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REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, UNIVERSITAIRE ET RECHERCHES
SCIENTIFIQUES
« E.S.U.R.S »
UNIVERSITE OFFICIELLE DE RUWENZORI
«U.O.R. »
B.P: 560 BUTEMBO
FACULTE DE DROIT
DEPARTEMENT DE DROIT PRIVE ET JUDICIAIRE
Par :
MUMBERE KINANGA Jackson
Mémoire présenté et défendu
en vue de l’obtention du Diplôme de
Licence en Droit.
Directeur : Charles KAKULE KALWAHALI
Professeur
Encadreur : Flavien KASEREKA KIZITO
Assistant
ANNEE ACADEMIQUE : 2013-2014
ANALYSE DE L’INCRIMINATION DE L’INFRACTION
TENTEE EN DROIT POSITIF CONGOLAIS

ii
EPIGRAPHE
« Commettre une infraction, c’est faire volontairement du Tort au
mépris de la loi » (ARISTOTE)
« Les actes délictueux sont, à l’instar des conduites humaines, des
comportements psychologique, c’est-à-dire que les actes générateurs des
crimes, s’impriment d’abord dans le psychique de l’individu avant de
s’exprimer sous la forme du passage à l’acte criminel.»

iii
DEDICACES
A toutes les familles KINANGA et MUTEMBE ;
A nos parents qui nous ont aidé à emprunter toujours le
chemin de l’effort permanent ;
Pour tous les efforts et sacrifices consentis pour notre
éducation ;
A nos frères et sœurs ;
A nos camarades étudiants ;
A toutes nos connaissances ;
Nous dédions ce travail.
MUBERE KINANGA Jackson

iv
REMERCIEMENTS
La rédaction du présent travail n’a été possible que grâce au concours moral
et intellectuel des personnes à que nous voudrions ici rendre un hommage appuyé:
Nous tenons à remercier de prime abord notre Dieu, le maître suprême de temps et de
circonstance, de nous avoir permis, ainsi que notre œuvre scientifique de mémoire, de voir le
jour.
Nos remerciements vont ensuite à l’Université Officielle de Ruwenzori, pour
nous avoir rendu aujourd’hui un produit fini à travers sa formation. A travers elle, nos
sentiments de gratitude s’adressent plus particulièrement au Professeur KAKULE
KALWAHALI Charles, en sa qualité de directeur du présent mémoire, mais également à
l’assistant KASEREKA KIZITO Flavien, en sa qualité d’encadreur, qui, malgré leurs multiples
occupations, ont accepté de contribuer à notre formation. C’est aussi le moment pour nous
de faire hommage à tous les autres professeurs, chefs de travaux, assistants qui ont
contribué, sans relâche, à notre formation universitaire. Si nous puissions un jour dire que
nous avons été formés à l’UOR, c’est grâce à eux.
Nous remercions nos parents, KASEREKA KOMBI et KAVIRA MUTEMBE,
pour nous avoir montré le chemin de l’effort et de la patience ; dans toute action, ils se sont
imposés de sacrifice afin de nous rendre utile. Nos remerciements s’adressent aussi à nos
tuteurs KAMBALE KOMBI et KAVUGHO SIVIYIRWA ; grâce à eux, nous avons pu endurer
les cinq années d’études universitaires à l’U.O.R. Que nos frères et sœurs, cousins et
cousines, neveux et nièces, oncles et tantes trouvent ici, sans les citer nommément,
l’expression de nos remerciements pour tout ce qu’ils ont fait pour la réalisation de ce travail.
Nous remercions infiniment tous ceux qui n’ont ménagé aucun effort pour
apporter le nécessaire à la réussite de ce travail. Que le bon Dieu leur accorde la joie, la paix
et l’abondance. A vous tous qui nous êtes liés par la foi, et par toute sorte d’amitié, nous
demandons d’accepter l’expression de nos très sincères remerciements.
Nous remercions enfin, tous ceux dont nous avons dû malheureusement taire
les noms, mais qui nous ont été d’une grande utilité pour la confection de ce mémoire. Nous
sommes conscients que ces simples lignes de papier ne suffiront jamais pour récompenser
leur incommensurable contribution. Mais si vous lisez ce travail, sachez qu’il est aussi votre
œuvre. Sans vous, nous n’aurions sincèrement abouti à rien. Nous sommes fiers de vous
remercier.
MUBERE KINANGA Jackson

v
SIGLES ET ABREVIATIONS
Al
: Alinéa
Art
: Article
B.C
: Bulletin des arrêts d la cour de cassation
Cass.
: Cassation
CPC
: Code Pénal Congolais
CPF
: Code Pénal Français
CRIM
: Chambre Criminelle
D.C
: Dalloz critique
D.D.H.C
: Déclaration des Droits de l’Homme et de Citoyen
D.P
: Dalloz périodique
FD
: Faculté de Droit
Idem
: Dans la même ouvrage
In
: Dans
In fine
: A la fin
J.C.P
: Juris-Classeur Périodique
J.O
: Journal Officiel
Kin
: Kinshasa
L.G.D.J
: Librairie Général de Droit et Jurisprudence
N°
: Numéro
Opc.cit
: Dans l’ouvrage cité
P
: Page
P.U.F
: Presse Universitaire Française
P.U.Z
: Presse Universitaire du Zaïre
R.D.C
: République Démocratique du Congo
R.S.C
: Revue de Science Criminelle
S.
: Recueil Sirey
T.F.C
: Travail de Fin de Cycle
U.C.G
: Université Catholique du Graben
U.O.R
: Université Officielle de Ruwenzori
U.O.S
: Université Officielle de la Semuliki
UCL
: Université Catholique de Louvain
UNKIN
: Université de Kinshasa
Vol (V)
: Volume