Contrat type pour concours d`agences

Contrat type pour concours d’agences
(NOM DU CONCOURS )

SOMMAIRE
1. Introduction ____________________________________________________________ 4
2. Situation _______________________________________________________________ 4
2.1. Mandant ______________________________________________________________ 4
2.2. Activités du mandant ____________________________________________________ 4
2.3. Coordonnées du mandant _________________________________________________ 4
2.4. Responsable du mandat __________________________________________________ 4
3. Objet du concours _______________________________________________________ 5
3.1. Description générale _____________________________________________________ 5
3.2. Description détaillée des délivrables ________________________________________ 5
3.3. Durée du marché ou délai d’exécution _______________________________________ 5
3.4. Lieu d’exécution des travaux et livraison _____________________________________ 5
3.5. Modalité de paiement ____________________________________________________ 5
4. Déroulement du concours _________________________________________________ 6
4.1. Processus ______________________________________________________________ 6
4.2. Spécificités du concours ___________________________________________________ 6
4.3. Indemnisation des agences participantes ____________________________________ 6
4.4. Groupement d’entreprises ________________________________________________ 6
4.5. Sous-traitance d’une partie des services _____________________________________ 6
4.6. Confidentialité __________________________________________________________ 6
4.7. Propriété intellectuelle ___________________________________________________ 6
4.8. Nombre d’agences invitées / retenues _______________________________________ 7
4.9. Critère de jugement des offres _____________________________________________ 7
4.10. Mode d’adjudication ___________________________________________________ 7
4.11. FORME ET CONTENUS DES OFFRES ________________________________________ 7
4.12. Justificatifs et documents complementaires à produire ________________________ 7

4.13. Date de remise des offres _______________________________________________ 8
4.14. Délai de validité des offres ______________________________________________ 8
4.15. Forme de remise de l’offre _______________________________________________ 8
4.16. Référence d’identification _______________________________________________ 8
4.17. Adresse de remise des offres _____________________________________________ 8
4.18. Adresse et contact pour renseignement complémentaire ______________________ 8
4.19. Dispositions complémentaires ____________________________________________ 9
5. Annexes _______________________________________________________________ 9
5.1. Bordereau de soumission _________________________________________________ 9
5.2. Clause de confidentialitE __________________________________________________ 9

1. INTRODUCTION
Notre société, ci-après le mandant, entend octroyer un mandat à une agence de publicité dans le cadre de
l’élaboration et/ou l’exécution de mesures de marketing et communication.
Conformément à nos principes de gouvernance, nous entendons offrir la possibilité à plusieurs entités, dûment
sélectionnées, de participer à un appel d’offre pour l’obtention de ce marché.
L’appel d’offre s’effectuera sous la forme d’un concours d’agences garantissant aux participants, notamment,
égalité de traitement et transparence.
Le concours d’agences est organisé selon les termes du présent cahier des charges remis à toutes les agences
sélectionnées pour y participer.
2. SITUATION
2.1. MANDANT
Notre société est (description de la société, des ses valeurs, de son implémentation géographique et de son
organisation).
2.2. ACTIVITÉS DU MANDANT
Notre société est active dans les domaines d’activité :
-(décrire les domaines d’activités)
2.3. COORDONNÉES DU MANDANT
(SOCIETE
Adresse
NPA, Localité
Téléphone
Fax
Site internet)
2.4. RESPONSABLE DU MANDAT

La personne suivante est responsable du concours d’agences et est l’interface unique avec les agences
participantes :
(Nom, Prénom)
Adresse
NPA, Localité
Téléphone
Fax
Email
Fonction)
3. OBJET DU CONCOURS
3.1. DESCRIPTION GÉNÉRALE
(Description générale de la problématique du mandant, objet du concours)
3.2. DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES DÉLIVRABLES
(Description détaillée de:
- Objet du marché: planification stratégique, création, mise en oeuvre d’une campagne de communication
etc.
- Public Cible : Réalisation d’une campagne grand public, B2B, autres parties prenantes
- Prise en charge totale ou partielle de la mise en œuvre
- Modalités relatives à l’achat d’espaces publicitaires : mandat donné à l’agence de réaliser ces achats,
modalité relative à une éventuelle sous-traitance etc.
- Modalités relatives à la réalisation éventuelle de test (pré-tests et/ou post-tests)
- Autres éléments nécessaires)
3.3. DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION
(Calendrier détaillé de mise en œuvre du marché)
3.4. LIEU D’EXÉCUTION DES TRAVAUX ET LIVRAISON
(Définition du ou des lieux de mise en œuvre et de livraison)
3.5. MODALITÉ DE PAIEMENT
Selon l’offre remise par l’agence et retenue par le mandant.