Année universitaire 2014-2015 « RELATIONS INTERNATIONALES » LICENCE 1 - SEMESTRE 1 Anaïs LAGELLE, Maître de Conférences INTRODUCTION IQu’est-ce que les « relations internationales » ? IIQuelles sont les grandes conceptions des relations internationales ? A- Le courant réaliste B- Le courant de l’interdépendance C- Le courant marxiste IIIQuelles sont les caractéristiques de la société internationale ? A- L’absence de constitution B- L’absence de pouvoir législatif C- L’absence de pouvoir exécutif D- L’absence de juridiction obligatoire IVQuels sont les rapports entre le droit international et le droit interne ? A- Le monisme B- Le dualisme PARTIE 1 : Les acteurs des relations internationales Titre 1 : Les acteurs étatiques des relations internationales Section 1 : L’Etat §1 : Les éléments constitutifs de l’Etat A- Le territoire 1) L’espace terrestre 2) L’espace maritime 3) L’espace aérien B- La population 1) Définition 2) Contenu 3) Spécificités C- L’organisation politique 1) L’effectivité d’un gouvernement 2) L’indifférence du droit international §2 : La souveraineté de l’Etat A- Les conséquences de la souveraineté en droit international 1) La notion de souveraineté 2) Les limitations de la souveraineté B-Les éléments constitutifs de la souveraineté 1) Les compétences territoriales de l’Etat 2) La compétence personnelle de l’Etat §3 : Les mutations de l’Etat A- La formation de l’Etat 1) Les modalités 2) L’effectivité et la reconnaissance B- La transformation de l’Etat 1 1) L’acquisition d’un territoire 2) La succession d’Etats Section 2 : Les organisations internationales § 1 : La création des organisations internationales A- La formation des organisations internationales 1) Le traité constitutif 2) Les autres modes de formation B- Le statut juridique des organisations internationales 1) La personnalité juridique des organisations internationales 2) Les compétences des organisations internationales §2 : La composition des organisations internationales A- Les membres des organisations internationales B- La structure des organisations internationales 1) Les organes interétatiques 2) Les organes indépendants des Etats membres Titre 2 : Les acteurs non étatiques Section 1 : Les sociétés transnationales Section 2 : Les organisations non-gouvernementales Section 3 : La question de l’individu Conclusion de la Partie 1 PARTIE 2 : Le cadre des relations internationales Titre 1 : La régulation juridique des relations internationales Section 1 : Les modes de formation du droit international public § 1 : Les sources classiques A-Les traités B-La coutume C-Les principes généraux du droit § 2 : Les autres sources A- La jurisprudence B- La doctrine Section 2 : Les relations diplomatiques § 1 : Le statut des missions diplomatiques A-Les privilèges et immunités des agents diplomatiques B-Les privilèges et immunités des locaux diplomatiques §2 : Les fonctions des missions diplomatiques Titre 2 : La régulation institutionnelle des relations internationales Section 1 : Le cadre universel des relations internationales : l’exemple de l’ONU §1 : Les fondements juridiques de l’ONU A- La paix comme objectif fondateur 1) Le principe du règlement pacifique des différends 2) Le principe de l’interdiction de recourir à la menace ou à l’emploi de la force B- Le principe de l’égalité des Etats §2 : Les institutions de l’ONU A- Les organes principaux 2 B- Les institutions spécialisées C- Les organes subsidiaires §3 : Le bilan de l’ONU A-Les critiques faites hier à la SDN sont-elles applicables à l’ONU aujourd’hui ? B-La réforme du Conseil de sécurité C-Les relations de l’ONU avec les Etats Unis D-L’ONU est-elle capable de dépasser les Etats ? E-Vers un conseil de sécurité économique et social Section 2 : Le cadre régional des relations internationales : l’exemple de l’UE §1 : La construction européenne – bref rappel historique §2 : Les institutions de l’UE §3 : Le bilan de l’UE Conclusion générale IL’état des lieux de la puissance en droit international IIA quoi sert le droit international ? 3