CONCEPTUALISATION d'UN INSTRUMENT d'ANALYSE et de GESTION des ESPACES URBAINS et RURAUX1 J.MILON, Université du Maine - Le Mans, Docteur ès Sciences de Gestion Face aux perspectives, proches de l'An 2000, la Cité devient un enjeu économique de première importance. La Ville, lieu de convivialité, devient un produit économique, stratégique et culturel. Les outils de l'aménageur se heurtent aux échelles décisionnelles constituées par des textes législatifs et réglementaires . Dans ces conditions les acteurs concernés ne semblent pas disposer de tous les éléments stratégiques nécessaires pour atteindre les objectifs qu'ils se sont fixés .Avec la décentralisation et l'échec de notre urbanisme, d'importants conflits sur l'usage de l'espace se trouvent relancés . Pourtant des solutions sont avancées , des mesures sont prises , malheureusement la thrombose atteint la Ville et la Campagne se désertifie. Il s'agit dans cet environnement de redéfinir les outils de structuration de l'espace tant urbain que rural, allant également du quartier à la Région. Pour combler ce vide important ,conceptualiser et créer un instrument d'analyse économique, physique, intégrant les questions écologiques liées aux espaces urbains et ruraux devient indispensable à une gestion organisée des espaces, et ce en fonction de l'offre et de la demande foncière . Ainsi, pour mieux répondre aux impératifs de l'économie urbaine , la requalification de nos concepts urbanistiques passent par l'abandon du "zoning", par la mise en évidence d'une trame foncière urbaine ou rurale, par l'intégration de marqueurs physiques et économiques identifiant chaque maille foncière, par la prise en compte d'une modélisation tridimensionnelle de notre espace. Ce concept engendre la réécriture de certains principes en matière de gabarit urbain centrés sur une intercommunalité active et effective basée, elle-même , sur des indicateurs variables libérant un surplus disponible, consommable, affecté aux mailles foncières voisines . Ainsi nous nous proposons de conceptualiser un instrument d'analyse économique et physique intégrant les problèmes écologiques des espaces urbains et ruraux dans le cadre d'une gestion cohérente. Il s'agit, maintenant d'intégrer réellement dans l'aménagement du territoire les notions économiques liées à la politique industrielle de la Nation, et de contrecarrer les 1 Travaux réalisés à partir de la thèse soutenue en Sorbonne, par l'auteur, le 6 Avril 1994 Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 2 premières causes de notre fragilité économique et spatiale que sont le "zoning" et l'émiettement de nos cités. DE L'ANALYSE DES CAUSES à L'EMERGENCE DES CONSEQUENCES. Des études2 que nous avons réalisées, et des propos que nous tenons nous pouvons établir les constats suivants : 1- L'espace foncier rural "pilote" l'espace territorial de la France. Sa configuration, sa forme, son origine, sa non-reproductivité, établissent les fondements de notre système structurel territorial. Même, si l'espace urbain tente, pour des raisons centralisatrices, de contrôler les campagnes et de dominer l'espace rural ; il n'en demeure pas moins vrai que l'espace foncier rural forme l'embase de notre organisation spatiale. 2- Les rentes foncières agricoles, puis urbaines paraissent être le "moteur d'entraînement" du développement économique de nos villes et de nos campagnes (où leur rôle peut être perçu comme élément de progression ou au contraire de regression) . 3- Les différents pouvoirs politiques, de l'Empire romain à nos jours, ont toujours tenté d'organiser, de modéliser et de normaliser l'espace en fonction des objectifs fixés et des moyens qu'ils entendaient se donner pour les atteindre. Pour notre part , il ressort que les types de modélisations de l'espace peuvent être, avec leurs concepteurs , classés en trois blocs distincts : 1/ La modélisation physique, avec les villae et les centuriations romaines ; la départementalisation française de Sieyes (Révolution française). 2/ La modélisation démographique, avec Mirabeau, Howard et les effets de seuils de Malisz. 3/ La modélisation économique, avec l'introduction de la théorie des Rentes foncières avec Ricardo, Marx, Von Thünen et Lösch. Toutes les formes de modélisations de l'espace imposées ou naturelles ont pour source invariable, l'optimisation de l'utilisation de l'espace urbain ou agricole, à compter d'un assemblage de particules élémentaires de dimensions réduites: la trame, la maille et les parcelles. Ces "éléments de base"sont tous traversés par une fonction commune : l'Economie. Cette "science" est pour nous, le ciment de toutes les strates organisationnelles de l'espace. Il serait souhaitable de considérer à ce sujet la fonction rurale dans l'aménagement territorial, comme la décentralisation tente de le faire actuellement en matière d'aménagement urbain. Nous suggérons d'ailleurs qu'à l'instar des plans d'urbanisme, 2J.Milon - Oeïkos : " Un outil de gestion du territoire " Thèse de doctorat - Paris - 6 Avril 1994 Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 3 nous développions des plans de "ruralisme"en synergie et en harmonie avec les plans d'aménagement locaux, supracommunaux, ou nationaux . Si nous mesurons les conséquences dues à l'inappropriation des moyens actuellement mis en oeuvre, elles se répercutent sur l'ensemble de notre armature spatiale, par : - la fragilisation économique de notre espace donc de notre marché. - une trop grande prépondérance de l'Ile de France et de Paris, par rapport à la Province. - une décentralisation inachevée, accentuant les décalages entre les volontés émises par le législateur et le vécu. - un déphasage dans l'application de cette affirmation décentralisatrice. - un retard par rapport aux pays voisins dans la mise en oeuvre d'un réseau de communicaton et de transport. - un urbanisme stérilisant l'espace, au travers d'un "zoning" transformant les communes en un puzzle ou l'urbain ignore le rural. - une imprécision dans les compétences territoriales entre les différentes institutions, telles que les Régions et les Départements . - un retard évident dans la mise en oeuvre des réformes Régionales par rapport à nos voisins européens, principalement l'Allemagne, la Grande Bretagne et l'Italie. Ainsi, comment la France peut-elle salutairement remédier à cette situation risquant de lui être nuisible ? Après avoir examiné les handicaps qu'elle doit surmonter, il s'avère intéressant de créer les conditions d'offrir aux décideurs les moyens de réagir avec célérité , afin de combler le retard constaté, par rapport à nos voisins européens, qui nous désavantage dans l'effort de recomposition de notre tissu industriel et économique. Nous nous proposons de conceptualiser un outil de gestion économique et de composition de l'espace, et au-delà, d'aide à la gestion de l'économie spatiale à partir d'éléments économiques et physiques de l'espace. Cet outil a pour objectif, d'une part, de développer la transversalité en matière de composition spatiale en fonction d'éléments analytiques incontestables et incontestés et d'autre part, de décloisonner les différentes disciplines scientifiques afin d'optimiser et de rationaliser l'utilisation de notre espace. Ceci constitue le cadre dans lequel nos réflexions se fondent. Cependant, afin de préciser leurs limites, il nous semble utile de définir les outils de la structuration de l'espace, tant urbain que rural. Nous allons donc essayer de combler un vide important en matière de gestion territoriale. La conceptualisation et la création d'un instrument d'analyse économique et physique des espaces deviennent une priorité. En intégrant les préoccupations Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 4 écologiques dans les limites d'une gestion spatiale rationnelle elle tiendra compte de la conjoncture du marché. Ainsi, nous étudierons l'analyse et la gestion des espaces urbains et ruraux dans le cadre de la planification territoriale, identifiés à partir de la définition de gabarits urbains, ruraux et de marqueurs de la maille foncière urbaine ou rurale . DEFINITION DES GABARITS URBAINS / RURAUX La définition de gabarits urbains se détermine à partir de deux critères essentiels, d'une part les ressources économiques, physiques et écologiques issues de la maille foncière et d'autre part, les limites constituées par l'urbanité et la ruralité, la trame foncière agricole quant à elle, commandant pour des raisons historiques l'ensemble du maillage de base. LES RESSOURCES ISSUES DE LA TRAME FONCIERE 3 RESSOURCES PHYSIQUES Toutefois, avant d'aborder ces concepts, nous nous attacherons à définir les différents ensembles composant l'espace territorial vécu. Ainsi, à partir des travaux réalisés par Gérard Hanning4, sur la structure des paysages, nous nous efforcerons de définir les différentes strates de la composition des paysages en faisant appel au morphisme des espaces. "L'analyse de la trame foncière développée "empiriquement" par G. Hanning saisit les modes ancestraux de découpage et d'appropriation du territoire". Les différents cas exposés par les différents urbanistes hiérarchisent la composition du paysage de la manière suivante : - les paysages urbains ou ruraux - la parcelle - l'utilisation du sol de chaque parcelle concrétise le paysage - le parcellaire - le parcellement rural: il se caractérise par un assemblage de parcelles de formes proches du rectangle disposées selon un ordre strict par rapport au relief. Il s'agit de cultiver le sol, de conserver la terre, et de maitriser le ruissellement des eaux, c'est donc une trame sensiblement orthogonale. - le parcellement urbain : la majorité des parcellements urbains sont issus des anciens découpages ruraux. Dans le cas de découpages volontaires, les géométries se raccordent aux limites des découpages ruraux. 3la trame foncière, c'est la représentation graphique de la projection au sol des objets constitutifs d'un paysage 4Urbaniste à l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de la Région Ile de France Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 5 - la trame foncière:" c'est l'ensemble des tracés du sol qui participent à l'organisation de l'espace humanisé" (parcelles-voies, constructions....) Pour compléter et affiner cette hiérarchisation, nous substituerons les termes de parcellements urbains ou ruraux par un terme évoquant plus la construction et l'élaboration des tissus au travers des siècles: le maillage (ou maille foncière). A notre avis, il repond mieux à l'ordre de stratification précité. Ainsi nous pouvons décliner "l'espace" de la manière suivante: - le paysage (urbain ou rural) - la trame foncière, ensemble des mailles constituant les parcellements urbains ou ruraux - la maille foncière, ensemble de parcelles. - la parcelle, base ancestrale du découpage foncier. Si, il ne nous semble pas utile de revenir sur les travaux de G.Hanning, sinon pour les approfondir, il nous semble malgré tout nécessaire pour la compréhension des études,de souligner les principales caractéristiques conduisant à l'utilisation de ces concepts dans le cadre de la gestion économique des espaces: - 1 - la préservation des paysages urbains ou ruraux, avec l'introduction de la protection de notre environnement. - 2 - "une structure géométrique d'ordre rectangulaire" définissant à échelle réduite ou locale des "rapports" directs et logiques entre les grandes lignes structurales et le modelé. - 3 - une détermination d'un parcellaire de base lié à l'exploitation de la terre . "Fossés,sillons, dessinèrent un ordre lié, à l'exploitation,à l'utilisation et l'occupation des sols"suivant un système de lignes perpendiculaires, s'infléchissant avec le relief. Ainsi, la maille composée de plusieurs parcelles contenues dans cet ordre sera la maille foncière, particule élémentaire de ce système constant et virtuellement universel. Le système de base est composé d'une trame orthogonale à laquelle le relief fait subir les déformations: changements de direction (trame à droite/trame à gauche), pincements ou évasements. Pour s'adapter aux accidents du relief, la trame s'ajuste successivement à chaque changement de direction. Les articulations aux changements de directions sont toujours formées par un triangle à côtés convexes ou par un héxagone à côtés concaves. (voir croquis ci dessous). Ainsi, ces articulations affirment aux points nodaux de la trame, sa convergence ou au contraire sa divergence. En outre, la lisibilité de la trame apparaît comme indépendante de l'échelle spatiale retenue. Nous pouvons donc avancer que cette trame possède un caractère universel. En effet, constituée de mailles solidaires, la trame foncière couvre aussi bien les parcelles rurales que les parcelles urbaines. Le maillage Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 6 ainsi constitué contribue au dessin du paysage urbain et rural. Mais comme la parcelle, cet ensemble d'éléments parcellaires possède une valeur intrinsèque. En fait, elle est à la fois élément physique de composition architecturale du paysage urbain et rural, et élément économique de ces mêmes paysages . RESSOURCES ECONOMIQUES En milieu rural, la maille foncière acquiert une valeur économique liée à la valeur agricole des sols en fonction, de la rente foncière agricole ( sous sols / sol), du prix des produits ( création / transformation) et de son positionnement par rapport à son environnement. En milieu urbain, cette maille foncière possède également une valeur économique lièe à la valeur urbaine des sols correspondant à la rente foncière (sous sol / sol), au coût des produits physiques la constituant et à son positionnement par rapport à son environnement. Toutefois, la maille foncière urbaine diffère de la maille agricole, de par la transformation de son sol et de son sous-sol, et de par la géométrie et la typologie de son tissu. La valeur de la rente foncière en milieu urbain est généralement plus élevée en centre ville qu'à sa périphérie alors que la rente foncière agricole possède une valeur moins élevée 5. A partir d'une approche économique et spatiale les mailles foncières urbaines et agricoles peuvent s'identifier sur la base de marqueurs pouvant comprendre plusieurs éléments constitutifs d'un indicateur pour la structuration d'un gabarit urbain ( ou rural). 5C.TOPALOV - " Le profit , la rente et la ville - Eléments de théorie " - Editions Economica - Paris - 1984 Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 7 Un coefficient d'urbanité ou/et de ruralité intègre les notions suivantes: une fonction physique et une fonction économique. Contrairement aux pratiques en cours dans les différents calculs de représentativité de l'espace utilisant des ratios se référençant aux surfaces, l'occupation et l'utilisation "volumétriques" des sols correspondent mieux, à notre avis , aux indications et aux informations qu'émet l'ensemble des éléments de la composition spatiale: l'utilisation, ou l'occupation des sols et les "masses" disposées en ordre organisé, structurant le paysage. Ce concept allie à la fois, en les contenant parfaitement, les préoccupations émanant de l'aménagement territorial et de celles émergeant de l'architecture. Il comptabilise dans une même donnée les trois dimensions de l'espace. Il intègre donc, l'ensemble des paramètres constructifs et constitutifs du tissu territorial. Pour conclure, nous avons ainsi établi6 qu'en faisant varier ces indicateurs sur tout un territoire, ces coefficients d'urbanité marquant l'identité de la maille foncière (urbaine / rurale), on obtient des valeurs limites "optimum" à un moment donné. Ils définissent les contours de ce que nous montrons ci-après et que l'on peut appeler: gabarit urbain. Celui ci est déterminé en fonction des limites existant entre l'urbanité et la ruralité. LA MAILLE FONCIERE : SON CONTENU - SON IDENTIFICATION La maille foncière est l'élément principal d'un système couvrant tout le territoire de la France. Etant par définition un assemblage de parcelles , il s'avère que toute maille possède des fonctions physiques dites statiques, et des fonctions économiques dites dynamiques. Des marqueurs physiques ou économiques l'identifient. Chaque maille foncière secrète des ressources propres à ses caractéristiques. En même temps, elle fonctionne en complète complémentarité, en synergie, avec les mailles voisines, en dessinant un canevas traversé par des impulsions les cimentant, les unifiant. Avant de déterminer les marqueurs physiques identifiant chaque maille foncière, nous procéderons à leur repérage, à leur classement et à leur délimitation par l'étude et la définition des marqueurs urbains ou ruraux par catégorie (rurale ou urbaine) et par une classification marqueur par marqueur (sous-sol et sol). L'élément fondamental de la structuration de l'espace est: le volume (exprimé en mètre cube). Toutefois nous proposons d'étendre ce concept tridimensionnel à toute la maille foncière. Cette notion nouvelle en France, intègre la masse et le poids de chaque élément structurant de la maille foncière. Il révèle les contours et la morphologie de l'espace et des paysages en relation avec son environnement et sa situation. Cette caractéristique 6J.MILON - "L'intercommunalité et l'aménagement urbain" - Mémoire de D.E.S.S - Paris1 Sorbonne - 1989 Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 8 particulière aide, d'une part, à contenir les ressources économiques que recèlent le parcellaire et la maille, en symbiose avec une enveloppe, et non plus avec un périmètre et d'autre part, à une meilleure lisibilité du paysage, contenu dans chaque maille de la trame foncière. DEFINITION DES MARQUEURS PHYSIQUES Nous les avons regroupés en deux classes. Classe 1: Ceux dont les éléments significatifs relèvent soit de la forme législative ou réglementaire, soit du régime normatif. Classe 2:Ceux dont le morphisme intègre, soit un usage technique ou culturel, soit des prescriptions spécifiques. Que recouvre ce classement ? MARQUEURS DE CLASSE UN Cette première classe recouvre essentiellement les batiments, les immeubles, les diverses constructions et les réseaux de transports (fer,route,fleuve,air) et les réseaux viaires soumis à gabarit. MARQUEURS DE CLASSE DEUX Cette deuxième classe recouvre pour sa part les espaces libres, les plantations, les espaces boisés, les forêts, les mines, les carrières, les remontées mécaniques et les édifices cultuels, les cheminées d'usines et de chauffage urbain, le littoral maritime, les réserves naturelles, les monuments historiques. Examinons, tout d'abord, les éléments constitutifs de la maille foncière de première classe. POUR -les batiments, les immeubles , les constructions diverses et les superstructures. On peut estimer que ces éléments constitutifs de maille foncière s'appuieront sur la composition d'un marqueur aux fonctions suivantes : V = St x H m Avec : St = surface au sol de la projection de l'enveloppe de la construction (en m2) H m = (en m): hauteur moyenne des constructions . POUR : * les logements collectifs = Vls * les logements individuels = Vh * les bâtiments administratifs = Va Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 9 équipement publics * les bâtiments touristiques ou de loisirs = Vlo * les bâtiments industriels commerciaux ou agricoles, bureaux = Véco * les autres bâtiments = Ve POUR les réseaux de transports et les réseaux viaires Pour cette catégorie de marqueurs physiques, là également leur détermination s'appuiera sur les fonctions suivantes : V = St x G Avec: St : surface des espaces de transit, ou de transport (fer, route, fluvial ), comprise entre alignement, et prise sur toute la longueur comprise dans l'empire de la maille foncière. Attenante à une parcelle, en considérant son détachement, elle apparaîtra dans les calculs comme partie intégrante de cette parcelle. Avec G : hauteur maximum du gabarit admissible pour chaque réseau, ces hauteurs de gabarits sont déterminées soit par le code de la route, le réglement de sécurité civile, le code ferroviaire, le code fluvial, le code de la voirie départementale, nationale. Dans tous les cas de figure les réseaux de transit, et de transport s'inscrivent dans un volume théorique fixé à partir des gabarits de ponts, passages inférieurs, supérieurs ou tunnels, déterminant les hauteurs maximum permises. Ce qui nous autorise à parler ici de volume de voirie, ou de volume de transport en commun. Ainsi toute maille foncière, quelqu'elle soit,contenant un réseau de transit ou de transport, sera identifiée par des marqueurs physiques spécifiques (MP), de classe un, se déclinant de la manière suivante : POUR : * les transports en commun = Vtc * les voiries = Vvo * les fleuves = Vfl Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 10 * les chemins de fer = Vcf * les transports aériens = N.CExaminons maintenant, les éléments constitutifs de la maille foncière de deuxième classe. POUR les espaces verts, les forêts, les espaces boisés, les plantations Ces élément constitutifs de la maille foncière, seront intégrés à partir de marqueurs physiques répondant aux paramètres techniques suivants : Vev = St * Ω Avec St: Surface totale des espaces ainsi considérés au sol.(en m2) Vev = volume d'espaces verts en général (en m3) H m = (en m) Ω : hauteur moyenne des arbres ou arbustes . Cette hauteur correspond à des données techniques que nous nous sommes préalablement fixées. Ces hauteurs sont les suivantes : + espaces verts Ω = 0,50 m + forêts Ω = 2,00 m + espaces plantés Ω = 0,60 m + terrain agricole planté Ω = 0,8 m + jardins potagers Ω = 0,6 m En fait, elles correspondent à des gabarits arbustifs ou forestifs, fixés arbitrairement. Les hauteurs réelles pourraient être relevées, effectivement sur le terrain. Cependant, pour faciliter notre démonstration, nous les garderons, en les considérant comme des hauteurs moyennes. Ainsi toute maille foncière, quelqu'elle soit, sera identifiée par un marqueur physique, intégrant les espaces verts et plantés, particules (MP) de classe 2, se décomposant comme suit: POUR : * les espaces verts et plantés = Vev * les espaces agricoles , les forêts, les espaces boisés = Veva * les espaces divers,monuments = Vevx (littoral,espaces libres, parking , églises) DEFINITION DES MARQUEURS ECONOMIQUES Après avoir défini, les marqueurs physiques secrétés par la maille foncière, nous allons déterminer les marqueurs économiques de ladite maille, en précisant leur caractéristique à partir de théories économiques ou de notions économiques aidant à appréhender les ressources, et le poids économique de chaque maille foncière. Ils se décomposent en quatre catégories de ressources: la rente foncière, la valeur ajoutée de la maille foncière, le coût de construction, le coût d'aménagement et le coût de maintenance Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 11 Sans entrer dans une démonstration théorique sur les paramètres suivants, il se trouve cependant que nous nous référons à des concepts déjà bien établis dans le domaine de la gestion spatiale. L'objectif est d'utiliser les ressources économiques émanant des sols et des sous-sols, afin de bâtir un instrument permettant la transversalité, le développement de synergies, la flexibilité et la mise en exergue de la variabilité de la maille foncière. Aussi, avant de choisir les marqueurs intégrant l'économie de la maille foncière, la définition de chaque élément particulaire devient à ce stade d'autant plus indispensable que les facteurs économiques de la maille foncière possèdent une extraordinaire motricité mécanique dans la préhension de l'espace. A ce titre, nous rappelons que le Bien Espace est composite et hétérogène .Il se caractérise par sa forme, ses dimensions, sa propriété, sa position, ses fonctions étant production, consommation, épargne, spéculation et enfin, des particularités physiques immobilité, non reproductibilité, non divisibilité, rareté et limitation.(7) Le Bien-Espace est constitué d'une unité spatiale élémentaire: la Parcelle. Celle-ci étant émettrice de signaux très complexes, elle forme le socle de l'édifice spatiale. Or, il faut savoir, que l'espace étant un Bien rare et limité, nous avons l'impérieuse nécessité de l'économiser,de le protéger,de le gérer de façon rigoureuse en répondant au mieux aux termes de l'offre et la demande dans un marché foncier non parasité ; les prix fonciers représentant les" symboles et les signes "des marchés fonciers. Ainsi, si nous retenons le prix foncier comme base de notre système, il s'agit de se prémunir contre tout raisonnement mécanique sur ce sujet. En règle générale"les fonctions à plus haut rendement sont au centre de la ville;les autres sont rejetés en périphérie"8. Le prix des sols en dépend. A ce sujet, Léon Walras estime que le prix foncier(P) est fonction du fermage ou de la rente foncière(revenu de la terre), du taux de revenu net, du taux d'augmentation du revenu de cette terre ou taux de plus value de la rente. Outre la fixation des prix des sols qui s'avère d'une extrême complexité,la rente foncière apparaît dans le cadre de la formation des prix fonciers, comme le paramètre incontournable, la clé de voûte de l'édifice foncier, moteur du marché foncier. LES RENTES FONCIERES:(P(RF)) A notre avis, les espaces et sols recèlent non pas une rente foncière mais des rentes foncières,éléments moteurs de l'évolution du marché foncier. Pour D.Ricardo les rentes différentielles sont définies comme suit : RD=(RD 1+RD2). K.Marx introduit une notion 7 J.L GUIGOU , Ph.ADAYLOT et J.M HURIOT "Théorie économique et utilisation de l'espace" - Editions EPHE - Paris - 1974 - (p26) 8 J.L GUIGOU , Ph.ADAYLOT et J.M HURIOT "Théorie économique et utilisation de l'espace" Editions EPHE - Paris - 1974 - à propos d'ALONSO Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 12 que D.Ricardo n'a pas retenue : la rente absolue. Pour K.Marx la rente annuelle(R) est donc égale à: R = RDI + RDII + RA Avec: RD I rente différentielle I, RD II rente différentielle II, RA rente absolue. Des différents concepts avancés, nous retiendrons les principes suivantes : -1/ la rente foncière urbaine dépasse toujours la rente foncière agricole.(Boisson) -2/ plus on s'éloigne du centre d'agglomération, moins les rentes foncière sont élevées.(Aydalot-Von Thünen-Lösch), moins en régle générale, le prix des terres est élevé (Alonso). Nous retiendrons la théorie de la formation du prix des sols avancée par Walras, plus le niveau de prix de la production de logements construits baisse (C.Topalov), plus la demande de l'espace s'accroit, plus les coûts d'aménagement sont élevés. -3/ " Le prix des sols dépend du type et du prix de la construction qui y sera édifiée ". A"une hiérarchie, de l'usage du sol correspond une hiérarchie du prix du sol". Par conséquent, nous déterminerons le marqueur économique spécifique de la maille foncière affecté aux prix fonciers(P) en l'identifiant par rapport à la rente foncière (RF) agricole ou urbaine, puisqu'il est caractéristique de celle-ci soit : Pn P(rf) = ∑ (P1(rf)*S) P1 Avec : P ( rf ) en unité monétaire, P1 ( rf ) en unité monétaire pour une parcelle par unité de surface, S ; la surface d'une parcelle, ∑ l'intégration de tous les éléments parcellaires affectés au prix fonciers, dans la maille foncière, des parcelles P1 à Pn. Ce marqueur économique ne tiendra pas compte des coûts d'aménagements viaires, entrant dans sa composition. Nous allons extraire d'autres" particules "de la maille foncière. En effet le sol recèle d'autres gisements de potentialités provoqués par son exploitation, son occupation, son utilisation. Tout d'abord, nous citerons les coûts d'aménagements des sols après leur appropriation. COUTS D'AMENAGEMENT (A) Ce coût est fonction de sa situation, de son occupation,de son histoire,du type d'utilisation projetée, du niveau de service souhaité ou constaté. On distingue dans ce cas, deux types de marqueurs, ceux observés et ceux projetés. Ce type de marqueurs s'adresse surtout à la dynamisation de la maille foncière, car l'origine des travaux peut remonter à des siècles en arrière. Dans ce cas, il n'est guère possible de fixer un coût réel d'aménagement théorique. Cela nécessiterait une actualisation. Mais là encore, il sera plus aisé de fixer une valeur théorique des aménagements, si nous voulons absolument Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 13 les intégrer au modèle et se référencer aux travaux d'aménagements originaux, dont la valeur (prix et quantité) pourrait être, soit transférée vers la valeur patrimoniale privée générant rentes et profits ou soit écartée, puisque, introduit dans les patrimoines publics. Bien que dans ce cas les coûts induits par l'aménagement relèvent de la théorie, il paraît souhaitable de fixer une limite rétroactive, à l'intégration des aménagements existants, surtout dans l'hypothèse d'un patrimoine privé, même en partie transféré vers le prix foncier. Ils informent au moins de la "richesse " patrimoniale . Nous estimons que la limite inférieure que nous pourrons imposer, comme date de référence pour la prise en compte des aménagements sera l'année 1914 ( et avant )9 ,date à laquelle nous sommes en mesure de fournir un coefficient de révision fiable. La limite supérieure, en faisant abstraction des correctifs de 1959 et 1970 (Direction Générale des Impôts )serait, dans ce cas, fixé jusqu'en 198410. A partir de cette date d'autres coefficients de révision peuvent intégrer le système, en particulier l'index TP 01 jusqu'en 1990. Par contre, si la fiabilité de cet indicateur parait contestable dans le cadre d'aménagements existants, pouvant, dans un contexte historique particulier, être conditionné par l'introduction de données parasites; sa pertinence dans le cadre d'un projet de rénovation, de recomposition ou de restructuration du tissu spatial et territorial, éclate de manière évidente. Son intégration dans ce contexte traduit la mouvance et le dynamisme de la maille foncière. Ce paramètre mesurera, alors, les effets des aménagements sur leur environnement économique. Il est, compte tenu des incertitudes précitées, pesant sur l'histoire, ou l'historique de la maille foncière, un marqueur aléatoire, non permanent, touchant surtout les opérations nouvelles d'aménagements( ou des opérations dont nous possédons des informations assez fiables pour pouvoir les transposer dans le système). Cet indicateur sera appelé A, et intégrera l'ensemble des données "portées" par le sol = Pn A1914 =·∑ ((CAHCP. S1)+(CAHCPU. S2)+(CAIP. S3)+(CAIPU. S4)+( )) P0 Avec : A14 = en unité monétaire (UM) = marqueur économique de l'aménagement de la maille foncière(référence 1914), Cahcp = coût de l'aménagement de l'habitation collectif privé ( en UM par unité de surface )pour une parcelle, Cahcpu = Coût de l'aménagement de l'habitat collectif public( en UM par unité de surface ) pour une parcelle, Cahip = Coût de l'aménagement individuel privé.( en UM par unité de surface ) pour une parcelle, Caipu = Coût de l'aménagement individuel public( en UM par unité de surface) pour une parcelle, Cainp = Coût de l'aménagement industriel privé.( en UM par unité de surface) pour une parcelle, Cainpu = Coût de l'aménagement industriel public( en UM par unité 9 voir article 21 de l'annexe III du Code des impôts (source SNUI) 10 Indice des prix INSEE Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 14 de surface) pour une parcelle, S1, S2, S3..... quantité de surface affectée dans chaque parcelle aux aménagements de celle - ci et ∑ = l'intégration de tous les éléments parcellaires, affectés aux prix des aménagements dans la maille foncière des parcelles P0 à Pn. LES COUTS DE CONSTRUCTION (I) Comme pour le marqueur affecté à l'aménagement (A) de la maille foncière, la base d'évaluation des constructions sera limitée aux connaissances que nous avons des coûts relatifs à la construction d'édifices,de batiments, de logements. Cet indicateur identifiera l'état d'urbanisation de la maille foncière. Là, également ce coût est fonction de l'environnement dans lequel s'érige la construction, son histoire, son type d'utilisation, mais également le coût de sa morphologie. On distingue parmi ces marqueurs, deux types, ceux constatés et ceux projetés. Ce marqueur identifie le dynamisme de la maille foncière, car il intègre à la fois son histoire et son avenir. Il révèle l'origine de la densification de la maille foncière, ainsi que ses transformations. Si nous voulons intégrer cet indice, il sera nécessaire de distinguer les valeurs théoriques des constructions antérieures à 1914, et celles postérieures à cette date.Comme pour l'indicateur(A), il est aisé de fixer une rétroactualisation des constructions. De même, nous prendrons comme "date origine" des évaluations des constructions 1914, date à laquelle nous pouvons fournir des coefficients d'actualisation fiables. La limite supérieure comme pour le coefficient(A) serait alors fixée jusqu'en 1984. A partir de cette date d'autres coefficients de révision peuvent intervenir dans le système ,notamment l'index BT 01,et ce jusqu'en 1990. Si la fiabilité de cet indicateur semble aléatoire pour les constructions existantes, particulièrement avant 1914, il paraît absolument adapté aux conditions économiques des constructions nouvellement érigées. La pertinence de cet indicateur émerge dans le cadre de projets de rénovation urbaine, de zone industrielle ou commerciale, ou bien encore, dans un contexte plus vaste de revification du tissu spatial et territorial , et, sa valeur traduit le dynamisme et le niveau d'urbanisation de la maille foncière ainsi que le niveau qualificatif des techniques architecturales employées. Ce paramètre mesurera l'efficience économique de la nature constructive de la maille foncière. Il est un marqueur d'évaluation indispensable à la mesure de la richesse de la maille foncière. Bien qu'il puisse apparaître, par endroit comme aléatoire, cet indicateur permanent intègrera la totalité de l'historique de la maille foncière,des opérations anciennes comme celles nouvelles. Cet indicateur, sera appelé (I) et intégrera l'ensemble des données constructives de la maille. Pn I 1914 =·∑ (( CHPC+CHCPU+CIP+CIPU +...)) Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 15 P0 Avec :I en unité monétaire (UM) = marqueur économique de l'état constructif de la maille foncière ( réf. 1914 ), Chpc = Coût de construction de l'habitat collectif privé ( en UM ) pour une parcelle, Chpcp=Coût de construction de l'habitat collectif public ( en UM) pour une parcelle, Cip = Coût de construction industriel privé (commercial ou agricole) ( en UM ) pour une parcelle, Cipu = Coût de construction industriel public(commercial ou agricole) et ∑ = l'intégration de tous les éléments parcellaires affectés aux prix de construction dans la maille foncière des parcelles P0 à Pn. LA MAINTENANCE DES CONTRUCTIONS :(M)11 Cet indicateur s'adresse plus particulièrement aux constructions et aux ouvrages existants. Cependant dans l'exercice de la notion de coût global, ce critère peut aider à simuler la valeur actuelle des dépenses futures. Il intègre à la fois les coûts d'investissement initial ainsi que les dépenses de fonctionnement et d'exploitation des immeubles, des constructions et des ouvrages. Il peut intégrer des coûts exogènes . En outre, on peut tenir compte de l'économie de la construction en insérant le concept d'effet de seuils en fonction de la croissance démographique de la maille foncière considérée. Toutefois, ce paramètre s'adresse en priorité et essentiellement aux zones de complètes réhabilitations soit de logements anciens, soit de locaux divers. Ainsi il devient donc aléatoire, épisodique, et n'est activé qu'en fonction des opérations de requalification de la maille foncière. Ce marqueur couvre deux aspects. Il peut révéler l'état de vétusté et de taudification des constructions, mais également le coût des travaux à engager pour offrir un niveau satisfaisant d'habitabilité. Cet indicateur prospectif s'avère être un outil indispensable à la ré-activation économique des centres anciens ou historiques. Comme pour les deux autres marqueurs, il prendra pour base les index de la Direction Générale des Impôts. ( ref. 1914 ). A l'inverse des deux autres marqueurs, cet indicateur incorporera des notions prospectives et sera l'un des éléments dynamiques du système . Son utilisation aidera les décideurs à déterminer les coûts de maintenance en relation avec des critères, tels que la population, les seuils, ou le "coût global". Il est, compte tenu de ses caractéristiques et de sa spécificité, un marqueur économique d'importance pouvant transfigurer la nature et l'évolutivité de la maille foncière. Il résulte de ses composantes, un abandon, un transfert, une réactivation, une recomposition de l'aménagement et de l'équipement de la maille foncière, en fonction de critères, essentiellement micro-économiques. Cet indicateur sera appelé (M), et assimilera l'ensemble des données concernant la maintenance (exploitation et entretien) de 11 (voir théorie des seuils de MALISZ) avec (I+M )= (E*P) . Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 16 l'ensemble des batiments situés à l'intérieur de la maille foncière. Pour compléter ce dispositif gestionnaire, un indicateur analogue pourra être, si nécessaire , instauré en matière d'infrastructures. Nous accéderons ainsi par l'intermédiaire de ce type d'analyse, au coût global des infrastructures de la maille foncière. Le principe retenu étant semblable à celui développé pour les superstructures, nous l'appellerons :(M') .Toutefois il ne s'adressera qu'aux espaces d'infrastructures issus du domaine public et gérés par un service public. Les autres, à caractère privé, relèveront d'un indicateur (M"). Pn M 14= ∑ (MHCP+MHCPU+MIP+MIPU+....) P0 Avec: M14 = en unité monétaire actualisée (UM) = marqueur économique de l'état du niveau de maintenance des constructions de la maille foncière ( réf. 1914 ). Fonds financiers mobilisés dans la réhabilitation des constructions de la maille foncière. Avec E* P = I + M => M = ( E *P ) - I, Mhcp = Coût de maintenance de l'habitat collectif privé (en UM) pour une parcelle, Mhcpu = Coût de maintenance de l'habitat public (en UM) pour une parcelle. Mip = Coût de maintenance industriel privé (en UM) pour une parcelle. Mipu = Coût de maintenance industriel public (en UM) pour une parcelle et ∑ = l'intégration de tous les éléments parcellaires affectés aux prix de la maintenance des constructions dans la maille foncière de la parcelle P0 à Pn. LES INDICES DE RICHESSE - (IR(VA)) Cet indicateur de ressources est de par sa composition l'élément fondamental exprimant la richesse économique de la maille foncière. Elément variable, caractéristique de la vitalité économique de la maille, cet indice se rapporte principalement à la valeur ajoutée,qui est d'après, le CGI 12 constituée par l'excédent de la production sur les consommations, de biens et services en provenance de tiers . Pour Wassily Leontieff, la valeur ajoutée totale est égale à la somme des revenus totaux (rénumérations- salaires- revenus non salariaux) et des dépenses de biens en capital, l'augmentation de stocks, les impôts et les importations. On admettra que la valeur ajoutée de la maille foncière est égale à la valeur de la production moins la valeur des consommations intermédiaires. Elle comprendra, la rémunération des salaires, les rénumérations des apporteurs de capitaux (profits), le prélèvement de l'Etat ( impôts). La prise en compte de la valeur ajoutée dans la maille foncière ne sera possible que pour les entreprises ou firmes dont le siège se situe dans leur commune d'accueil. Elle mesurera également, la richesse d'un groupe d'entreprises dans les mêmes conditions. Pour permettre aux décideurs locaux de prédéterminer la richesse de base injectée dans la 12Code Général des Impôts Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 17 maille foncière, les entreprises ou firmes multi-établissements devront introduire au niveau du futur "POS"13, et ce pour évaluer la richesse économique effective de la maille foncière, la valeur ajoutée de leurs filiales. Cette valeur économique par excellence , identifiera le gisement de richesse intrinsèque de la maille foncière. Son extraction quantifiera les valeurs relatives à l'exploitation surgissant et se "nourrissant" de la maille foncière. Son positionnement fragmentaire constituera l'élément basique du calcul du PIB ou PNB. Mais elle s'efforcera de déterminer un PIB communal, local, intercommunal, supracommunal, ou régional. Ces indicateurs sont actuellement inexistants aux niveaux des strates inférieures de l'organisation territoriale. Cet indicateur sera appelé IR(VA), et incorporera l'ensemble des richesses économiques de la maille foncière. Pn IR (vAt)= ∑ ((IR(VApo)+IR(VAp1)+.........IR(VApn)). P0 Avec: IR(VA) en unité monétaire = marqueur de richesse micro-économique de la maille foncière, IR(VApo) = Marqueur de richesse(en UM) calculé pour la parcelle Po, IR(VApn) = Marqueur de richesse (en UM) calculée pour la parcelle Pn. Son calcul incluera le profit, excluera la rente foncière prise en compte par le prix foncier des immeubles et ∑ = l'intégration par sommation de tous les éléments parcellaires affectés aux richesses économiques dans la maille foncière des parcelles P0 à Pn. Il faut savoir, entre autre, que la valeur ajoutée constitue la partie variable des ressources économiques de la maille foncière. Son amplitude, son volume, et sa consistance révèlent la vitalité économique de celle-ci. Elle est le contenu évolutif, adaptatif, dilatable ou rétractable d'un contenant rigide, fixe ou immobile : l'enveloppe physique , où s'exerce l'ensemble des activités économiques, tant agricoles, commerciales, qu'industrielles. Cet indicateur dépend du niveau des revenus et des richesses générés par la maille, contributifs de l'économie nationale (= les firmes industrielles, commerciales, agricoles ou touristiques). DES MARQUEURS DE LA MAILLE FONCIERE Des marqueurs physiques, les éléments d'identification émanant des parcelles s'écrivent de la manière suivante : MP=Vls+Vlo+Veco+Vtc+Vvo+Vev+Veva+Vevx= ∑ Vt Des marqueurs économiques, les éléments d'identification émanant des parcelles s'écrivent de la manière suivante : ME=P(rf)+A14+I14+M14+IR(VA) = ∑ Re 13POS:Plan d'Occupation des Sols Nb: Actuellement les valeurs ajoutées sont comptabilisées au niveau du siège de la firme pour l'ensemble du groupe et non au niveau de sa filiale. Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 18 Chaque maille foncière est identifiée par ces deux marqueurs. Ainsi, une maille x secrètera à la fois des données physiques et économiques. Les marqueurs MPx et MEx seront la "carte d'identité" de la maille foncière x. Ils y incorporeront des données élémentaires variables. MP s'exprimera en volume (m3) et ME s'exprimera en UM (unité monétaire). A partir de cette nomenclature fondamentale du système, cet outil évolutif, transversal et souple, contribuera à analyser la morphologie et l'économie de la maille . Elle aidera également en matière de projet à fixer des objectifs précis relatifs , d'une part à la construction et à l'aménagement à injecter dans la maille afin d'optimiser ou non son occupation et d'autre part, au niveau de " matière économique"à injecter dans la maille pour répondre à la dynamisation de son utilisation. De ces deux marqueurs émergeant des parcelles nous pourrons, comme nous le montrons , ci-après , déterminer des indicateurs d'urbanité et de ruralité, un coefficient d'utilisation des sols, un coefficient économique traduisant la structuration de l'économie spatiale, et un gabarit urbain s'adossant sur les poids différents de chaque maille à l'interface de l'urbanité et de la ruralité. Ceci nous amène, après avoir défini les marqueurs basiques d'une maille, à envisager la mise en oeuvre des indicateurs liés à la spécificité de chaque territoire observé. Nous les appelons indicateurs d'urbanité , ou indicateurs de ruralité selon la nature de l'espace dont ils dépendent. INDICATEURS D'URBANITE / INDICATEURS DE RURALITE Les marqueurs physiques et économiques identifiant chaque maille, les territoires et les espaces, comme nous le montrons précédemment sont tous couverts par cette résille, que nous appelons : la Trame foncière. Nous pouvons , sans crainte, à partir de notre approche, construire des indicateurs insérant ces données de base, pour l'ensemble des espaces. Ces indicateurs "dialogueront" différemment avec la planification, dans la mesure où les échelles d'organisation spatiale ne s'adressent pas au même sphère décisionnelle et au même niveau territorial. INDICATEUR D'URBANITE (OU DE RURALITE) PHYSIQUE. Chaque maille possèdera un indicateur d'urbanité / de ruralité lié à la planification intercommunale, ou infra-communale, le gabarit urbain bornant les limites, de l'entité spatiale afférente. MP Soit: IUP = ---------- Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 19 S Avec : IUP = indicateur urbanité physique (en m3/m2 )pour une maille foncière, MP = marqueur physique d'une maille (en m3), S = surface d'une maille foncière (en m2), (comprenant notamment les surfaces parcellaires). Si MP = 0 ; IUP = 0 .Cela veut dire qu'une maille foncière nulle n'existe que par sa neutralité physique, et non économique. Ainsi, une même maille foncière peut-être à la fois économiquement finie, et physiquement "nulle". La neutralité d'une maille foncière se définira à partir de l'indicateur physique IUP. L'indicateur IUE indiquant le poids économique de cette même maille foncière. INDICATEUR D'URBANITE( OU DE RURALITE) ECONOMIQUE Chaque maille possèdera un indicateur d'urbanité (ou de ruralité) lié à la planification communale, le gabarit urbain bornant les limites, de l'entité spatiale afférente. ME Soit : IUE = ---------S Avec : IUE = indicateur d'urbanité économique (en UM / m2) pour une maille foncière, ME = marqueur économique d'une maille (en UM), S = surface d'une maille foncière.( en m2) (comprenant notamment les surfaces parcellaires). Si théoriquement ME= 0 ; IUE = 0 , cela voudrait dire qu'une maille foncière purement "neutre" existe. Dans la réalité une maille foncière ayant toujours une valeur économique intrinsèque, même très faible, la neutralité de la maille foncière ne pourrait exister. Cela semble rejoindre la réflexion ayant présidé, aux théories économiques liées à l'existence de la rente foncière absolue avancées par Karl Marx : la maille foncière secrète des richesses, par hypothèse ne serait ce qu'en sous-sol, ainsi ME posséde toujours une valeur même "cachée". Si nous examinons ces deux indicateurs IUP et IUE affectés à une seule maille, de surface constante, seuls les marqueurs MP et ME sont variables. Ils dépendent de chaque élément les composant. En faisant varier ces coefficients d'urbanité ou/et de ruralité -( marques de la maille foncière , urbaine ou rurale) -sur tout un territoire , on obtient des valeurs-limites "optimum" en un temps donné. Ils définissent les contours de ce que nous convenons d'appeler ici : un gabarit urbain Les fonctions physiques et économiques limites du système sont celles au centre de gravité de la maille foncière où les valeurs des indicateurs de ruralité et/ou d'urbanité sont identiques. L'ensemble de ces indicateurs, identités de la maille foncière, forment l'interface des limites variables, des unités urbaines par rapport aux unités rurales. Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 20 CENTRE DE GRAVITE DE LA MAILLE FONCIERE Si on considère d'une part, chaque maille foncière, dans un système orthonormé ou normé, et d'autre part chaque parcelle détentrice d'un poids économique et d'une configuration physique; on admettra que le centre de gravité de la maille foncière est calculé à partir des centres de gravité de chaque parcelle où s'applique le poids économique de celle-ci. Ainsi IUE, indicateur économique, désignant le poids économique de la maille foncière, résultant des poids économiques de chaque parcelle, s'appliquera au centre de gravité de chaque maille foncière. La maille théorique sera identifiée en un point( Ia )par deux indicateurs (IUP et IUE). Chaque maille foncière possédera un centre de gravité (I), où le poids économique de la maille résultera, du poids économique de chaque parcelle, appliqué en son "centre", considéré ici comme centre de gravité de la parcelle. La particularité du centre de gravité, calculé dans le cadre de l'économie spatiale, est que ses coordonnées peuvent varier, en fonction du poids économique attribué à la maille foncière. En effet si ME fluctue dans le temps, le centre de gravité de la maille se déplace à l'intérieur de celle-ci, en relation avec les changements d'affectation que l'on entend donner à chaque parcelle. Pour achever notre investigation en matière de composants structurels de la trame foncière , nous aborderons sommairement la théorie des mailles interfaces14où se tangentent la trame foncière urbaine et la trame foncière rurale. A l'endroit où les mailles se contactent, nous démontrons que la trame foncière urbaine ou rurale est constituée par l'ensemble des mailles foncières, à l'intérieur d'un gabarit formant ses limites extrêmes, au point de tangence ou à l'intersection d'autres ensembles, trame foncière urbaine ou rurale. En fonction des transformations économiques, et/ou, techniques apportées par (à) chaque maille les contours des gabarits évoluent, se transforment, se dilatent ou se rétractent. La trame flexible devient variable dans le temps. Ainsi, si nous généralisons le processus étudié à l'ensemble d'un territoire, à partir de coefficient dûment reconnu, la facilité de gestion de l'espace sera rendue possible, par l'introduction d'une véritable planification économique en liaison avec une planification prévisionnelle urbaine ou rurale. Les acteurs de cette planification auront ainsi la possibilité de gérer l'espace en parfaite adéquation avec les objectifs fixés à partir d'un outil approprié concourrant à la maîtrise et au dynamisme de la totalité des éléments le composant . 14J.Milon - " Oeïkos : un outil de gestion du territoire " Thèse de doctorat - Paris - 6Avril 1994 Voir paragraphe sur le développement de Théoriville. Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 21 RENDEMENT DE LA TRAME FONCIERE L'INDICE DE RENDEMENT DE L'ESPACE. Compte tenu des éléments que nous possédons , il est possible, de dégager de la maille, des renseignements alloués à l'occupation et l'utilisation des sols . En premier lieu, le calcul des rendements de la maille peut aider les décideurs à orienter leur action à partir d'éléments incontestables : IUE IRE= ∂ = -------------en UM/m3 IUP En fait,∂, est considéré comme un poids économique (UM) par une unité de volume (m3) de la maille. Il mesure en réalité sa puissance économique. La valeur de ∂ varie selon le niveau économique constaté ou désiré à injecter ou à introduire dans la maille afin d'optimiser ses ressources, mais également son utilisation. Ainsi - ∂ s'exprime en UM par m3, IUE en UM/m2, IUP en m3/m2. -Si IUP = 0 -∂ n'existe pas. - avec IUE existant quelque soit le domaine de définition. - Si IUP-----> +0 ∂------>+ l'infini - Si IUP-----> + l'infini ∂------> +0 Il faut rappeller ici que le rendement (∂) de la maille foncière est égal au rapport de la valeur de l'indicateur d'urbanité (ruralité) économique sur la valeur de l'indicateur d'urbanité (ruralité) physique. UN SYSTEME POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE Par définition le système que nous tentons de réaliser tient compte de plusieurs variables, et de domaines différents, mais tous répondent à des notions aidant à formuler l'apport de l'économie dans la construction comme dans l'aménagement. Pour cela, nous rappelons ici que chaque maille est identifiée par des marqueurs, indicateurs, ou paramètres qui se complètent en s'ordonnant autour des principes suivants: la construction, l'aménagement et la richesse économique induite dans la maille foncière. Chaque maille foncière est représentée par un indicateur d'urbanité économique (IUE) (ou IRE , quand il s'agit d'espace agricole), un indicateur d'urbanité physique (IUP) (ou IRP, quand il s'agit d'espace agricole), un coefficient de rendement économique (∂). L'ensemble de ces indicateurs, ou indices étant appliqué au centre de gravité économique Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 22 de la maille foncière. Ainsi, deux des trois indicateurs relèvent à la fois de l'économie et de la construction : IUE et IUP. Si nous appelons Ω leur sommation IUE + k IUP = Ω (1) Cette équation caractérise, au delà des unités employées, la densité de la maille foncière en matière économique. Comme nous l'expliquons ci-dessus si l'on fait varier ces éléments, chacun d'entre eux exprime un niveau d'urbanité ou de ruralité plus ou moins élevé, en fonction, des éléments statiques (IUP) ou dynamiques (IUE) représentatifs de la maille foncière. Explicitons l'équation (1) . IUE représente le niveau d'urbanité économique.(en UM) . IUP représente le niveau d'urbanité physique.(en m3) . k est un indice de consommation énergétique unitaire exprimée en UM/m3. k correspond au niveau des consommations énergétiques, (chauffage, électricité, combustibles solides, liquides, gazeux, fossiles ou nucléaires ) dépensées par l'ensemble des masses volumiques repérées dans la maille foncière, nécessaires à son fonctionnement et à son exploitation. Il est à la fois, un indicateur de niveau d'agréabilité et un révélateur de confort émergeant de ladite maille. Il est proportionnel à la consommation énergétique totale de la maille, exprimée en TEP (tonne équivalent pétrole) et inversement proportionnel aux volumes concernés par ce gisement énergétique. Un indice rudologique15 universel k' correspondant aux productions domestiques de déchets, révélateur sociétale pourra intégrer ce système. E*µ soit : k = --------------------MP" Avec E = la consommation énergétique totale de la maille foncière sur la base des critères définis par l'INSEE, en TEP. A savoir que la TEP16 est une unité conventionnelle permettant d'établir des équivalences entre les diverses énergies : µ = le prix unitaire moyen de la TEP (en UM/TEP) MP" = les volumes de la maille foncière produisant une consommation énergétique de type ménager, industriel ou commercial, continu ou occasionnel. k est caractéristique du niveau de vie des résidents. Il convient d'admettre qu'il est également un détecteur 15 Rudologie : du latin "rudus, ruderis", décombres, logos"science"qui croît dans les décombres 16 1 tonne équivalent pétrole 1 tonne de houille 10000kWh d'electricité = 1 TEP = 0,67 TEP = 2,22 TEP (O.C.D.E) = 0,86 TEP (O.N.U) Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 23 démographique. L'introduction de l'indice k' indicateur rudologique pourrait compléter ce dispositif. Ω = IUE + k IUP représentent le niveau d'urbanité ou de ruralité de la maille. Ω = IU = IUE + k IUP (2) Nous rappelons que IUE > o+ que IUP > o+ Ainsi, on obtient des valeurs différentes de ces indicateurs, une très faible urbanité tendant vers plus zéro et une très forte ruralité tendant vers plus l'infini. Si on fait varier ces coefficients sur tout un territoire, comme un bassin de vie, ces coefficients d'urbanité marquent l'identité de la trame foncière (urbaine ou rurale), on atteint des valeurs limites de la trame foncière dit : " optimum" et en cela, définissent les contours de ce que l'on appelle : un gabarit urbain17 Ceci dit, les formules employées, même si elles semblent séduisantes doivent être affectées d'un coefficient réducteur lié au niveau de pollution émanant de chaque maille foncière. Et là, nous nous arrêterons un instant sur le travail réalisé par Wassily Leontieff en la matière. Il s'agit de réfléchir sur l'interaction existant entre l'économie et l'écologie. Nous abordons ici l'aspect relationnel de certains éléments entrant dans les réactions économiques par rapport au poids des pollutions effectives. Des coefficients -π et -µ affectés aux indicateurs d'urbanité économiques et physiques interviennent dans la réduction des capacités des firmes de croître ou de construire. Il s'avère important de délimiter le cadre de leurs évolutions au niveau économique sans pour cela surestimer leur importance. En effet, dans une société où les problèmes écologiques semblent primordiaux, relativiser leur impact nous semble souhaitable lorsque nous les confrontons à ceux que nous observons dans les pays de l'Europe de l'Est. Toutefois, il n'est pas dans notre intention de les négliger, car la pollution et son traitement possède un coût. La pollution, par ses effets, entraîne pour la collectivité des coûts en matière de santé. Son traitement est directement supporté sur la part des investissements réalisés par les firmes et ce au détriment de leur capacité productive. Cela se répercute immanquablement au niveau des prix à la consommation. Nous nous proposons, pour prendre en compte ces paramètres relatifs à la pollution de nous appuyer sur une partie de l'analyse réalisée par Wassily Leontieff dans son ouvrage "1999, l'expertise de W. Leontieff". Ainsi positionné , nous évoquerons donc la pollution et la dépollution à partir de l'élément basique du système étudié : la maille foncière. Par itération ou réitération, nous développerons analogiquement le même concept que pour la mise en place des 17Le gabarit urbain pourrait se définir comme suit: "modèle servant à tracer, à vérifier où à contrôler le profil ou les dimensions que doivent avoir certains objets instrument ou procédé permettant dans un contrôle de fabrication, de classer une unité contrôlée en deux catégories suivant que le résultat du contrôle correspond ou non à un standard donné" (Dictionnaire Larousse encyclopédique -Paris -1978 ). Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 24 indicateurss urbains d'économie spatiale. A partir des travaux de Wassily Leontieff, nous établissons et élaborons des paramètres issus de la maille foncière basique tant au niveau économique qu'écologique d'où l'emploi de l'expression : OEïKOS18, pour désigner la formation de "surplus économiquement et écologiquement exportable". De la nomenclature de W.Leontieff nous extrayons dans une application corrélative, les indices intéressant la pollution et la dépollution. Dans ce cadre nous avons imaginé un nouvel indicateur, appelé indicateur physique de pollution urbaine (IPPU) 19: EMTOT -µ = IPPU = ------------------S Avec IPPU = indicateur physique de pollution urbaine, EMTOT = (EBMA + ABSLK) + EMNA Avec ABSLK = M* ABATE et EBMA+ABSLK = EMA (émission réduite) Avec, ABSLK: ensemble des équations de réduction de la pollution, ABATE : niveau des activités de réduction de la pollution, E*:coefficient d'émission de polluants, (-)M:parametres réducteurs, EMA:émissions nettes de polluants réductibles et EMTOT émissions polluantes nettes totales Si nous considérons l'introduction de la dépollution, comme pénalisante pour les firmes, en particulier, au niveau économique. On peut avancer que les investissements "obligés", imposés par le législateur, et non par le marché, produisent un effet négatif sur la valeur ajoutée de l'entreprise. Exprimée en pourcentage de la valeur ajoutée globale, la part investit dans des systèmes de dépollution de la maille ne procurant aucun profit pour l'entreprise , s'exprimera comme suit : -π ß = ---------------IR(VA) Avec ß = supérieur à 0, π = coefficient économique relatif aux effets de dépollution de la maille(coût réducteur), IR(VA) = indice de richesse émise par la maille foncière. Soit - π = ß* IR(VA) = coût de dépollution 18OEIKOS : de la racine grecque OIKO est commune aux racines des mots :ECONOMIE. ECOLOGIE, OECUMENISME, le (E) pour insister sur le caractère spécifique de la démarche effectuée à partir de l'Oecologie et l'Oecuménisme, appuyée sur les fondements économiques et ce en intégrant les racines latines à la racine grecque. OEÏKOS porte sur"la conceptualisation d'un instrument d'analyse et de gestion des espaces urbains et ruraux concourant au développement synergique de l'ensemble des niveaux de planification de l'Aménagement du territoire." 19 pollution initiale = EBMA+EMNA pollution nette=EMA=EBMA+ABSLK pollution nette totale = EMTOT = EMA+EMNA (avec EMNA irreductible) Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 25 Par analogie, si nous devions examiner à la fois l'état de dépollution de la maille foncière et l'effort de dépollution déployé , nous procéderions en extrapolant symétriquement au processus ayant présidé à la mise en place des indicateurs de l'économie spatiale. Ainsi chaque maille possédera son identité écologique, avec un indicateur physique (IPPU) en TM/m2, un indicateur économique (IEPU) en UM/m2 et - π, "rendement écologique" de la maille = IEPU/IPPU. En observant pour chaque maille, sa pollution et sa dépollution nous constaterons les progrès techniques réalisés en la matière, en même temps que les efforts consentis par les firmes, au détriment de leur efficacité, mais au profit de la collectivité. Un tel modèle calé sur des données scientifiques incontestables, aidera le législateur à encourager les efforts des entreprises dans le domaine de l'environnement et du cadre de vie. Cette perspective entraînera la création et le développement de nouvelles activités, liées à l'amélioration du cadre de vie et de l'environnement, mais également à l'essor de l'industrie de transformation. Par ailleurs, pour garder à notre raisonnement une certaine cohésion, nous devons intégrer un élément fondamental à notre système: la disparition, dans son concept actuel, du zoning CONCLUSION Si la situation présente est consécutive à un excessif cloisonnement de nos structures, elle est également due à notre culture urbanistique issue des concepts technicistes du "zoning"20 d'origine germanique, concourant à l'isolement et à l'exclusion des populations. Actuellement, l'urbanisme repose sur un droit trop contraignant pour évoluer. Les bases juridiques et administratives lui définissent des limites excessives . En reléguant les critères de gestion économique de l'espace et de l'économie industrielle, le concept actuel engendre les principes d'une approche empirique et partielle. Cette dimension particulière donnée à l'urbanisme et à l'aménagement des territoires doit pouvoir être complétée. Ces disciplines trouveront un équilibre si d'autres fonctions fondamentales leur sont associées/ la gestion technique et économique de l'espace territorial et l'intégration dans la planification territoriale d'indicateurs physiques, économiques constitués à partir de marqueurs indiscutables. Sur la base de cette conjonction, nous pouvons favoriser une ré-écriture de la Loi d'Orientation Foncière à partir de l'interactivité des Villes, et d'une planification territoriale efficiente fondée sur la solidarité interpolaire, allant du "dème"21 à la Région, en passant par le "Pays", le bassin de vie, l'agglomération urbaine ou rurale. 20J.Stübben " Stadtebaü (construction des villes)" - 1880 - Allemagne 21L'une des divisions politiques de l'ancienne Attique, aux nombreuses fonctions (fiscales, administratives, cultuelles) du grec démos : peuple Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 26 Ainsi, si les décideurs locaux publics et privés admettent, une rationalisation de leur démarche au travers d'une optimisation de l'emploi de l'argent public, ils deviendront dans le cadre d'un partenariat multiforme, les initiateurs et les moteurs du développement urbain, facteur de croissance économique. A partir d'unités urbaines re-conçues, les instruments de la planification territoriale crées, les compétences des entités territoriales re-distribuées, les acteurs économiques auront de nouvelles possibilités à leur disposition impliquant une transformation de l'organisation spatiale et territoriale conforme à leur aspiration, Ceci permettra d'ajuster plus finement l'offre foncière à la demande, en fonction des fluctuations du marché, avec comme moyen des outils de planification à structure évolutive et à maillage flexible. La législation consentira à admettre ces nouveaux principes relatifs à la régulation des sols reflètant la réalité de l'aménagement. Elle parachèvera la substance juridique actuelle en préfigurant le futur. Le développement urbain est conditionné par ce facteur essentiel car il devient également facteur de croissance pour l'économie urbaine. Ainsi il catalysera les forces économiques et concourra, face à la compétition internationale, à la vitalité des entreprises locales. Pour cela, nous préconisons la mise en oeuvre d'une stratégie de gestion de l'économie urbaine fondée sur des mécanismes de préhension et de régulation des sols en les synchronisant avec les impulsions émises par les économies urbaines et rurales. En outre, elle fera émerger les coûts du développement urbain et tentera de rationaliser l'utilisation des ressources. Elle incitera à fédérer au moindre coût les unités urbaines ou rurales, du "dème" à la Région, en adéquation temporelle avec les impératifs du marché. Cette stratégie tendra à une harmonisation des différents niveaux d'aménagement spatial. L'ensemble des paramètres entrant dans l'identification des sols reposera sur des signaux incorporant tous les éléments économiques de l'aménagement foncier. Appuyée sur la parcellisation des sols, cette stratégie, reconsidérant les formes urbaines ou / et rurales, se concrétisera à partir de connaissances exclusivement et strictement urbanistiques. L'étude des coûts se rapportera à l'injection de la dimension économique dans le maillage national de la trame foncière . Elle constituera l'ossature d'une base de données indispensable en matière d'aménagement et ce, pour mieux guider les décideurs et les investisseurs dans leur démarche. Les acteurs de la planification territoriale trouveront ici des indications concernant la gestion économique de l'espace admises par tous et s'inscrivant dans un système synergique efficient. Enfin, tenant compte des effets de la décentralisation, cette stratégie dessinera les contours d'un nouvel urbanisme . En introduisant pour chaque maille foncière du tissu urbain la notion de variabilité dont les fondements s'imprègneront des contraintes et des servitudes liées à la protection de l'environnement et à l'écologie urbaine. Les SDAU et les POS seront susceptibles de se trouver re-calibrés et ré-activés en intégrant les Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now. 27 exigences qualitatives liées aux critères relatifs au développement durable de nos sociétés. Considérant ces différents échelons, les gabarits et les structures des unités urbaines présideront au plan d'équipement et d'aménagement du territoire national. BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE GUIGOU(JL) , AYDALOT(Ph) et HURIOT(JM):" Théorie économique et utilisation de l'espace "- Editions Cujas Ecole Pratique des Hautes Etudes - PARIS - (1974) GUIGOU(JL):-"La rente foncière - Les théories et leur évolution depuis 1650" - Editions Economica - PARIS (1982) HANNING(G):-"La trame fonçière- Instrument d'analyse et d'organisation du paysage" IAURIF - PARIS - (avril 1980) LEONTIEFF(W) , CARTER(A.P), PETRI(P):"1999 - L'expertise de W. LEONTIEFF" Etude réalisée par l'Organisation des Nations Unies, Editions Dunod - Collection Demain PARIS - (1977) MALISZ(B):-"La formation des systèmes d'habitat - Esquisse de la théorie des seuils "Editions Dunod - PARIS - (1972) MILON(J):-"L'intercommunalité et l'aménagement urbain"- Mémoire de Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées - PARIS - (1989) MILON(J): -"OEïKOS : un outil de gestion du territoire" - Thèse de Doctorat - PARIS (6 Avril 1994) RICARDO(D):-"Principes de l'économie politique et de l'impôt "- Editons Calman-Lévy PARIS TOPALOV(Ch):-"Le profit, la rente et la ville - Eléments de théorie "- Editions Economica - PARIS - (1984) PAGES(JL):"Du rural au bocage urbain" - Revue d'urbanisme n°215 - (mai1987) RESUME Ainsi pour mieux répondre aux impératifs de l'économie urbaine, la requalification de nos concepts urbanistiques passe par l'abandon du "zoning" par la mise en évidence d'une trame foncière urbaine ou rurale par l'intégration de marqueurs physiques et économiques identifiant chaque maille foncière par la prise en compte d'une modélisation tridimensionnelle de notre espace. Ce concept engendrera la réécriture de certains principes en matière de gabarit urbain centrés sur une intercommunalité active et effective basée elle-même sur des indicateurs variables libérant un surplus disponible, consommable affecté aux mailles foncières voisines. Tous les éléments constitutifs de ce système, s'appellent OEÏKOS, concept d'un instrument d'analyse et de gestion des espaces urbains et ruraux concourant au développement synergique de l'ensemble des niveaux de planification de l'aménagement du territoire. J.MILON 11/03/1997 Easy PDF Creator is professional software to create PDF. If you wish to remove this line, buy it now.