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ING BRIC Note 2016 est un titre de créance.
Emetteur : ING Bank N.V. (société de droit néerlandais)
Notation : A+, outlook : stable / Aa3, outlook : stable (S&P/Moody’s)1
Code ISIN : XS0506711190
Devise : EUR
Distributeur : Deutsche Bank S.A.2
Souscription sur le marché primaire :
n du 19/05/2010 au 25/06/2010 (inclus)
n date d’émission et de paiement : 30/06/2010
n valeur nominale : 1.000 EUR
n prix d’émission : 100%
n frais d’entrée : 2%
L’émetteur se réserve le droit de clôturer anticipativement la période de
souscription sur le marché primaire.
Echéance : 07/07/2016
Remboursement :
A l’échéance : au moins 90% de la valeur nominale.
Coupon unique :
n Date de paiement : 07/07/2016
n Fonctionnement du coupon : à l’échéance finale, vous avez droit au
remboursement de 100% de la performance positive de l’indice S&P
BRIC 40, sous la forme d’un coupon unique de maximum 70% brut.
La performance de l’indice S&P BRIC 40 est calculée sur la base de
la moyenne arithmétique des cours de clôture de l’indice durant les 7
observations mensuelles telles que définies ci-dessous, par rapport
à la date d’observation initiale.
Date d’observation initiale : 30/06/2010
Dates d’observation finales : 31/12/2015, 29/01/2016, 29/02/2016,
30/03/2016, 29/04/2016, 30/05/2016 et 30/06/2016
Indice sous-jacent : S&P BRIC 40
Le S&P BRIC 40 se compose des 40 entreprises les plus importantes
et les plus liquides du Brésil, de Russie, d’Inde et de Chine, également
notées sur les places boursières de Londres, Hong Kong ou New York.
Aucun nombre minimum ou maximum d’entreprises n’a été fixé par
pays, mais aucune action ne peut représenter plus de 10% de l’indice.
Taxe de bourse :
n Marché primaire : aucune3
n Marché secondaire : 0,07% (max. 500 EUR)3
n En cas de remboursement à l’échéance: aucune3
Précompte mobilier :
15% sur le coupon distribué3. Le régime fiscal de cette obligation
dépend de la situation individuelle de l’investisseur et pourra connaître
des changements dans le futur.
Livraison : pas de livraison matérielle possible4.
DB Product Profile5 : 36
Prospectus :
ING BRIC Note 2016 est émis par ING Bank N.V. et représente des titres
de créance sur l’émetteur. Les conditions complètes régissant ces titres
sont exposées dans le prospectus d’émission et dans les conditions
définitives. Toute décision d’investissement doit être fondée sur ces
documents.
Avis important :
ING BRIC Note 2016 ne peut être offert, vendu ou livré aux États-Unis,
ni sur leur territoire, ni à un résident américain.
Commission :
La Deutsche Bank S.A. reçoit de l’émetteur une commission calculée
sur la base du prix d’émission, qui varie généralement entre 0% et
3,50% de la valeur nominale, afin de couvrir le risque du marché suite
au fait que le prix des instruments de créance structurés peut varier
pendant la période de souscription (voir prospectus pour plus de ren-
seignements/détails).
1 Cette notation est valable au moment de l’impression de cette brochure. Les agences de
notation peuvent la modifier à tout moment. Si la notation devait fortement baisser entre
l’impression de cette brochure et la fin de la période de souscription, la Deutsche Bank
S.A. en informerait les clients ayant déjà souscrit à ce produit. La Deutsche Bank S.A. ne
s’engage pas à informer les clients d’un changement de notation, qu’il soit significatif ou
insignifiant, survenant après la période de souscription.
2 La Deutsche Bank S.A. agit uniquement en tant qu’intermédiaire pour la distribution des
titres émis par l’émetteur. La Deutsche Bank S.A. n’est pas l’offreur, ni l’émetteur au sens de
la législation belge sur les offres publiques d’instruments de placement.
3 Traitement fiscal conformément à la législation en vigueur.
4 Les informations relatives à la tarification des comptes titres sont disponibles dans les
Financial Centers de la Deutsche Bank et sur www.deutschebank.be. Les investisseurs qui
souhaitent placer les titres sur un compte auprès d’une autre institution financière sont
tenus de s’informer au préalable des tarifs en vigueur.
5 Le DB Product Profile est une notation, propre à la Deutsche Bank S.A., du risque inhérent à
un produit d’investissement. Il s’agit d’un chiffre de 1 pour les produits qui présentent le risque
le plus faible, jusqu’à 5 pour les produits les plus offensifs. La notation est basée sur un certain
nombre de critères objectifs et mesurables : le risque en capital, la catégorie d’actifs, le ren-
dement garanti, la stabilité de la devise, la notation de l’émetteur par les agences de notation,
ainsi que la diversification. Elle ne tient toutefois pas compte du risque de liquidité ni de celui
de taux (voir ci-dessus). Pour plus de détails, surfez sur www.deutschebank.be.
6 Le DB Product Profile accordé a été déterminé au moment de l’impression de cette
brochure. En cas de changement entre l’impression de cette brochure et la fin de la période
de souscription, la Deutsche Bank S.A. modifiera la brochure. Si, par suite d’une telle
modification pendant la période susmentionnée, le produit ne correspond plus au profil
d’investisseur de la personne ayant déjà souscrit ce produit, la Deutsche Bank S.A. contac-
tera l’investisseur concerné. La Deutsche Bank S.A. n’a pas cette obligation si le DB Product
Profile accordé change après la période de souscription.
FICHE TECHNIQUE
P O UR SO U S CR IR E
n
Il importe d’examiner votre placement en fonction de votre profil d’investisseur. Vous pouvez le déterminer
très facilement en complétant le questionnaire « Mes données financières » via Online Banking.
n
Souscrivez en trois clics seulement et en toute sécurité via Online Banking. Vous ne disposez pas encore de
vos codes d’accès ? Dans ce cas, appelez le 078 155 150.
n
Appelez nos experts de Télé-Invest au numéro 078 156 157.
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