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Année universitaire 2014-2015
« RELATIONS INTERNATIONALES »
LICENCE 1 - SEMESTRE 1
Anaïs LAGELLE, Maître de Conférences
INTRODUCTION
I- Qu’est-ce que les « relations internationales » ?
II- Quelles sont les grandes conceptions des relations internationales ?
A- Le courant réaliste
B- Le courant de l’interdépendance
C- Le courant marxiste
III- Quelles sont les caractéristiques de la société internationale ?
A- L’absence de constitution
B- L’absence de pouvoir législatif
C- L’absence de pouvoir exécutif
D- L’absence de juridiction obligatoire
IV- Quels sont les rapports entre le droit international et le droit interne ?
A- Le monisme
B- Le dualisme
PARTIE 1 :
Les acteurs des relations internationales
Titre 1 : Les acteurs étatiques des relations internationales
Section 1 : L’Etat
§1 : Les éléments constitutifs de l’Etat
A- Le territoire
1) L’espace terrestre
2) L’espace maritime
3) L’espace aérien
B- La population
1) Définition
2) Contenu
3) Spécificités
C- L’organisation politique
1) L’effectivité d’un gouvernement
2) L’indifférence du droit international
§2 : La souveraineté de l’Etat
A- Les conséquences de la souveraineté en droit international
1) La notion de souveraineté
2) Les limitations de la souveraineté
B-Les éléments constitutifs de la souveraineté
1) Les compétences territoriales de l’Etat
2) La compétence personnelle de l’Etat
§3 : Les mutations de l’Etat
A- La formation de l’Etat
1) Les modalités
2) L’effectivité et la reconnaissance
B- La transformation de l’Etat
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1) L’acquisition d’un territoire
2) La succession d’Etats
Section 2 : Les organisations internationales
§ 1 : La création des organisations internationales
A- La formation des organisations internationales
1) Le traité constitutif
2) Les autres modes de formation
B- Le statut juridique des organisations internationales
1) La personnalité juridique des organisations internationales
2) Les compétences des organisations internationales
§2 : La composition des organisations internationales
A- Les membres des organisations internationales
B- La structure des organisations internationales
1) Les organes interétatiques
2) Les organes indépendants des Etats membres
Titre 2 : Les acteurs non étatiques
Section 1 : Les sociétés transnationales
Section 2 : Les organisations non-gouvernementales
Section 3 : La question de l’individu
Conclusion de la Partie 1
PARTIE 2 :
Le cadre des relations internationales
Titre 1 : La régulation juridique des relations internationales
Section 1 : Les modes de formation du droit international public
§ 1 : Les sources classiques
A-Les traités
B-La coutume
C-Les principes généraux du droit
§ 2 : Les autres sources
A- La jurisprudence
B- La doctrine
Section 2 : Les relations diplomatiques
§ 1 : Le statut des missions diplomatiques
A-Les privilèges et immunités des agents diplomatiques
B-Les privilèges et immunités des locaux diplomatiques
§2 : Les fonctions des missions diplomatiques
Titre 2 : La régulation institutionnelle des relations internationales
Section 1 : Le cadre universel des relations internationales : l’exemple de l’ONU
§1 : Les fondements juridiques de l’ONU
A- La paix comme objectif fondateur
1) Le principe du règlement pacifique des différends
2) Le principe de l’interdiction de recourir à la menace ou à
l’emploi de la force
B- Le principe de l’égalité des Etats
§2 : Les institutions de l’ONU
A- Les organes principaux
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B- Les institutions spécialisées
C- Les organes subsidiaires
§3 : Le bilan de l’ONU
A-Les critiques faites hier à la SDN sont-elles applicables à l’ONU
aujourd’hui ?
B-La réforme du Conseil de sécurité
C-Les relations de l’ONU avec les Etats Unis
D-L’ONU est-elle capable de dépasser les Etats ?
E-Vers un conseil de sécurité économique et social
Section 2 : Le cadre régional des relations internationales : l’exemple de l’UE
§1 : La construction européenne – bref rappel historique
§2 : Les institutions de l’UE
§3 : Le bilan de l’UE
Conclusion générale
I- L’état des lieux de la puissance en droit international
II- A quoi sert le droit international ?
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