Code de bonne conduite Professionnelle

Code de bonne conduite Professionnelle
international
Pour les employés francophones

« Guider par l’exemple grâce à notre solide Code de bonne conduite professionnelle
est essentiel à notre réussite. Les gens veulent travailler avec et pour des
entreprises qui font preuve d’intégrité et de comportement éthique. »
Mark Blinn

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Cher collaborateur de Flowserve,
La culture de Flowserve, centrée sur le client, est régie par nos valeurs. Compétence, engagement, créativité,
confiance, collaboration et personnalité sont les valeurs qui nous distinguent de la concurrence. Ce sont
les qualités par lesquelles nous voulons que nos clients identifient Flowserve, et il incombe à nous tous,
collaborateurs, directeurs et leaders, de vivre ces valeurs au quotidien.
Si nous voulons être considérés comme des partenaires de confiance par nos actionnaires, clients ou
fournisseurs, ainsi que par nous tous, nous devons rester attachés au respect des normes les plus
rigoureuses. Le présent Code international de bonne conduite professionnelle constituera un outil important à
la poursuite de cet objectif.
Le Code international de bonne conduite professionnelle de Flowserve vous offre un guide de base de ce que
le groupe attend de ses collaborateurs et vous devez lire les informations qu’il contient et vous y conformer.
Si vous avez des questions à poser, parlez-en à votre responsable ou à votre représentant local des
ressources humaines. Après avoir examiné le Code international de bonne conduite professionnelle, suivez
les instructions qui se trouvent à la dernière page pour vous assurez que vous comprenez puis complétez la
procédure d’accusé de réception.
Si vous rencontrez une situation qui pose des problèmes éthiques éventuels, et si vous ne vous sentez pas à
l’aise pour en référer à votre responsable ou votre représentant des ressources humaines, vous pouvez, dans
les conditions définies par ce Code, contacter la ligne d’assistance téléphonique de Flowserve relative aux
questions d’éthique. Cette ressource est disponible à tout moment, par Internet et par téléphone - numéro
gratuit - pour permettre aux collaborateurs de Flowserve de signaler les problèmes de façon confidentielle.
L’éthique, l’intégrité et la confiance sont les éléments constitutifs de notre identité et il est de la
responsabilité de tous les collaborateurs de Flowserve de vivre en harmonie avec les valeurs fondamentales
du groupe au quotidien. Veuillez utiliser le Code international de bonne conduite professionnelle comme un
ouvrage de référence et nous aider à préserver notre culture éthique.
Bien cordialement,
La direction de Flowserve

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3 Accéder aux règlements et aux procédures de Flowserve
5 Introduction
Comment utiliser le Code
Les lois applicables
6 Vos responsabilités vis-à-vis de Flowserve
Prendre des décisions éthiques
Signaler les violations éthiques
Ligne d’assistance téléphonique de Flowserve relative aux questions
d’éthique
Fonctionnement de la ligne d’assistance téléphonique de Flowserve
relative aux questions d’éthique
8 Comportement individuel
Comment vos actions affectent les autres
Les substances interdites sur le lieu de travail
Les paris sur le lieu de travail
Les armes sur le lieu de travail
La violence sur le lieu de travail
10 Égalité des chances et respect sur le lieu de travail
Égalité des chances à l’embauche
Non-discrimination et harcèlement
11 Sécurité, santé et protection de l’environnement
Sécurité sur le lieu de travail
Protection de l’environnement
Responsabilité sociale du groupe
12 Reporting financier et principes comptables
Livres et registres du groupe
Reporting inexact ou non documenté
Signalement des infractions en matière financière
Fraude
Signalement de fraudes éventuelles
14 Conflit d’intérêts
Qu’appelle-t-on un conflit d’intérêts ?
16 Négociations avec les clients et les fournisseurs
Politique concernant les dons
Les relations avec les clients et les fournisseurs
Offre de pots-de-vin des fournisseurs/demandes de dessous de table
des clients
Sommaire
17 Gouvernance d’entreprise
18 Obligations réglementaires
Comportements anti-concurrentiels
Associations professionnelles
Délit d’initié
Marchés publics
Législation et directives relatives aux appels d’offre
20 Activités internationales
Loi américaine sur la corruption à l’étranger (FCPA)
Contrôles et embargos sur les exportations et/ou les importations
Licences d’exportations
Lois anti-boycotts et boycotts économiques étrangers
22 Systèmes informatiques et technologie de l’information
Appareils de communication électronique
Internet
Téléphone
E-mail et messagerie instantanée
25 Biens du groupe, données personnelles et sécurité du groupe
Confidentialité
Sécurité
26 Confidentialité
Informations confidentielles et/ou personnelles
Secrets de fabrique
Inventions faites par les collaborateurs
Informations externes
28 Implication sociale
Financement d’activités politiques
Dons aux associations et œuvres sociales
29 Communications faites au nom de Flowserve
Sollicitations des médias
Demandes des investisseurs et/ou des analystes
Communications internes
30 Application, mise en œuvre et respect de la politique
32 Annexe
Instructions pour la ligne d’assistance téléphonique de Flowserve relative
aux questions d’éthique
Pour ceux qui appellent des États-Unis ou du Canada
Pour appeler depuis d’autres pays
Procédure relative à la ligne d’assistance téléphonique pour les questions
liées à l’éthique pour les activités en France

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Accès aux règlements et aux procédures de Flowserve (par le biais de « Passport »)
Certains sujets traités tout au long du Code international de bonne conduite professionnelle sont détaillés dans des règlements
et des procédures. Les règlements et les procédures de Flowserve sont disponibles sur « Passport », où ils peuvent être
consultés à tout moment à l’aide des informations suivantes. Flowserve s’adapte continuellement et optimise en permanence
ses règlements et ses procédures, si bien que « Passport » doit être utilisé comme une ressource centralisée pour consulter ces
documents et ces instructions.
Pour accéder aux règlements et aux procédures de Flowserve :
1. Connectez-vous à « Passport » (http://passport.flowserve.com)
2. Sur la page d’accueil, cliquez sur « View Flowserve Policies (Consulter les règlements de Flowserve) » en haut de l’écran
3. Sélectionnez les règlements soit par activité, soit par fonction, sujet, ou les règlements les plus consultés
4. Si vous avez une question à poser sur une politique particulière, contactez le responsable de cette politique ou envoyez-lui
un e-mail à l’adresse [email protected].
Accès aux règlements et aux procédures de Flowserve (par le biais de votre responsable ou de votre directeur local des
ressources humaines)
Si vous n’avez pas accès à « Passport », demandez des renseignements complémentaires sur les règlements et les
procédures de Flowserve à votre responsable ou votre directeur local des ressources humaines.