Etude Copenhague et entreprisesUpdated

C OPENHAGUE , AVANT ET APRÈS
ENJEUX ET PERSPECTIVES POUR
LES ENTREPRISES
Quel avenir pour le climat au
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Quel avenir pour le climat au cœur de la crise
cœur de la crise cœur de la crise
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économique
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Copenhague
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La place des entreprises dans les négociations
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climatiques
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Novembre 2009

Copenhague, avant et après – enjeux et perspectives pour les entreprises
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Pour la Solidarité, plus qu’un Think Tank, votre partenaire européen
Pour la Solidarité, plus qu’un Think Tank, votre partenaire européenPour la Solidarité, plus qu’un Think Tank, votre partenaire européen
Pour la Solidarité, plus qu’un Think Tank, votre partenaire européen !
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PLS est une association sans but lucratif qui travaille à la promotion de la solidarité sous
toutes ses formes et à des alliances durables avec les représentants européens des familles
d’acteurs socio-économiques. En effet, à travers des projets concrets, il met en relation les
chercheurs et les mouvements associatifs avec les pouvoirs publics, les entreprises et les
acteurs sociaux afin de relever les nombreux défis émergents et contribuer à la construction
d’une Europe solidaire, porteuse de cohésion sociale. PLS met à disposition de ces publics
des clés de compréhension nécessaires à l’appréhension de l’environnement européen dans
lequel ils évoluent, ainsi que les outils qui leur permettront d’anticiper et d’agir efficacement
sur les enjeux européens.
Parmi ses activités actuelles, PLS initie une série de projets européens et nationaux et assure
leur suivi ; développe des réseaux de compétences ; réalise et diffuse des études
socioéconomiques ; suscite la création d’observatoires et de réseaux ; organise des
conférences, séminaires et formations et élabore des recommandations à destination des
décideurs économiques, sociaux et politiques.
PLS joue un rôle actif dans la formulation de politiques publiques durables et respectueuses
de l’humain, l'accroissement de l'intérêt des entreprises pour leur responsabilité sociétale et
l'encouragement de la participation des citoyens aux processus décisionnels.
Think Tank européen Pour la Solidarité
Rue Coenraets, 66 - 1060 Bruxelles
Tél. : [phone] / Fax : [phone]
[e-mail] / www.pourlasolidarite.eu

Copenhague, avant et après – enjeux et perspectives pour les entreprises
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Les Cahiers de la Solidarité
Collection dirigée par Denis Stokkink
Les Cahiers de la Solidarité proposent aux acteurs socioéconomiques certaines clés de compréhension nécessaires
pour appréhender notre monde en mutation. Les Cahiers sont édités dans cinq séries thématiques : Série Cohésion
sociale, Série Économie sociale, Série Participation Citoyenne, Série Développement durable, Série Diversité et
Responsabilité Sociétale des Entreprises.
Mobilité durable, enjeux et pratiques en Europe
Mobilité durable, enjeux et pratiques en EuropeMobilité durable, enjeux et pratiques en Europe
Mobilité durable, enjeux et pratiques en Europe,
Série Développement durable et ville, n° 21, 2009
Tiphaine Delhommeau, Alimentation: circuits
Alimentation: circuits Alimentation: circuits
Alimentation: circuits
courts, circuits de proximité
courts, circuits de proximitécourts, circuits de proximité
courts, circuits de proximité, Série Développement
durable et ville, n° 20, 2009
Charlotte Creiser, L’économie sociale, actrice de la
L’économie sociale, actrice de la L’économie sociale, actrice de la
L’économie sociale, actrice de la
lutte contre la précarité énergétiqu
lutte contre la précarité énergétiqulutte contre la précarité énergétiqu
lutte contre la précarité énergétique
ee
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Développement durable et ville, n° 19, 2009
Europe et risques climatiques
Europe et risques climatiquesEurope et risques climatiques
Europe et risques climatiques, Série
Développement durable et ville, n° 18, 2009
Thomas Bouvier, Construire des villes européennes
Construire des villes européennes Construire des villes européennes
Construire des villes européennes
durables
durablesdurables
durables, Série Développement durable et ville, n°
16 et 17, 2009
Europe, é
Europe, éEurope, é
Europe, énergie et économie sociale
nergie et économie socialenergie et économie sociale
nergie et économie sociale, Série
Développement durable et ville, n°15, 2008
Décrochage scolaire, comprendre pour agir
Décrochage scolaire, comprendre pour agirDécrochage scolaire, comprendre pour agir
Décrochage scolaire, comprendre pour agir, Série
Cohésion sociale, n°14, 2007
Séverine Karko, Femmes et Villes : que fait
Femmes et Villes : que fait Femmes et Villes : que fait
Femmes et Villes : que fait
l'Europe
l'Europel'Europe
l'Europe ?
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? Bilan et perspectives, Série
Développement durable territorial et politique de
la ville, n°12, 2007
Sophie Heine, Modèle social européen, de
Modèle social européen, de Modèle social européen, de
Modèle social européen, de
l'équilibre aux déséquilibres
l'équilibre aux déséquilibresl'équilibre aux déséquilibres
l'équilibre aux déséquilibres, Série Cohésion
sociale et économie sociale, n°11, 2007
La diversité dans tous ses états
La diversité dans tous ses étatsLa diversité dans tous ses états
La diversité dans tous ses états, Série Cohésion
sociale et économie sociale, n°10, 2007
Francesca Petrella et Julien Harquel, Libéralisation
Libéralisation Libéralisation
Libéralisation
des services et secteur associatif
des services et secteur associatifdes services et secteur associatif
des services et secteur associatif, Série Cohésion
sociale et économie sociale, n°9, 2007
Annick Decourt et Fanny Gleize, Démocratie
Démocratie Démocratie
Démocratie
participative en Europe. Guide de bonnes
participative en Europe. Guide de bonnes participative en Europe. Guide de bonnes
participative en Europe. Guide de bonnes
pratiques
pratiquespratiques
pratiques, Série Citoyenneté et démocratie
participative, n°8, 2006.
Éric Vidot, La Reprise d'entreprises en
La Reprise d'entreprises en La Reprise d'entreprises en
La Reprise d'entreprises en
coopératives
coopérativescoopératives
coopératives : une solution aux problèmes de
: une solution aux problèmes de : une solution aux problèmes de
: une solution aux problèmes de
mutations industrielles
mutations industriellesmutations industrielles
mutations industrielles ?
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?, Série Cohésion sociale et
économie sociale, n°7, 2006.
Anne Plasman, Indicateurs de
Indicateurs deIndicateurs de
Indicateurs de richesse sociale en
richesse sociale en richesse sociale en
richesse sociale en
Région bruxelloise
Région bruxelloiseRégion bruxelloise
Région bruxelloise, Série Cohésion sociale et
économie sociale, n°6, 2006
Sarah Van Doosselaere, Démocratie participative,
Démocratie participative, Démocratie participative,
Démocratie participative,
dialogues civil et social dans le cadre du modèle
dialogues civil et social dans le cadre du modèle dialogues civil et social dans le cadre du modèle
dialogues civil et social dans le cadre du modèle
social européen. Une description générale des
social européen. Une description générale des social européen. Une description générale des
social européen. Une description générale des
concepts
conceptsconcepts
concepts, Série Citoyenneté et démocratie
participative, n°5, 2004.
Anne Plasman, Calcul des indicateurs de richesse
Calcul des indicateurs de richesse Calcul des indicateurs de richesse
Calcul des indicateurs de richesse
économique et de solidarité en Belgique
économique et de solidarité en Belgiqueéconomique et de solidarité en Belgique
économique et de solidarité en Belgique, Série
Cohésion sociale et économie sociale, n°4, 2004.
Entreprenariat collectif et création d’entreprises
Entreprenariat collectif et création d’entreprises Entreprenariat collectif et création d’entreprises
Entreprenariat collectif et création d’entreprises
dans
dans dans
dans un cadre d’économie sociale
un cadre d’économie socialeun cadre d’économie sociale
un cadre d’économie sociale, Série Cohésion
sociale et économie sociale, n°3, 2004.
Relevé, analyse, évaluation et recommandations en
Relevé, analyse, évaluation et recommandations en Relevé, analyse, évaluation et recommandations en
Relevé, analyse, évaluation et recommandations en
matière d'expériences innovantes de partenariats
matière d'expériences innovantes de partenariats matière d'expériences innovantes de partenariats
matière d'expériences innovantes de partenariats
entre entreprises privées, syndicats et/ou ONG
entre entreprises privées, syndicats et/ou ONG entre entreprises privées, syndicats et/ou ONG
entre entreprises privées, syndicats et/ou ONG
dans la lutte contre les
dans la lutte contre les dans la lutte contre les
dans la lutte contre les discriminations et en
discriminations et en discriminations et en
discriminations et en
matière d'intégration des populations immigrées
matière d'intégration des populations immigréesmatière d'intégration des populations immigrées
matière d'intégration des populations immigrées,
Série Cohésion sociale et économie sociale, n°2,
2004.
Anne Plasman, Dimitri Verdonck, La Politique de
La Politique de La Politique de
La Politique de
cohabitation
cohabitationcohabitation
cohabitation-
--
-intégration à Bruxelles
intégration à Bruxellesintégration à Bruxelles
intégration à Bruxelles, Série
Citoyenneté et démocratie participative, n°1, 2004.

C
CC
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OPENHAGUEOPENHAGUE
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, AVANT ET APRES
AVANT ET APRESAVANT ET APRES
AVANT ET APRES
ENJEUX ET PERSPECTIV
ENJEUX ET PERSPECTIVENJEUX ET PERSPECTIV
ENJEUX ET PERSPECTIVES POUR LES ENTREPRI
ES POUR LES ENTREPRIES POUR LES ENTREPRI
ES POUR LES ENTREPRISES
SESSES
SES
LAURA B UFFET , C ELINE BRANDELEER , T IPHAINE D ELHOMMEAU ET CAMILLE KELBEL
SOUS LA DIRECTION DE D ENIS S TOKKINK

Copenhague, avant et après – enjeux et perspectives pour les entreprises
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Sommaire
SommaireSommaire
Sommaire
Avant-propos ......................................................................................................... 7
1ère partie : Quel avenir pour le climat au cœur de la crise économique ?
Perspectives macroéconomiques. .......................................................................... 9
Copenhague : contexte et enjeux sur fond de crise .......................................................... 11
De Kyoto à Copenhague ...................................................................................................... 11
Les enjeux de la conférence................................................................................................. 12
La crise économique en toile de fond .................................................................................. 15
L’impact de la crise sur les politiques de lutte contre le changement climatique dans le
sillage de Copenhague ....................................................................................................... 17
L’impact de la crise sur le changement climatique ............................................................... 17
L’impact de la crise sur les négociations internationales ..................................................... 19
L’impact des politiques de lutte contre le changement climatique sur la crise
économique ..................................................................................................................... 21
Les coûts économiques des politiques climatiques .............................................................. 21
Les bénéfices en termes de relance et d’emploi ................................................................... 24
2ème partie: Copenhague : pour une fiscalité « verte » mondiale ? Perspectives à
la lueur des expériences européennes ................................................................. 30
Le rendez-vous de Copenhague : une leçon de réalisme pour la fiscalité verte ? ............ 33
De Kyoto à Copenhague : conserver le leadership européen par des politiques fiscales vertes
ambitieuses ......................................................................................................................... 33
Alternatives et limites à la fiscalité « verte » ........................................................................ 44
Copenhague : quelles solutions aux enjeux internationaux ? ........................................... 52
Quels sont les enjeux internationaux ? ................................................................................ 52
Copenhague : ouverture et possibilités ................................................................................ 58