Guide méthodologique

Elaboration concertée des indicateurs
de la cohésion sociale
Guide méthodologique

Edition anglaise :
Methodological guide to the concerted development of social cohesion indicators.
ISBN 92-871-5742-1
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F-67075 Strasbourg Cedex
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ISBN 92-871-5737-5
© Conseil de l’Europe, juin 2005
Imprimé en Belgique

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SOMMAIRE
Préface 9
Remerciements 11
Introduction générale – Les raisons d’un guide méthodologique réalisé
par le Conseil de l’Europe 13
1. La cohésion sociale dans le cadre des droits de l’homme et de l’exercice démocratique 15
2. La cohésion sociale dans des sociétés modernes en changement 15
3. Contenu du Guide méthodologique 17
a. Objectifs 17
b. Méthodologie d’analyse 17
c. Structure 18
d. Résultats attendus 18
Première partie – Approche conceptuelle de la cohésion sociale –
Définition et approches stratégiques 21
CHAPITRE 1 – LES APPROCHES CONCEPTUELLES DE LA COHÉSION SOCIALE 23
1. Proposition d’une définition de référence fondée sur les principes du Conseil de l’Europe 23
2. D’autres définitions de cohésion sociale : analyse des contributions et des limites 24
a. Le sens étymologique de la cohésion 24
b. Les origines du concept de cohésion sociale : la pensée d’Emile Durkheim 24
c. Définitions fondées sur les liens communautaires 24
d. Définitions fondées sur le partage de valeurs et l’appartenance 25
e. Définitions fondées sur la capacité d’agir ensemble 25
3. Raison d’être de la définition de référence proposée par le Conseil de l’Europe 26
4. Conclusion 27
CHAPITRE 2 – LES APPROCHES STRATÉGIQUES DE LA COHÉSION SOCIALE 29
1. Sphères de la vie moderne et développement de la cohésion sociale 29
2. Niveaux d’analyse : une comparaison des approches et des stratégies de cohésion sociale 30
2.1. L’approche par négation 31
2.2. L’approche par affirmation 33
a. Approche par la cohésion territoriale 33
b. Approche par le capital social 34
c. Approche par la qualité de la vie 36
d. Approche par l’accès aux droits 37
3. Considérations sur le développement des stratégies de cohésion sociale 37
CHAPITRE 3 – L’APPROCHE PROPOSÉE DANS LE GUIDE 40
1. La Stratégie de cohésion sociale du Conseil de l’Europe : une approche interactive
fondée sur la coresponsabilité des acteurs 40
2. Cadre d’analyse de la cohésion sociale 41

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Deuxième partie – Connaître la cohésion sociale – Cadres de référence,
champs d’analyse, niveaux d’évaluation et de suivi 45
Introduction – Pourquoi et comment connaître la cohésion sociale ? 47
CHAPITRE 1 – CONNAÎTRE LA COHÉSION SOCIALE COMME OBJECTIF 49
1. Eléments clés concernant les conditions de vie (situations) 49
2. Eléments clés concernant les espaces de vie (les acteurs et les actions) 50
a. Les droits de l’homme et le développement durable comme l’expression de l’objectif
partagé de bien-être pour tous 50
b. La citoyenneté et l’approche associative comme l’expression d’une coresponsabilité assumée 52
c. Les compétences démocratiques comme l’expression de la capacité à réfléchir ensemble,
définir les responsabilités de chacun, codécider, tirer et capitaliser les enseignements 54
d. Rendre compatibles les objectifs de développement économique et la cohésion sociale 55
3. Eléments clés concernant les composantes de base de la cohésion sociale : l’intégrité
des valeurs citoyennes 56
4. Synthèse et conclusion 57
CHAPITRE 2 – CONNAÎTRE LA COHÉSION SOCIALE COMME PROCESSUS 59
1. Un modèle économique et un paradigme de gouvernance favorables à la cohésion sociale :
les années d’après-guerre 60
2. L’évolution de l’espace public : configuration d’un modèle de cohésion sociale fondé
sur les droits et l’action de l’Etat 61
2.1. L’affirmation des droits au sein de l’action publique 62
a. Domaines de la vie : objet de tutelle et de promotion politique 64
b. Groupes vulnérables dans l’exercice de leurs droits et de leur citoyenneté 64
3. L’élargissement de l’espace public à d’autres acteurs : vers un nouveau modèle
de cohésion sociale 65
a. Le rôle des organisations citoyennes 65
b. Le rôle des entreprises et des organisations professionnelles 66
4. Conclusion 66
CHAPITRE 3 – CONNAÎTRE LA COHÉSION SOCIALE COMME CAPITAL 68
1. Cadre général et objectifs de l’exercice 68
2. Méthodologie proposée 69
a. Evaluation des tendances générales de la cohésion sociale (premier niveau d’évaluation) 71
b. Evaluation de la cohésion sociale dans son ensemble (deuxième niveau d’évaluation) 71
c. Evaluation de la cohésion sociale axée sur l’analyse de huit domaines de vie
(troisième niveau d’évaluation) 72
d. Evaluation de la cohésion sociale par rapport aux groupes vulnérables
(quatrième niveau d’évaluation) 74

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Troisième partie – Elaboration des outils de la connaissance de la
cohésion sociale – Questions, indicateurs, synthèses 77
Introduction 79
CHAPITRE 1 – APPROCHE GÉNÉRALE POUR L’ÉLABORATION D’OUTILS 81
1. Problématique générale : cadres et concepts pour l’élaboration d’outils 81
2. Les outils d’orientation 82
3. Les outils de synthèse 84
a. Méthodes et outils de synthèse pour l’analyse des tendances générales de la cohésion sociale
(premier niveau d’évaluation) 84
b. Méthodes et outils de synthèse pour l’analyse de la cohésion sociale dans son ensemble
(deuxième niveau d’évaluation) 85
c. Méthodes et outils de synthèse pour l’analyse détaillée de la cohésion sociale, par domaine
de vie ou par groupe vulnérable (troisième et quatrième niveaux d’évaluation) 85
d. Conclusion 86
4. Critères de qualité : questions, indicateurs et données 87
CHAPITRE 2 – ELABORATION DES QUESTIONS 90
1. Règles méthodologiques générales pour la construction des questions 90
2. Questions pour le premier niveau (analyse des tendances) 91
3. Questions pour le deuxième niveau (analyse de l’action publique) 91
4. Questions pour le troisième niveau (analyse par domaine de vie) 92
a. Analyse des situations 92
b. Analyse des composantes de base de la vie 94
c. Analyse de l’action 94
5. Questions pour le quatrième niveau (analyse par groupes vulnérables) 95
6. Synthèse du cadre logique et application dans les cas du suivi/évaluation des plans d’action 96
CHAPITRE 3 – ELABORATION ET CHOIX DES INDICATEURS 98
1. Eléments de repère pour l’élaboration des indicateurs 98
a. Définition des indicateurs et champs des réponses 98
b. Analyse et amélioration de la signification par croisement avec d’autres indicateurs,
comparaison des données et/ou recours à des indicateurs dérivés 100
c. Recherche des sources et des données 101
d. Amélioration de la fiabilité des données : traitements statistiques (moyennes, écarts
et désagrégations) 102
2. Méthode retenue pour l’élaboration des indicateurs 102
3. Description des indicateurs 103