universite paris viii vincennes - UFR droit

UNIVERSITE PARIS VIII VINCENNES–SAINT-DENIS
I NTRODUCTION AU DROIT CONSTITUTIONNEL
C OURS DE M. LE P ROFESSEUR P IERRE B ODEAU -L IVINEC
Licence 1
Groupes 6 à 10
Année universitaire 2014-2015
1
er
semestre
Séances 1 à 11
Travaux dirigés assurés par
M. XAVIER DE BONNAVENTURE

2
Table générale
Bibliographie .............................................................................................................................. 3
Plan du cours .............................................................................................................................. 6
Séance 1 : Introduction - Méthodologie ................................................................................... 10
Séance 2 : L’État ...................................................................................................................... 11
Séance 3 : L’État de droit et la séparation des pouvoirs .......................................................... 17
Séance 4 : La démocratie ......................................................................................................... 22
Séance 5 : Les régimes démocratiques contemporains ............................................................ 24
Séance 6 : Galop d’essai ........................................................................................................... 51
Séance 7 : De la Révolution à l’Empire ................................................................................... 52
Séance 8 : De la Restauration au Second Empire .................................................................... 59
Séance 9 : La Troisième République (I) ................................................................................... 65
Séance 10 : La Troisième République (II) et le régime de Vichy ............................................ 77
Séance 11 : La Quatrième République et la transition vers la Cinquième République ........... 85

3
Bibliographie
Manuels et cours de droit constitutionnel
- Ardant Philippe et al., Institutions politiques et droit constitutionnel, LGDJ, 25
ème
éd., 2013.
- Avril Pierre, La Ve République. Histoire politique et constitutionnelle, PUF, Droit
fondamental, 2
ème
éd., 1994.
- Braud Philippe, Sociologie politique, 6e édition, LGDJ, 10
ème
éd., 2011.
- Chantebout Bernard, Droit constitutionnel et science politique, Sirey, 30
ème
éd., 2013.
- Chevallier Jean-Jacques et al., Histoire de la Ve République. 1958-2012, Dalloz, 14
ème
éd.,
2012.
- Duhamel Olivier, Guillaume Tusseau, Droit constitutionnel et institutions politiques, Seuil
3
ème
éd., 2013.
- Duverger Maurice, Institutions politiques et droit constitutionnel, Les grands systèmes
politiques, PUF, coll. Thémis, 20
ème
éd., 1990.
- Duverger Maurice, Le système politique français, PUF, Thémis, 21
ème
éd. 1996.
- Favoreu Louis et al., Droit constitutionnel, Précis, Dalloz, 15
ème
éd., 2013.
- Gicquel Jean, Droit constitutionnel et institutions politiques, Montchrestien, 27
ème
éd.,
2013.
- Gohin Olivier, Droit constitutionnel, Litec, 2010.
- Hamon Francis et Troper Michel, Droit constitutionnel, LGDJ, 34
ème
éd., 2013.
- Jacqué (J.-P.), Droit constitutionnel et institutions politiques, Dalloz, 9
ème
éd., 2012.
- Lavroff Dmitri Georges, Le droit constitutionnel de la Ve République, Précis Dalloz, 1999.
- Leclercq Claude, Droit constitutionnel et institutions politiques, Litec, 10
ème
éd., 1999.
- Morabito Marcel, Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à nos jours, LGDJ, 12
ème
éd., 2012.
- Pactet Pierre, Mélin-Soucramanien, Droit constitutionnel, Sirey, 32
ème
éd., 2013.
- Portelli Hugues, Droit constitutionnel, Dalloz, 9
ème
éd., 2011.
- Ségur Philippe, La Ve République, Ellipses, 1999.
- Troper Michel et al. (Dir.), Théorie de la Constitution, Dalloz, 2012.
- Turpin Dominique, Droit constitutionnel, PUF, 2
ème
éd., 2007.
- Zoller Elisabeth, Droit constitutionnel, PUF, 2
ème
éd., 1999.
Droit constitutionnel comparé et régimes politiques étrangers
- Grewe Constance et al., Droits constitutionnels européens, PUF, 1995.
- Lauvaux Philippe, Les grandes démocraties contemporaines, PUF, 3
ème
éd., 2004.
- Mény Yves, Politique comparée, Montchrestien, 8
ème
éd., 2009.
- Portelli Hugues, Les régimes politiques européens, Le livre de Poche, 1994.

4
- Quermonne Jean-Louis, Les régimes politiques occidentaux, Seuil, 5
ème
éd., 2006.
- Zoller Elisabeth, Introduction au droit public, Dalloz, 2
ème
éd., 2013.
Traités et ouvrages classiques
- Barthélémy Joseph et Duez Paul, Traité de droit constitutionnel, Economica, 1985.
- Bastid Paul, L’idée de constitution, Economica, 1985.
- Burdeau Georges, Traité de droit constitutionnel, tomes 7 à 10, LGDJ, 2
ème
éd., 1972-1976 ;
tomes 1 à 6, 3
ème
éd., 1980-1987.
- Burdeau Georges, L’État, Seuil, 1970.
- Carré de Malberg, Contribution à la théorie générale de l’État, Sirey, 1985.
- Carré de Malberg, La loi, expression de la volonté générale, Economica, 1984.
- Duguit Léon, Traité de droit constitutionnel, 1972.
- Grawitz Madeleine et Leca Jean (dir.), Traité de science politique, 4 vol., PUF, 1985.
- Hauriou Maurice, Précis de droit constitutionnel, Sirey, 2
ème
éd., 1929, rééd. CNRS, 1965.
- Sieyès, Qu’est-ce que le tiers-état ?, Flammarion, 1988.
- Vedel Georges, Manuel élémentaire de droit constitutionnel, Sirey, 1984.
Documents de travail
- Duverger Maurice, Constitutions de la France , PUF, 15
ème
éd., 2004.
- Mélin-Soucramanien Ferdinand, Les constitutions de la France de la Révolution à la IV
e
République, Dalloz, 2009.
- Mélin-Soucramanien Ferdinand, Constitution de la République française, Dalloz, 2013.
- Mény Yves, Textes constitutionnels et documents politiques, Montchrestien, 1989.
- Oberdorff Henri et al., Les constitutions des États de l’Union européenne, Documentation
française, 1999.
- Rials Stéphane et al., Textes constitutionnels étrangers, PUF, 14
ème
éd., 2012.
- Les recueils de textes publiés dans la collection « Documents d’étude » de La
documentation française, et tout particulièrement les numéros suivants (certains
correspondent à des vieilles éditions parfois rééditées postérieurement) :
Constitution française du 4 octobre 1958, juillet 2011 ; Les Constitutions de la France,
2011 ; Les institutions des États-Unis, 2010 ; Droit de suffrage et modes de scrutin, 2008 ; Le
référendum, 2006 ;Les institutions de la troisième République, 1992 ; Les Constitutions de la
France de 1789 à 1870 ; Les institutions de la Quatrième République, 1999 ; 1789-1799 Les
premières expériences constitutionnelles en France, février 1989.
Dictionnaires, lexiques
- Alland Denis et Rials Stéphane, Dictionnaire de la culture juridique, PUF, 2003.
- Avril Pierre et al., Lexique – Droit constitutionnel, PUF, 7
ème
éd. 1998.
- Avril (P.) et al., Lexique de droit constitutionnel, PUF, Que sais-je ?, 4
ème
éd., 2013.

5
-Chatelet François et al., Dictionnaire des oeuvres politiques, PUF, 2
ème
éd., 1989.
- Duhamel Olivier et Mény Yves (dir.), Dictionnaire constitutionnel, PUF, 1992.
- Hermet Guy et al., Dictionnaire de la science politique et des institutions politiques,
Armand-Colin, coll. Cursus, 7
ème
éd., 2010.
- Raynaud (P.) et Rials (S.), Dictionnaire de philosophie politique, PUF, 2003.
- Sirinelli Jean-françois (dir.), Dictionnaire historique de la vie politique française au XXe
siècle, PUF, 1995.
- Michel de Villiers, Dictionnaire de droit constitutionnel, Cursus Droit, Dalloz. 8
ème
éd.,
2011.
- Raynaud Philippe et Rials Stéphane, Dictionnaire de philosophie politique, PUF, 2003.
Recueils de travaux dirigés
De nombreux ouvrages proposent chaque année des sujets et corrections de droit
constitutionnel. Peu de ces sujets concernent le programme du premier semestre. Parmi eux,
on relèvera tout de même :
- Leclercq Claude et al., Travaux dirigés de droit constitutionnel, Litec, 9
ème
éd., 2002.
Revues
- Pouvoirs
- Revue du droit public et de la science politique
- Revue française de droit constitutionnel
- Revue française de science politique
- Les cahiers du Conseil constitutionnel
- Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel
- Constitution(s)