La réalité opérationnelle de l`urbanisme durable

La réalité
opérationnelle de
l’urbanisme durable :
l’hypothèse Angers
Rives Nouvelles
LE BORGNE Alexandre
2012-2013
Master 2 Droit des interventions publiques
Spécialité : Droit et gestion des services publics territoriaux
Sous la direction de M. BERNARD DE LAJARTRE Arnaud
Membres du jury :
M. BERNARD DE LAJARTRE Arnaud, maître de conférences à l’Université d’Angers
M. CHALOPIN Philippe, directeur du service juridique de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Mme QUINIOU Emmanuelle, directrice de l’Agence d’urbanisme de la région angevine
Soutenu publiquement le 20 septembre 2013

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REMERCIEMENTS
J’adresse mes remerciements :
A l’équipe de la Société Publique Locale Angers Rives Nouvelles pour son accueil et son apport à la
rédaction de ce mémoire, et particulièrement à Olivier Reguer, directeur opérationnel, pour ses analyses et
son écoute sur les questions d’urbanisme.
A monsieur Arnaud Bernard De Lajartre, Maître de Conférences à l’Université d’Angers, pour sa
disponibilité et ses conseils prodigués au cours de ces deux dernières années.
Je n’oublie pas non plus tous ceux qui ont contribué à ce mémoire par leurs remarques tout au long de ces
cinq derniers mois.

SOMMAIRE
INTRODUCTION
Première Partie - Le droit de l’urbanisme réorienté par les impératifs environnementaux
Chapitre 1
er
: Le droit de l’urbanisme impacté dans ses fondements par les normes environnementales
Section 1 – Des principes abstraits du droit international de l’environnement aux lois Grenelle
Section 2 – Un cadre européen stimulant le développement durable urbain
Section 3 – L’inscription du projet Angers Rives Nouvelles dans la dynamique de « verdissement » du
droit de l’urbanisme
Chapitre 2
nd
: La reconfiguration des territoires autour de la planification durable : une démarche non-
intégrée de développement durable urbain
Section 1 – La planification durable : une analyse territoriale encore perfectible
Section 2 – La recherche d’un urbanisme durable intégré : une tentative d’élargissement de l’objet de
la planification aux impératifs de développement durable
Section 3 – L’urbanisme opérationnel marginalisé dans la lecture du développement durable urbain
Seconde Partie - L’imprégnation partielle des contraintes du développement durable dans l’urbanisme
opérationnel
Chapitre 1
er
: Une pleine expression de l’urbanisme environnemental dans les études pré-opérationnelles
Section 1 – L’essor de l’étude d’impact
Section 2 – La généralisation de l’évaluation environnementale
Section 3 – Le projet Angers Rives Nouvelles : « une enclave » urbaine dans un écosystème riche et
varié
Chapitre 2
nd
: La lente émergence d’un modèle global d’opérationnalité durable
Section 1 – La création de « modèles » d’urbanisme durable à la portée juridique incertaine
Section 2 – Les proto-principes directeurs de l’urbanisme opérationnel durable : participation,
précaution, résilience, évaluations, responsabilité, et gestion adaptive
Section 3 – La mise en forme de ces conditions urbaines et environnementale comme succès de la
conduite opérationnel d’Angers Rives Nouvelles ?
CONCLUSION

Le Borgne Alexandre | La réalité opérationnelle de l’urbanisme durable : l’hypothèse Angers Rives Nouvelles
5
SIGLES ET ABREVIATIONS
A.D.E.M.E : Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
A.E.U : Approche environnementale de l’urbanisme
A.F.N.O.R : Association française de normalisation
A.J.D.A : Actualité juridique de droit administratif
Assoc. : Association
C.A.A : Cour administrative d’appel
C.E : Conseil d’Etat
C.N.D.P : Commission nationale du débat public
Cne : Commune
Cons. Consti. : Conseil constitutionnel
C.S.T.B : Centre scientifique et technique des bâtiments
H.Q.E : Haute qualité environnementale
H.Q.E².R : Sustainable renovation of buildings for sustainable neighbourhoods (Réhabilitation durable des
bâtiments vers des quartiers durables)
N.U : Nations Unies
O.N.G : Organisation(s) non-gouvernementale(s)
O.N.U : Organisation des Nations Unies
P.N.U.E : Programme des Nations Unies pour l’environnement
P.N.U.E.H : Programme des Nations Unies pour les établissements humains
R.F.D.A : Revue française de droit administratif
R.T : Règlementation thermique
R.S.E : Responsabilité sociale de l’entreprise
P.L.U : Plan local d’urbanisme
S.C.O.T : Schéma de cohérence territoriale
S.M.D.D : Système de management de développement durable
S.M.E : Système de management environnemental
S.P.L : Société publique locale
T.A : Tribunal administratif
U.E : Union Européenne