PAR : LUSILAO LUNGELA DIRECTEUR ET REVISEUR COMPTABLE ET LITA BAYAYA EXPERT COMPTABLE SOMMAIRE 0. INTRODUCTION 0.1. DEFINITIONS DES STOCKS ET EN-COURS 0.2. COMPOSANTES DES STOCKS 0.3. COMPTES DES STOCKS RETENUS EN SYSCOHADA 1. REGLES ET METHODES D’EVALUATION DES STOCKS EN SYSCOHADA 1.1. REGLES D’EVALUATION DES STOCKS 1.2. METHODES D’EVALUATION DES SORTIES DES STOCKS 1.3. NOTIONS D’INVENTAIRE PERMANENT ET INTERMITTENT 1.3.1. INVENTAIRE PERMANENT 1.3.2. INVENTAIRE INTERMITTENT 1.3.3. NOTION DE VARIATION DES STOCKS 2. TRAITEMENT COMPTABLE 3. CAS PRATIQUES 0. INTRODUCTION 0.1. DEFINITIONS DES STOCKS ET EN-COURS Les stocks sont constitués par l’ensemble des biens ou des services qui interviennent dans le cycle d’exploitation de l’entreprise pour être : soit vendus en l’état ou au terme d’un processus de production à venir ou en cours, soit consommés en général au premier usage. 0.2. COMPOSANTES DES STOCKS On distingue les stocks proprement dits des en-cours. Les stocks proprement dits comprennent : les approvisionnements : matières premières et fournitures, matières consommables et fournitures ; les produits : produits intermédiaires, produits finis, produits résiduels ; les marchandises. Les en-cours sont des biens ou des services en cours de formation au travers du processus de production. 0.3. COMPTES DES STOCKS RETENUS EN SYSCOHADA 31 MARCHANDISES 32 MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES LIÉES 33 AUTRES APPROVISIONNEMENTS 34 PRODUITS EN COURS 35 SERVICES EN COURS 36 PRODUITS FINIS 37 PRODUITS INTERMÉDIAIRES ET RÉSIDUELS 38 STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DÉPÔT 39 DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS 1. REGLES ET METHODES D’EVALUATION DES STOCKS EN SYSCOHADA 1.1. REGLES D’EVALUATION DES STOCKS a) Les marchandises sont entrées en stocks au prix d’achat majoré éventuellement des frais accessoires (coût direct d’achat), sous déduction des ristournes, rabais et remises obtenus des fournisseurs. b) Les déchets, rebuts et produits de la récupération sont entrés en stock au cours du jour à la date d'entrée en stock ou à la valeur probable de réalisation. c) Les produits intermédiaires, les produits finis et les emballages fabriqués par l'entreprise sont entrés en stock au coût de production. Les produits et travaux en cours sont valorisés au coût de production à l'inventaire. Le coût de production comprend tous les frais engagés jusqu'à leur mise en stock au magasin ou jusqu'au jour de l'inventaire. Il est égal au coût d'achat des matières premières consommées augmenté des frais de fabrication. d) Quant aux dépréciations des stocks, il convient de noter que lors de l’inventaire physique, si l’entité constate une dépréciation de valeur de certains éléments des stocks (que ce soit des stocks achetés par rapport à leur coût d’achat, ou des stocks produits par rapport à leur coût de production), l’amoindrissement de valeur est constaté par une dépréciation par application du principe de prudence. 1.2. METHODES D’EVALUATION DES SORTIES DES STOCKS Le SYSCOHADA préconise deux méthodes d’évaluation des stocks suivantes : La méthode du Coût Unitaire Moyen pondéré (CUMP) avec deux variantes, à savoir le CUMP après chaque entrée et le CUMP en fonction de la durée moyenne de stockage ; La méthode FIFO ou PEPS (premier entré premier sorti). 1.3. NOTIONS D’INVENTAIRE PERMANENT ET INTERMITTENT 1.3.1. INVENTAIRE PERMANENT L'inventaire comptable permanent est une organisation comptable des stocks qui, par l'enregistrement continu des mouvements, permet de connaître de façon constante, en cours d'exercice, les existants, chiffrés en quantité et en valeur. 1.3.2. INVENTAIRE INTERMITTENT L'inventaire comptable intermittent est une organisation comptable des stocks où seul un recollement périodique, au moins une fois par exercice, des existants chiffrés en quantité et en valeur est effectué. 1.3.3. NOTION DE VARIATION DES STOCKS En pratique, le suivi des entrées et sorties de marchandises, matières et produits finis est plutôt dévolu à la comptabilité analytique dont le rôle est d’analyser et de calculer le coût des marchandises et des produits finis. La comptabilité générale qui se borne à constater les variations des éléments du patrimoine peut se contenter de la simple connaissance du montant des stocks de façon épisodique. Ainsi, le montant des stocks peut être obtenu : soit à partir des informations communiquées par la comptabilité analytique, soit à partir d’un inventaire physique extra- comptable des marchandises matières et produits finis qui consiste à attribuer des valeurs aux quantités dénombrées, on parle alors d’inventaire intermittent. En SYSOHADA, la comptabilisation des achats est enregistrée dans un compte de « charges », à savoir le compte 60. Cependant, il est procédé à une correction en fin de période avec la variation des stocks (entre début et fin de période). Désormais les achats (entrées) sont enregistrés au débit d’un compte de charges (compte 60 Achats) au lieu du débit d’un compte de stocks. Avec l’application de l’inventaire comptable intermittent, pour déterminer le coût des stocks vendus ou sortie de matière on s’appuiera sur une relation arithmétique de type : Coût des stocks consommés (matières) ou vendus (marchandises) = stock début de période + achats (entrée) – stock fin de période. Ou alors : achats + / - variation stock Si le stock final est supérieur au stock initial, il faut en déduire que tout ce qui a été acheté n’a pas été consommé, donc les achats seront corrigés en moins. Si le stock final est inférieur au stock initial, il faut en déduire que les achats étaient insuffisants par rapport aux consommations, donc les achats seront corrigés en plus. 2. TRAITEMENT COMPTABLE 31 MARCHANDISES Les marchandises sont les objets, matières et fournitures, acquis par l’entreprise et destinés à être revendus en l’état. SCHEMA DE COMPTABILISATION EN SYSTEME COMPTABLE OHADA FONCTIONNEMENT DEBIT En cas d’inventaire intermittent, à la clôture de l’exercice Par le débit Il est crédité du compte 6031 Variations des stocks de du montant du stock initial, pour solde 6031 Variations des stocks de marchandises. marchandises. Il est débité du montant du stock final, déterminé par inventaire extracomptable et évalué conformément aux règles précisées dans l’évaluation des stocks (méthode P.E.P.S. ou du coût moyen pondéré) Par le débit du compte 6031 Variations des stocks de marchandises. Par le crédit du compte 6031 marchandises. Variations des stocks de 31 Marchandises En cas d’inventaire permanent Il est crédité à chaque sortie de stock, du coût des 6031 Variations des stocks de marchandises vendues, calculé selon la méthode du marchandises. premier entré, premier sorti (P.E.P.S.) ou du coût moyen pondéré (C.M.P.) par le débit du compte 6031 Variations des stocks de marchandises. à la clôture de l’exercice, après inventaire physique, pour régularisation du stock des marchandises, des différences constatées en moins, par rapport à l’inventaire permanent Il est débité Par le crédit à chaque entrée en stock, du coût des marchandises achetées (prix d’achat et frais accessoires d’achat) en fin d’exercice, après inventaire physique, pour régularisation du stock des marchandises, des différences constatées en plus, par rapport à l’inventaire permanent du compte 6031 marchandises. Variations des stocks du compte 6031 marchandises. Variations des stocks CREDIT 31 Marchandises 6031 Variations des stocks de marchandises. 31 Marchandises 6031 Variations des stocks de marchandises. 31 Marchandises de 31 Marchandises 6031 Variations des stocks de marchandises. de 31 Marchandises 6031 Variations des stocks de marchandises. COMMENTAIRES Le compte 31 est subdivisé selon les besoins de l’entreprise. Les marchandises hors activités ordinaires (H.A.O.) ne seront distinguées que si leur montant est supérieur à 5 % du total de l’actif circulant. 32 MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES LIEES SCHEMA DE COMPTABILISATION EN SYSTEME Les matières premières et fournitures liées sont les objets, matières et fournitures achetés COMPTABLE OHADA pour être incorporés aux produits fabriqués. FONCTIONNEMENT DEBIT CREDIT En cas d’inventaire intermittent, à la clôture de l’exercice Par le débit Il est crédité du compte 6032 Variations des stocks de du montant du stock initial, pour solde 6032 Variations des stocks de 32 Matières premières matières premières et fournitures liées. matières premières et fournitures liées fournitures liées Il est débité Par le crédit du montant du stock final, déterminé par du compte 6032 Variations des stocks de 32 Matières premières et 6032 Variations des stocks inventaire extra- comptable et évalué matières premières et fournitures liées. fournitures liées matières premières conformément aux règles précisées dans fournitures liées l’évaluation des stocks (méthode P.E.P.S. ou du coût moyen pondéré) En cas d’inventaire permanent Par le débit Il est crédité par le débit du compte 6032 Variations des à chaque sortie de stock, du coût des 6032 Variations des stocks de 32 Matières premières stocks de matières premières et fournitures matières premières et fournitures utilisées, matières premières et fournitures liées liées. calculé selon la méthode du premier entré, fournitures liées premier sorti (P.E.P.S.) ou du coût moyen pondéré par le débit du compte 6032 Variations des à la clôture de l’exercice, après inventaire 6032 Variations des stocks de 32 Matières premières stocks de matières premières et fournitures physique, pour régularisation du stock des matières premières et fournitures liées liées. matières premières et fournitures liées, des fournitures liées différences constatées en moins, par rapport à l’inventaire permanent Il est débité à chaque entrée en stock, du coût des matières et fournitures achetées (prix d’achat et frais accessoires d’achat) à la clôture de l’exercice, après inventaire physique, pour régularisation du stock des matières premières et fournitures liées, des différences constatées en plus, par rapport à l’inventaire permanent Par le crédit du compte 6032 Variations des stocks de matières premières et fournitures liées. 32 Matières premières fournitures liées et du compte 6032 Variations des stocks de matières premières et fournitures liées. 32 Matières premières fournitures liées et 6032 Variations des stocks matières premières fournitures liées 6032 Variations des stocks matières premières fournitures liées COMMENTAIRES Les matières dites consommables ne font pas partie des "fournitures liées" et sont classées dans le compte 33 Autres approvisionnements. et de et et et de et de et 33 AUTRES APPROVISIONNEMENTS SCHEMA DE COMPTABILISATION EN SYSTEME Les autres approvisionnements sont des matières, des fournitures acquises par l’entreprise COMPTABLE OHADA et qui concourent à la fabrication ou à l’exploitation, sans entrer dans la composition des produits fabriqués ou traités. FONCTIONNEMENT DEBIT CREDIT En cas d’inventaire intermittent, à la clôture de l’exercice Par le débit Il est crédité du compte 6033 Variations des stocks d’autres du montant du stock initial, pour solde 6033 Variations des stocks 33 Autres approvisionnements approvisionnements. d’autres approvisionnements Il est débité Par le crédit du montant du stock final(1), déterminé par du compte 6033 Variations des stocks 33 Autres approvisionnements 6033 Variations des stocks inventaire extracomptable et évalué d’autres approvisionnements. d’autres approvisionnements conformément aux règles précisées dans l’évaluation des stocks (méthode P.E.P.S. ou du coût moyen pondéré) En cas d’inventaire permanent Par le débit Il est crédité du compte 6033 Variations des stocks d’autres à chaque sortie de stock, du coût des 6033 Variations des stocks 33 Autres approvisionnements approvisionnements. autres approvisionnements utilisés, d’autres approvisionnements calculé selon la méthode du premier entré, premier sorti (P.E.P.S.) ou du coût moyen pondéré du compte 6033 Variations des stocks d’autres approvisionnements. en fin d’exercice, après inventaire physique, pour régularisation du stock d’autres approvisionnements, des différences constatées en moins, par rapport à l’inventaire permanent Il est débité à chaque entrée en stocks, du coût des autres approvisionnements achetés (prix d’achat et frais accessoires d’achat) à la clôture de l’exercice, après inventaire physique, pour régularisation du stock d’autres approvisionnements, des différences constatées en plus, par rapport à l’inventaire permanent Par le crédit du compte 6033 Variations des stocks d’autres approvisionnements. du compte 6033 Variations des stocks d’autres approvisionnements. 6033 Variations des stocks d’autres approvisionnements 33 Autres approvisionnements 33 Autres approvisionnements 6033 Variations des stocks d’autres approvisionnements 33 Autres approvisionnements 6033 Variations des stocks d’autres approvisionnements COMMENTAIRES Le compte 33 peut comprendre des pièces de rechange, du petit outillage et, le cas échéant, du matériel mobile, dont la destination définitive (immobilisation ou entretien) n’est pas exactement connue. 34 PRODUITS EN COURS SCHEMA DE COMPTABILISATION EN SYSTEME COMPTABLE OHADA Les produits en cours sont des biens et services en voie de formation ou de transformation à la clôture de l’exercice. FONCTIONNEMENT DEBIT En cas d’inventaire intermittent, à la clôture de l’exercice Par le débit par le débit du compte 734 Variations des stocks de produits en cours. Il est crédité en fin d’exercice, du montant initial des "encours", pour solde Il est débité en fin d’exercice, du montant constaté des "en-cours" déterminé en comptabilité analytique de gestion ou par voie extracomptable Par le crédit du compte 734 Variations des stocks de produits en cours. Par le débit Il est crédité du compte 734 Variations des stocks de produits en cours. à chaque sortie des "en-cours" achevés et transférés en produits finis ou intermédiaires au coût de production Il est débité à chaque incorporation des frais dans les "encours", du montant déterminé en comptabilité analytique de gestion Par le crédit du compte 734 Variations des stocks de produits en cours. CREDIT 734 Variations des stocks de produits en cours 34 Produits en cours 34 Produits en cours 734 Variations des stocks de produits en cours En cas d’inventaire permanent 734 Variations des stocks de produits en cours 34 Produits en cours 34 Produits en cours 734 Variations des stocks de produits en cours COMMENTAIRES Les produits en cours ne sont pas inscrits à un compte de magasin. Les travaux en cours concernent des biens d’équipement lourd, immeubles, constructions, dont les délais de fabrication sont relativement longs et dont la propriété n’est pas encore transférée à l’acheteur. 35 SERVICES EN COURS Les services en cours sont des études et prestations en cours d’exécution, dont la remise définitive à l’acheteur ou au passeur d’ordre n’est pas encore intervenue. FONCTIONNEMENT SCHEMA DE COMPTABILISATION EN SYSTEME COMPTABLE OHADA DEBIT CREDIT En cas d’inventaire intermittent, à la clôture de l’exercice Par le débit du compte 735 Variations des en-cours de services. Il est débité en fin d’exercice, du montant constaté des "encours" déterminé en comptabilité analytique de gestion ou par voie extra- comptable Il est crédité en fin d’exercice du montant des "encours" existant au début de l’exercice, pour solde Par le crédit du compte 735 Variations des en-cours de services. 735 Variations des en-cours de services. 35 Services en cours 35 Services en cours 735 Variations des en-cours de services. En cas d’inventaire permanent Par le débit du compte 735 Variations des en-cours de services. Il est débité Il est crédité à chaque sortie en coût de production des "en-cours" achevés et vendus Par le crédit à chaque incorporation des frais dans les "encours", du montant des travaux en cours déterminé en comptabilité analytique intégrée du compte 735 Variations des en-cours de services. 735 Variations des en-cours de services. 35 Services en cours 35 Services en cours 735 Variations des en-cours de services. COMMENTAIRES Les montants d’études et de prestations déjà engagées et non encore facturées (cas de prestations d’une certaine durée ; exemples : étude d’organisation, transport international ...) peuvent, en fonction de l’organisation, être suivis en inventaire permanent ou seulement constatés en inventaire intermittent. 36 PRODUITS FINIS SCHEMA DE COMPTABILISATION EN SYSTEME Les produits finis sont les produits fabriqués par l’entreprise qui ont atteint le stade final de COMPTABLE OHADA production. Ils sont destinés à être vendus, loués ou fournis. FONCTIONNEMENT DEBIT CREDIT En cas d’inventaire intermittent, à la clôture de l’exercice Par le débit Il est crédité du compte 736 Variations des stocks de à la fin de l’exercice, du montant du stock 736 Variations des stocks de 36 Produits finis produits finis. initial, pour solde produits finis Il est débité Par le crédit à la fin de l’exercice, du montant du stock du compte 736 Variations des stocks de 36 Produits finis 736 Variations des stocks de final, évalué : pour les corps certains, au coût produits finis. produits finis réel de production ; pour les biens interchangeables, au coût de production déterminé en présumant que le premier élément sorti est le premier entré (P.E.P.S.) ou au coût moyen pondéré En cas d’inventaire permanent Par le débit Il est crédité du compte 736 Variations des stocks de à chaque sortie des stocks : pour les corps 736 Variations des stocks de 36 Produits finis produits finis. certains, du coût réel de production ; pour produits finis les biens interchangeables, du coût de production déterminé en présumant que le premier élément sorti est le premier entré (P.E.P.S.) ou du coût moyen pondéré du compte 736 Variations des stocks de à la clôture de l’exercice, après inventaire 736 Variations des stocks de 36 Produits finis produits finis. physique, pour régularisation du stock de produits finis produits finis, des différences constatées, en moins, par rapport à l’inventaire permanent Il est débité Par le crédit à chaque entrée en stock, du coût de du compte 736 Variations des stocks de 36 Produits finis 736 Variations des stocks de production des produits finis, déterminé par la produits finis. produits finis comptabilité analytique de gestion ou autonome à la clôture de l’exercice, après inventaire du compte 736 Variations des stocks de 36 Produits finis 736 Variations des stocks de physique, pour régularisation du stock de produits finis. produits finis produits finis, des différences constatées, en plus, par rapport à l’inventaire permanent COMMENTAIRES Lorsque l’entreprise vend concurremment et indistinctement des produits achetés à l’extérieur ou des produits fabriqués par elle-même, en tous points semblables et ne se distinguant que par leur origine, elle peut n’ouvrir qu’un seul compte pour cette marchandise et ce produit, évalués respectivement selon le coût d’achat et le coût de production. Les sorties de stocks sont créditées par le débit du compte 6031 Variations des stocks de marchandises et du compte 736 Variations des stocks de produits finis, selon un prorata qu’elle détermine sous sa propre responsabilité. 37 PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS Les produits intermédiaires sont des produits ayant atteint un stade déterminé de fabrication et disponibles pour des fabrications ultérieures. FONCTIONNEMENT SCHEMA DE COMPTABILISATION EN SYSTEME COMPTABLE OHADA DEBIT CREDIT En cas d’inventaire intermittent, à la clôture de l’exercice Par le débit Il est crédité du compte 7371 Variations des stocks de produits intermédiaires du compte 7372 Variations des stocks de produits résiduels. Il est débité du montant du stock initial, pour solde du montant du stock final, évalué : pour les corps certains, au coût réel de production ; pour les biens interchangeables, au coût de production déterminé en présumant que le premier élément sorti est le premier entré (P.E.P.S.) ou au coût moyen pondéré de la valeur estimée du stock final de produits résiduels, conformément aux règles d’évaluation de la valeur des produits de la récupération (matières et matériaux) provenant de la fabrication ou de la mise hors service d’immobilisations, dans la mesure où ils ne sont pas affectables aux comptes 31, 32 ou 33 Par le débit Il est crédité du compte 737 Variations des stocks de produits intermédiaires et résiduels. à chaque sortie des stocks : pour les corps certains, du coût réel de production ; pour les biens interchangeables, du coût de production déterminé en présumant que le premier élément sorti est le premier entré (P.E.P.S.) ou au coût moyen pondéré 737 Variations des stocks de produits intermédiaires et résiduels 37 Produits intermédiaires et résiduels du compte 737 Variations des stocks de produits intermédiaires et résiduels. à la clôture de l’exercice, après inventaire physique, pour régularisation des stocks, des différences constatées en moins, par rapport à l’inventaire permanent 737 Variations des stocks de produits intermédiaires et résiduels 37 Produits intermédiaires et résiduels 7371 Variations des stocks de produits intermédiaires 7372 Variations des stocks de produits résiduels. 371Produits intermédiaires du compte 7371 Variations des stocks de produits intermédiaires. 371Produits intermédiaires 7371 Variations des stocks de produits intermédiaires du de du de 372 Produits résiduels 7372 Variations des stocks de produits résiduels. 7372 Variations des stocks de produits résiduels. du montant du stock initial, pour solde Par le crédit compte 7372 Variations des stocks produits résiduels. compte 7372 Variations des stocks produits résiduels. 37 Produits intermédiaires et résiduels 372 Produits résiduels En cas d’inventaire permanent Il est débité Par le crédit à chaque entrée en stocks, du coût de production des produits intermédiaires et résiduels, déterminé par la comptabilité analytique intégrée ou autonome à la clôture de l’exercice, après inventaire physique, pour régularisation des stocks de produits intermédiaires et de produits résiduels, des différences constatées en plus, par rapport à l’inventaire permanent du compte 737 Variations des stocks de produits intermédiaires et résiduels. 37 Produits intermédiaires et résiduels 737 Variations des stocks de produits intermédiaires et résiduels du compte 737 Variations des stocks de produits intermédiaires et résiduels. 37 Produits intermédiaires et résiduels 737 Variations des stocks de produits intermédiaires et résiduels COMMENTAIRES Lorsque l’entreprise utilise concurremment et indistinctement un produit intermédiaire fabriqué par elle et une matière ou fourniture liée achetée à l’extérieur, mais en tous points semblables et ne se distinguant que par leur origine, elle peut n’ouvrir qu’un seul compte pour cette matière et ce produit, mais, dans ce cas, elle crédite les sorties de stocks par le débit du compte 7371 Variations des stocks de produits intermédiaires et par celui du compte 6032 Variations des stocks de matières premières et fournitures liées, suivant un prorata qu’elle détermine sous sa propre responsabilité. Les produits résiduels sont constitués par : les déchets et rebuts : résidus de toutes natures (produits ouvrés ou semi-ouvrés) impropres à une utilisation ou à un écoulement normal ; les produits de la récupération : matières récupérées à la suite de la mise hors service de certaines immobilisations. Le compte 372 n’est ouvert que si les déchets et rebuts ne peuvent être normalement introduits dans la nomenclature des biens et services de l’entreprise. 38 STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DEPOT Ce sont des marchandises, matières, fournitures ou produits fabriqués, expédiés par le fournisseur et non encore réceptionnés par l’entreprise ou détenus chez des tiers mais dont l’entreprise est propriétaire. FONCTIONNEMENT SCHEMA DE COMPTABILISATION EN SYSTEME COMPTABLE OHADA DEBIT CREDIT En cas d’inventaire intermittent, à la clôture de l’exercice Par le débit Il est crédité des sous-comptes 603 concernés. à la fin de l’exercice du montant des stocks en cours de route de début d’exercice, pour solde Il est débité Par le crédit en fin d’exercice, des stocks en cours de route à cette date, pour leur coût approché ou leur coût standard, le coût réel n’étant pas, dans le cas d’espèce, connu à la date d’établissement des états financiers annuels des sous-comptes 603 concernés. Par le débit Il est crédité des comptes de stocks de la classe 3 concernés. lorsque les stocks sont réceptionnés par l’entreprise, le consignataire ou le dépositaire Il est débité Par le crédit du montant des marchandises, matières premières et fournitures, produits fabriqués, en cours de route et non encore réceptionnés (coût approché ou coût standard) des sous-comptes 603 concernés. Sous-comptes 603 concernés 38 Stocks en cours de route, en consignation ou en dépôt 38 Stocks en cours de route, en consignation ou en dépôt Sous-comptes 603 concernés En cas d’inventaire permanent des comptes de stocks de la classe 3 concernés 38 Stocks en cours de route, en consignation ou en dépôt 38 Stocks en cours de route, en consignation ou en dépôt Sous-comptes 603 concernés COMMENTAIRES Dans le cadre du système d’inventaire permanent, le compte 38 constitue un compte de passage destiné à enregistrer les stocks dont l’entreprise est déjà propriétaire, mais qui sont en voie d’acheminement et non encore réceptionnés. Il peut également être utilisé pour constater l’envoi de stocks (marchandises, matières et fournitures, produits fabriqués) en dépôt ou en consignation, jusqu’à réception par le dépositaire ou le consignataire. Dès réception, les stocks comptabilisés au compte 38 sont ventilés dans les comptes de stocks appropriés et classés, conformément à la nomenclature des biens et services en usage dans l’entreprise. Les entreprises qui tiennent un inventaire intermittent enregistrent les stocks en cours de route dans les achats à la date de transfert de propriété et utilisent, exceptionnellement, le compte 38 si ces stocks ne sont pas encore réceptionnés à la date d’établissement des comptes annuels. En fin de période, les entreprises doivent inscrire, dans l’Etat annexé, le détail par catégorie des stocks figurant au bilan dans le compte 38. 39 DEPRECIATIONS DES STOCKS Ce sont des dépréciations subies par des stocks de marchandises, de matières, et autres approvisionnements résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles. FONCTIONNEMENT Par le débit du compte 6593 Charges provisionnées d’exploitation sur stocks ; ou du compte 839 Charges provisionnées H.A.O. Il est crédité des dépréciations constatées sur les stocks à la fin de l’exercice Il est débité des dépréciations existant au début de l’exercice sur les stocks, pour solde Par le crédit du compte 7593 Reprises de charges provisionnées d’exploitation sur stocks ; ou du compte 849 Reprises de charges provisionnées H.A.O. COMMENTAIRES SCHEMA DE COMPTABILISATION EN SYSTEME COMPTABLE OHADA DEBIT CREDIT 6593 Charges provisionnées d’exploitation sur stocks ; 839 Charges provisionnées H.A.O. 39 Dépréciations des stocks 39 Dépréciations des stocks 7593 Reprises de charges provisionnées d’exploitation sur stocks ; 849 Reprises de charges provisionnées H.A.O Les provisions pour dépréciation des stocks obéissent aux mêmes règles de comptabilisation que les provisions pour dépréciation constatées sur les autres éléments de l’actif circulant (classe 4). La dépréciation doit être certaine quant à sa nature et l’élément d’actif en cause doit être individualisé. La provision est à constituer même si la dépréciation est d’un montant incertain. La dépréciation traduit une baisse non définitive et non irréversible de l’évaluation des éléments d’actif par rapport à leur valeur comptable. Les événements générateurs de dépréciations provisionnées survenus après la clôture de l’exercice ne sont pas pris en compte dans cet exercice ; les provisions pour dépréciation ne doivent être constituées que pour des dépréciations subies au cours de l’exercice, et à la clôture de l’exercice. La provision pour dépréciation doit être constituée même en l’absence ou en cas d’insuffisance de bénéfices, conformément au principe de prudence. Lorsqu’au jour de l’inventaire, la valeur économique réelle des stocks est inférieure à leur valeur comptable déterminée conformément aux dispositions exposées dans l’Acte uniforme, les entreprises doivent constituer des provisions pour dépréciation qui expriment les moins-values constatées sur ces stocks. Les éléments en stock détériorés, défraîchis, démodés doivent faire l’objet d’une provision pour dépréciation. Le montant de ces provisions est normalement déterminé par différence entre : d’une part, la valeur comptable (coût réel d’achat ou de production, méthode P.E.P.S., ou du coût moyen pondéré) ; d’autre part, la valeur actuelle au jour de l’inventaire (valeur probable de réalisation, pour les marchandises, les en-cours et les produits finis, coût d’achat au cours du jour de l’inventaire, pour les matières et fournitures). Les provisions pour dépréciation sont portées à l’actif du bilan, en déduction de la valeur des postes qu’elles concernent, sous la forme prévue par le modèle de bilan. 3. CAS PRATIQUES Exercice n° 1 Voici les informations de l’entreprise « EDEN » : Le 1er Janvier Stock initial : 10.000 classeurs à 500 FC l’unité. Le 10 février : achat à crédit de 15.000 classeurs à 500 FC ; on a payé par caisse le frais de transport pour 1.500.000. Le 15 mars : achat à crédit de 10.000 classeurs à 600 FC ; transport payé par caisse : 1.000.000 CDF. Le 17 mars : vente à crédit de 32.000 classeurs à 720 FC le classeur. Le 20 mars : achat à crédit de 5.000 classeurs à 600 FC ; transport payé par caisse : 600.000 Le 25 mars : vente à crédit de 7.500 classeurs à 800 FC le classeur. Il sied de noter que la méthode de valorisation en vigueur au sein de l’entreprise est celle du Coût moyen pondéré après chaque entrée. Travail demandé : la comptabilisation en Inventaire Permanent. Fiche de stock Entrées Date Stocks Libellés Q. 1/1 10/2 15/3 17/3 20/3 S.I. Achat Achat Vente Achat 25/3 Vente 31/3 Sorties C.U. C.T. 10.000 15.000 10.000 500 600 700 5.000.000 9.000.000 7.000.000 5.000 720 3.600.000 40.000 24.600.000 Q. C.U. C.T. Q. C.U. C.T. 10.000 25.000 35.000 3.000 8.000 500 560 600 600 675 5.000.000 14.000.000 21.000.000 1.800.000 5.400.000 32.000 600 19.200.000 7.500 675 5.062.500 500 675 337.500 24.262.500 500 675 337.500 39.500 FAITS COMPTABLES IMPUTATION DEBIT DT Comptabilisation de l’achat du 10/02 CT 60.1 40XX 611 57 31 60.31 Comptabilisation de l’achat du 15/03 60.1 40XX 611 57 31 60.31 CREDIT LIBELLE Achat des marchandises à Fournisseur Transport sur achat à Caisse Marchandises à Variations des stocks de marchandises Achat des marchandises à Fournisseur Transport sur achat à Caisse Marchandises à Variations des stocks de marchandises 7.500.000 7.500.000 1.500.000 1.500.000 9.000.000 9.000.000 6.000.000 6.000.000 1.000.000 1.000.000 7.000.000 7.000.000 Comptabilisation 60.31 de la vente du 17/03 31 41 701 Comptabilisation de l’achat du 20/03 60.1 40XX 611 57 31 60.31 Comptabilisation 60.31 de la vente du 25/03 41 31 701 Variations des stocks de marchandises à Marchandises Client à Vente des marchandises Achat des marchandises à Fournisseur Transport sur achat à Caisse Marchandises à Variations des stocks de marchandises Variations des stocks de marchandises à Marchandises Client à Vente des marchandises 19.200.000 19.200.000 23.040.000 23.040.000 3.000.000 3.000.000 600.000 600.000 3.600.000 3.600.000 5.062.000 5.062.000 6.000.000 6.000.000 Exercice n° 2 L’entreprise « PARDI » a vendu à l’entreprise « ISRAEL » dans les conditions suivantes : Quantité vendue Prix de vente unitaire Remise Escompte TVA : 1.000 : 6.000 FC : 10% : 2% : 16% Prix de vente Brut Remise 10% Net Commercial Escompte Net à payer TVA 16% Montant total à payer 1.000 x 6.000 6.000.000 (6.000.000 x 10)/100 - 600.000 5.400.000 - 108.000 5.292.000 + 846.720 6.138.720 (5.400.000 x 2)/100 (5.292.000 x 16)/100 FAITS COMPTABLES IMPUTATION DT CT LIBELLE Comptabilisation 60.1 Achat des chez l’acheteur 44.52 marchandises TVA récupérable sur achats à 40XX Fournisseur 773 Escomptes obtenus Comptabilisation 41 Client chez le vendeur 677 Escomptes accordés à 701 Ventes de marchandises 4431 TVA facturée sur ventes DEBIT CREDIT 5.400.000 846.720 6.138.720 108.000 6.138.720 108.000 5.400.000 846.720 Exercice n° 3 Une entreprise industrielle fabrique trois produits, A, B et C qu’elle vend aux clients X, Y et Z. A la fin du mois, le coût global de production de chacun des produits est le suivant : produit A………………………………..37.800 produit B…………………………………8.000 produit C………………………………..13.800 Tous les produits ont été entièrement vendus à crédit et le montant des ventes se détaille ainsi : Ventes à X : produit A…………………………………….30.000 produit B……………………………………..7.500 Ventes à Y : produit A…………………………………….22.500 produit C…………………………………….12.100 Ventes à Z : produit B………………………………………1.500 produit C………………………………………9.500 T.D. Comptabilisez en Inventaire Permanent FAITS COMPTABLES DT Mise en stock des 3601 produits finis 3602 3603 CT 736 736 Vente du produit fini A 3601 4111 4112 702 4431 736 Vente du produit fini B 3602 4111 4113 702 4431 736 Vente du produit fini C 3603 4112 4113 702 4431 IMPUTATION LIBELLE Produit fini A Produit fini B Produit fini C à Variations des stocks de produits finis Variations des stocks de produits finis à Produit fini A Client/X Client/ Y à Ventes de produits finis DEBIT CREDIT 37.800 8.000 13.800 59.600 37.800 37.800 34.800 26.100 52.500 8.400 TVA facturée sur ventes Variations des stocks de produits finis à Produit fini B Client/X Client/Z à Ventes de produits finis 8.000 8.000 8.700 1.740 9.000 1.440 TVA facturée sur ventes Variations des stocks de produits finis à Produit fini C Client/ Y Client/Z à Ventes de produits finis TVA facturée sur ventes 13.800 13.800 14.036 11.020 21.600 3.456 Exercice n ° 4 Passez au journal les écritures de fin d’exercice Les stocks d’une entreprise, de début et de fin d’exercice N, sont les suivants : Comptes Marchandises Matières premières Produits finis Provision pour dépréciation des matières premières Provision pour dépréciation des produits finis Stocks d’ouverture Stocks de clôture 18.700 20.300 9.500 9.100 11.300 11.100 - 750 900 300 FAITS COMPTABLES DT Comptabilisation du 60.31 stock initial CT 31 Comptabilisation stock final du 31 60.31 Comptabilisation stock initial du 60.32 32 Comptabilisation stock final du 32 60.32 Comptabilisation stock initial du 73.6 36 Comptabilisation stock final du 36 736 Comptabilisation de la 6593 dépréciation des matières premières 392 Diminution de la 396 dépréciation des produits finis 7593 IMPUTATION LIBELLE Variations des stocks de marchandises à marchandises Marchandises à Variations des stocks de marchandises Variations des stocks de matières premières et fournitures liées à Matières premières et fournitures liées Matières premières et fournitures liées à Variations des stocks de matières premières et fournitures liées Variations des stocks de produits finis à Produits finis Produits finis à Variations des stocks de produits finis Charges provisionnées d'exploitation sur stocks à Dépréciations des stocks de matières premières et fournitures liées Dépréciations des stocks de produits finis à Reprises de charges provisionnées d'exploitation sur stocks DEBIT CREDIT 18.700 18.700 20.300 20.300 9.500 9.500 9.100 9.100 11.300 11.300 11.100 11.100 750 750 600 600