Livret d`Accueil Patients 2014 - centre d`accueil et de soins

LIVRET D’ACCUEIL DES
LIVRET D’ACCUEIL DES LIVRET D’ACCUEIL DES
LIVRET D’ACCUEIL DES
PATIENTS HOSPITALISES
PATIENTS HOSPITALISESPATIENTS HOSPITALISES
PATIENTS HOSPITALISES
403, Avenue de la République
403, Avenue de la République403, Avenue de la République
403, Avenue de la République—
——
— 92014 Nanterre cedex
92014 Nanterre cedex92014 Nanterre cedex
92014 Nanterre cedex
Standard : 01 47 69 65 65
Standard : 01 47 69 65 65 Standard : 01 47 69 65 65
Standard : 01 47 69 65 65
Site internet :
Site internet : Site internet :
Site internet : www.cash
www.cashwww.cash
www.cash-
--
-nanterre.fr
nanterre.frnanterre.fr
nanterre.fr

2
un Hôpital à votre écoute
un Hôpital à votre écouteun Hôpital à votre écoute
un Hôpital à votre écoute
Nous sommes heureux de mettre à votre disposition ce livret
Nous sommes heureux de mettre à votre disposition ce livret Nous sommes heureux de mettre à votre disposition ce livret
Nous sommes heureux de mettre à votre disposition ce livret
d’accueil qui a été conçu pour répondre au mieux à vos
d’accueil qui a été conçu pour répondre au mieux à vos d’accueil qui a été conçu pour répondre au mieux à vos
d’accueil qui a été conçu pour répondre au mieux à vos
préoccupations. Vous y trouverez toutes les indications pour
préoccupations. Vous y trouverez toutes les indications pour préoccupations. Vous y trouverez toutes les indications pour
préoccupations. Vous y trouverez toutes les indications pour
vous aider à vous repérer dans l’hôpital et pour faciliter vos
vous aider à vous repérer dans l’hôpital et pour faciliter vos vous aider à vous repérer dans l’hôpital et pour faciliter vos
vous aider à vous repérer dans l’hôpital et pour faciliter vos
démarches. Nous espérons qu’il vous servira de guide tout au
démarches. Nous espérons qu’il vous servira de guide tout au démarches. Nous espérons qu’il vous servira de guide tout au
démarches. Nous espérons qu’il vous servira de guide tout au
long de votre séjour. Sachez que notre volonté est de tout mettre
long de votre séjour. Sachez que notre volonté est de tout mettre long de votre séjour. Sachez que notre volonté est de tout mettre
long de votre séjour. Sachez que notre volonté est de tout mettre
en œuvre pour que votre séjour se déroule dans les meilleures
en œuvre pour que votre séjour se déroule dans les meilleures en œuvre pour que votre séjour se déroule dans les meilleures
en œuvre pour que votre séjour se déroule dans les meilleures
conditions. L’ensemble du personnel se joint à nous pour vous
conditions. L’ensemble du personnel se joint à nous pour vous conditions. L’ensemble du personnel se joint à nous pour vous
conditions. L’ensemble du personnel se joint à nous pour vous
souhaiter un prompt rétablissement.
souhaiter un prompt rétablissement.souhaiter un prompt rétablissement.
souhaiter un prompt rétablissement.
Brigitte DE LA LANCE
Brigitte DE LA LANCEBrigitte DE LA LANCE
Brigitte DE LA LANCE Luc ROZENBAUM
Luc ROZENBAUMLuc ROZENBAUM
Luc ROZENBAUM
Directeur du cash Président de CME
S
SS
S OMMAIRE
OMMAIREOMMAIRE
OMMAIRE
FORMALITES ADMINISTRATIVES
FORMALITES ADMINISTRATIVESFORMALITES ADMINISTRATIVES
FORMALITES ADMINISTRATIVES 3
33
3-
--
-5
55
5
SERVICES PROPOSES
SERVICES PROPOSESSERVICES PROPOSES
SERVICES PROPOSES 6
66
6-
--
-15
1515
15
VOS DROITS ET DEVOIRS
VOS DROITS ET DEVOIRSVOS DROITS ET DEVOIRS
VOS DROITS ET DEVOIRS 16
1616
16-
--
-23
2323
23
ACCES A L’HOPITAL
ACCES A L’HOPITALACCES A L’HOPITAL
ACCES A L’HOPITAL 24
2424
24
PRESENTATION
PRESENTATIONPRESENTATION
PRESENTATION

3
FORMALITES ADMINISTRATIVES
FORMALITES ADMINISTRATIVESFORMALITES ADMINISTRATIVES
FORMALITES ADMINISTRATIVES
V
VV
VOTRE
OTREOTRE
OTRE ADMISSION
ADMISSIONADMISSION
ADMISSION
A votre arrivée, des démarches sont
A votre arrivée, des démarches sont A votre arrivée, des démarches sont
A votre arrivée, des démarches sont
nécessaires pour obtenir la prise en
nécessaires pour obtenir la prise en nécessaires pour obtenir la prise en
nécessaires pour obtenir la prise en
charge de vos frais d’hospitalisation.
charge de vos frais d’hospitalisation.charge de vos frais d’hospitalisation.
charge de vos frais d’hospitalisation.
Votre accueil :
Votre accueil :Votre accueil :
Votre accueil : Les formalités
Les formalités Les formalités
Les formalités
s’effectuent
s’effectuent s’effectuent
s’effectuent porte 1
porte 1porte 1
porte 1 au bureau des
au bureau des au bureau des
au bureau des
entrées
entrées entrées
entrées (à gauche en entrant dans la
(à gauche en entrant dans la (à gauche en entrant dans la
(à gauche en entrant dans la
cour de l’hôpital). Il est ouvert du
cour de l’hôpital). Il est ouvert du cour de l’hôpital). Il est ouvert du
cour de l’hôpital). Il est ouvert du
lundi au vendredi de 7h45 à 17h00
lundi au vendredi de 7h45 à 17h00lundi au vendredi de 7h45 à 17h00
lundi au vendredi de 7h45 à 17h00.
L’hôpital n’est pas gratuit.
L’hôpital n’est pas gratuit. L’hôpital n’est pas gratuit.
L’hôpital n’est pas gratuit. Vous devez
Vous devez Vous devez
Vous devez
régler les frais qui restent à votre
régler les frais qui restent à votre régler les frais qui restent à votre
régler les frais qui restent à votre
charge (partie non prise en charge
charge (partie non prise en charge charge (partie non prise en charge
charge (partie non prise en charge
par la sécurité sociale et la mutuelle
par la sécurité sociale et la mutuelle par la sécurité sociale et la mutuelle
par la sécurité sociale et la mutuelle
le cas échéant).
le cas échéant).le cas échéant).
le cas échéant).
Votre prise en charge par la sécurité
Votre prise en charge par la sécurité Votre prise en charge par la sécurité
Votre prise en charge par la sécurité
sociale :
sociale :sociale :
sociale : L’hôpital effectue toutes les
L’hôpital effectue toutes les L’hôpital effectue toutes les
L’hôpital effectue toutes les
formalités de prise en charge à
formalités de prise en charge à formalités de prise en charge à
formalités de prise en charge à
l’égard de la sécurité sociale. Dans
l’égard de la sécurité sociale. Dans l’égard de la sécurité sociale. Dans
l’égard de la sécurité sociale. Dans
tous les cas, le forfait journalier, le
tous les cas, le forfait journalier, le tous les cas, le forfait journalier, le
tous les cas, le forfait journalier, le
ticket modérateur, la participation
ticket modérateur, la participation ticket modérateur, la participation
ticket modérateur, la participation
forfaitaire et la chambre particulière
forfaitaire et la chambre particulière forfaitaire et la chambre particulière
forfaitaire et la chambre particulière
(45 euros) seront à votre charge. Ces
(45 euros) seront à votre charge. Ces (45 euros) seront à votre charge. Ces
(45 euros) seront à votre charge. Ces
frais peuvent être pris en charge par
frais peuvent être pris en charge par frais peuvent être pris en charge par
frais peuvent être pris en charge par
votre mutuelle.
votre mutuelle.votre mutuelle.
votre mutuelle.
Vous êtes assuré social mais vous
Vous êtes assuré social mais vous Vous êtes assuré social mais vous
Vous êtes assuré social mais vous
n'avez pas de mutuelle :
n'avez pas de mutuelle :n'avez pas de mutuelle :
n'avez pas de mutuelle : Une partie
Une partie Une partie
Une partie
des frais d'hospitalisation
des frais d'hospitalisationdes frais d'hospitalisation
des frais d'hospitalisation sont à
sont à sont à
sont à
votre charge ainsi que le forfait
votre charge ainsi que le forfait votre charge ainsi que le forfait
votre charge ainsi que le forfait
journalier.
journalier.journalier.
journalier.
Vous n'êtes pas assuré social :
Vous n'êtes pas assuré social :Vous n'êtes pas assuré social :
Vous n'êtes pas assuré social : Vous
Vous Vous
Vous
paierez l'intégralité des frais
paierez l'intégralité des frais paierez l'intégralité des frais
paierez l'intégralité des frais
d'hospitalisation. Vous devrez verser
d'hospitalisation. Vous devrez verser d'hospitalisation. Vous devrez verser
d'hospitalisation. Vous devrez verser
avant votre admission,
avant votre admission,avant votre admission,
avant votre admission, une provision
une provision une provision
une provision
renouvelable calculée sur la base
renouvelable calculée sur la base renouvelable calculée sur la base
renouvelable calculée sur la base
d’un devis estimé de la durée du
d’un devis estimé de la durée du d’un devis estimé de la durée du
d’un devis estimé de la durée du
séjour (article R.6145
séjour (article R.6145séjour (article R.6145
séjour (article R.6145-
--
-4 du Code de
4 du Code de 4 du Code de
4 du Code de
la Santé Publique).
la Santé Publique).la Santé Publique).
la Santé Publique).

4
Les documents à ne pas oublier
Les documents à ne pas oublierLes documents à ne pas oublier
Les documents à ne pas oublier
Votre pièce d’identité
Votre pièce d’identitéVotre pièce d’identité
Votre pièce d’identité
Votre carte d’assure social ou attestation
Votre carte d’assure social ou attestationVotre carte d’assure social ou attestation
Votre carte d’assure social ou attestation
Votre attestation
Votre attestation Votre attestation
Votre attestation CMU
CMUCMU
CMU OU
OU OU
OU carte mutuelle
carte mutuellecarte mutuelle
carte mutuelle
votre attestation
votre attestation votre attestation
votre attestation AME
AMEAME
AME, le cas échéant
, le cas échéant, le cas échéant
, le cas échéant
Pour les enfants, le carnet de sante
Pour les enfants, le carnet de santePour les enfants, le carnet de sante
Pour les enfants, le carnet de sante
Avant toute pré
Avant toute préAvant toute pré
Avant toute pré-
--
-admission ou admission,
admission ou admission, admission ou admission,
admission ou admission,
vérifiez la durée de validité de vos docu-
vérifiez la durée de validité de vos docu-vérifiez la durée de validité de vos docu-
vérifiez la durée de validité de vos docu-
ments. En cas de non présentation des
ments. En cas de non présentation des ments. En cas de non présentation des
ments. En cas de non présentation des
documents cités, l’hospitalisation pourra
documents cités, l’hospitalisation pourra documents cités, l’hospitalisation pourra
documents cités, l’hospitalisation pourra
être reportée en accord avec le
être reportée en accord avec le être reportée en accord avec le
être reportée en accord avec le
médecin.
médecin.médecin.
médecin.
Une borne au bureau des entrées est à
Une borne au bureau des entrées est à Une borne au bureau des entrées est à
Une borne au bureau des entrées est à
votre disposition pour mettre à jour votre
votre disposition pour mettre à jour votre votre disposition pour mettre à jour votre
votre disposition pour mettre à jour votre
carte Vitale
carte Vitalecarte Vitale
carte Vitale .
..
.
Consultation privée (libérale)
Consultation privée (libérale)Consultation privée (libérale)
Consultation privée (libérale)
Certains médecins exercent une activité
Certains médecins exercent une activité Certains médecins exercent une activité
Certains médecins exercent une activité
libérale à l’hôpital, de manière stricte-
libérale à l’hôpital, de manière stricte-libérale à l’hôpital, de manière stricte-
libérale à l’hôpital, de manière stricte-
ment réglementée. Dans ce cas, le
ment réglementée. Dans ce cas, le ment réglementée. Dans ce cas, le
ment réglementée. Dans ce cas, le
médecin vous informera des tarifs des
médecin vous informera des tarifs des médecin vous informera des tarifs des
médecin vous informera des tarifs des
actes médicaux pratiqués, du
actes médicaux pratiqués, du actes médicaux pratiqués, du
actes médicaux pratiqués, du
dépassement d’honoraire. Vous devrez
dépassement d’honoraire. Vous devrez dépassement d’honoraire. Vous devrez
dépassement d’honoraire. Vous devrez
signer un document dans lequel vous
signer un document dans lequel vous signer un document dans lequel vous
signer un document dans lequel vous
exprimerez clairement votre choix.
exprimerez clairement votre choix.exprimerez clairement votre choix.
exprimerez clairement votre choix.
Permanence d’accès aux soins de santé
Permanence d’accès aux soins de santé Permanence d’accès aux soins de santé
Permanence d’accès aux soins de santé
(PASS)
(PASS)(PASS)
(PASS)
La PASS facilite votre accès aux droits et
La PASS facilite votre accès aux droits et La PASS facilite votre accès aux droits et
La PASS facilite votre accès aux droits et
aux soins si vous êtes en situation de
aux soins si vous êtes en situation de aux soins si vous êtes en situation de
aux soins si vous êtes en situation de
précarité. Toutes les assistantes du ser-
précarité. Toutes les assistantes du ser-précarité. Toutes les assistantes du ser-
précarité. Toutes les assistantes du ser-
vice social participent à la PASS.
vice social participent à la PASS. vice social participent à la PASS.
vice social participent à la PASS.
(secrétariat : 01.47.69.65.11).
(secrétariat : 01.47.69.65.11).(secrétariat : 01.47.69.65.11).
(secrétariat : 01.47.69.65.11).
FORMALITES ADMINISTRATIVES
FORMALITES ADMINISTRATIVESFORMALITES ADMINISTRATIVES
FORMALITES ADMINISTRATIVES
A
AA
A TTENTION
TTENTIONTTENTION
TTENTION !
!!
!
Tout mineur doit être accompagné par son
Tout mineur doit être accompagné par son Tout mineur doit être accompagné par son
Tout mineur doit être accompagné par son
représentant légal ou une personne majeure
représentant légal ou une personne majeure représentant légal ou une personne majeure
représentant légal ou une personne majeure
munie d’une autorisation écrite des parents.
munie d’une autorisation écrite des parents.munie d’une autorisation écrite des parents.
munie d’une autorisation écrite des parents.
Pour une hospitalisation ou une intervention
Pour une hospitalisation ou une intervention Pour une hospitalisation ou une intervention
Pour une hospitalisation ou une intervention
chirurgicale, un formulaire d’autorisation doit
chirurgicale, un formulaire d’autorisation doit chirurgicale, un formulaire d’autorisation doit
chirurgicale, un formulaire d’autorisation doit
être signé par les deux titulaires de l’autorité
être signé par les deux titulaires de l’autorité être signé par les deux titulaires de l’autorité
être signé par les deux titulaires de l’autorité
parentale ou le responsable légal pour un
parentale ou le responsable légal pour un parentale ou le responsable légal pour un
parentale ou le responsable légal pour un
majeur protégé.
majeur protégé.majeur protégé.
majeur protégé.

5
V
VV
VOTRE
OTREOTRE
OTRE SORTIE
SORTIESORTIE
SORTIE
A votre sortie, n'oubliez pas de passer
A votre sortie, n'oubliez pas de passer A votre sortie, n'oubliez pas de passer
A votre sortie, n'oubliez pas de passer
porte 1
porte 1porte 1
porte 1, au bureau des entrées
, au bureau des entrées , au bureau des entrées
, au bureau des entrées afin de
afin de afin de
afin de
clôturer votre dossier et de régler les
clôturer votre dossier et de régler les clôturer votre dossier et de régler les
clôturer votre dossier et de régler les
frais restant à votre charge. Il vous
frais restant à votre charge. Il vous frais restant à votre charge. Il vous
frais restant à votre charge. Il vous
sera remis un bulletin de situation
sera remis un bulletin de situation sera remis un bulletin de situation
sera remis un bulletin de situation
précisant les dates de votre
précisant les dates de votre précisant les dates de votre
précisant les dates de votre
hospitalisation. Vous devrez adresser
hospitalisation. Vous devrez adresser hospitalisation. Vous devrez adresser
hospitalisation. Vous devrez adresser
ces documents aux organismes de
ces documents aux organismes de ces documents aux organismes de
ces documents aux organismes de
sécurité sociale, votre mutuelle et
sécurité sociale, votre mutuelle et sécurité sociale, votre mutuelle et
sécurité sociale, votre mutuelle et
éventuellement à votre employeur.
éventuellement à votre employeur.éventuellement à votre employeur.
éventuellement à votre employeur.
Les conditions
Les conditionsLes conditions
Les conditions
En maternité comme en chirurgie, c’est
En maternité comme en chirurgie, c’est En maternité comme en chirurgie, c’est
En maternité comme en chirurgie, c’est
votre médecin qui décide de votre
votre médecin qui décide de votre votre médecin qui décide de votre
votre médecin qui décide de votre
sortie en fonction de votre état de
sortie en fonction de votre état de sortie en fonction de votre état de
sortie en fonction de votre état de
santé. Si le patient est mineur, la
santé. Si le patient est mineur, la santé. Si le patient est mineur, la
santé. Si le patient est mineur, la
personne qui en est responsable doit
personne qui en est responsable doit personne qui en est responsable doit
personne qui en est responsable doit
être présente pour sa sortie.
être présente pour sa sortie.être présente pour sa sortie.
être présente pour sa sortie.
La liberté d’aller et venir, droit
La liberté d’aller et venir, droit La liberté d’aller et venir, droit
La liberté d’aller et venir, droit
fondamental s’applique à l’hôpital.
fondamental s’applique à l’hôpital. fondamental s’applique à l’hôpital.
fondamental s’applique à l’hôpital.
Ainsi, il vous est possible de quitter
Ainsi, il vous est possible de quitter Ainsi, il vous est possible de quitter
Ainsi, il vous est possible de quitter
l’hôpital contre avis médical, il vous
l’hôpital contre avis médical, il vous l’hôpital contre avis médical, il vous
l’hôpital contre avis médical, il vous
sera alors demandé de signer une
sera alors demandé de signer une sera alors demandé de signer une
sera alors demandé de signer une
décharge.
décharge.décharge.
décharge.
Pour quitter l’Hôpital
Pour quitter l’Hôpital Pour quitter l’Hôpital
Pour quitter l’Hôpital
Si vous utilisez votre véhicule
Si vous utilisez votre véhicule Si vous utilisez votre véhicule
Si vous utilisez votre véhicule
personnel, soyez de préférence
personnel, soyez de préférence personnel, soyez de préférence
personnel, soyez de préférence
accompagné.
accompagné.accompagné.
accompagné.
Vous pouvez commander un taxi
Vous pouvez commander un taxi Vous pouvez commander un taxi
Vous pouvez commander un taxi
homologué (dans ce cas, les frais,
homologué (dans ce cas, les frais, homologué (dans ce cas, les frais,
homologué (dans ce cas, les frais,
sous certaines conditions, peuvent
sous certaines conditions, peuvent sous certaines conditions, peuvent
sous certaines conditions, peuvent
vous être remboursés par votre
vous être remboursés par votre vous être remboursés par votre
vous être remboursés par votre
caisse d’assurance maladie).
caisse d’assurance maladie).caisse d’assurance maladie).
caisse d’assurance maladie).
Sur prescription médicale unique-
Sur prescription médicale unique-Sur prescription médicale unique-
Sur prescription médicale unique-
ment, vous pouvez bénéficier d’un
ment, vous pouvez bénéficier d’un ment, vous pouvez bénéficier d’un
ment, vous pouvez bénéficier d’un
transport sanitaire (une ambulance
transport sanitaire (une ambulance transport sanitaire (une ambulance
transport sanitaire (une ambulance
pour le transport allongé ou un
pour le transport allongé ou un pour le transport allongé ou un
pour le transport allongé ou un
véhicule sanitaire léger pour le
véhicule sanitaire léger pour le véhicule sanitaire léger pour le
véhicule sanitaire léger pour le
transport assis). Un bon de
transport assis). Un bon de transport assis). Un bon de
transport assis). Un bon de
transport doit vous être remis par le
transport doit vous être remis par le transport doit vous être remis par le
transport doit vous être remis par le
service pour obtenir le rembourse-
service pour obtenir le rembourse-service pour obtenir le rembourse-
service pour obtenir le rembourse-
ment des frais engagés auprès de
ment des frais engagés auprès de ment des frais engagés auprès de
ment des frais engagés auprès de
votre caisse d’assurance maladie.
votre caisse d’assurance maladie.votre caisse d’assurance maladie.
votre caisse d’assurance maladie.
Les sorties s’effectuent habituellement en
Les sorties s’effectuent habituellement en Les sorties s’effectuent habituellement en
Les sorties s’effectuent habituellement en
fin de matinée ou début d’après
fin de matinée ou début d’aprèsfin de matinée ou début d’après
fin de matinée ou début d’après-
--
-midi.
midi.midi.
midi.
FORMALITES ADMINISTRATIVES
FORMALITES ADMINISTRATIVESFORMALITES ADMINISTRATIVES
FORMALITES ADMINISTRATIVES
L
LL
L ES
ESES
ES QUESTIONNAIRES
QUESTIONNAIRESQUESTIONNAIRES
QUESTIONNAIRES DE
DEDE
DE SORTIE
SORTIESORTIE
SORTIE
Un questionnaire de satisfaction vous sera remis
Un questionnaire de satisfaction vous sera remis Un questionnaire de satisfaction vous sera remis
Un questionnaire de satisfaction vous sera remis
durant votre séjour et à nous retourner à votre
durant votre séjour et à nous retourner à votre durant votre séjour et à nous retourner à votre
durant votre séjour et à nous retourner à votre
sortie.
sortie. sortie.
sortie.
Vos réponses
Vos réponses Vos réponses
Vos réponses anonymes
anonymesanonymes
anonymes nous permettront
nous permettront nous permettront
nous permettront
d’améliorer la qualité de l’accueil et de la prise en
d’améliorer la qualité de l’accueil et de la prise en d’améliorer la qualité de l’accueil et de la prise en
d’améliorer la qualité de l’accueil et de la prise en
charge.
charge.charge.
charge.
Merci de le remplir et de le rendre à une personne
Merci de le remplir et de le rendre à une personne Merci de le remplir et de le rendre à une personne
Merci de le remplir et de le rendre à une personne
de l’équipe soignante.
de l’équipe soignante.de l’équipe soignante.
de l’équipe soignante.
Vous pouvez également le renvoyer par courrier à
Vous pouvez également le renvoyer par courrier à Vous pouvez également le renvoyer par courrier à
Vous pouvez également le renvoyer par courrier à
l’adresse suivante :
l’adresse suivante : l’adresse suivante :
l’adresse suivante :
Direction des Droits des Patients
Direction des Droits des PatientsDirection des Droits des Patients
Direction des Droits des Patients—
——
—403 avenue de la
403 avenue de la 403 avenue de la
403 avenue de la
république
républiquerépublique
république—
——
—92014 NANTERRE CEDEX
92014 NANTERRE CEDEX92014 NANTERRE CEDEX
92014 NANTERRE CEDEX