Glissement de terrain | Schweizerischer Versicherungsverband SVV
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Glissement de terrain Les coulées de terre ou glissements de terrains consistent en des mouvements d’importantes masses de terre et/ou de roches qui se déplacent en aval le long d’une surface de glissement. Selon la plate-forme nationale «Dangers naturels» Planat, 6% à 8% de la superficie de la Suisse comporte actuellement des pentes instables. Il s’agit essentiellement des Préalpes et des régions alpines, mais aussi du Jura et du plateau suisse (Mittelland). Ces mouvements de masse peuvent endommager, voire détruire, les bâtiments, les infrastructures et les cultures. Les cartes cantonales des risques donnent des indications sur l’importance de l’exposition aux risques naturels des zones considérées. En vertu de la loi, les cantons sont tenus de signaler les zones particulièrement exposées aux risques naturels et aux atteintes nuisibles. En la matière, ils peuvent compter sur l’aide de l’Office fédéral de l'environnement (OFEV); en effet, la base de données ShowMe de l'OFEV donne un aperçu de l’avancement de la cartographie des dangers. Exclusions Les dommages causés par les glissements de terrain sont en principe couverts par l’assurance des dommages naturels. Ne relèvent pas des dommages naturels, ● les dommages découlant d’effondrements, ● les dommages découlant d’un mauvais état du terrain à bâtir, ● les dommages découlant d’une construction défectueuse, ● les dommages découlant de l’omission de mesures de prévention, ● les dommages découlant d’un entretien défectueux du bâtiment, ● les dommages découlant de mouvements de terrain artificiels, ● les dommages découlant de la nappe phréatique, ● les dommages causés aux choses qui ne relèvent pas de l’assurance des dommages naturels (OS 172). Quelle qu’en soit la cause, les dommages occasionnés par ● l’écoulement d’eau provenant des lacs artificiels ou d’autres installations hydrauliques, ● les mouvements tectoniques de la croûte terrestre (tremblements de terre), ● les éruptions volcaniques. Dernière modification le 03 octobre 2013
