Recherche avec l’être humain
Guide pratique
2e édition, révisée et adaptée à la Loi relative à la recherche sur l’être humain
Publiée par l’Académie Suisse des Sciences Médicales.
Editeur
Académie Suisse des Sciences Médicales (ASSM)
Maison des Académies, Laupenstrasse 7, 3001 Berne
T +41 31 306 92 70, mail@samw.ch, www.samw.ch
Traduction française
Dominique Nickel, Berne
Mise en page
Howald Fosco, Bâle
Photos
@fotolia.com (p.9: © Ilike, p.13: © Igor Mojzes, p.20: © fotandy, p.28: © famveldman,
p.36: © jd-photodesign, p.48: © Tomsickova, p.57, 84, 90: © WavebreakmediaMicro,
p.63: © Syda Productions, p.76: © Jürgen Fälchle, p.87: © denys_kuvaiev,
p.96: © Laurent Hamels, p.108: © olgavolodina)
Impression
Druck- und Werbebegleitung von Gunten, Köniz
2e édition, révisée, 2015
L’ASSM vous adressera gratuitement, sur simple demande, d’autres exemplaires
de cette brochure (en langue française et allemande).
La version anglaise est disponible en ligne: www.samw.ch E Publications
Compendia
© ASSM 2015
La Swiss Clinical Trial Organisation (SCTO) et l’association faîtière des
commissions d’éthique suisses (swissethics) soutiennent ce guide pratique
et recommandent de l’adopter comme outil de travail.
2e édition, révisée et adaptée à la Loi relative à la recherche sur l’être humain.
Publiée par l’Académie Suisse des Sciences Médicales.
Recherche avec l’être humain
Guide pratique
AVANT-PROPOS 7
I. BASES
1 HISTORIQUE DE LA RECHERCHE AVEC DES ÊTRES HUMAINS 10
2 INTRODUCTION À L’ÉTHIQUE DE LA RECHERCHE 14
2.1 Principes de l’éthique de la recherche 14
2.2 Exigences éthiques relatives à la planification et à la réalisation
de projets de recherche 16
2.3 L’éthique de la recherche: un processus à
plusieurs niveaux 17
3 CADRE JURIDIQUE 21
3.1 Réglementations internationales 21
3.2 Réglementation suisse 22
3.3 Loi fédérale relative à la recherche sur l’être humain (LRH):
but et champ d’application 23
II. PLANIFICATION ET RÉALISATION DE PROJETS DE RECHERCHE
4 EXIGENCES SCIENTIFIQUES REQUISES POUR
LES PROJETS DE RECHERCHE 29
4.1 Pertinence de la problématique 29
4.2 Qualité scientifique 30
4.3 Intégrité dans la recherche scientifique 32
4.4 Gestion des conflits d’intérêt 34
5 SÉLECTION DES PARTICIPANTS 37
5.1 Concept de la vulnérabilité 38
5.2 Enfants, adolescents et adultes incapables de discernement 41
5.3 Femmes enceintes 43
5.4 Personnes privées de liberté 44
5.5 Personnes en situation d’urgence médicale 45
5.6 Personnes dans les pays à revenus faibles ou moyens 46
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