Version 1.2 - Laboratoire Epsylon

I- Présentation
Le Comité d'Éthique du laboratoire Epsylon a pour rôle de fournir aux membres du laboratoire un
cadre définissant des principes éthiques pour les recherches qu'ils entreprennent de mener. Il veille
également au respect de ces principes. Il répond aux questions des chercheurs touchant telle ou telle
difficulté d'ordre éthique qu'ils sont susceptibles de rencontrer dans leurs recherches.
II- Le Comité d’éthique
A- Missions
Le Comité d’Ethique du Laboratoire Epsylon a pour missions :
 D’élaborer le cadre éthique général pour les recherches menées au sein du laboratoire
Epsylon.
 De conduire et développer une réflexion éthique suscitée par la pratique de la
recherche.
 De veiller à l’application des principes généraux d’éthique au sein du laboratoire Epsylon.
 D’émettre un avis sur la recevabilité méthodologique et éthique des recherches soumises à
son évaluation, de proposer des modifications éventuelles.
 De fournir des consultations sur des questions éthiques de recherche lorsque les chercheurs
la sollicitent.
 De guider les chercheurs dans d'éventuelles démarches à effectuer en relation avec la
validation éthique de leurs travaux.
 De formuler des recommandations concernant la définition et l’application de principes
relatifs à l’éthique et à la déontologie de la recherche qui peuvent avoir trait à la
responsabilité du chercheur devant le laboratoire et la société, à la communication
scientifique.
 De sensibiliser les personnels de recherche à l’importance de l’éthique de façon à garantir le
juste équilibre entre la liberté intellectuelle de la recherche et les devoirs vis-à-vis de la
société.
B- Compétence
• Le Comité d'éthique du Laboratoire Epsylon est une instance permanente, consultative
indépendante, placée auprès du conseil de laboratoire.
• La compétence du comité d’éthique s’étend à toutes les études portées par un membre du
Laboratoire Epsylon (chercheurs statutaires, chercheurs associés, doctorants, personnels
IATOS, vacataires).
• Le comité d’éthique émet un avis écrit relatif aux aspects éthiques d’un projet de recherche
qui lui est soumis.

• Le président du Comité Éthique s’assure de la diffusion des documents relatifs à l’éthique à
tous les nouveaux membres du laboratoire,
• Le comité peut s’auto-saisir de toute question qu’il juge pertinente,
• Le comité d'éthique peut faire appel à des experts extérieurs si elle le juge utile.
C- Composition
Le comité d'éthique du laboratoire Epsylon est un comité permanent composé de titulaires et
de leurs suppléants :
• Du directeur du laboratoire,
• De 4 chercheurs statutaires ou de leurs suppléants représentatifs des différents thèmes de
recherches figurant sur le projet quadriennal,
• D’un représentant des personnels IATOS,
• De deux personnalités extérieures, l’une appartenant à une autre composante de l’Université
de Montpellier Sud de France, l’autre extérieure à l’établissement.
Le Comité d'éthique est pourvu d'un secrétariat.
E- Mode de désignation
• Le directeur du laboratoire siège automatiquement, es qualité,
• La présidence du Comité éthique est assurée par l’un des chercheurs statutaires du comité,
appartenant au laboratoire, élu par le comité éthique,
• Les membres du CE sont nommés par le Conseil de Laboratoire Epsylon,
• Les personnalités extérieures sont désignées par le responsable du CPP et de l’Université de
Montpellier.
F- Durée du mandat
Le mandat des membres du Comité est d’une durée de 5 ans renouvelable ;
G- Démission
Tout membre du comité d’éthique peut démissionner de ses fonctions, il doit alors en
informer par écrit le président. Sur réception de cet avis, le président en informe le comité de
laboratoire et procède à son remplacement.
H- Révocation

Tout membre du Comité d’Éthique peut être révoqué par Conseil de laboratoire pour causes :
• d’absences répétées et non motivées aux séances régulières du Comité Éthique
• de non respect des règles relatives à l’intégrité, de la confidentialité, et aux conflits
d’intérêts.
I- Fonctionnement
• Intégrité
Les membres exercent leurs fonctions de façon impartiale et objective, et au meilleur de leurs
aptitudes et de leurs connaissances, avec rigueur, diligence et intégrité.
• Confidentialité
Les membres des comités sont tenus de garder confidentielles les informations qui leur sont
transmises pour l’examen des projets, ainsi que la teneur des délibérations du comité.
• Conflit d’intérêts
Tout membre du comité d’éthique qui participe ou collabore à un projet de recherche soumis
à l’évaluation ou qui se trouverait dans une situation de conflit d’intérêts, doit en
informer le président et se retirer pendant la durée de l’étude du projet et des délibérations qui
s’ensuivent. Il peut cependant, si il le souhaite, être entendu par le comité à titre de chercheur
principal. Les dossiers évalués par le comité d’éthique sont considérés comme des documents
confidentiels.
• Avis de convocation
L’avis de convocation, l’ordre du jour et tout autre document utiles sont envoyés à chacun
des membres, au moins 5 jours avant la date de la réunion du Comité d’Éthique.
• Calendrier des réunions
Le Comité d’Éthique se réunit sur demande et au minimum deux fois par an.
• Rapporteurs
Le président désigne parmi les membres du comité éthique un ou deux rapporteurs pour chacun des
projets qui seront étudiés.
• Décisions
Le comité d’éthique rend ses décisions selon la règle du consensus. À défaut, le président du comité
appelle au vote et la décision est prise à la majorité des présents. En cas de partage des suffrages, le
président exerce une voix prépondérante. Le président informe le chercheur responsable, le
responsable du programme de recherche de la décision rendue, par écrit.
• Quorum
Le conseil ne délibère valablement que si la moitié de ses membres est présente.
• Principes
Toutes les décisions prises par le comité d’éthique doivent être conformes aux principes
éthiques rappelés dans la charte éthique du laboratoire Epsylon.