L`approche juridique du trouble mental - Tel Archives ouvertes

L’approche juridique du trouble mental
Sophie Guigue
To cite this version:
Sophie Guigue. L’approche juridique du trouble mental. Droit. Universit´e Montpellier I, 2011.
Fran¸cais. .
HAL Id: tel-01310366
https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-01310366
Submitted on 2 May 2016
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U.F.R DROIT ET SCIENCE POLITIQUE
ECOLE DOCTORALE
DROIT ET SCIENCE POLITIQUE
Année : 2011 N° attribué par la bibliothèque :
THESE
pour obtenir le grade de
DOCTEUR DE L’UNIVERSITE MONTPELLIER I
Discipline : Droit privé, section 01
présentée et soutenue publiquement par :
Sophie GUIGUE
le : 6 décembre 2011
Titre :
L’APPROCHE JURIDIQUE DU TROUBLE MENTAL
Directeur de thèse :
M. François VIALLA
Professeur à l’Université Montpellier 1
Jury :
Mme Francine DEMICHEL Professeur émérite à l’Université Paris 8
M. Bruno PY Professeur à l’Université de Poitiers (rapporteur)
Melle Marion GIRER Maître de conférences à l’Université Lyon 3 (rapporteur)
Mme Lucile LAMBERT-GARREL Maître de conférences à l’Université Montpellier 1

« La Faculté n’entend donner aucune approbation ni
improbation aux opinions émises dans cette thèse ; ces
opinions doivent être considérées comme propres à leur
auteur »

REMERCIEMENTS
Que toutes les personnes qui ont contribué, de près ou de loin, à la réalisation et
l’achèvement de ce travail veuillent bien trouver en ces quelques lignes l’expression de ma profonde
et sincère gratitude. Chacune d’elles à sa manière m’aura permis de ne jamais m’éloigner de
l’objectif que je m’étais fixé de mener à terme ce projet personnel.
Je remercie tout particulièrement Monsieur le Professeur François VIALLA pour sa confiance
et pour avoir accepté de diriger cette thèse. Je le remercie aussi pour m’avoir toujours laissée une
grande liberté de pensée et d’action, ainsi que pour m’avoir associée à plusieurs projets.
Je remercie profondément Monsieur Denis BERTHIAU, Madame Patricia HENNION-JACQUET,
Monsieur Olivier SAUTEL et Madame Christine YOUEGO, qui m’ont confié de nombreux
enseignements et n’ont eu de cesse de me rappeler que « le plus important, c’est la thèse »
Je remercie sincèrement Mme Lucile LAMBERT-GARREL pour m’avoir offert mes premiers
travaux dirigés et ainsi développé mon profond intérêt pour l’enseignement. Je la remercie
également pour m’avoir associée dans divers projets et surtout pour ses précieux conseils et sa
bienveillante sollicitude.
Je remercie mon fiancé pour sa compréhension et sa patience, pour avoir partagé ma vie
pendant toute la réalisation de ce travail.
Je remercie également mes parents pour leur soutien sans faille et pour leurs
encouragements.
Je remercie aussi mes sœurs et mes amis pour leur soutien, leur aide et leurs nombreux
encouragements et conseils.
J’ai également été touchée par le soutien de certains de mes étudiants.
Enfin, je remercie l’Université de Montpellier 1 dans laquelle j’ai eu le plaisir de commencer
et d’achever mes études universitaires.

1
SOMMAIRE
LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS ................................................................................................... 2
INTRODUCTION ....................................................................................................................................... 7
PARTIE 1 : LA PROTECTION DE LA DIGNITE DE LA PERSONNE ATTEINTE DE TROUBLE MENTAL .......... 39
TITRE 1 : LA PROTECTION DU CORPS DE LA PERSONNE ATTEINTE DE TROUBLE MENTAL ................... 42
CHAPITRE 1 : LA PROTECTION DU CORPS DU MAJEUR PROTEGE ..................................................... 45
CHAPITRE 2 : LA PROTECTION DU CORPS DU MAJEUR FAISANT L’OBJET DE SOINS PSYCHIATRIQUES
........................................................................................................................................................... 85
TITRE 2 : LA PROTECTION DE LA PERSONNE ATTEINTE DE TROUBLE MENTAL ................................... 136
CHAPITRE 1 : LA PROTECTION DE LA PERSONNE DU MAJEUR PROTEGE ........................................ 138
CHAPITRE 2 : LA PROTECTION DE LA PERSONNE FAISANT L’OBJET DE SOINS PSYCHIATRIQUES ... 180
PARTIE 2 : LA PROTECTION AMBIVALENTE DE LA VOLONTE DE LA PERSONNE ATTEINTE DE TROUBLE
MENTAL ............................................................................................................................................... 228
TITRE 1 : LE RESPECT DE L’AUTONOMIE DE LA PERSONNE ATTEINTE DE TROUBLE MENTAL ............ 230
CHAPITRE 1 : LA PRISE EN COMPTE DE L’APTITUDE DE LA PERSONNE ATTEINTE DE TROUBLE
MENTAL DANS LES MESURES DE PROTECTION ............................................................................... 232
CHAPITRE 2 : LA PRISE EN COMPTE DE LA VOLONTE DE LA PERSONNE ATTEINTE DE TROUBLE
MENTAL ........................................................................................................................................... 268
TITRE 2 : L’AMBIVALENCE DES CONSEQUENCES DE L’ABSENCE D’IMPUTABILITE MORALE DE LA
PERSONNE ATTEINTE DE TROUBLE MENTAL ....................................................................................... 316
CHAPITRE 1 : L’ATTENUATION DE LA RESPONSABILITE OU L’IRRESPONSABILITE PENALE DE LA
PERSONNE ATTEINTE DE TROUBLE MENTAL ................................................................................... 318
CHAPITRE 2 : LA RESPONSABILITE CIVILE DE LA PERSONNE ATTEINTE DE TROUBLE MENTAL ....... 351
BIBLIOGRAPHIE .................................................................................................................................... 395
INDEX ALPHABÉTIQUE ................................................................................................................. 439
TABLES DES MATIERES ........................................................................................................................ 445