L`accueil des tout-petits au coeur des preoccupations

n° 210
mai/juin 2010
BIMESTRIEL / 10 
6 NUMEROS PAR AN
L’accueil des tout-petits
au coeur des preoccupations

EDITO
mai-juin 2010
Antoine Dubout,
Président de la FEHAP
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La question de l’accueil des tout-petits est au cœur des préoccupations des
jeunes parents mais aussi des élus qui font souvent de l’ouverture de places en
crèche un élément de campagne. Au cours de l’année 2009,la FEHAP a connu
un grand nombre d’adhésions émanant de structures d’accueil de la petite enfance
représentant un quart des nouveaux adhérents en 2009. Ceci n’est pas surprenant
tant ces structures sont en pleine mutation et au cœur de l’actualité. Ainsi, elles
ont souhaité se fédérer et rejoindre notre Fédération afin de mieux faire entendre
leur voix. La FEHAP leur a ouvert la porte. C’est donc avec une grande attention que
la rédaction de votre revue s’est concentrée sur les problématiques de ces
structures qui sont en pleine évolution.
Par ailleurs,nous venons de nous rassembler en Assemblée générale. Nous
vous ferons parvenir ultérieurement la retranscription de cette journée. Le choix
de dissocier l’Assemblée Générale annuelle du Congrès n’a pas amoindri l’im-
portance ni la fréquentation de cette journée. Il est donc maintenant temps d’ins-
crire dans nos agendas les dates du congrès. Réservez d’ores et déjà les 7 et 8
octobre 2010,dates auxquelles nous nous retrouverons à la Cité internationale des
congrès de Nantes autour du thème
«Investir les territoires» . Cet événement
sera sans nul doute aussi capital que l’AG,nous nous devons donc d’y être nom-
breux car comme j’ai l’habitude de le dire et de l’écrire dans ces colonnes,c’est
ensemble que nous faisons une FEHAP plus forte et c’est par chacune de ses mani-
festations que nous montrons le rayonnement et l’influence de notre Fédération,
de ses valeurs et du rôle primordial que jouent les établissements Privés Non
Lucratifs dans notre système de protection sociale.
Directeur de Publication: Yves-Jean Dupuis
Rédactrice en Chef: Ingrid Arnoux
Comité de Rédaction: Philippe Braun, Jean-Marie Creff, Coralie Cuif, Benoît
Dolle, Jean-Claude Guillermet, Michel Hedouin, Bruno Heinry, Simone Timar
Ont contribué à ce numéro: Antoine Audouin, Julie Boraud, Aude Chevallier, Fanny
Douhaire, Philippine de la Fayolle, Martine Labrousse, Christine Léal, Florence Leduc,
Alain Mor, Stéphane Piffre, Jean-Louis Sechet, Emmanuelle de Vaublanc.
Conception graphique: Polen
Réalisation graphique: Atelier des grands pêchers
Correctrice: Muriel Chalancon
Image de couverture: Michel Pellaz
Autres Crédits photos: Dr, Communauté européenne, Fotolia, Charles Delcourt
Imprimeur: Imprimerie Pierre Trollé
Chemin de la Houssoye 62870 Buire-le-Sec Tél. : [phone]
Régie publicitaire: Mistral Média / Contact : David Bichot
365, rue de Vaugirard 75 015 Paris Tél. : [phone]
Abonnements
FEHAP: 179, rue de Lourmel 75 015 Paris
Emmanuelle de Vaublanc Tél.: [phone] - Fax: [phone]
Abonnement à l’année civile - Possibilité de souscrire en cours d’année
Abonnement France : 60euros TVA : 2,10% (port inclus)
En cas de changement d’adresse, merci de nous adresser par courrier
ou télécopie le changement de coordonnées.
CPPAP: N°0709 G 84064 - ISSN: 0757-0481 - Dépot légal à publication
5 mai
• Entretien avec Yves Bur,
Député du Bas-Rhin
et rapporteur du PLFSS
• Rencontres ESCP Europe
Table ronde : «Loi HPST –
Quelles places pour la
coopération et le management
médico-administratifs ? »
7 mai
• Réunion de travail DGCS –
établissements FEHAP GCS
expérimentaux
10 mai
• Rencontre FO-Santé Social
(révision de la CCN51)
11 mai
• ARS PACA, rencontre avec
Dominique Deroubaix,
DGARS de la région PACA
17 mai
• Audition par la mission
Fourcade, Comité d’évaluation
de la mise en œuvre HPST
• Soirée /débat CNAMTS :
« Pour une offre de soins pour
tous, pour une santé sans
préjugés» (Maison de la Chimie)
18 mai
• Inauguration d’hôpital expo
19 mai
• Rencontre avec Didier
Charlanne, DG de l’ANESM
20 mai
• Hôpital expo (Porte de
Versailles) intervention
à la table ronde :
« Quelle participation
pour les acteurs de la
santé et de l'autonomie ?»
25 mai
• Audition IGAS sur
l’évaluation des conditions
d’hospitalisation des
personnes âgées
26 mai
• RDV avec le Président et
le Directeur du SYNEAS
(Evolution de la CCN51)
27 mai
• Bureau de la FEHAP
31 mai
• RDV avec le Président
et le Directeur de la FEGAPEI
(Evolution de la CCN51)
1er juin
• Signature de l’accord
de branche Croix Rouge
Française - FEHAP - SYNEAS
relatif à l’obligation d’emploi
des travailleurs handicapés
2011 - 2015 »
2 juin
• CA du CNEH
• Audition IGAS
• Dialyse EPO
3 juin
• Journée ANESM
3 et 4 juin
• AG du Comité Dialyse
7 juin
• Séminaire de rencontre
de la DGOS sur les GCS
expérimentaux au Ministère
de la Santé
• RDV avec Olivier Legall,
directeur de cabinet
de Roselyne Bachelot
10 juin
• Comité directeur UNIFED
14 juin
• Réunion campagne
budgétaire 2010
15 juin
• Journée Parlementaire
du Privé Non Lucratif
à l’Assemblée Nationale
17 juin
• Rencontre annuelle des
secrétaires régionaux UNIFED
• Réunion CNR
22 juin
• RDV avec Marie-Thérèse
Hermange, Sénatrice de Paris
24 juin
• HCAAM
• AG FISAF
30 juin
• Colloque organisé par
Les Echos Conférences sur
le thème de «Economie de
l’Hopital. Quel premier bilan
de la mise en œuvre de
la loi HPST? ARS, retour
à l’équilibre… »
• Conseil scientifique
de l’IFSCD
• Rencontre des DG des
Fédérations hospitalières

Droit et sante p. 48
Généraliser le Conseil de la Vie Sociale
en EHPAD ? Oui, mais…
SOMMAIRE
n°210
Mai-juin 2010
Actualites en bref p. 4
Echos des regions p. 14
Les rendez-vous p. 23
Relations du travail p. 50
Les revirements de jurisprudence
SI p. 52
5
La grande question de l’accueil des tout-petits
L’objectif du Gouvernement est d’obtenir un équilibre
entre l’accueil collectif et individuel
Les crèches : un nouvel afflux d’adhérents à la FEHAP
La crèche : le mode de garde de prédilection
Débat européen et directive services: quel avenir
pour l’accueil collectif de la Petite Enfance ?
Le groupe « Crèches» à la FEHAP
L’application sécurisée de la CCN 51 par les structures
d’accueil d’enfants de moins de 6 ans
Enquête sur l’activité 2008 des structures d’accueil
pour la Petite Enfance FEHAP
Mobilisation de la Formation au service de la Petite Enfance
Des crèches aux hautes valeurs ajoutées
L’Ile aux enfants: un multi-accueil en Alsace
Des activités intergénérationnelles
Protection de l’enfance: deux acteurs majeurs du Haut-Rhin
Culture p. 55
Art et Handicap
« Dis-moi, Docteur ! », un guide-santé
SPARADRAP disponible en librairie !
Un nouveau plan de formation
pour l’année 2010 avec Hi.culture
L’identification de la personne,
premier acte de sa prise en charge
Dossier : Petite enfance p.24