compte rendu - Université d`Orléans

Ecole Doctorale "Energie, Matériaux, Sciences de la Terre et de l’Univers"
COMPTE RENDU
Conseil du 27 novembre 2015
Présents : Marina Boyer, Victor Chaudoy, Bertrand Debuisne, Marc Lethiecq, Guy Matzen, Isabelle
Monot-Laffez, Caroline Richard, Hubert Romat, Verónica Serrano-Ruhaut, Philippe Simonetti,
François Tran-Van, Yann Vaills.
Approbation du compte rendu de la réunion du 25 juin 2015
Le compte rendu adressé aux membres du Conseil est approuvé à l’unanimité par le Conseil de l’ED
de ce jour.
Informations générales (notamment ComUE)
Notre Ecole Doctorale actuelle « Energie, Matériaux, Sciences de la Terre et de l’Univers » sera
concernée par deux nouvelles écoles doctorales « Sciences et Ingénierie des Matériaux, Mécanique,
Energétique » et « Environnement et Ecologie, Sciences de la Terre et de l’Univers ».
Le comité de pilotage de ces deux écoles doctorales sera constitué d’une co-direction entre deux
établissements concernés. Ensuite, un directeur adjoint sera nommé dans chacun des établissements
attachés à ces deux écoles doctorales.
Cela nous semble difficile de respecter le calendrier de mise en place des écoles doctorales proposé
dans un premier temps par le Ministère. Il conviendrait de décaler cette mise en place pour la
rentrée 2016.
Par ailleurs, les élections des représentants des personnels et usagers au Conseil d’Administration de
la COMUE -Université Confédérale Léonard de Vinci- se dérouleront le mardi 15 décembre 2015. Les
élections pour la présidence de l’Université de Tours auront lieu le 9 mai 2016.

EMSTU – VSR 2/3
Conseil du 27/11/2015
Soumission à la réflexion du Conseil de l’ED EMSTU d’une motion adressée récemment par l’ED
SIMMEA Comité de Pilotage de la ComUE Léonard de Vinci
Une proposition de motion du Conseil de l’ED SIMME a été présentée aux membres du Conseil de
l’ED EMSTU. Diverses informations ont été échangées entre Ecoles Doctorales afin de mettre en
place un système unique de recrutement des doctorants financés. Le Conseil souhaite mettre en
place un système de règles unique pour tous les recrutements à venir.
Soumission d’une motion à envoyer à la CPU au sujet de l’Arrêté ministériel en préparation sur la
formation doctorale pour remplacer l’Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale
Une motion doit être rédigée et adressée à la CPU pour remplacer l’arrêté du 7 août 2016.
Bilan sur les inscriptions 2015-2016
Le bilan des inscriptions se trouve dans le diaporama joint à ce compte rendu.
Dérogations pour inscriptions à partir de la 5ème année
5ème année
Du côté d’Orléans 3 dérogations ont été présentées (2 pour ISTO, 1 pour le GREMI). Du côté de Tours
1 demande a été présentée (PCM2E).
Les 4 demandes ont été validées par le Conseil de l’ED.
Questions diverses
 La commission consultative des doctorants contractuels (Université de Tours)
A titre d’information, il est institué à l’Université François-Rabelais de Tours, une commission
consultative des doctorants contractuels conformément aux dispositions du décret n°2009-
464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics
d’enseignement supérieur ou de recherche. La commission consultative des doctorants
contractuels connait des questions d’ordre individuel relatives à la situation professionnelle
des doctorants contractuels. Elle peut notamment être saisie des questions portant sur les
obligations de service, le licenciement. En revanche, elle n’a pas vocation à traiter des litiges
de nature pédagogique ou scientifique existant entre les étudiants inscrits en doctorat et leur
directeur de thèse.

Ecole Doctorale "Energie, Matériaux, Sciences de la Terre et de l’Univers"
COMPTE RENDU
Conseil du 27 novembre 2015
EMSTU – VSR 3/3
Conseil du 27/11/2015
 Tribune libre des doctorants (Université de Limoges)
Une tribune libre des doctorants a été mise en place à l’Université de Limoges. Cette
instance, qui figure à l’ordre du jour de toutes les réunions du Conseil de l’ED SIMMEA, a
pour objectif de faciliter l’expression libre des représentants des doctorants de façon à ce
qu’ils puissent, au nom de ceux qu’ils représentent, interpeller les membres du conseil sur
tout sujet en relation avec l’Ecole Doctorale.
A titre de rappel, ci-dessous, le calendrier des Conseils de l’ED EMSTU pour 2015-2016 :
date
heure
lieu
salle
27-11-2015 Vendredi
10h
Tours
Salle des thèses (Sciences)
18-03-2016 Vendredi
10h
Orléans
En attente
24-06-2016 Vendredi
10h
Orléans
En attente