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Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés : Un concept est lâché : valeur d'acquisition Art 35 : « les éléments d'actif sont évalués à leur valeur d'acquisition » « On entend par valeur d'acquisition : - le prix d'acquisition - le coût de revient - la valeur d'apport Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés : Différence entre Valeur d'acquisition et Prix d'acquisition ? Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés : Le Prix d'Acquisition 1) Prix d'achat + les frais accessoires (notamment frais de transport, Impôts, frais d'installation) 2) Valeur d'Echange 3) ou, Prix du marché du bien obtenu en échange Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés : Le Prix de Revient 1) Les Matières Premières 2) Les Coûts Directs de production (la MO O par exemple, Electricité) 3) Les Coûts Indirects de production pendant une période normale d'activités Si pas incorporé, mention dans les annexes (Heure du contre-maître) Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés : Le Prix de Revient Une société développe un nouveau médicament En 2011 : 5,000 de matières premières 15,000 d'achat de Services & Biens Divers directement imputable; 10,000 de Frais de Personnel de production Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés : Le Prix de Revient Ecriture : Matières Premières 210 5,000 A 440 5,000 B & SD (directement imputables): 210 15,000 À 440 15,000 Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés : Le Prix de Revient MO : 400 10,000 À 72 10,000 210 10,000 A 440 10,000 440 10,000 A 400 10,000 Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés : Le Prix de Revient Quelques remarques/question - cela s'appelle la production immobilisée ; - quid si les Services et Biens Divers ne sont pas directement imputables ? - quid si la MO est une MO administrative ? - quid si la MO est une MO de contre-maître ? Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés : Le Prix de Revient Charges Variables Charges Fixes Charges Directes MP Amt Charges Indirectes Electricité Personnel Administratif Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés : Le Prix de Revient Ne pas confondre Direct Costing = Calcul du prix de revient sur base du prix variables. Dans notre cas, MP + Amt Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés : Le Prix de Revient Ne pas confondre Direct Costing = Calcul du prix de revient sur base du prix variables. Dans notre cas, MP + Amt Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés : Le Prix de Revient Charges Variables Charges Fixes Charges Directes MP Amt Charges Indirectes Personnel Administratif Electricité DIRECT COSTING OU COUT VARIABLE Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés : Le Prix de Revient Règle Normale : MP + Amt + MO Contre-Maître Règle Possible : MP + Amt mais mention dans l'annexe Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés : Le Prix de Revient Règle Normale : * L'actif à une valeur d'aquisition + élevée, le résultat immédiat est meilleur * Image plus fidèle (car l'évaluation de l'actif est plus proche de la réalité économique) * Moins prudent (risque de surévaluation) Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés : La Valeur d'apport Lors des Scissions, Fusions, constitutions de sociétés. * ne peut excéder la valeur de marché * Les impôts et autres frais sont à porter à la rubrique Frais d'Etablissement si pas pris en charge Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés : Cas particulier « le stock outil » (avis CNC 132/07) (art 42 AR SOC) Petit outillage et approvisionnements constamment renouvelés est porté à l'actif pour une valeur fixe, et le renouvellement en charge si pas de variation sensible d'un exercice à l'autre Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés : Pour des biens à caractéristiques techniques ou juridiques identiques, le prix d'acquisition est établi comme suit : * individualisation ; * LIFO * FIFO * CMP Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés Inconvénient de la méthode LIFO ? Le prix baisse : achat 1ère pièce: 100 achat 2ème pièce : 80 Achat 3ème pièce : 60 1 pièce est sortie. A 60, c'est d'ailleurs la valeur du marché à la date de cloture des comptes. Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés : LIFO ? 609 60 À 34 60 Surévaluation ! Donc : obligation de faire la variation de stock au prix du marché ! 609 120 A 34 120 Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés : FIFO ? 609 180 À 34 180 Sous évaluation ! Donc : mention dans l'annexe si significatif Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés : FIFO ? 609 180 À 34 180 Sous évaluation ! Donc : mention dans l'annexe si significatif Comptes Annuels Actif Les frais de développement - en premier lieu, l'utilité du produit ou du processus pour l'entreprise doit être démontrée. En d'autres termes, il doit contribuer à la réalisation de l'objet social de l'entreprise ou à l'amélioration de la position concurrentielle de celle-ci; - le produit ou le processus doit être défini avec précision et être individualisé; - les charges engagées doivent être mises en relation avec le projet et doivent pouvoir être déterminées séparément; - la praticabilité technique du produit ou du processus doit être démontrée; - la faisabilité financière doit en être démontrée ; elle implique que la direction de l'entreprise dégage à cette fin les moyens suffisants ou que ceux-ci soient disponibles dans un délai raisonnable pour l'achèvement du projet. Comptes Annuels Actif Les actifs immobilisés : Pas vu : - Valeur d'acquisition pour un bien acquis en rente viagère ; - incorporation des intérêts dans la valeur d'acquisition ;
