ANNEXE A RÉPONSE À LA QUESTION 8.3 DE LA DEMANDE DE
publicité
AA R-3927-2015 Réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie ANNEXE A RÉPONSE À LA QUESTION 8.3 DE LA DEMANDE DE O RENSEIGNEMENTS N 3 DE LA RÉGIE Original : 2015-09-24 HQTD-2, document 1.2 En liasse AA R-3927-2015 Réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie LISTE DES GROUPES D’ACTIFS TRANSPORTEUR Original : 2015-09-24 HQTD-2, document 1.2 En liasse Liste des groupes d'actifs - Transporteur Fonction Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes R-3927-2015 Catégorie 21005 21013 21029 21111 21115 21121 21141 21142 21181 21200 21211 21213 21215 21216 21221 21222 21224 21225 21226 21227 21230 21241 21242 21243 21244 21246 21247 21248 21249 21252 21253 21254 21255 21256 21257 21259 21428 21452 21453 21481 21520 21521 21534 21535 21537 21554 21564 21566 21567 21572 21575 Désignation CONTRIBUTIONS REÇUES DE TIERS AMÉNAGEMENT D'UN SITE D'ENFOUISSEMENT FRAIS D'ENTRETIEN POSTE DE DÉPART - PRODUCTEUR PRIVÉ ROUTE PONT VOIE FERRÉE ET D'ÉVITEMENT AÉROPORT HÉLIPORT RÉSERVOIR (CARBURANT,HUILE) IMMOBILISATIONS LOUÉES - CPN 150 FONDATION (PB) SUPERSTRUCTURE (PB) TOITURE (PB) ENVELOPPE EXTÉRIEURE (FENÊTRES, PORTES ET REVÊTEMENTS EXTÉRIEURS) (PB) ÉLECTRICITÉ DU BÂTIMENT (PB) CHAUFFAGE, VENTILATION ET AIR CONDITIONNÉ (PB) SYSTÈME DE PLOMBERIE (PB) SYSTÈME DE PROTECTION CONTRE L'INCENDIE (PB) APPAREIL DE TRANSPORT VERTICAL (PB) APPAREIL DE LEVAGE (PB) BÂTIMENT DE MOINDRE ENVERGURE FONDATIONS POUR CHARPENTES (PU) CHARPENTES MÉTALLIQUES (PU) CHARPENTES EN BÉTON (PU) CHARPENTES EN BOIS (PU) CANALISATIONS SOUTERRAINES GALERIE DES CÂBLES CANIVEAUX ET TRANCHÉES POUR CÂBLES PUIT D'ACCÈS DRAINAGE (Y COMPRIS LES ÉGOUTS) CHEMINS,RUES,TROTTOIRS,PARCS DE STATIONNEMENT SERVICE D'EAU POTABLE CLÔTURES ET BARRIÈRES CIRCUITS D'ÉNERGIE ET D'ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR SYSTÈME DE PROTECTION CONTRE L'INCENDIE AMÉNAGEMENT DE SITE SYSTÈME D'EXCITATION TRANSFORMATEUR ROTATIF À FRÉQUENCE VARIABLE (TFV) MOTEUR D'ENTRAÎNEMENT POUR TRANSFORMATEUR ROTATIF UNITÉ DE TÉLÉPROTECTION VALVE THYRISTOR MOTEUR DU COMPENSATEUR SYNCHRONE RÉGULATEUR DE TENSION - 1 À 150 kV RÉGULATEUR DE TENSION - 151 À 450 kV RÉGULATEUR DE TENSION - 451 kV ET PLUS BATTERIE DE CONDENSATEURS TRANSFORMATEUR DE PUISSANCE DE 1 À 150 kV TRANSFORMATEUR DE PUISSANCE DE 151 À 450 kV TRANSFORMATEUR DE PUISSANCE DE 451 kV ET PLUS INDUCTANCE SÉRIE INDUCTANCE SHUNT 151 À 450 kV Page 1 de 6 Liste des groupes d'actifs - Transporteur Fonction Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes R-3927-2015 Catégorie 21577 21578 21581 21584 21585 21589 21611 21621 21626 21627 21630 21641 21650 21651 21662 21663 21668 21672 21673 21675 21677 21678 21679 21681 21684 21685 21687 21688 21689 21690 21691 21701 21721 21722 21724 21725 21726 21731 21732 21734 21741 21747 21761 21762 21763 21767 21771 21772 21773 21775 21776 Désignation INDUCTANCE SHUNT 451 kV ET PLUS SYSTÈME D'AUTOMATISMES DE RÉSEAU UNITÉ DE PROTECTION (NOUVELLES TECHNOLOGIES NUMÉRIQUES) SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT DES TRANSFORMATEURS SYSTÈME DE PROTECTION D'INCENDIE DES TRANSFORMATEURS UNITÉ DE COMMANDE (NUMÉRIQUE) JEU DE BARRES DISJONCTEUR RÉENCLENCHEUR POUR POSTES 1 À 150 kV DISJONCTEUR CENTRALE ET POSTES 1 À 450 kV DISJONCTEUR POUR POSTES 451 kV ET PLUS TRANSFORMATEUR DE MESURE,COURANT ET TENSION PARAFOUDRE MOTORISATION DE SECTIONNEUR SECTIONNEUR MISE À LA TERRE (MALT) ÉTAGÈRES À CÂBLES CÂBLE DE PUISSANCE 12 KV ET PLUS Transformateur de services auxiliaires CÂBLE D'ALIMENTATION SYSTÈME DE SERVICES D'ALIMENTATION AUXILIAIRES CA OU CC BANC DE BATTERIES SYSTÈME D'AUTOMATISME LOCAL À TECHNOLOGIE ÉLECTROMÉCANIQUE OU STATIQUE CHARGEUR DE BATTERIES UNITÉ DE PROTECTION (ANCIENNES TECHNOLOGIES ÉLECTROMÉCANIQUES OU STATIQUES) SYSTÈME DE MESURE ÉLECTROMÉCANIQUE, STATIQUE OU NUMÉRIQUE ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE CÂBLE DE COMMANDE SYSTÈME DE SURVEILLANCE SYSTÈME DE COMMANDE (ÉLECTROMÉCANIQUE ET STATIQUE) ONDULEUR SYSTÈME D'ACCÈS CONTRÔLE/SYSTÈME SÉCURITÉ DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE LE BRUIT FILTRE (HUILE) RÉSERVOIR D'HUILE ET TUYAUTERIE POMPE (HUILE) SYSTÈME COMPLET D'ÉPURATION DE L'HUILE BASSIN DE RÉCUPÉRATION D'HUILE COMPRESSEUR RÉSERVOIR D'AIR SÉCHEUR D'AIR MATÉRIEL D'ESSAI MATÉRIEL DE NETTOYAGE GROUPE ÉLECTROGÈNE DE SECOURS SYSTÈME DE COMMANDES AUTOMATIQUES RÉSERVOIR À CARBURANT POUR DIESEL SECOURS ONDES PORTEUSES SUR LIGNE DE TRANSPORT À HAUTE TENSION TRANSFORMATEUR DE NEUTRALISATION TRANSFORMATEUR D'ISOLEMENT TABLEAU DE DISTRIBUTION TÉLÉPHONIQUE ÉMETTEUR-RÉCEPTEUR VHF GROUPES CONVERTISSEURS Page 2 de 6 Liste des groupes d'actifs - Transporteur Fonction Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Postes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes R-3927-2015 Catégorie 21780 21781 21782 21783 21785 21786 21787 21789 21790 21791 21792 21793 21794 21795 21797 21798 21799 22005 22111 22115 22142 22247 22252 22255 22259 22402 22407 22409 22410 22411 22412 22416 22417 22418 22450 22451 22461 22641 22651 22662 22688 22710 22711 22712 22713 22714 22715 22716 22717 23247 23259 Désignation TÉLÉCONVERTISSEUR POSTE TÉLÉPHONIQUE TABLEAU TÉLÉPHONIQUE AUTOCOMMUTATEUR CÂBLE OU FILS TÉLÉPHONIQUES RÉPARTITEUR TÉLÉPHONIQUE TÉLÉSCRIPTEUR FAISCEAU DE CÂBLES APPAREIL DE SURVEILLANCE ET TÉLÉSURVEILLANCE APPAREILLAGE DE LIGNES MULTIPLEX NUMÉRIQUE COMMUTATEUR DE PAQUETS ET CONCENTRATEUR APPAREILLAGE DE TÉLÉVISION EN CIRCUIT FERMÉ MODEM DISPOSITIF DE COUPLAGE COURANT PORTEUR ENREGISTREUR DE CONVERSATION SYSTÈME DE SONORISATION CONTRIBUTIONS REÇUES DE TIERS ROUTE PONT HÉLIPORT GALERIE DES CÂBLES DRAINAGE (Y COMPRIS LES ÉGOUTS) CLÔTURES ET BARRIÈRES AMÉNAGEMENT DE SITE PYLÔNE D’UNE LIGNE AÉRIENNE DE TRANSPORT DE 315 KV ET PLUS FONDATION - PYLÔNE D’UNE LIGNE AÉRIENNE DE TRANSPORT DE 315 kV ET PLUS Balise lumineuse TRAVERSE ET CROISILLON D'ACIER - ACHAT ET INSTALLATION POTEAU PYLÔNE D’UNE LIGNE AÉRIENNE DE TRANSPORT DE MOINS DE 315KV ISOLATEUR FONDATION - PYLÔNE D’UNE LIGNE AÉRIENNE DE TRANSPORT DE MOINS DE 315KV HAUBAN ET ANCRAGE CONDUCTEUR D’UNE LIGNE AÉRIENNE DE TRANSPORT DE 315 kV ET PLUS CONDUCTEUR D’UNE LIGNE AÉRIENNE DE TRANSPORT DE MOINS DE 315 KV CÂBLE DE GARDE AUTRE PARAFOUDRE SECTIONNEUR MISE À LA TERRE (MALT) SYSTÈME DE SURVEILLANCE CANALISATIONS SOUTERRAINES BÉTON ET AUTRES CANALISATIONS SOUTERRAINES EN BÉTON PUITS D'ACCÈS CÂBLE ISOLANT PAPIER ET HUILE CÂBLE ISOLANT SYNTHÉTIQUE CÂBLE SOUS-MARIN BOÎTES DE JONCTION SYSTÈME MISE SOUS PRESSION GALERIE DES CÂBLES AMÉNAGEMENT DE SITE Page 3 de 6 Liste des groupes d'actifs - Transporteur Fonction Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Lignes Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs R-3927-2015 Catégorie 23451 23461 23641 23662 23684 23687 23710 23711 23712 23713 23714 23715 23716 23717 23762 23763 23781 23785 70141 70142 70181 70211 70213 70215 70216 70217 70221 70222 70224 70225 70226 70227 70230 70252 70253 70254 70255 70256 70259 70261 70672 70677 70684 70685 70690 70691 70725 70735 70761 70762 70773 Désignation CONDUCTEUR CÂBLE DE GARDE AUTRE PARAFOUDRE MISE À LA TERRE (MALT) SYSTÈME DE MESURE ET DE TÉLÉPROTECTION CÂBLE DE COMMANDE CANALISATIONS SOUTERRAINES BÉTON ET AUTRES CANALISATIONS SOUTERRAINES EN BÉTON PUITS D'ACCÈS CÂBLE ISOLANT PAPIER ET HUILE CÂBLE ISOLANT SYNTHÉTIQUE CÂBLE SOUS-MARIN BOÎTES DE JONCTION SYSTÈME MISE SOUS PRESSION SYSTÈME DE COMMANDES AUTOMATIQUES RÉSERVOIR À CARBURANT POUR DIESEL SECOURS POSTE TÉLÉPHONIQUE CÂBLE OU FILS TÉLÉPHONIQUES AÉROPORT HÉLIPORT RÉSERVOIR (CARBURANT,HUILE) FONDATION (PB) SUPERSTRUCTURE (PB) TOITURE (PB) ENVELOPPE EXTÉRIEURE (FENÊTRES, PORTES ET REVÊTEMENTS EXTÉRIEURS) DALLE AVEC CIRCULATION DE VÉHICULES (PU) ÉLECTRICITÉ DU BÂTIMENT (PB) CHAUFFAGE, VENTILATION ET AIR CONDITIONNÉ CVAC (PB) SYSTÈME DE PLOMBERIE (PB) SYSTÈME DE MESURE CONTRE L'INCENDIE (PB) APPAREIL DE TRANSPORT VERTICAL (PB) APPAREIL DE LEVAGE (PB) BÂTIMENT DE MOINDRE ENVERGURE RÉSEAU D'ÉGOUT SANITAIRE ET PLUVIAL AMÉNAGEMENT DES ACCÈS (CHEMINS, STATIONNEMENTS, TROTTOIRS) ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET RÉSEAU EXTÉRIEUR DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE CLÔTURES ET BARRIÈRES CIRCUITS D'ÉNERGIE ET D'ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR AMÉNAGEMENT DE SITE AMÉLIORATION LOCATIVE CENTRES DE TRANSFORMATION ET DE DISTRIBUTION BATTERIE D'ACCUMULATEURS (BANC DE BATTERIES) SYSTÈME DE MESURE ET DE TÉLÉPROTECTION ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE ONDULEUR SYSTÈME D'ACCÈS CONTRÔLE / SYSTÈME BÂTIMENT SYSTÈME DE RÉCUPÉRATION ET D'ÉPURATION D'HUILE ISOLANTE SYSTÈME COMPLET D'ALIMENTATION EN AIR COMPRIMÉ GROUPE ÉLECTROGÈNE DE SECOURS SYSTÈME DE COMMANDES AUTOMATIQUES TABLEAU DE DISTRIBUTION TÉLÉPHONIQUE Page 4 de 6 Liste des groupes d'actifs - Transporteur Fonction Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Bâtiments administratifs Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Télécommunications Autres actifs Autres actifs Autres actifs Autres actifs Autres actifs Autres actifs Autres actifs Autres actifs Autres actifs Autres actifs Autres actifs Autres actifs Autres actifs R-3927-2015 Catégorie 70776 70781 70782 70785 70786 78211 78213 78215 78216 78221 78222 78225 78230 78246 78258 78409 78412 78414 78460 78462 78463 78677 78679 78685 78752 78753 78756 78764 78765 78767 78769 78776 78777 78783 78784 78789 78791 78795 80685 80802 80803 80804 80805 80806 81810 82820 82821 82823 82825 82826 83830 Désignation GROUPES CONVERTISSEURS POSTE TÉLÉPHONIQUE TABLEAU TÉLÉPHONIQUE CÂBLE OU FILS TÉLÉPHONIQUES RÉPARTITEUR TÉLÉPHONIQUE FONDATION(PU) SUPERSTRUCTURE(PU) TOITURE (PU) ENVELOPPE (PU) CHAUFFAGE,ÉCLAIRAGE ET ÉNERGIE (PU) VENTILATION ET CONDITIONNEMENT D'AIR (PU) SYSTÈME DE PROTECTION CONTRE L'INCENDIE (PU) BÂTIMENT DE MOINDRE ENVERGURE CANALISATION SOUTERRAINE INFRASTRUCTURES DU SITE TÉLÉCOM Balise lumineuse Pylône et fondation ANTENNE CÂBLE DE GARDE EN FIBRE OPTIQUE CÂBLE EN FIBRE OPTIQUE CÂBLE AÉRIEN ET SOUTERRAIN BANC DE BATTERIES CHARGEUR DE BANC DE BATTERIES ORDINATEUR DE GESTION DE RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATION SYSTÈME DE TÉLÉSURVEILLANCE D'ÉQUIPEMENTS DE TÉLÉCOMMUNICATION SOLUTION D'APPLICATION DE TÉLÉCOMMUNICATION MULTIPLEXEUR ANALOGIQUE APPAREILLAGE D'UNE LIAISON HERTZIENNE STATION RADIO-MOBILE ONDES PORTEUSES SUR LIGNE DE TRANSPORT APPAREILLAGE DE SYNCHRONISATION SYSTÈMES D'ALIMENTATION AUXILIAIRES (GROUPES CONVERTISSEURS) APPAREILLAGE OPTO-ÉLECTRONIQUE AUTOCOMMUTATEUR ÉQUIPEMENT DE COMMUTATION FAISCEAU DE CÂBLES MULTIPLEX NUMÉRIQUE MODEM ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE (À L'UNITÉ) ÉQUIPEMENT DE RECHERCHE ET D'ESSAIS (EN GROUPE) ÉQUIPEMENT LÉGER ET INSTRUMENTATION DE RECHERCHE ET D'ESSAIS ÉQUIPEMENT COURANT DE LABORATOIRE DE RECHERCHE ET D'ESSAIS ÉQUIPEMENT LOURD DE LABORATOIRE DE RECHERCHE ET D'ESSAIS ÉQUIPEMENT TRÈS LOURD DE LABORATOIRE DE RECHERCHE ET D'ESSAIS ÉQUIPEMENT DE BUREAU (EN GROUPE) MATÉRIEL DE TRANSPORT À 13 ANS MATÉRIEL DE TRANSPORT À 8 ANS MATÉRIEL DE TRANSPORT À 10 ANS MATÉRIEL DE TRANSPORT À 3 ANS MATÉRIEL DE TRANSPORT À 15 ANS OUTIL ET INSTRUMENT DE TRAVAIL (EN GROUPE) Page 5 de 6 Liste des groupes d'actifs - Transporteur Fonction Autres actifs Autres actifs Autres actifs Autres actifs R-3927-2015 Catégorie 83831 86685 86866 89890 Désignation OUTIL ET INSTRUMENT DE TRAVAIL (À L'UNITÉ) ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE (À L'UNITÉ) ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE (EN GROUPE) ÉQUIPEMENT DE SERVICES SPÉCIALISÉS (CAFÉTÉRIA, RÉSIDENCE, RÉCRÉATION, MÉDICAL) (EN GROUPE) Page 6 de 6 AA R-3927-2015 Réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie LISTE DES GROUPES D’ACTIFS DISTRIBUTEUR Original : 2015-09-24 HQTD-2, document 1.2 En liasse Liste des groupes d'actifs - Distributeur Fonction Équipement de mesurage Équipement de mesurage Équipement de mesurage Équipement de mesurage Équipement de mesurage Équipement de mesurage Équipement de mesurage Équipement de mesurage Équipement de mesurage Équipement de mesurage Équipement de mesurage Équipement de mesurage Équipement de mesurage Équipement de mesurage Équipement de mesurage Équipement de mesurage Équipement de mesurage Équipement de mesurage Équipement de mesurage Équipement de mesurage Équipement de mesurage Équipement de mesurage Équipement de mesurage Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Poste de distribution Lignes aériennes de distribution Lignes aériennes de distribution Lignes aériennes de distribution R‐3927‐2015 Catégorie 34263 34264 34265 34266 34267 34268 34269 34272 34274 34275 34276 34279 34280 34281 34285 34289 34291 34292 34294 34295 34743 34744 34745 31111 31211 31213 31215 31221 31222 31225 31230 31241 31242 31244 31246 31248 31252 31253 31254 31255 31256 31259 31519 31534 31564 31611 31621 31626 31630 31641 31651 31662 31668 31673 31675 31677 31678 31681 31684 31685 31687 31689 31691 31726 31761 31762 31776 31781 31782 31787 31798 32411 32451 32463 Désignation Compteur électronique - énergie et bi-énergie de type non communicant COMPTEUR INFRASTR. DE MESURAGE AVANCÉE (IMA)–PLATEFORME COMMERCIALE, INSTITUT. ET INDUST. (CII) COMPTEUR INFRASTRUCTURE DE MESURAGE AVANCÉE (IMA) – PLATEFORME RÉSIDENTIELLE COMPTEUR ÉLECTR0-MÉCANIQUE - ÉNERGIE (WATTHEUREMÈTRE) COMPTEUR ÉLECTRO-MÉCANIQUE AVEC INDICATEUR DE PUISSANCE COMPTEUR À AFFICHAGE NUMÉRIQUE ET JEM ANALOGIQUE COMPTEUR ÉLECTRONIQUE - ÉNERGIE ET/OU PUISSANCE COMPTEUR ÉLECTR0-MÉCANIQUE SPÉCIALISÉ AVEC INDICATEUR DE PUISSANCE ET IMPULSION COMPTEUR HYBRIDE ÉLECTR0-MÉCANIQUE À AFFICHAGE ÉLECTRONIQUE COMPTEUR MESURAGE SPÉCIALISÉ-GRANDE ENTREPRISE ENREGISTREUR ÉLECTRONIQUE TRANSFORMATEUR DE COURANT ET DE BASSE TENSION (1 À 750 VOLTS) TRANSFORMATEUR MOYENNE TENSION (751 À 50 000 VOLTS) TRANSFORMATEUR HAUTE TENSION (50 000 VOLTS ET PLUS) RELAIS D'ISOLATEUR,TRANSMISSION ET RÉCEPTION D'IMPULSIONS HORLOGE DE CONTRÔLE ET SONDE COMPTEUR ÉNERGIE NERTEC COMPTEUR ÉLECTRO-MÉCANIQUE AVEC MODULE RADIO-FRÉQUENCE (458 MH) APPAREIL DE RELÈVE DE COMPTEUR COMPTEUR ÉLECTRONIQUE - ÉNERGIE (WATTHEUREMÈTRE) Routeur infrastructure de mesurage avancée (IMA) COLLECTEUR GAP INFRASTRUCTURE DE MESURAGE AVANCÉE (IMA) COLLECTEUR INFRASTRUCTURE DE MESURAGE AVANCÉE (IMA) ROUTE FONDATION(PU) SUPERSTRUCTURE (PU) TOITURE (PU) CHAUFFAGE, ÉCLAIRAGE ET ÉNERGIE (PU) VENTILATION ET CONDITIONNEMENT D'AIR (PU) SYSTÈME DE PROTECTION CONTRE L'INCENDIE (PU) BÂTIMENT AMOVIBLE FONDATIONS POUR CHARPENTE (PU) CHARPENTES MÉTALLIQUES (PU) CHARPENTES EN BOIS (PU) CANALISATIONS SOUTERRAINES CANIVEAUX ET TRANCHÉES POUR CÂBLES DRAINAGE (Y COMPRIS LES ÉGOUTS) CHEMINS,RUES,TROTTOIRS,PARCS DE STATIONNEMENT SERVICE D'EAU POTABLE CLÔTURES ET BARRIÈRES CIRCUITS D'ÉNERGIE ET D'ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR AMÉNAGEMENT DE SITE COMPENSATEUR SÉRIE RÉGULATEUR DE TENSION - 1 À 150 kV TRANSFORMATEUR DE PUISSANCE DE 1 À 150 kV JEU DE BARRES DISJONCTEUR RÉENCLENCHEUR POUR POSTES 0 A 150 kV DISJONCTEUR CENTRALES ET POSTES 1 À 450 kV TRANSFORMATEUR DE MESURE,COURANT ET TENSION PARAFOUDRE SECTIONNEUR MISE À LA TERRE (MALT) CÂBLE DE PUISSANCE 12 KV ET PLUS CÂBLE D'ALIMENTATION TABLEAUX ET ARMOIRES DE SERVICES D'ALIMENTATION AUXILIAIRES SYSTÈME ALIMENTATION AUXILIAIRE SYSTÈME AUTOMATISME LOCAL ET DE RÉSEAU SYSTÈME DE PROTECTION SYSTÈME DE MESURE ET DE TÉLÉPROTECTION ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE CÂBLE DE COMMANDE SYSTÈME DE COMMANDE SYSTÈME D'ACCÈS CONTRÔLE/SYSTÈME SÉCURITÉ BASSIN DE RÉCUPÉRATION D'HUILE GROUPE ELECTROGÈNE DE SECOURS SYSTÈME DE COMMANDES AUTOMATIQUES GROUPES CONVERTISSEURS POSTE TÉLÉPHONIQUE TABLEAU TÉLÉPHONIQUE TÉLÉSCRIPTEUR ENREGISTREUR DE CONVERSATION POTEAU Conducteur nu moyenne tension Câble aérien (basse tension) Page 1 de 6 Liste des groupes d'actifs - Distributeur Fonction Lignes aériennes de distribution Lignes aériennes de distribution Lignes aériennes de distribution Lignes aériennes de distribution Lignes aériennes de distribution Lignes aériennes de distribution Lignes aériennes de distribution Lignes aériennes de distribution Lignes aériennes de distribution Lignes aériennes de distribution Lignes aériennes de distribution Lignes aériennes de distribution Lignes aériennes de distribution Lignes aériennes de distribution Lignes aériennes de distribution Lignes aériennes de distribution Lignes souterraines de distribution Lignes souterraines de distribution Lignes souterraines de distribution Lignes souterraines de distribution Lignes souterraines de distribution Lignes souterraines de distribution Lignes souterraines de distribution Lignes souterraines de distribution Lignes souterraines de distribution Lignes souterraines de distribution Lignes souterraines de distribution Lignes souterraines de distribution Lignes souterraines de distribution Lignes souterraines de distribution Lignes souterraines de distribution Lignes souterraines de distribution Lignes souterraines de distribution Lignes souterraines de distribution Lignes souterraines de distribution Lignes souterraines de distribution Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes R‐3927‐2015 Catégorie 32511 32512 32531 32532 32541 32551 32623 32624 32630 32643 32652 32653 32655 32656 32684 32685 33245 33249 33514 33515 33523 33524 33561 33643 33657 33658 33659 33662 33684 33685 33710 33711 33712 33713 33714 33718 11111 11115 11121 11211 11212 11213 11215 11216 11221 11225 11227 11230 11248 11252 11253 11254 11255 11256 11259 11322 11326 11329 11330 11331 11335 11338 11348 11351 11358 11359 11360 11386 11419 11420 11421 11422 11423 11424 Désignation Transformateur aérien de distribution d'une capacité de 1 à 50 kVA Transformateur aérien de distribution d'une capacité de 51 kVA et plus RÉGULATEUR DE TENSION MONOPHASÉ (1 À 200 AMPÈRES) RÉGULATEUR DE TENSION MONOPHASÉ (201 AMPÈRES ET PLUS) RÉGULATEUR DE TENSION TRIPHASÉ AÉRIEN CONDENSATEUR AÉRIEN DE DISTRIBUTION (1 À 600 kVA) DISJONCTEUR RéENCLENCHEUR MONOPHASÉ AÉRIEN DE DISTRIBUTION DISJONCTEUR RÉENCLENCHEUR TRIPHASÉ AÉRIEN DE DISTRIBUTION TRANSFORMATEUR DE TENSION INDICATEUR DE DÉFAUT SECTIONNEUR MONOPHASÉ AÉRIEN DE DISTRIBUTION SECTIONNEUR TRIPHASÉ AÉRIEN DE DISTRIBUTION INTERRUPTEUR OU INTERRUPTEUR SECTIONNEUR AÉRIEN DE DISTRIBUTION INTERRUPTEUR MONOPHASÉ /AUTO. AÉRIEN DE DISTRIBUTION BOÎTIER (TÉLÉCOMMANDE OU TÉLÉLECTURE) ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE CHAMBRE SOUTERRAINE - DALLE DE TOIT CHAMBRE SOUTERRAINE - ÉLÉMENTS PORTEURS (murs et planchers) TRANSFORMATEUR SOUTERRAIN DE DISTRIBUTION D'UNE CAPACITÉ DE 100 À 667 kVA TRANSFORMATEUR MONOPHASÉ SOUTERRAIN DE DISTRIBUTION (301 kVA ET PLUS) TRANSFORMATEUR SOUTERRAIN TRIPHASÉ DE DISTRIBUTION D'UNE CAPACITÉ DE 300 À 2500 kVA TRANSFORMATEUR TRIPHASÉ SOUTERRAIN DE DISTRIBUTION (501 KVA ET PLUS) TRANSFORMATEUR DE PUISSANCE DE DISTRIBUTION INDICATEUR DE DÉFAUT INTERRUPTEUR DE SECTIONNEUR MONOPHASÉ SOUTERRAIN DE DISTRIBUTION INTERRUPTEUR SECTIONNEUR TRIPHASÉ SOUTERRAIN DE DISTRIBUTION CABINET DE PROTECTION SOUTERRAIN DE DISTRIBUTION MISE À LA TERRE (MALT) SYSTÈME DE MESURE ET DE TÉLÉPROTECTION ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE CANALISATIONS SOUTERRAINES-AUTRES CANALISATIONS SOUTERRAINES EN BÉTON PUITS D'ACCÈS CÂBLE ISOLANT-PAPIER IMPRÉGNÉ D'HUILE CÂBLE SOUTERRAIN (MOYENNE ET BASSE TENSION) PIÉDESTAUX,SOCLES ET COMPARTIMENTS MÉTALLIQUES Route - Couche de roulement (couche supérieure) PONT VOIE FERRÉE ET D'ÉVITEMENT FONDATION INFRASTRUCTURE - CENTRALE SUPERSTRUCTURE TOITURE ENVELOPPE EXTÉRIEURE (FENÊTRES, PORTES ET REVÊTEMENT EXTÉRIEUR) CHAUFFAGE, ÉCLAIRAGE ET ÉNERGIE (PU) SYSTÈME DE PROTECTION CONTRE L'INCENDIE (PB) APPAREIL DE LEVAGE BÂTIMENT DE MOINDRE ENVERGURE CANIVEAUX ET TRANCHÉES POUR CÂBLES SYSTÈME DE DRAINAGE DES EAUX USÉES SANITAIRES (TRAITEMENT PRIMAIRE) CHEMINS,RUES,TROTTOIRS,PARCS DE STATIONNEMENT SYSTÈME D'EAU DE SERVICE CLÔTURES ET BARRIÈRES CIRCUIT D'ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR AMÉNAGEMENT DE SITE CANAL DIGUE (Corps) MÉCANISME DE ROULEMENT-VANNE DE PRISE D'EAU MÉCANISME DE LEVAGE-VANNE DE PRISE D'EAU PRISE D'EAU (CORPS) CONDUITE FORCÉE/CONDUITE D'AMENÉE VANNE DE PRISE D'EAU / JEU DE POUTRELLES COMMUNES VANNE D'ASPIRATEUR EVACUATEUR DE CRUES (Corps) VANNE - ÉVACUATEUR DE CRUES MÉCANISME DE ROULEMENT-VANNE ÉVACUATEUR DE CRUES MÉCANISME DE LEVAGE-VANNE ÉVACUATEUR DE CRUES SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT D'UN GROUPE TRANSFORMATEUR D'EXCITATION (SYSTÈME D'EXCITATION STATIQUE SEULEMENT) ROUE FONDATION - BARRAGE, ÉVACUATEUR DE CRUES ET PRISE D'EAU EN BÉTON BARRAGE EN BÉTON (Corps) TURBINE HYDRAULIQUE RÉGULATEUR DE VITESSE Page 2 de 6 Liste des groupes d'actifs - Distributeur Fonction Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes R‐3927‐2015 Catégorie 11425 11426 11427 11428 11429 11432 11434 11435 11436 11438 11611 11626 11630 11651 11663 11668 11672 11673 11674 11675 11677 11678 11681 11684 11687 11688 11689 11722 11731 11732 11761 11763 11781 11785 15142 15181 15182 15183 15184 15192 15193 15195 15211 15213 15215 15216 15221 15222 15224 15225 15227 15230 15241 15242 15244 15252 15253 15254 15255 15256 15257 15259 15381 15382 15386 15389 15424 15425 15426 15428 15430 15564 15611 15626 Désignation SYSTÈME DE GRAISSAGE ALTERNATEUR (EXCLUANT STATOR) STATOR SYSTÈME D'EXCITATION RÉGULATEUR DE TENSION (D'UN SYSTÈME D'EXCITATION) BARRAGE EN REMBLAI (Corps) ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION FIXÉS À DEMEURE RÉGLEUR DE VITESSE CIRCUIT HYDRAULIQUE DISJONCTEUR DE CHAMPS (D'UN SYSTÈME D'EXCITATION) JEU DE BARRES DISJONCTEUR CENTRALES ET POSTES 1 À 450 kV TRANSFORMATEUR DE MESURE,COURANT ET TENSION SECTIONNEUR ÉTAGÈRES À CÂBLES CÂBLE DE PUISSANCE 12 KV ET PLUS TRANSFORMATEUR DE SERVICES AUXILIAIRES CÂBLE D'ALIMENTATION ARMOIRE DE BRANCHEMENT SYSTÈME D'ALIMENTATION DES SERVICES AUXILIAIRES (Centre de distribution). BATTERIE D'ACCUMULATEURS (BANC DE BATTERIES) SYSTÈME AUTOMATISME LOCAL ET DE RÉSEAU GROUPE DE PROTECTION SYSTÈME DE MESURE CÂBLE DE COMMANDE SYSTÈME DE SURVEILLANCE SYSTÈME DE COMMANDE RÉSERVOIR D'HUILE ET TUYAUTERIE COMPRESSEUR RÉSERVOIR D'AIR ET CONDUITE GROUPE ÉLECTROGÈNE DE SECOURS RÉSERVOIR À CARBURANT POUR DIESEL SECOURS POSTE TÉLÉPHONIQUE CÂBLE OU FILS TÉLÉPHONIQUES HÉLIPORT RÉSERVOIR (CARBURANT, HUILE) RÉCHAUFFEUR DE MAZOUT Fondation (Réservoir) SYSTÈME DE PROTECTION INCENDIE - RÉSERVOIR POMPE (CARBURANT, HUILE) CONDUITES RÉSEAUX D'ÉGOUT DES EAUX HUILEUSES ET FILTRATION FONDATION (PB) SUPERSTRUCTURE (PB) TOITURE (PB) ENVELOPPE EXTÉRIEURE (FENÊTRES, PORTES ET REVÊTEMENT EXTÉRIEUR (PB) Électricité (Énergie et Éclairage) (PB) Chauffage, Ventilation et Air climatisé (CVAC) (PB) PLOMBERIE (PB) SYSTÈME DE PROTECTION CONTRE L'INCENDIE (PB) APPAREIL DE LEVAGE BÂTIMENT DE MOINDRE ENVERGURE FONDATIONS POUR CHARPENTES CHARPENTES MÉTALLIQUES CHARPENTES EN BOIS DRAINAGE (Y COMPRIS LES ÉGOUTS) Aménagement des accès (chemins, rues, trottoirs et stationnements) SERVICE D'EAU POTABLE CLÔTURES ET BARRIÈRES CIRCUIT D'ÉNERGIE ET D'ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR SYSTÈME DE PROTECTION CONTRE L'INCENDIE (EXTÉRIEUR) AMÉNAGEMENT DE SITE MOTEUR DE 3 MW ET PLUS MOTEUR DE MOINS DE 3 MW SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT SYSTÈME GAZ D'ÉCHAPPEMENT (CHEMINÉE) RÉGULATEUR CIRCUIT DE LUBRIFICATION ALTERNATEUR SYSTÈME D'EXCITATION (MOTEUR > 3MW) ARMOIRE DE NEUTRE TRANSFORMATEUR DE PUISSANCE DE 1 À 150 kV (et de mesure/courant/tension) JEU DE BARRES DISJONCTEUR DE 0,55 À 450 KV Page 3 de 6 Liste des groupes d'actifs - Distributeur Fonction Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes R‐3927‐2015 Catégorie 15651 15662 15668 15673 15675 15676 15677 15678 15681 15684 15685 15687 15689 15691 15701 15722 15726 15731 15732 15734 15761 15771 15781 21005 21029 21111 21181 21200 21211 21213 21215 21216 21221 21222 21230 21241 21242 21244 21246 21248 21249 21252 21253 21254 21255 21256 21259 21534 21554 21564 21581 21584 21585 21611 21621 21626 21630 21641 21650 21651 21661 21662 21663 21668 21672 21673 21674 21675 21677 21678 21681 21684 21685 21687 Désignation SECTIONNEUR MISE À LA TERRE (MALT) CÂBLE DE PUISSANCE 12 KV ET PLUS CÂBLE D'ALIMENTATION Système de services d'alimentation auxiliaires ca ou cc CENTRE DES COMMANDES DES MOTEURS Batterie d'accumulateurs (Banc de batteries) SYSTÈME AUTOMATISME LOCAL ET DE RÉSEAU SYSTÈME DE PROTECTION SYSTÈME DE MESURE ET DE TÉLÉPROTECTION ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE CÂBLE DE COMMANDE SYSTÈME DE COMMANDE SYSTÈME D'ACCÈS CONTRÔLE/SYSTÈME SÉCURITÉ DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE LE BRUIT RÉSERVOIR D'HUILE ET TUYAUTERIE BASSIN DE RÉCUPÉRATION D'HUILE COMPRESSEUR ET FILTRE RÉSERVOIR D'AIR ET CONDUITE SÉCHEUR D'AIR GROUPE ÉLECTROGÈNE DE SECOURS TRANSFORMATEUR DE NEUTRALISATION TÉLÉPHONIE CONTRIBUTIONS REÇUES DE TIERS FRAIS D'ENTRETIEN POSTE DE DÉPART - PRODUCTEUR PRIVÉ ROUTE RÉSERVOIR (CARBURANT,HUILE) IMMOBILISATIONS LOUÉES - CPN 150 FONDATION (PB) SUPERSTRUCTURE (PB) TOITURE (PB) ENVELOPPE EXTÉRIEURE (FENÊTRES, PORTES ET REVÊTEMENTS EXTÉRIEURS) (PB) ÉLECTRICITÉ DU BÂTIMENT (PB) CHAUFFAGE, VENTILATION ET AIR CONDITIONNÉ (PB) BÂTIMENT DE MOINDRE ENVERGURE FONDATIONS POUR CHARPENTES (PU) CHARPENTES MÉTALLIQUES (PU) CHARPENTES EN BOIS (PU) CANALISATIONS SOUTERRAINES CANIVEAUX ET TRANCHÉES POUR CÂBLES PUIT D'ACCÈS DRAINAGE (Y COMPRIS LES ÉGOUTS) CHEMINS,RUES,TROTTOIRS,PARCS DE STATIONNEMENT SERVICE D'EAU POTABLE CLÔTURES ET BARRIÈRES CIRCUITS D'ÉNERGIE ET D'ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR AMÉNAGEMENT DE SITE RÉGULATEUR DE TENSION - 1 À 150 kV BATTERIE DE CONDENSATEURS TRANSFORMATEUR DE PUISSANCE DE 1 À 150 kV UNITÉ DE PROTECTION (NOUVELLES TECHNOLOGIES NUMÉRIQUES) SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT DES TRANSFORMATEURS SYSTÈME DE PROTECTION D'INCENDIE DES TRANSFORMATEURS JEU DE BARRES DISJONCTEUR RÉENCLENCHEUR POUR POSTES 1 À 150 kV DISJONCTEUR CENTRALE ET POSTES 1 À 450 kV TRANSFORMATEUR DE MESURE,COURANT ET TENSION PARAFOUDRE MOTORISATION DE SECTIONNEUR SECTIONNEUR APPAREILLAGE BLINDÉ ET COMPARTIMENTÉ MISE À LA TERRE (MALT) ÉTAGÈRES À CÂBLES CÂBLE DE PUISSANCE 12 KV ET PLUS Transformateur de services auxiliaires CÂBLE D'ALIMENTATION ARMOIRES DE BRANCHEMENT SYSTÈME DE SERVICES D'ALIMENTATION AUXILIAIRES CA OU CC BANC DE BATTERIES SYSTÈME D'AUTOMATISME LOCAL À TECHNOLOGIE ÉLECTROMÉCANIQUE OU STATIQUE UNITÉ DE PROTECTION (ANCIENNES TECHNOLOGIES ÉLECTROMÉCANIQUES OU STATIQUES) SYSTÈME DE MESURE ÉLECTROMÉCANIQUE, STATIQUE OU NUMÉRIQUE ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE CÂBLE DE COMMANDE Page 4 de 6 Liste des groupes d'actifs - Distributeur Fonction Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Réseaux autonomes Autres actifs de réseaux Autres actifs de réseaux Autres actifs de réseaux Autres actifs de réseaux Autres actifs de réseaux Autres actifs de réseaux Autres actifs de réseaux Autres actifs de réseaux Autres actifs de réseaux Autres actifs de réseaux Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien R‐3927‐2015 Catégorie 21688 21689 21726 21762 21781 21785 21789 22005 22111 22115 22259 22410 22411 22412 22416 22418 22451 22461 22651 22662 30411 30413 30451 35411 35413 35451 37411 37710 37711 37713 70142 70181 70201 70211 70213 70215 70216 70217 70221 70222 70224 70225 70226 70227 70230 70252 70253 70254 70255 70256 70259 70261 70262 70672 70676 70677 70684 70685 70690 70691 70725 70735 70761 70762 70773 70776 70781 70782 70785 70786 78412 78414 78685 78776 Désignation SYSTÈME DE SURVEILLANCE SYSTÈME DE COMMANDE (ÉLECTROMÉCANIQUE ET STATIQUE) BASSIN DE RÉCUPÉRATION D'HUILE SYSTÈME DE COMMANDES AUTOMATIQUES POSTE TÉLÉPHONIQUE CÂBLE OU FILS TÉLÉPHONIQUES FAISCEAU DE CÂBLES CONTRIBUTIONS REÇUES DE TIERS ROUTE PONT AMÉNAGEMENT DE SITE TRAVERSE ET CROISILLON D'ACIER - ACHAT ET INSTALLATION POTEAU PYLÔNE D’UNE LIGNE AÉRIENNE DE TRANSPORT DE MOINS DE 315KV ISOLATEUR HAUBAN ET ANCRAGE CONDUCTEUR D’UNE LIGNE AÉRIENNE DE TRANSPORT DE MOINS DE 315 KV CÂBLE DE GARDE AUTRE SECTIONNEUR MISE À LA TERRE (MALT) POTEAU LUMINAIRE CONDUCTEUR POTEAU LUMINAIRE CONDUCTEUR POTEAU CANALISATIONS SOUTERRAINES-AUTRES CANALISATIONS SOUTERRAINES EN BÉTON CÂBLE ISOLANT-PAPIER IMPRÉGNÉ D'HUILE HÉLIPORT RÉSERVOIR (CARBURANT,HUILE) BÂTIMENT (RPB) FONDATION (PB) SUPERSTRUCTURE (PB) TOITURE (PB) ENVELOPPE EXTÉRIEURE (FENÊTRES, PORTES ET REVÊTEMENTS EXTÉRIEURS) DALLE AVEC CIRCULATION DE VÉHICULES (PU) ÉLECTRICITÉ DU BÂTIMENT (PB) CHAUFFAGE, VENTILATION ET AIR CONDITIONNÉ CVAC (PB) SYSTÈME DE PLOMBERIE (PB) SYSTÈME DE MESURE CONTRE L'INCENDIE (PB) APPAREIL DE TRANSPORT VERTICAL (PB) APPAREIL DE LEVAGE (PB) BÂTIMENT DE MOINDRE ENVERGURE RÉSEAU D'ÉGOUT SANITAIRE ET PLUVIAL AMÉNAGEMENT DES ACCÈS (CHEMINS, STATIONNEMENTS, TROTTOIRS) ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET RÉSEAU EXTÉRIEUR DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE CLÔTURES ET BARRIÈRES CIRCUITS D'ÉNERGIE ET D'ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR AMÉNAGEMENT DE SITE AMÉLIORATION LOCATIVE Système de drainage et de traitement des eaux usées de ruissellement des cours à poteaux CENTRES DE TRANSFORMATION ET DE DISTRIBUTION CENTRE DES COMMANDES DES MOTEURS BATTERIE D'ACCUMULATEURS (BANC DE BATTERIES) SYSTÈME DE MESURE ET DE TÉLÉPROTECTION ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE ONDULEUR SYSTÈME D'ACCÈS CONTRÔLE / SYSTÈME BÂTIMENT SYSTÈME DE RÉCUPÉRATION ET D'ÉPURATION D'HUILE ISOLANTE SYSTÈME COMPLET D'ALIMENTATION EN AIR COMPRIMÉ GROUPE ÉLECTROGÈNE DE SECOURS SYSTÈME DE COMMANDES AUTOMATIQUES TABLEAU DE DISTRIBUTION TÉLÉPHONIQUE GROUPES CONVERTISSEURS POSTE TÉLÉPHONIQUE TABLEAU TÉLÉPHONIQUE CÂBLE OU FILS TÉLÉPHONIQUES RÉPARTITEUR TÉLÉPHONIQUE Pylône et fondation ANTENNE ORDINATEUR DE GESTION DE RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATION SYSTÈMES D'ALIMENTATION AUXILIAIRES (GROUPES CONVERTISSEURS) Page 5 de 6 Liste des groupes d'actifs - Distributeur Fonction Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien Actifs de soutien R‐3927‐2015 Catégorie 78781 78785 78789 78795 80802 80803 80804 81810 82820 82821 82823 82825 82826 83830 83831 83832 86685 86866 89890 Désignation POSTE TÉLÉPHONIQUE CÂBLE OU FILS TÉLÉPHONIQUES FAISCEAU DE CÂBLES MODEM ÉQUIPEMENT DE RECHERCHE ET D'ESSAIS (EN GROUPE) ÉQUIPEMENT LÉGER ET INSTRUMENTATION DE RECHERCHE ET D'ESSAIS ÉQUIPEMENT COURANT DE LABORATOIRE DE RECHERCHE ET D'ESSAIS ÉQUIPEMENT DE BUREAU (EN GROUPE) MATÉRIEL DE TRANSPORT À 13 ANS MATÉRIEL DE TRANSPORT À 8 ANS MATÉRIEL DE TRANSPORT À 10 ANS MATÉRIEL DE TRANSPORT À 3 ANS MATÉRIEL DE TRANSPORT À 15 ANS OUTIL ET INSTRUMENT DE TRAVAIL (EN GROUPE) OUTIL ET INSTRUMENT DE TRAVAIL (À L'UNITÉ) GÉNÉRATRICE ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE (À L'UNITÉ) ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE (EN GROUPE) ÉQUIPEMENT DE SERVICES SPÉCIALISÉS (CAFÉTÉRIA, RÉSIDENCE, RÉCRÉATION, MÉDICAL) (EN GROUPE) Page 6 de 6
