Étape C : Rédigez un plan d`atténuation et de

Rédaction d’une évaluation
préliminaire
(Exemple du rapport d’examen environnemental)
[NOMS DES INTERVENANTS]
[DATE]
Révision :
l’évaluation préliminaire dans le processus d’ÉIE
Comprendre
l’activité
proposée
Pourquoi
l’activité estelle proposée?
Qu’est-ce qui
est proposé?
Examiner
l’activité au
préalable
Si on se base
sur la nature
de l’activité,
quel niveau
d’examen
environnemental est
indiqué?
L’ACTIVITÉ
PRÉSENTE
DES RISQUES
MODÉRÉS OU
INCONNUS
L’ACTIVITÉ EST À
FAIBLE RISQUE (De
Effectuer
une
évaluation
préliminaire
Procéder à
une ÉIE
rapide et
simplifiée à
l’aide d’outils
simples
(p. ex., l’ÉEI
de l’USAID)
par sa nature, elle est très
peu susceptible d’avoir
des impacts nocifs
importants)
Phase I
IMPACTS
NOCIFS
IMPORTANTS
POSSIBLES
Phase II
COMMENCER
UNE ÉIE
COMPLÈTE
IMPACTS NOCIFS
IMPORTANTS TRÈS
PEU PROBABLES
ARRÊTER
le
processus
d’ÉIE
L’ACTIVITÉ EST À
HAUT RISQUE (De
par sa nature, elle est
susceptible d’avoir des
impacts nocifs importants)
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2
Révision :
Objectif d’une évaluation préliminaire
L’objectif d’une évaluation préliminaire est
de. . .
Procurer des documents et analyses qui :
•
Permettent au concepteur de
déterminer si les impacts nocifs sont
susceptibles d’être importants ou non
•
Permettent à l’examinateur d’être
d’accord ou non avec les conclusions
du concepteur
•
Indiquent l’atténuation et la
surveillance pour les impacts nocifs
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Le rapport
d’examen
environnemental (REE)
est
l’évaluation
préliminaire
de l’USAID
pour l’examen
des
sous-projets
3
Le rapport d’examen environnemental (REE)
Dans cette présentation,
nous utilisons le REE
comme exemple
d’évaluation préliminaire
!
Nota :
Le REE est très similaire
à l’ÉEI [évaluation ou
examen
environnemental(e)
initial(e) de l’USAID] et à
d’autres évaluations
préliminaires exigées
par les donateurs et les
gouvernements.
Aperçu d’un REE
1. Sommaire de la proposition
2. Description des activités
proposées
3. Situation environnementale et
exigences environnementales du
pays hôte
4. Évaluation des impacts potentiels
sur l’environnement
5. Atténuation, surveillance et
évaluation environnementales
6. Documents complémentaires
(photos, cartes, personnes
consultées)
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
pages 3 à 5!
4
Aperçu :
Étapes de la préparation d’un REE
A.
Préparezvous
B.
Faites des
analyses
environnementales
C.
Rédigez un plan
d’atténuation et de
surveillance, faites
des déterminations
D.
Finalisez et
soumettez
Sections 1-4
du REE
Rassemblez des renseignements
Étudiez les résultats de
l’examen préalable
Section 5
du REE
Joignez les renseignements supplémentaires
Remplissez la fiche de renseignements,
signez et soumettez
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5
A.
Get
ready
B.
Conduct
Environmental
Analysis
C.
Write Mitigation
and Monitoring
Plan, Make
determinations

D.
Finalize &
submit
Étape A :
PRÉPAREZ-VOUS!
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6
Étape A : PRÉPAREZ-VOUS !
Vérifiez les résultats de l’examen préalable
Screening result
Recom m ended
Determ inations
Significant
Adverse
impact
With
mitigation, no
significant
adverse
impact,
Significant
Adverse
specified
impact
With specified
mitigation, no
significant
No significant
adverse
impact,impact
adverse
No significant
Moderate
risk
adverse impact
or unknown*
or unknown*
High-Risk*
Moderate risk
High-Risk*
1.
Very Low Risk
Proposed activities
oposed activities
(continue on additional page if necessary)
ontinue on additional page if necessary)
Very Low Risk
(Step 3 of
instructions)Recom m ended
Screening
result
Determ(Step
inations
6 of instructions. Complete
(Step 3 of instructions)
(Step 6 of instructions.
for allComplete
moderate/unknow n and
for all moderate/unknow n and
high-risk activities)
high-risk activities)
2.
3.
4.
5.
6.
Premièrement, assurez-vous
que les résultats de l’examen
préalable sur le formulaire
d’examen environnemental sont
tels qu’ils figurent dans le
tableau récapitulatif.
Notez les activités que le REE
doit couvrir!
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Étape A : PRÉPAREZ-VOUS!
Faites un examen et des recherches et rassemblez les renseignements
Étudiez les
résultats de
l’examen préalable
Étudiez le
sommaire
explicatif du REE
Recherchez les
impacts probables
et des mesures
d’atténuation
Rassemblez les
renseignements
importants
(Selon la diapositive précédente)
(dans les instructions sur le formulaire
d’examen environnemental.) Vous
devriez aussi revoir le chapitre 4 de
l’EPTM intitulé « Rédaction d’une ÉEI. »
Consultez les Directives sur les
activités à petite échelle ou d’autres
ressources pour comprendre les
impacts clés et les mesures typiques
pour vos activités.
Cela peut inclure des renseignements
biophysiques, économiques et sociaux,
des cartes et des photos. Réfléchissez sur
les personnes à qui vous devriez parler!
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A.
Get
ready
B.
Conduct
Environmental
Analysis
C.
Write Mitigation
and Monitoring
Plan, Make
determinations
D.
Finalize &
submit
Étape B :
 Faites des
analyses
environnementales
(Sections 1-4 du REE)
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Étape B : Faites des analyses environnementales
Rédigez un sommaire de la proposition et une description des activités
Section 1 du REE :
Sommaire de la
proposition
Section 2 du REE :
Description des
activités
Section 3 du REE
: Situation
environnementale
et exigences du
pays hôte
Résumez POURQUOI l’activité est proposée
et COMMENT l’idée est née. QUELS sont
les aboutissements ou résultats attendus.
Référence à la proposition, le cas échéant
Très courte description de l’activité proposée
Donnez des renseignements qualitatifs et
quantitatifs sur les mesures nécessaires
pour ces activités
Utilisez un tableau de présentation succincte
Incorporez toutes les phases
Indiquez toutes les alternatives rejetées
que le REE ne
! Rappelez-vous
concerne que les activités à
« haut risque » et à « risque
modéré ou inconnu »!
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Étape B : Faites des analyses environnementales
Rédigez la situation environnementale et les exigences du pays hôte
Section 1 du REE :
Sommaire de la
proposition
Section 2 du REE :
Description des
activités
Section 3 du REE :
Situation
environnementale
et exigences du
pays hôte
cette section en
! Organisez
fonction du lieu ou de
l’activité, selon ce qui
convient le mieux
A. Décrivez les caractéristiques
environnementales du lieu ou des
lieux où les activités se dérouleront
Les renseignements pertinents
uniquement! Concentrez-vous sur les
questions qui préoccupent.
B. Décrivez les règles ou politiques
environnementales applicables du
pays hôte
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Étape B : Faites des analyses environnementales
Évaluez les impacts potentiels sur l’environnement
Section 3 du REE :
Situation
environnementale
et exigences du
pays hôte
Section 4 du REE :
Évaluation des
impacts potentiels
sur
l’environnement
Section 5 du REE :
Atténuation et
surveillance
environnementales
!
Utilisez des outils tels que des
listes de vérification, des
matrices, des réseaux ou des
cartes superposées pour vous
aider à évaluer les impacts.
Décrivez les impacts potentiels de
CHAQUE activité, y compris :
 Tous les éléments applicables de
l’environnement (p. ex., l’air, l’eau, les
sols, la flore et la faune, ainsi que les
cultures)
 Les impacts directs, indirects et cumulatifs
 Les impacts nocifs ET bénéfiques
SI UNE ACTIVITÉ NE PRÉSENTE AUCUN
RISQUE, NOTEZ-LA!
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A.
Get
ready
B.
Conduct
Environmental
Analysis
C.
Write Mitigation
and Monitoring
Plan, Make
determinations

D.
Finalize &
submit
Étape C :
Rédigez un plan
d’atténuation et de
surveillance
(Section 5 du REE)
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Étape C : Rédigez un plan d’atténuation et de surveillance, faites des déterminations
Nota : Estimez l’importance des impacts
Le REE exige que vous
estimiez l’IMPORTANCE des
impacts.
Celle-ci dépend largement de
2 facteurs :
 Le contexte de l’impact
(le contexte environnemental
ET les politiques, lois et
valeurs locales)
 L’intensité de l’impact
Souvent, ceci est en partie un
JUGEMENT DE VALEUR
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?
Qu’est-ce que
nous voulons
dire par
contexte et
intensité?
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Étape C : Rédigez un plan d’atténuation et de surveillance, faites des déterminations
Nota : Estimez l’importance des impacts
Lorsque l’impact. . .
Parmi les facteurs
contextuels qui
ont tendance à
accroître
l’importance des
impacts nocifs, on
constate les faits
suivants :
Présente un sujet d’inquiétude ou de controverse
pour le public.
Peut servir d’exemple pour des situations similaires à
résoudre à l’avenir.
Affecte des habitats ou sols protégés ou des
écosystèmes.
Affecte des habitats, et des terres ou des
écosystèmes qui ne sont pas protégés mais qui ont
une valeur particulière pour des raisons esthétiques,
récréatives ou culturelles.
Affecte l’accessibilité de ressources indispensables
pour la subsistance et le gagne-pain.
Bouleverse les coutumes locales.
Est assujetti à la loi, la politique ou le règlement qui
considère que cet impact suscite une inquiétude
particulière.
Présente un potentiel de risque élevé ou inconnu
pour la santé et la sécurité publiques.
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Étape C : Rédigez un plan d’atténuation et de surveillance, faites des déterminations
Nota : Estimez l’importance des impacts
Exemple : Contexte et intensité
On projette la
construction
améliorée d’une
latrine à fosse près
d’un nouveau
marché.
L’impact le plus
important des
latrines est en
général la
contamination des
eaux souterraines.
D’ordinaire, les
incidences des
constructions sont
minimes.
Comment le CONTEXTE
peut-il influencer
l’importance des impacts?
Un puits peu profond qui dessert
une école se trouve à une
distance de 10 m.
À l’emplacement prévu se trouve
une pierre, un arbre ou un
sanctuaire sacré.
La loi nationale exige que tout
impact potentiel sur les eaux
souterraines soit considéré
comme important et nécessite
l’autorisation du district.
Qu’en est-il de l’INTENSITÉ?
On projette de construire une
latrine à 10 sièges pour l’usage
de 1 000 personnes par jour.
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Étape C : Rédigez un plan d’atténuation et de surveillance, faites des déterminations
AVANT DE RÉDIGER. . .


N’ÉCRIVEZ PAS ENCORE!
Prenez du recul et posez-vous les
questions suivantes :
Quels sont les
impacts de la
construction
de ma route
d’accès au
marché?
 Selon vos analyses. . ., quelle
recommandation semble la meilleure
pour CHAQUE activité SANS que des
mesures d’atténuation et de
surveillance ne soient encore
incorporées dans la conception de
l’activité?
 Qu’est-ce qui peut changer une fois
que l’atténuation et la surveillance sont
ajoutées?
Bien. . .MAINTENANT passons à la
rédaction du plan d’atténuation et
de surveillance
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Étape C : Rédigez un plan d’atténuation et de surveillance, faites des déterminations
Rédigez un plan d’atténuation et de surveillance
Section 4 du REE :
Évaluation des
impacts potentiels
sur
l’environnement
Section 5 du REE :
Atténuation et
surveillance
environnementales
Section 6 du REE
Documents joints
Les mesures d’atténuation doivent
correspondre exactement aux impacts.
La surveillance doit vérifier la mise en
œuvre et l’efficacité des mesures
d’atténuation.
Rappelez-vous que les plans d’atténuation
et de surveillance doivent spécifier les
réponses à des questions commençant par
quoi, qui, combien, quand et pourquoi!
Une fois l’atténuation et la surveillance
précisées, vous êtes prêt à faire vos
déterminations recommandées.
RAPPELEZ-VOUS que chaque activité
reçoit l’une d’entre 3 déterminations. . .
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Étape C : Rédigez un plan d’atténuation et de surveillance, faites des déterminations
Déterminations recommandées dans le REE
En vous fondant sur votre évaluation des impacts sur
l’environnement et vos spécifications d’atténuation et de surveillance,
tirez une conclusion recommandée (détermination) pour chaque
activité :
Recommandations
Implications
(si le REE est approuvé)
Aucun impact nocif
important
L’activité réussit l’examen
environnemental
Aucun impact nocif
important à condition
d’une atténuation
spécifiée,
L’activité réussit l’examen
environnemental à
condition que l’atténuation
et la surveillance spécifiées
soient appliquées
Des impacts nocifs
importants sont possibles
Effectuez une évaluation
environnementale (ÉE)
complète ou élaborez une
nouvelle conception
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!
Rappelez-vous
que les
activités à
faible risque ne
sont pas
couvertes par
le REE et ne
reçoivent
aucune
détermination.
19
Étape C : Rédigez un plan d’atténuation et de surveillance, faites des déterminations
Finissez votre tableau récapitulatif
Screening result
Recom m ended
Determ
Recom
m ended inations
Screening result
(Step 3 of instructions)
Significant
Adverse
impact
mitigation, no
significant
adverse
impact,
No significant
With specified
mitigation, no
Significant
significantAdverse
adverse impact
impact,
3.
Determ inations
(Step 6 of instructions. Complete
(Step 6 of instructions. Complete
forfor
all moderate/unknow
n and
all moderate/unknow
n and
high-risk activities)
high-risk activities)
adverse impact
No significant
specified
adverseWith
impact
2.
Moderate risk
Moderate risk
or unknown*
or unknown*
1.
High-Risk*
ivities
dditional page if necessary)
Very Low Risk
High-Risk*
Proposed activities
(continue on additional page if necessary)
Very Low Risk
(Step 3 of instructions)
4.
5.
6.
Inscrivez les déterminations recommandées
dans le tableau récapitulatif
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20
A.
Get
ready
B.
Conduct
Environmental
Analysis
C.
Write Mitigation
and Monitoring
Plan, Make
determinations

D.
Finalize &
submit
Étape D :
Finalisez et
soumettez le REE
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21
Étape D : Finalisez et soumettez le REE
Section 6 :
Documents joints
au REE
Joignez des cartes, des photos, des
descriptions des lieux et toute autre
information qui puisse aider
l’examinateur à prendre une décision.
Signez les
certifications
Rappelez-vous que les certifications
sont un engagement exécutoire!
Soumettez
Pensez à joindre le REE au formulaire
d’examen environnemental
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22
Quelques conseils pour conclure
En réalité, les
préparatifs au
REE sont
généralement un
processus
ITÉRATIF
A.
Get
ready
B.
Conduct
Environmental
Analysis
C.
Write Mitigation
and Monitoring
Plan, Make
determinations
D.
Finalize &
submit
Ayez la meilleure connaissance possible
de vos activités avant de commencer :
Faites des recherches au bureau, visitez
le terrain, discutez avec des collègues.
Commencez l’ébauche du REE.
Identifiez les renseignements qui
manquent.
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Parlez avec plus de
gens.
Révisez et continuez!
23