2. Type de produits de sortie

Séminaire ORI
2014
Atelier 3: recyclage
d’immeubles et
produits de sortie
Support de présentation
13 octobre 2014

•Les conditions de réussite pour l'acquisition directe par la
collectivité ou via un EPF.
•L’intérêt, ou non, de rentrer dans une copropriété/ les conditions de
réussite.
•La revente des immeubles ou des lots après portage ; le contenu du
cahier des charges de cession.
1
Ordre du jour
13 Oct 2014 Séminaire ORI 2014- atelier 3

1. 80 national 13003: 2 lots « minoritaires » ¼ des lots et rôle de
syndic bénévole pour faire voter les travaux
2. 31 Pelletan 13002 : achat partiel à l’amiable et préemption par
EPAEM, propriétaire de ¾ des lots, vote de la copropriétéés des
travaux sur parties communes
3. 19 Butineuse 13015 : UA co-propriétaire miajoritaire et revente à un
des co propriétaire existant pour une réalisation d’ensemble avec
ANAH (loyer LCTS)
4. 76-78-80 Belle de mai 13003 : vote des travaux sur parties
communes et revente mixte et différenciée de 3 lots
2
4 Exemples dans des copropriétés anciennes sur
l’opération EHI à Marseille :Portage de lots et
recyclage.
jj/mm/aa Nom de la Mission

3
1. Type de portage
Uniquement 2 lots en DIA sur 20
lots. Apporte des solutions à
des conflits antérieurs. Rôle de
syndic bénévole- définition et
vote des travaux en parties
Communes.
Réponse positive injonction de
ravalement et vote.
2. Type de produits de sortie
Deux logements de 60M2 loués
après réalisation de travaux
intérieurs par UA .Maintien
dans la copropriété jusqu’à fin
des travaux et vote syndic
professionnel.
Revente logt occupés ou libres.
1.Le 80 National
jj/mm/aa Nom de la Mission

4
1. Bilan financier du 80 national
jj/mm/aa Nom de la Mission