Evaluation scientifique de l`impact de l`hydroélectricité dans le Parc

Evaluation scientifique de l’impact de l’hydroélectricité dans le Parc
naturel régional des Pyrénées ariégeoises
Station d’écologie expérimentale du CNRS à Moulis, 09200 Saint Girons
Matthieu FOURNIER, Johanna MESQUITA, Alain MANGIN

TABLE DES MATIERES

Table des matières
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I Introduction 7
II L’énergie hydroélectrique : définitions, contexte et attentes 9
II.A L'énergie hydraulique : Quelques généralités 10
II.B Formes de production d'énergie hydroélectrique : les différentes formes
d’aménagements 10
1. Les centrales dites gravitaires 10
2. Les stations de transfert d'énergie par pompage (S-T-E-P) 11
II.C Deux grands types de centrales hydroélectriques : grande et petite
hydraulique 12
1. Grande hydraulique 13
2. La petite hydraulique 14
II.D Contexte et attentes 16
1. Le cadre juridique relatif à l’énergie hydraulique 16
2. Objectifs de la commande et contexte de l’étude 22
III Synthèse bibliographique des impacts environnementaux et
économiques des ouvrages hydroélectriques 24
III.A Etat des lieux concernant l’impact des ouvrages hydroélectriques sur
l’environnement 24
1. Liste synthétique des types d’impacts issus de l’implantation d’un barrage 25
2. Mesures correctives et compensatoires 39
III.B Synthèse sur l’impact économique de l’énergie hydroélectrique 41
1. La fiscalité 41
1.a) La taxe professionnelle et la taxe sur les propriétés bâties 42
1.b) Les redevances liées à l’activité de production hydroélectrique 42
2. Evaluation économique 46
2.a) Les coûts directs de l’hydroélectricité 51
2.b) L’analyse par observation des prix de marché 55
IV Proposition d’outils et de méthodes pour l’analyse de projets
hydroélectriques 60
IV.A Etat des lieux de l’existant 60
1. Aspects réglementaires 60
2. Analyse du régime du cours d’eau et du potentiel hydroélectrique 66
3. Densité d’aménagements et de cours d’eau court-circuités 73