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Vers l’Acte constitutionnel
Notes Partie 1
Grande-Bretagne, réussite diplomatique, guerre d'Indépendance américaine, francophone, les îles
Saint-Pierre et Miquelon, soumettent, Loyalistes, nations amérindiennes, Nouvelle-France, Terre-
Neuve, catholique, colonies, trône, bassin de la baie d’Hudson l’Acadie, contre, 1760, Province of
Quebec, Amérindiens, Odawa Pontiac, dépendance, gouverneur, diluer, politique conciliante,
Conquête, colons américains
1. Guerre la succession d’Espagne (1701-1714)
Les grandes puissances d’Europe de l’époque se disputent le 1.___________ d’Espagne (le roi est stérile
et n’a pas de succession). La guerre éclate et finalement la France doit céder certains territoires à la
2.___________ par le traité d’Utrecht: l’3.___________, le 4. ___________________________ et 5.
_______________.
2. La guerre de Sept ans et la défaite de la Nouvelle-France (1756-1763)
La guerre de Sept ans oppose deux alliances: la Prusse, la Grande-Bretagne et Hanovre 6. ___________
l’Autriche, la Saxe, la France, la Russie, la Suède et l’Espagne. Ce sont des puissances coloniales qui ont
des 7.___________ en jeu. La guerre se répercute dans les colonies de la Nouvelle-France et de la
Nouvelle-Angleterre alliés à différentes 8.________________________.
3. Fin de la guerre de Sept ans (Gr Puis : Angleterre, France, Portugal) – La Conquête – Traité de Paris
en 1763 (réorganisation générale pas spécifique aux colonies françaises et anglaises d’Amérique) – la
Proclamation royale définit les conditions plus précises sur l’organisation des colonies britanniques.
Finalement le 8 septembre 9.___________, les Français se rendent et cessent de combattre. Les Anglais
ont pris possession de la 10.__________________. Toutefois, les termes ne furent officialisés que lors
de la fin de la guerre de Sept Ans, avec le traité de Paris, en 1763. C’est dorénavant la Grande-Bretagne
qui domine le territoire de l’ancienne colonie française: la Nouvelle-France devient la
11.___________________________. Seules 12. _______________________________ vont demeurer à
la France pour servir d’abris aux pêcheurs français.
En France, le traité de Paris n'est pas considéré comme un échec, mais comme une
13.__________________________________.
4. Les rébellions de Pontiac. (1763 à 1766)
Pour les 14._________________, les Français avaient perdu la guerre, mais pas eux. Il leur semblait
illogique que les Anglais prennent possession de leur territoire alors qu’ils ni perdu de guerre, ni signé de
traité de paix! Et les Anglais exerçaient une grande pression sur les territoires amérindiens. Le chef
15.__________________ crée une rébellion pour rétablir l’autonomie des Amérindiens. En 1766, fin de
la guerre anglo-indienne. Les chefs signes l’arrêt de guerre, les autochtones se 16._______________ peu
à peu au nouveau régime, première étape importante dans leur 17.________________ au mode de vie
occidental.

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Avec la Proclamation royale, certains droits des Amérindiens étaient reconnus comme, entre autres, la
possession de leur territoire, mais cela ne durera pas.
5. James Murray
Lorsque James Murray a été nommé 18._______________ de la Province of Quebec après la
Proclamation royale, c’est une colonie britannique dont la population est majoritairement
19._________________ et 20.___________________. Les buts de l’administration de James Murray est
d’assimiler les Canadiens français. L’immigration de sujets britanniques va pouvoir
21.__________________ cette population. Mais cette immigration n’arrive pas. On croyait aussi que les
nobles et les seigneurs de la Nouvelle-France retourneraient en France, mais ce n’est pas le cas.
James Murray opte pour une 22._______________________ envers les Français pour éviter que ces
derniers (très nombreux, se révoltent).
Exemple de ce qu’il fait : mise en place d'un système judiciaire parallèle respectant le Code civil
français et appui de l’Église catholique.
6. Acte de Québec (1774)
L'Acte de Québec vient donc remplacer la Proclamation royale. Nouveau territoire.
Les Canadiens furent satisfaits par l'Acte de Québec puisqu'ils reprenaient des droits qu'ils avaient
perdus lors de la 23. ________________ (et Proclamation royale).
Les 24.___________________ ont vu l'Acte de Québec comme un affront supplémentaire venant de
la couronne britannique, eux qui subissaient les contrecoups de la guerre de Sept Ans.
L'Acte de Québec est l'une des causes ayant provoqué la 25.________________________ (1776).
L'Acte de Québec ne sera pas en place très longtemps. Dès l'arrivée des _26.___________, à partir
de 1783, la population anglophone augmente. L'Acte de Québec est ensuite remplacé par l'Acte
constitutionnel de 1791.
Vidéo https://www.youtube.com/watch?v=3R6BIQ1wksY

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Questions de mini-quiz:
1. Cette guerre oppose de grandes puissances européennes qui finalement doivent céder certaines de
leurs colonies
a) La guerre de la succession d’Espagne
b) La guerre de Sept ans
c) La guerre de l’Indépendance américaine
d) La Proclamation royale
2. Quel est le nom du document qui atteste des nouvelles politiques et de la nouvelle division des
territoires après 1763?
a) La Proclamation royale
b) Le traité de Paris
c) Le traité d’Utrecht
d) L’Acte de Québec
3. Les Français regrettent la perte de la Nouvelle-France.
a) Vrai
b) Faux
4. Pontiac organise une rébellion
a) Parce qu’il n’a pas été consulté lors de la redéfinition des frontières des nouvelles colonies
b) Parce que les Anglais prennent possession d’une partie des territoires autochtones
c) Parce que les Anglais exerçaient une plus grande pression en général sur les autochtones
d) Toutes ces réponses
5. L’Acte de Québec avait pour but
a) d’assimiler les Français
b) de donner une pleine autonomie aux Français
c) de forcer les colonies américaines à déclarer leur indépendance
d) de poursuivre les idéologies de James Murray et sa consilience envers les Français
7. Après l'Acte constitutionnel (carte)
1791 L'Acte constitutionnel crée le Haut-Canada et le Bas-Canada
La partie est du pays se développe
Les États-Unis en paix avec GB et ses colonies
Beaucoup de gens arrivent dans la colonie du Haut-Canada (en développement)
Le Bas-Canada se développe économiquement, principalement à Montréal (entrepreneurs écossais
et américians)
Les colonies maritimes développe industrie de la pêche, l'exploitation forestière et la construction
navale - beaucoup de commerce avec les États-Unis et la GB

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Au Nord et à l'Ouest, la Compagnie de la Baie d'Hudson contrôle tout le territoire. Le commerce de
fourrure se développe vers l'Ouest. - concurrence avec le territoire du Nord-Ouest.
Chez les autochtones: maladies (apportées par les Européens), perte de leurs territoire, perte
d'accès aux zones de pêche et de chasse traditionnelles - Famine.
Colons européens (et américains) commencent à s'établir à l'Ouest et au nord des Grands Lacs.
Compétition avec le commerce de fourrure. Nouveaux colons: veulent des terres fixes, des routes et
des terres à cultiver. Ceux qui participent au commerce de fourrure avec les autochtones (crée
éventuellement les Métis) contre les nouveaux colons cultivateurs.
8. La vie dans le Haut-Canada
Au début du 19e siècle, le Haut-Canada = plus jeune colonie de l'Amérique du Nord.
Peu de routes et forêt encore très dense - défrichage est long.
La guerre commencée en 1812 et terminée en 1815 - tentatives d'invasion des Américains = liens
plus forts entre HC et Empire britannique.
Dirigeants des colonies = membres des familles loyalistes, des officiers de l'armée b à retraite ou
des nobles britanniques (donc grande fidélité envers l'EB)
9. La vie dans le HC
Les gens étaient dépendants les uns des autres et formaient des communautés unies. Étaient
religieux (allaient à l'église). Une petite école.
L'agriculture = récoltes difficiles. Presque tous les colons étaient endettés et hypothéquaient la
récolte de l'année suivante pour acheter des provisions. Économie de troc.
10. Les classes sociales
Les antécédents familiaux étaient importants à l'époque. La vie dans les colonies effaçaient un peu
les différences entre les classes (ex: tout le monde devait défricher la terre, pas d'esclave facilement
dispo).
Conflit arrive entre les colons et la classe dirigeante = colons inspirés démocratie américaine. Pour
éviter des dérives, la GB impose une structure sociale, ce qui empire la confrontation entre les
classes.
11. Le problème des terres
Les colons qui arrivaient au HC avait besoin d'une terre, sauf s'ils travaillaient dans une industrie
autour (semence, réparation d'outils). Les bonnes terres appartenaient malheureusement à des
absentéistes ou des spéculateurs fonciers (vente pas cher + profit sur la revente). Mais ce n'était
pas ce à quoi les immigrants s'attendaient. Ces terres appartenaient aux membres du Pacte de
famille. Les colons sont donc forcés de prendre des terres dans les régions éloignées et de moins
bonne qualité. Même les nobles se faisaient avoir par les spéculateurs fonciers. Ce problème de
terres est devenu très grand. Frustration envers le Pacte de famille et gouvernement colonial du
Canada (rébellions de 1837)
12. Les réserves de la couronne et du clergé (2/7)
La couronne et le clergé possédaient des terres et grâce à la vente ou la location, revenu pour
gouvernement et l'Église anglicane. La plupart des terres ni défrichées, ni occupées. Quand les

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colons construisent leurs routes, ils doivent contourner ces terres. Les terres disponibles étaient
moins nombreuses.... donc plus chers.
13. Le rôle du gouvernement
Le problèmes des terres était grandement dû à l'attitude du gouvernement britannique et à son désir
de reproduire au HC le modèle anglais de la propriété des terres. Le gouv. Brit. divisait la colonie en
domaine et c'était des aristocrates qui contrôlait chaque partie. Maintien du lien entre aristocrates et
GB.
Les colons, surtout ceux venus des ÉU, trouvaient que l'approche du gouv. était discriminatoire et
andidémocratiques = frustration.
En 1815, presque la moitié des bonnes terres appartenait à des spéculateurs fonciers (aussi
membres du Pacte de famille)
Les traités entre autochtones et gouv. commençaient aussi à cette époque.