Droit constitutionnel
Licence en droit - L1
Droit constitutionnel
semestre 1
Document établi par :
Irène Bouhadana, maître de conférences à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Anne Charlene Bezzina, ATER à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
PLATS DE COUVERTURE L1/L2/L3 2014_PLATS DE COUVERTURE L1/L2/L3 2014 17/07/14 15:08 Page3
AVERTISSEMENT
Le présent fascicule, établi par le Centre audiovisuel d’études juridiques des
Universités de Paris (CAVEJ), correspond aux fiches de travaux dirigés qui sont
distribuées chaque semaine aux étudiants qui suivent le régime présentiel. Ici, ces
fiches ont été réunies en un seul document pour en faciliter la consultation.
Outre les conseils de méthode et indications bibliographiques, ce fascicule contient
le matériel pédagogique utile à l’étudiant (extraits d’articles de doctrine, textes légaux
et réglementaires, jurisprudence), qui devra en prendre une connaissance directe.
Ce document vient à l’appui des cours audio MP3 fournis sur clés USB.
L’enseignement dispensé repose principalement sur l’écoute de ces cours audio.
Ceux-ci sont comparables à l’enseignement magistral dispensé à la faculté, avec
toutefois pour l’étudiant un avantage appréciable : il peut les écouter plusieurs fois, à
son rythme en fonction de son emploi du temps et où qu’il soit. Il se familiarisera
ainsi avec les données fondamentales de la matière, ainsi qu’avec le vocabulaire et
le raisonnement juridiques.
Ces cours audio doivent être utilisés comme le serait un cours magistral : l’étudiant
doit prendre des notes. Cet exercice est indispensable à l’acquisition des
connaissances et à une compréhension approfondie de la matière. Comme tout
étudiant en droit, l’étudiant inscrit au CAVEJ devra se procurer les codes et manuels
conseillés.
Certaines disciplines font également l’objet de cours en ligne, accessibles sur la
plate-forme d’enseignement numérique (https://cours-cavej.univ-paris1.fr) et
téléchargeables.
Comme vous le savez, le CAVEJ s’efforce de placer les étudiants dans une situation
aussi proche que possible que celle des étudiants du régime présentiel, afin de leur
donner, à travail égal, des chances égales lors de l’examen.
Le directeur et l’équipe pédagogique du CAVEJ
1
2
SOMMAIRE
THÈME 1 - L’ÉTAT .................................................................................................... 3
THÈME 2 - LA CONSTITUTION ................................................................................ 8
I. Définition.......................................................................................................... 9
II. Contenu et révision des Constitutions....................................................... 10
III. Les modèles de justice constitutionnelle. ................................................ 14
THÈME 3 - LA DÉSIGNATION DES ORGANES DU POUVOIR ............................. 20
THÈME 4 - LA THÉORIE DE LA SEPARATION DES POUVOIRS......................... 29
THÈME 5 - LA CLASSIFICATION DES RÉGIMES CONSTITUTIONNELS............ 39
I. Notion. ............................................................................................................ 41
II. Le régime présidentiel : l’exemple américain. ........................................... 44
III. Les régimes parlementaires européens.................................................... 49
a) Le régime britannique. ................................................................................ 49
b) Le régime allemand. ................................................................................... 55
THÈME 6 - L’HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE FRANÇAISE ............................. 62
Les grandes étapes de l'histoire constitutionnelle française ......................... 64
I. 1789-1814. ...................................................................................................... 64
II. 1814-1870. ..................................................................................................... 67
III. 1870-1958..................................................................................................... 69
a) Organisation provisoire des pouvoirs publics de 1871 à 1873.................... 69
b) Les lois constitutionnelles de 1875. ............................................................ 72
c) La crise du 16 mai 1877 : la transformation du régime de la IIIe République
74
d) La IVe République....................................................................................... 75!
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
50
51
52
53
54
55
56
57
58
59
60
61
62
63
64
65
66
67
68
69
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
80
81
82
83
84
85
86
87
88
89
1
/
89
100%
