l`étude sur les modèles économiques des PTCE intégrant la

INVESTIGATION DES MODÈLES
ÉCONOMIQUES DES PÔLES TERRITORIAUX
DE COOPÉRATION ECONOMIQUE (PTCE),
INTÉGRANT LA DIMENSION INSERTION
PAR L’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE (IAE).
Sous la direction de
Benjamin MASURE
Avec les contributions de
Anne HURAND
Célia ORGOGOZO
Karim SAIGHI

II
sommaire
INTRODUCTION 6
DES STRUCTURES IAE PARTIES PRENANTES
DE COOPÉRATIONS (PTCE) ET DE GROUPES INTÉGRÉS (GES) 9
1. L’IAE au cœur de la pluralité des coopérations territoriales 9
Conclusion 14
2. PTCE et groupements IAE: points de repères sur les typologies 15
Conclusion 19
3. Les dynamiques des PTCE intégrant la dimension IAE 20
Conclusion 24
LES MODALITÉS ÉCONOMIQUES DES PTCE INTÉGRANT
DES SIAE: UNE HYBRIDATION APPUYÉE PAR UNE POLITIQUE
PUBLIQUE DE L’INNOVATION 25
1. Un projet économique hybride, tant par les activités 26
que par les opérateurs économiques
Conclusion 33
PTCE Resto
Passerelle (association APPUI) et Le Phares (SCIC La Cité Phares).
l’association PôleS Noé,
la SCIC Maison d’Economie Solidaire du Pays de Bray,
l’association Coopération Industrielle et Sociale en Haute Marne,
l’association Coopaxis,
l’association Re-sources,
l’association Comité de Bassin d’Emploi du Seignanx
porteuse du Pôle de coopération Sud Aquitaine,
l’association Pôle Economie Solidaire du Sud Essonne (GES),
l’association de Prévention du Site de la Villette (GES Villette Emploi),
l’association Les Potagers de Marcoussis.
Le Labo de l’ESS, COORACE, la FNARS,
Chantier Ecole, La Fédération des Entreprises d’Insertion, Humando,
Act’Essonne, l’Atelier de la Région Ile-de-France, le Centre
de ressources DLA, France Active, l’Institut Jean Baptiste Godin.
Les agents des DIRECCTE et des collectivités
remerciements
I

III
IV
2. Un fonctionnement économique des pôles … en cours d’élaboration 34
Conclusion 46
3. Approche comparative du fonctionnement économique des PTCE
et des GES 48
Conclusion 53
PREMIÈRE ANALYSE DES EFFETS ÉCONOMIQUES POSITIFS
DES PTCE, EN PARTICULIER SUR LE TERRITOIRE
ET LES SIAE IMPLIQUÉES 56
1. La nature des eets économiques observés sur les territoires 56
Conclusion 62
2. Approche des eets économiques des PTCE sur les SIAE 63
Conclusion 66
3. Les eets identifiés sur l’utilité sociale des SIAE 67
Conclusion 69
PERSPECTIVES DE PÉRENNISATION DE PTCE
QUI FONT FRUCTIFIER L’ENTREPRENEURIAT DE L’IAE 71
1. De l’utilité des diérentes formes de rapprochement des SIAE 71
et leurs besoins spécifiques en animation
Conclusion 75
2. Leviers de pérennisation des PTCE 76
Conclusion 86
3. Vers un processus de mesure des eets et impacts des PTCE
intégrant la dimension IAE 88
Conclusion 92
CONCLUSION GÉNÉRALE 93
ANNEXES 97
Annexe 1: Synthèse de la collecte de données
Annexe 2: Fiches de présentation de l’échantillon
Annexe 3: Mixité des modèles de SIAE et limites sur les marchés
BIBLIOGRAPHIE 112
GLOSSAIRE 114

6 7
« Un pôle territorial de coopération économique (PTCE) est un regroupement, sur
un territoire donné, d’initiatives, d’entreprises et de réseaux de l’économie sociale
et solidaire associé à des PME socialement responsables, des collectivités locales,
des centres de recherche et organismes de formation, qui met en œuvre une stratégie
commune et continue de coopération et de mutualisation au service de projets
économiques innovants de développement local durable1. »
« développement de l’IAE au sein de l’Economie
Sociales et Solidaire (ESS) »2 « renforcer les modèles
économiques développés par les PTCE ou des formes de groupes permanents (GES) »
1 Le Labo de l’ESS: dénition des PTCE. Site internet (2010)
2 DIRECCTE Ile-de-France: Stratégie pour l’IAE en Ile-de-France 2015-2017. Avril 2015
Problématique et objectifs généraux de l’étude
Champ de l’Insertion par l’Activité Economique investigué
introduction

9
DES STRUCTURES IAE PARTIES PRENANTES
DE COOPÉRATIONS (PTCE)
ET DE GROUPES INTÉGRÉS (GES)
1. L’IAE au cœur de la pluralité des coopérations territoriales
La diversité des PTCE: un gage de cohérence territoriale
pas un dispositif paramétréconstruction
singulière
I
De quels modèles économiques des PTCE parle-t-on
dans ce rapport?
L’orientation de ce rapport: une mise en perspective par
le croisement d’expériences