre classe d’actions ou un autre fonds de la SICAV. Ces frais sont plafonnés à 0,75% de la
valeur de votre investissement pour tous les fonds de la SICAV. Pour de plus amples informations sur la conversion, veuillez
consulter la section « Droit d’échange » du prospectus de la SICAV.
Fiscalité au Luxembourg
En vertu de la législation actuelle, les investisseurs qui ne résident pas au Luxembourg ne sont pas soumis à l’impôt sur les
plus-values et les revenus à moins qu’ils ne détiennent au Luxembourg un établissement stable auquel le capital social de
la SICAV est alloué.
Les classes d’actions de la SICAV destinées aux particuliers sont soumises à une taxe d’abonnement de 0,05% par an sur
la base du montant investi dans la SICAV à la fin de chaque trimestre civil. Les classes d’actions destinées aux investisseurs
institutionnels sont également soumises à une taxe d’abonnement de 0,01%. La taxe d’abonnement est incluse dans les
charges d’exploitation, comme indiqué ci-dessous.
Ajustement pour dilution
Threadneedle se réserve le droit de facturer aux investisseurs un ajustement pour dilution sur l’achat ou la vente d’actions
dans un fonds de la SICAV. Cet ajustement est appliqué pour protéger les actionnaires existants contre les coûts générés par
l’achat ou la vente d’investissements sous-jacents en raison d’un volume important d’achats ou de ventes d’actions au sein du
fonds concerné. Le montant de cet ajustement pour dilution est calculé en tenant compte des coûts estimés des transactions
dans les investissements sous-jacents. L’ajustement pour dilution entraîne une hausse du prix d’achat du compartiment (en cas
d’entrées), ou une baisse du prix de vente (en cas de sorties). Lorsque nous appliquons un ajustement pour dilution, il est versé
au fonds concerné, en faveur de tous les actionnaires et non de Threadneedle.
L’ajustement pour dilution affecte quiconque négocie un jour où d’importantes entrées ou sorties nettes sont enregistrées au
sein d’un fonds. Vous trouverez des informations supplémentaires sur l’ajustement pour dilution dans la section « Ajustement
pour dilution » du prospectus de la SICAV.
Frais annuels
Chaque année, les fonds doivent supporter un certain nombre de frais et de coûts tels que décrits ci-dessous. Le Montant des
frais courants (Ongoing Charge Figure ou OCF) est une méthode standard utilisée par les professionnels pour mesurer l’effet
global de certains de ces frais.
Montant des frais courants
Le montant des frais courants reflète les frais de l’exercice précédent et peut varier d’un exercice à l’autre. Il inclut les frais
annuels de gestion, d’enregistrement, de conservation et de distribution encourus par le fonds, et exclut les frais d’achat et
de vente d’actifs au titre du fonds (sauf s’il s’agit d’actions d’autres fonds). Pour tous nouveaux fonds ou classes d’actions,
le Montant des frais courants ne peut être déterminé avant que ne soient connues toutes les dépenses encourues sur une
année complète.
Il comprend les frais suivants :
nnCommission de gestion d’actifs
Il s’agit des frais payés à Threadneedle ou à tout conseiller par délégation pour la gestion de votre investissement au sein
d’un fonds. Les frais varient selon les fonds et les classes d’actions. Ces frais sont comptabilisés chaque jour et payés à
Threadneedle chaque mois.
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nnCharges d’exploitation
Il s’agit de frais fixes qui couvrent les coûts d’exploitation de la SICAV et qui incluent, entre autres :
nn les taxes ;
nn les dépenses pour les services juridiques et d’audit ;
nn les coûts d’impression des procurations, des certificats d’actions, des rapports et notifications aux actionnaires, des
prospectus et des documents d’informations clés pour les investisseurs ainsi que d’autres dépenses liées à la promotion
de la SICAV ;
nn les commissions et les dépenses du gardien* et de ses correspondants ainsi que de l’agent de domiciliation, de l’agent
administratif, du teneur de registre et agent de transfert et de tous les agents de paiement ;
nn les dépenses engendrées par l’émission et le rachat d’actions, les frais et coûts d’enregistrement dans diverses juridictions ;
nn les frais de cotation en Bourse ;
nn les jetons de présence d’administrateurs non affiliés de la SICAV, les dépenses des administrateurs et des agents de la SICAV
ainsi que des conseillers par délégation dans le cadre de la participation aux réunions des administrateurs et aux assemblées
des actionnaires de la SICAV ;
nn les coûts de traduction, les coûts de comptabilité et de tarification (y compris le calcul de la valeur liquidative) ;
nn les frais réglementaires ;
nn les assurances, les dépenses liées aux contentieux et autres dépenses extraordinaires ou non récurrentes ; et
nn toutes autres dépenses régulièrement encourues par la SICAV.
Le détail des charges d’exploitation facturées pour chaque classe d’actions est présenté dans les annexes du prospectus de
la SICAV. Threadneedle Management Luxembourg S.A. prend à sa charge le montant des charges d’exploitation encourues
dépassant le taux annuel, et est en droit de conserver le solde des frais reçus s’ils excèdent les dépenses réelles de la SICAV.
nnElément synthétique
Certains fonds peuvent investir dans d’autres fonds. L’élément synthétique représente une estimation des charges des fonds
sous-jacents dans lesquels ils investissent.
nnFrais de prêt de titres
Si l’activité de prêt de titres entreprise par le gérant est susceptible de générer des revenus pour le fonds, elle s’accompagne
de coûts qui incluent la surveillance de l’activité (qui peut être externalisée à une tierce partie).
S’y ajoutent encore certains frais et coûts qui ne sont pas inclus dans le Montant des frais courants :
Commission de surperformance
Un certain nombre de compartiments Threadneedle sont susceptibles d’appliquer une commission de surperformance
lorsque certains critères de performance sont respectés. Pour de plus amples informations, veuillez vous référer au Prospectus
de la SICAV.
La commission de surperformance correspond au paiement effectué en faveur de Threadneedle Management Luxembourg S.A.,
ou de tous conseillers par délégation, pour la génération d’une surperformance par rapport à un objectif fixé. Elle est versée en sus
de la commission de gestion d’actifs. Si le fonds n’atteint pas son objectif de performance, aucune commission de surperformance
n’est due. Cette commission n’est pas plafonnée.
Conventions de commissions indirectes
Des accords de commissions indirectes peuvent être conclus avec des maisons de courtage en vertu desquels elles fournissent
directement ou indirectement par l’intermédiaire de tierces parties certains services commerciaux qui sont payés par les maisons
de courtage sur les commissions qu’elles reçoivent sur les transactions pour la SICAV.
Coûts de transaction du portefeuille
Ces coûts incluent les dépenses découlant de la vente ou de l’achat d’investissements au sein du fonds, y compris les frais
de rachat, les frais de transfert et les commissions de courtier. Ces accords sont conclus dans le cadre de la gestion active
quotidienne du fonds ainsi que du fait que le fonds reçoit des souscriptions et des rachats (bien que dans le cas des souscriptions
et des rachats au-delà d’un certain seuil, l’ajustement pour dilution couvrira les coûts de transaction du portefeuille).
*Veuillez noter que pour certaines classes d’actions, les droits de garde ne sont pas inclus dans les charges d’exploitation. Veuillez consulter le prospectus de la SICAV pour de plus
amples informations.
Veuillez noter que votre investissement peut ne pas être soumis à tous les frais et coûts susmentionnés.
En cas de doute relatif à toute décision d’investissement, nous vous invitons à consulter un conseiller financier. Threadneedle
ne fournit pas de conseil en matière de fiscalité. Pour toutes questions liées à la fiscalité, nous vous recommandons de consulter
un expert fiscal.
Pour en savoir plus, rendez-vous sur threadneedle.com
Informations importantes : Threadneedle (Lux) est une société d’investissement à capital variable (« SICAV ») de droit luxembourgeois. La SICAV émet, rachète et échanges des actions de différentes
classes cotées à la Bourse de Luxembourg. La société de gestion de la SICAV est Threadneedle Management Luxembourg S.A., agissant sur conseil de Threadneedle Asset Management Ltd et/ou de
conseillers par délégation sélectionnés. Threadneedle Management Luxembourg S.A. Immatriculée au Registre de Commerce et des Sociétés (Luxembourg) sous le numéro B 110242, 74, rue Mühlenweg,
L-2155 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg. Distribué au Royaume-Uni par Threadneedle Asset Management Services Limited, une société enregistrée en Angleterre et au Pays de Galles sous le
numéro 573204, dont le siège social est situé 60 St Mary Axe, Londres EC3A 8JQ, Royaume-Uni. La société est agréée et réglementée au Royaume-Uni par la Financial Conduct Authority. Threadneedle
Investments est un nom de marque et la dénomination ainsi que le logo Threadneedle Investments sont des marques de commerce ou des marques déposées du groupe de sociétés Threadneedle.
threadneedle.com
Publié en 08.13 | Valable jusqu’en 04.14 | T14282_FR
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