Article - Journal International de Santé au Travail
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Journal International de Santé au Travailleur Année 2016 – Volume 10 Problématique et ampleur de la santé au travail dans l’informel à Douala au Cameroun à travers la précarité de l’emploi : modèle Pressions-Etat-Réponse. Problematic and magnitude of health in the informal sector in Douala Cameroon: Pressure-state-response model. F Nde, J. Wangata, C De Brouwer. Unité de santé au travail et de toxicologie du milieu, Ecole de Santé Publique, Université Libre de Bruxelles. Correspondance : Dr Francis Nde. Ecole de Santé Publique, CP593, 808 Route de Lennik, 1070 Bruxelles, Belgique Email : [email protected] Résumé Introduction. L’objectif de cette étude était de faire le point sur la situation du secteur informel au Cameroun à travers le problème de la précarité de l’emploi dans le secteur informel par l’identification et l’application d’un modèle des indicateurs environnementaux. Méthodologie. Nous avons procédé à des entretiens avec les médecins, des travailleurs du secteur informel, une revue de la littérature de la situation de la santé sécurité au travail dans le secteur informel au Cameroun et des modèles des indicateurs environnementaux, afin d’en identifier celui le plus applicable à la situation du pays. Résultat. Des quatre principaux modèles, le modèle Pressions-Etats-Réponses a été identifié comme étant le plus applicable pour la description de la situation dans notre étude. Conclusion. Une faible législation couplée à un défaut numérique des compétences adéquates et une augmentation des travailleurs actifs sans déboucher dans l’emploi, sont plus propice à un environnement délétère sur le plan de la protection des travailleurs et à une plus grande susceptibilité de maladies professionnelles et aux accidents de travail. J Int Santé Trav;2016;10:8-18 Abstract Introduction. The aim is to analyze the situation of health in the informal sector in Cameroon through precarious employment in the informal sector by identifying an environmental indicator model. Method. We conducted interviews with doctors, informal sector workers, a literature review of the health situation of safety in the informal sector in Cameroon and review of models of environmental indicators in order to identify the most applicable to the country's situation. Result. Of the four main models, the Pressure-United Answers model was identified as the most applicable to the description of the situation in our study. Conclusion. Weak legislation coupled with a lack of competent persons in the field and an increase in active workers without employment, is more conducive to a harmful environment in terms of worker protection and greater susceptibility to illnesses and work accidents Mots clés : Santé au travail, emploi et précarité, travailleur, secteur informel Key words: Health à work, employment and insecurity, informal sector, workers Nde et al Travail informel et précarité d'emploi : modèles J Int Sante Trav 2016;10:8-18 Introduction L’OMS reconnaît qu’une main d’œuvre en bonne santé est vitale pour le développement économique et social durable au niveau mondial, national et local (1). Le secteur informel en Afrique (2) constitue un des piliers de l’économie. Il permet d’absorber la plus grande partie du chômage des jeunes actifs, parfois qualifiés mais dont le marché de l’emploi formel ne peut satisfaire le besoin d’occupation. Le travail informel qui constitue un débouché recouvre des réalités très diversifiées, tant dans sa dimension économique ou sectorielle, que sociale ou individuelle. Des structures internationales régissent l’organisation des Etats au sujet des bonnes pratiques en matière d’emploi, mettant ainsi sur pied un certain nombre de dispositif pour un suivi de la mise en application. Les états africains suivent de façon inhomogène ces dispositifs. Ainsi, selon le rapport de la commission d’application des normes de la 98ème session de la conférence internationale du travail de 2009 à Genève, le Cameroun figure parmi les 46 pays concernés par la non soumission aux autorités compétentes, des instruments adoptés par ladite conférence, et ce malgré de nombreuses invitations à prendre part aux discussions au sujet de l’exécution de leurs obligations constitutionnelles et d’en faire rapport (3). Les travailleurs du secteur informel risquent d’être plus exposés à des milieux de travail de mauvaise qualité, à des normes peu élevées en matière de sécurité et de santé ainsi qu’à des risques environnementaux, que ceux du secteur formel (4). En Afrique subsaharienne, la santé est un besoin prioritaire, sa dynamique de couverture est passée d’un système de gratuité à un système contributif (5). Ainsi, le travailleur du secteur informel, non protégé par une politique de protection santé sécurité au travail rentre de fait dans le système de soins via cette voie ordinaire qui s’applique à tous. Dans la présente synthèse, nous visons de faire le point sur la situation du secteur informel au Cameroun à travers le problème de la précarité de l’emploi dans le secteur informel, par l’identification et l’application d’un modèle des indicateurs environnementaux, pour tenter de répondre à certaines questions telles : Comment pourrait-on assurer la santé sécurité du travailleur du secteur informel au Cameroun, sachant qu’il représente un facteur clé de l’économie dans ce pays ? Matériel et méthode Notre approche méthodologique a été de procéder à des échanges avec les médecins du travail au Cameroun constituant une partie de notre population cible, ainsi qu’avec des travailleurs du secteur informel, et à une revue de la littérature au sujet de la santé sécurité au travail au Cameroun, afin de déterminer le modèle le plus à même décrire la santé au travail dans le secteur informel au Cameroun. Le modèle Pressions-Etat-Réponse ainsi identifié a été utilisé pour modéliser le lien précarité-emploi. Nous avons défini le secteur dit informel et avons volontairement choisi de ne pas en extraire des professions spécifiques, afin d’en élargir l’application. Sur une période de 12 mois, nous avons eu plusieurs entretiens avec les médecins de travail du Cameroun, ainsi que des groupes de travailleurs du secteur informel, par des interviews. Notre enquête a été réalisée grâce à des guides d’entretien administrés à 10 médecins de travail ainsi qu’à 10 travailleurs du secteur informel issus de diverses professions dans la ville de Douala au Cameroun. Nous avons effectué un prétest avant de soumettre définitivement notre questionnaire aux cibles. 9 Nde et al Travail informel et précarité d'emploi : modèles J Int Sante Trav 2016;10:8-18 Le secteur informel Le rapport de la 18e Conférence internationale des statisticiens du travail (CIST) définit le secteur informel comme un ensemble d’unités de production qui font partie du secteur institutionnel des ménages en tant qu’entreprises individuelles ou, ce qui revient au même, en tant qu’entreprises individuelles appartenant à des ménages. Une autre définition est donnée par Michel Séruzier (6) qui le décrit d’une façon générale, comme un ensemble d’unités produisant des biens ou des services en vue principalement de créer des emplois et des revenus pour les personnes concernées. Il poursuit en disant qu’il s’agit d’unité de faible niveau d’organisation, qui opèrent à petite échelle et de manière spécifique, avec peu ou pas de division entre le travail et le capital en tant que facteurs de production, et que lorsqu’elles existent, les relations d’emploi sont surtout fondées sur l’emploi occasionnel, les liens de parenté ou les relations personnelles et sociales plutôt que sur des accords contractuels comportant des garanties en bonne et due forme. Pour l’OIT, le secteur informel demeure une source majeure, voire la source principale d’emplois dans de nombreux pays, où ce secteur se compose de travailleurs indépendants ou de petites entreprises, sans structure formelle ni organisation du capital, et d’emplois occasionnels (7). Selon le BIT, le secteur informel, antérieurement considéré à priori comme un «accident» transitoire du processus de construction d’une économie moderne dans les pays en voie de développement, a révélé par la suite une dynamique d’expansion et de renforcement de son rayon d’action qui fournit des raisons objectives de penser qu’il continuera durablement à occuper une part importante de la population active (8). 10 Nde et al Travail informel et précarité d'emploi : modèles J Int Sante Trav 2016;10:8-18 Quelques modèles d’indicateurs environnementaux Figure 1. les modèles (a) pression-état-réponse, (b) Force motrice-état-réponse, et (c) force motrice-pression-état-impact-réponse (tiré de D Niemeijer et al. A conceptual framework for selecting environmental indicator sets. Ecological indicators 2008 ; 8). Modèle Pressions-Etat-Réponse (PSR) L’OCDE définit un indicateur comme un paramètre ou une valeur dérivée des paramètres, qui donne des informations au sujet d’un phénomène. Le modèle Pression-état-réponse (PSR) est surtout utilisé par de nombreuses agences dans le secteur élevage-environnement. Il s’agit d’un simple modèle établissant que les activités humaines exercent des pressions sur l’environnement pouvant en induire des changements d’état. Cela entraîne alors une réaction de la société par des programmes et des politiques destinées à prévenir ou tout au moins à réduire les dommages causés. C’est la simplicité de ce modèle qui nous a poussés à le choisir dans notre étude. 11 Nde et al Travail informel et précarité d'emploi : modèles J Int Sante Trav 2016;10:8-18 Modèle Force motrice-Etat-Réponse (DSR) Dans ce modèle, la force motrice a été ajoutée dans le but d’adapter de façon plus précise les indicateurs sociaux, économiques et institutionnels. De plus, l’utilisation de l’expression « force motrice » permet que l’impact sur le développement durable puisse être aussi bien positif que négatif, comme c’est le cas souvent pour les indicateurs sociaux. Le cadre de ce modèle est une matrice qui incorpore horizontalement trois types d’indicateurs et verticalement les différentes dimensions de développement durable, nommément sociaux, économiques, environnementaux et institutionnels. Les indicateurs de l’état environnemental dans le cadre du modèle DSR peuvent être utilisés pour ramener les observations scientifiques du terrain technique et des laboratoires au niveau de la population générale, des acteurs et des décideurs (7). Modèle Force motrice-Pression-Etat-Impact-Réponse (DPSIR) Le modèle DPSIR quant à lui, intéressant dans son applicabilité dans le développement durable, a été utilisé par Karageorgis et al. (9) dans le domaine de la gestion de l’eau dans le Golf de Thermaikos. On peut aussi retrouver ce modèle appliqué à la santé au travail dans le secteur informel en RDC, par Wangata et al. (10). Ils ont pu mettre en évidence le processus de précarité dans le secteur du travail informel. Situation de précarité en matière de sécurité de l’emploi dans le secteur informel au Cameroun Le Cameroun dispose d’environ 4 millions de travailleurs dans le secteur formel, et d’une cinquantaine de médecins de travail qualifiés, soit un quota de 1 médecin pour 80000 travailleurs, or les textes de loi en prévoient 1 pour 4000 travailleurs. Ainsi, pour les travailleurs du secteur formel, le manque de médecins du travail pourrait être estimé environ à 980 médecins de travail. Il est à noter que le Cameroun dispose d’environ 4000 médecins, toutes spécialités comprises. L’OMS, dans sa stratégie de coopération reconnaît que la couverture sanitaire faible en Afrique subsaharienne et inclut dans sa quatrième priorité stratégique, entre autres mesures, les ressources humaines (11). Cette mesure, si appliquée pourrait éventuellement contribuer à réduire une certaine précarité liée au manque de ressources humaines en nombre et qualité. « La précarité est l'absence d'un ou plusieurs besoins essentiels permettant aux personnes et aux familles d'assumer leurs responsabilités élémentaires et de jouir de leurs droits fondamentaux. L'insécurité qui en résulte peut être plus ou moins étendue et avoir des conséquences plus ou moins graves et définitives ». Selon la définition de Michel Séruzier (6), le caractère précaire inhérent au type d’accord conclu dans le 12 Nde et al Travail informel et précarité d'emploi : modèles J Int Sante Trav 2016;10:8-18 secteur informel ainsi que le manque d’organisation créent un véritable sentiment d’insécurité d’emploi, qui par ailleurs est pourvoyeur de faible revenu à l’échelle individuelle. Cette situation pourrait accroitre la pauvreté, qui selon les experts pourrait être réduite par une cohérence des politiques, indispensable à une croissance et à une création de richesses profitables pour tous (12). Dans la plupart des cas, la priorité a été mise en matière de protection sur le plan des revenus lors de perte d’emploi ou de source de revenu, pour assurer un minimum de soins de santé (13). Bien que le secteur informel soit le grand pourvoyeur d’emploi en Afrique subsaharienne, il n’en demeure pas moins qu’il souffre d’une indifférence de la part des acteurs. De plus, l’accroissement de la population actuellement observée au Cameroun s’accompagne d’un développement industriel progressif dans un monde progressivement en pénurie de ressources. Ce qui nécessite des mesures spécifiques pour une vie normale à l’abri du besoin pour la population actuelle. Celle-ci doit en plus s’assurer de la non compromission des générations futures : c’est bien cela le défi, d’où la notion du « développement durable », né du rapport « Brundland » pour l’Organisation des Nations Unies (ONU) en 1987 (14). 13 Nde et al Travail informel et précarité d'emploi : modèles Résultat Pression-Etat-Réponse appliqué au secteur informel à Douala 14 J Int Sante Trav 2016;10:8-18 Nde et al Travail informel et précarité d'emploi : modèles J Int Sante Trav 2016;10:8-18 Pressions, activités humaines 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. Croissance démographique et Augmentation de la population active Augmentation du nombre des jeunes diplômés Faibles revenus et exigences familiales pour une reconnaissance par l’emploi Pressions sociétales, exigences sociales sur l’obtention d’un « statuts » par l’emploi Crise économique et de l’emploi dans le secteur formel Faible législation Faible réglementation Absence d’emploi Recherche d’activités lucratives Etat 1. Absence de débouchés professionnels pour la jeunesse active 2. Afflue des populations actives vers les professions du secteur informelles sans formations adéquates 3. Prise de risques par les travailleurs du secteur informel, en l’absence de suivi 4. Praticiens insuffisants en nombre pour la masse active de la population 5. Arrangements et « contrats » précaires 6. Maladie professionnelles et accidents de travail 7. Défaut de surveillance de santé 8. Praticiens et autres acteurs peu intéressés par la santé au travail 9. Faible intérêt étatique en matière de santé sécurité au travail 10. Application des principes de protection de santé sécurité au travail par les acteurs inexistante Politiques de réponse et action 1. Mise à jour et renforcement de la législation selon les recommandations internationales 2. Formation des professionnels de santé sécurité au travail 3. Fédération des travailleurs informels 15 Nde et al Travail informel et précarité d'emploi : modèles J Int Sante Trav 2016;10:8-18 Discussion Adéquation de la modélisation de la Santé Sécurité au Travail dans le secteur informel à Douala L’OMS met la priorité en matière de protection sur le plan des revenus lors de perte d’emploi ou de source de revenu, pour assurer un minimum de soins de santé (15). Le modèle Pressions Etat Réponse que nous utilisons permet d’identifier les éléments sur lesquels l’action primaire pourrait se porter pour une meilleure efficacité et matière de sécurité santé au travail dans le secteur informel au Cameroun. L’Organisation Internationale du Travail (OIT) quant à elle, reconnaît que la prévention est bien la clé pour s’attaquer aux maladies professionnelles, et qu’elle est plus efficace et moins coûteuse qu’un traitement suivie d’une réhabilitation (16). Pressions économiques et environnementales La situation économique précaire du Cameroun participe à un environnement tout aussi précaire en matière d’emploi des populations actives. La situation économique ne saurait être détachée de la santé dans sa globalité, tant elle l’influence dans les deux sens. En effet, un environnement économique saint est propice à une meilleure prise en charge des problèmes de santé. Par contre, la pauvreté obstrue l’accès aux soins généralement, et certainement en matière de santé au travail en particulier. Selon l’OIT, «Le coût ultime d’une maladie professionnelle, c’est celui d’une vie humaine. Ces maladies appauvrissent les travailleurs et leur famille et peuvent miner des communautés tout entières lorsqu’elles perdent leurs travailleurs les plus productifs» (17). Etat, activités humaines Un rapport de 2011 du PRB (Population Reference Bureau) dit que le monde connaît la croissance démographique la plus rapide de son histoire. Dans ce même rapport, la population atteindra selon les estimations, 8 milliards en 2023 (18). Les pays en développement ne dérogent pas à cette prévision. Liée à la croissance démographique et au développement économique, l’activité humaine dans la ville de Douala s’accroît d’années en année, avec son corollaire de problèmes d’emploi qu’il entraîne. L’emploi quant à lui, ne suit pas nécessairement, la population active se retrouvant ainsi en situation précaire. Il s’en suit une orientation vers des « métiers » dont les acteurs ne connaissent pas les risques auxquels ils s’exposent, mais dans un but de survie, sous diverses pressions sociales. Politiques de réponses et action Une couverture adéquate en matière de santé sécurité au travail nécessite des ressources humaines qualifiées, une formation de qualité et des acteurs dynamiques en la matière. Ces conditions ne se retrouvent pas actuellement dans le système de santé sécurité au travail au Cameroun plus généralement, encore moins dans la ville de Douala en particulier. En effet, selon la Société Camerounaise de Santé Sécurité au Travail, on note un manque d’effectif et un défaut de législation, basé sur les textes datant de plusieurs décennies et nécessitant une nouvelle mise à jour. Au Cameroun, les organisations impliquées dans la gestion de la Santé au Travail notamment la Société Camerounaise de Sécurité et Santé au Travail (SCSST) appliquent les codes internationaux du BIT, de l’OIT et de l’OMS à défaut de codes établis à l’échelle nationale. L’objectif de la pratique en santé au travail est de protéger et de promouvoir la santé des travailleurs, d’assurer le maintien à son meilleur niveau de leur capacité de travail et de leurs aptitudes, de contribuer à créer un environnement de travail sain et sans danger pour tous, de promouvoir l’adaptation du travail aux possibilités des travailleurs en tenant compte de leur état de santé (19). Toutes les activités ainsi menées 16 Nde et al Travail informel et précarité d'emploi : modèles J Int Sante Trav 2016;10:8-18 par les institutions sont tournées vers les travailleurs du secteur formel, malgré le poids de l’apport déjà connue du secteur informel dans l’économie des pays en développement (20). Conclusion Dans cette analyse, nous montrons à travers une modélisation Pression-Etat-Réponse que la santé sécurité au travail est soumise à des influences environnementales au sens large qui conduisent à un état de précarité de d’emploi elle-même entraînant des conséquences sur la santé-sécurité aussi bien économiques que sociales pour les populations actives. En effet, une faible législation couplée à un défaut numérique des compétences adéquates et une augmentation des travailleurs actifs sans déboucher dans l’emploi, sont plus propice à un environnement délétère sur le plan de la protection des travailleurs et à une plus grande susceptibilité de maladies professionnelles et aux accidents de travail. Conflits d’intérêts : les auteurs déclarent ne pas avoir de conflit d’intérêt en relation avec cet article. Références 1. Santé et sécurité au travail pour les travailleurs du secteur informel. Une publication de WIEGO no 6, Octobre 2012. Série protection de la santé des travailleurs. 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