Guide du médecin traitant

Guide du médecin traitant
L’invalidité
dans le Régime de rentes du Québec
Édition 2015

Remerciements
Ce guide a été réalisé par la Direction des communications de la Régie des
rentes du Québec avec la collaboration d’un groupe de médecins évaluateurs
du Service de l’évaluation médicale de la Régie. Nous tenons à remercier
toutes les personnes qui, d’une façon ou d’une autre, ont contribué à la réali-
sation de cet ouvrage et particulièrement les médecins qui ont rédigé ou mis
à jour les différents chapitres.
La présente publication n’a pas force de loi. En cas de conflit d’interprétation, il faut s’en
remettre à la Loi sur le régime de rentes du Québec.
Cette publication peut être reproduite en tout ou en partie à condition que la source
soit mentionnée.
Le masculin est utilisé comme générique dans le seul but d’alléger le texte.
Dépôt légal
1er trimestre 2015, 5e édition
Bibliothèque et Archives nationales du Québec
ISBN
978-2-550-69006-1 (version imprimée)
978-2-550-69007-8 (PDF)
© Régie des rentes du Québec, 2015

Guide du médecin traitant — L’invalidité dans le Régime de rentes du Québec
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Table des matières
Avant-propos ..............................................6
Introduction ...............................................7
A. Définitions .............................................8
B. Évaluation de la capacité de travail. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .10
C. Rapport médical .......................................12
Chapitre 1
Maladies de l’appareil locomoteur ............................15
1.1 Constitution de la preuve médicale .........................18
1.2 Situations cliniques particulières ...........................20
1.3 Évaluation des maladies de l’appareil locomoteur .............22
Chapitre 2
Maladies de l’appareil circulatoire ............................29
2.1 Constitution de la preuve médicale .........................33
2.2 Situations cliniques particulières ...........................35
2.3 Évaluation des maladies de l’appareil circulatoire ..............38
2.4 Techniques d’évaluation .................................46
Chapitre 3
Maladies de l’appareil respiratoire ............................51
3.1 Constitution de la preuve médicale .........................54
3.2 Situations cliniques particulières ...........................59
3.3 Évaluation des maladies de l’appareil respiratoire .............64
Chapitre 4
Maladies du système nerveux ................................69
4.1 Constitution de la preuve médicale .........................73
4.2 Évaluation des maladies du système nerveux .................77
Chapitre 5
Néoplasies malignes .......................................85
5.1 Constitution de la preuve médicale .........................88
5.2 Situations cliniques particulières ...........................91
5.3 Évaluation des néoplasies malignes ........................94

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Chapitre 6
Troubles mentaux .........................................101
6.1 Constitution de la preuve médicale ........................104
6.2 Situations cliniques particulières ..........................107
6.3 Évaluation des troubles mentaux .........................108
Chapitre 7
Infection à VIH et sida .....................................123
7.1 Constitution de la preuve médicale ........................126
7.2 Situation clinique particulière ............................126
7.3 Évaluation de l’infection à VIH et du sida ...................127
Chapitre 8
Maladies ophtalmiques ....................................131
8.1 Constitution de la preuve médicale ........................134
8.2 Situations cliniques particulières ..........................137
8.3 Évaluation des maladies ophtalmiques .....................138
8.4 Critères d’invalidité en ophtalmologie ......................142
8.5 Description des limitations fonctionnelles en fonction du type
d’atteinte à la fonction visuelle ..........................145
8.6
Exigences visuelles requises pour la conduite d’un véhicule routier . 146
8.7 Abréviations et lexique .................................149
Annexe A
Formulaire de demande de prestations pour invalidité ...........153
Annexe B
Formulaire de rapport médical ..............................165

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Liste des tableaux
Tableau 1 Classification de la dyspnée .........................56
Tableau 2 Facteurs aggravants gazométriques ...................57
Tableau 3 Classification du déficit respiratoire selon les résultats
de la spirométrie ..................................57
Tableau 4 Facteurs aggravants de l’asthme .....................61
Tableau 5 Classification du déficit respiratoire ...................65
Tableau 6
Éléments à préciser pour toutes les catégories de néoplasies .. 94
Tableau 7 Évaluation du degré d’incapacité résultant
des troubles mentaux .............................121
Tableau 8 Notations de l’acuité visuelle centrale – Vision à distance ..135
Tableau 9 Type d’atteinte à la fonction visuelle
de diverses pathologies visuelles invalidantes ..........141
Tableau 10 Pourcentage d’efficacité visuelle centrale
correspondant aux notations d’acuité visuelle centrale
pour la distance dans l’œil phaque et l’œil aphaque
(meilleur œil) ....................................143