Bulletin du Beuvron - Conseil Général de la Nièvre

SIABB - Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Bassin du Beuvron – Mairie de Rix
Le secrétariat est ouvert de 9 h à 12 h le lundi matin et le mercredi de 14 h 30 à 16 h 30.
Tél. [phone] - e-mail [e-mail].
Organe du Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Bassin du Beuvron
Le mot du Président
Où en sommes nous ?
Les travaux de restauration sont
suspendus depuis janvier 2007. Pou
r
continuer nos travaux d’entretien et
d’aménagement, une Déclaration d’Intérê
t
Générale (DIG) est obligatoire. Elle doi
t
être accordée par le Préfet de la Nièvre.
Ce dossier de DIG est en phase finale.
La mise en forme du dossier a été reprise
par l’Institution de l’Entretien des Rivières
(I.E.R.) Christophe PARENT est notre
interlocuteur direct.
Mon objectif premier c’est la
communication : je vous informerai par le
biais d’un bulletin annuel. Je ferai tout mon
possible pour que cette DIG soit acceptée
par le Préfet dans les plus brefs délais,
pour reprendre dès que nous pourrons nos
travaux d’amélioration des cours d’eau.
Beaucoup de travail reste à faire. Je reste
très confiant pour mener à bien tous ces
travaux avec l’ensemble des communes
adhérentes et de nos partenaires
financiers.
Je suis persuadé que si nous travaillons
tous ensemble, nous atteindrons les
objectifs préconisés par la Directive Cadre
Européenne sur l’Eau.
Merci de votre collaboration.
Le Président, Jean-Michel FORGET
Le Beuvron au Moulin du Merle – St Germain-des-Bois
Bulletin du Beuvron
Sommaire :
Le SIAAB, Syndicat Intercommunal d’Aménagement
du Bassin du Beuvron........................................................2
Les droits et obligations des riverains................................3
La qualité des cours d’eau .................................................4
Des inventaires piscicoles pour connaître la qualité du
cours d’eau.........................................................................6
Un rongeur américain numéro 1 des espèces
exotiques les plus nuisibles en Europe !............................7
La Directive Cadre Européenne sur l’Eau impose le
Bon Etat de tous les cours d’eau pour 2015 ....................8

2
Le Syndicat a été créé en juin 1996. Trois tranches de travau
x
ont été réalisées avec succès, elles ont permis des améliorations
incontestables sur le Beuvron et certains de ses affluents.
Deux nouvelles communes (Corvol d’Embernard et Villiers su
r
Yonne) nous ont rejoint en 2008, aujourd’hui 35 communes son
t
adhérentes au Syndicat ce qui représente 11 404 habitants.
Le Bureau a été élu le 28 avril 2008 :
 Président : Jean Michel FORGET, maire de Rix,
 Vice-présidents : Gérard ROY (Beuvron), Bruno JOURDE
(Brinon/Beuvron), Guy PARENT (Trucy l’Orgueilleux),
 Membres du bureau : Jean-Louis ANGUERA (Corvol
d’Embernard), Catherine JEANGUILLAUME (Marcy), Danièle
BOIVIN-LECOEUR (Dompierre sur Héry), Dominique
GIRAULT (Clamecy) et Benoît DEBRY (Varzy).
Le programme d’entretien… en quelques chiffres
Le Beuvron : 42 km à entretenir régulièrement.
Le Beuvron et ses affluents : 121 km de cours d’eau restaurés entre 2001 et 2006.
Un programme pour le Beuvron et ses affluents entretenus dans les 5 ans à venir : 177 km de rivières
et ruisseaux. Soit la totalité du chevelu hydrographique du bassin versant.
Le programme pluriannuel d’entretien sur cinq ans doit être déclaré d’Intérêt Général par Arrêté
Préfectoral pour permettre l’intervention de la collectivité sur des parcelles privées.
Les travaux consisteront à :
 entretenir la végétation des berges
 gérer les embâcles perturbant le bon écoulement de l’eau
 poser des clôtures et aménager des abreuvoirs pour améliorer la qualité de l’eau
Le programme d’entretien, c’est aussi :
 surveiller et respecter les zones humides essentielles en période d’étiage et de crues
 veiller au respect de la végétation de berge le long des couverts environnementaux.
Le SIAAB, Syndicat Intercommunal
d’Aménagement du Bassin du Beuvron
Le SIABB a effectué la rénovation complète des
vannes de Gour à Clamecy. Les vannages
permettent la répartition de l’eau entre le bief e
t
le cours d’eau principal.
Les travaux ont été réalisés par l’entreprise
Sylvain MER de Oisy sous le contrôle de la
DDEA.
J Toussaint
Beuvron à Brinon

3
Le Beuvron et ses affluents sont des cours d’eau non
domaniaux. Les propriétaires sont les riverains
Si vous êtes propriétaire des deux berges, vous êtes
propriétaire des berges et de la totalité du lit.
Si les propriétaires sont différents sur les deux berges = le
riverain a la propriété du fond du lit jusqu’à la moitié du cours
d’eau.
Cette règle ne s’applique pas aux biefs alimentant des
moulins qui sont généralement cadastrés et appartiennent
en totalité au propriétaire du moulin.
Attention : la propriété du lit ou des
berges ne signifie pas pour autant la
propriété de l’eau de la rivière !!
Une demande de renseignements est donc
à faire pour toute utilisation de l’eau.
Les lois et règlements qui régissent ces
droits et obligations sont notamment :
 la loi sur l’eau du 30 décembre 2006 e
t
ses décrets d’application (art. L.211-1
et suivants et L.214-4 et suivants du
code de l’environnement).
 les autres codes : code civil,
urbanisme, collectivités territoriales,
forestier….
Les riverains de ces cours d’eaux ont des droits mais également des obligations
Les droits et obligations des riverains
Les droits
Sous réserve des autorisations administratives
éventuellement nécessaires.
 Droit d’usage de l’eau à des fins
domestiques, (ex : faire boire des bêtes,
arrosage des pelouses…).
 Droit de pêche (mais ne dispense pas de l’achat
de la carte de pêche)
 Droit de clôture (mais sans faire obstacle à
l’écoulement des eaux)
 Droit de créer un ponton ou un pont
enjambant le cours d’eau (si propriétaire des
deux berges)
Les obligations
En contrepartie des droits, les obligations
suivantes incombent aux riverains :
 Entretien régulier du lit et des berges du
cours d’eau pour permettre l'écoulemen
t
naturel des eaux et contribuer à son bon état
écologique.
 Préservation de la faune et la flore
 Respect du régime des eaux
 Restitution des eaux après utilisation
(volume, quantité).
 Respect du débit réservé nécessaire au
maintien de la vie aquatique.
 Respect des servitudes de passage
autorisé
 Respect des règlements administratifs
anciens (droits d’eau ou règlements d’eau).

4
La qualité des cours d’eau
A la question « est-ce que le
cours d’eau est de bonne
qualité ? » il est toujours
difficile d’apporter une
réponse simple.
La qualité physico-chimique
de l’eau (matières
organiques et oxydables,
matières azotées, nitrates,
matières phosphorées),
s’apprécie au regard de
résultats d’analyses
effectuées en laboratoire.
Présents en très faible
quantité (de l’ordre du µg/l),
des micropolluants (métaux,
pesticides, etc.) pourront
représenter un impact sur
les écosystèmes.
La qualité biologique des
cours d’eau s’apprécie
(notamment) en effectuant
des inventaires
d’organismes vivants :
poissons, invertébrés
aquatiques (insectes,
crustacés, mollusques,
vers), diatomées (micro-
algues recueillies sur des
rochers ou parois des
ouvrages).
La diversité de la flore
aquatique constitue
également un bon
indicateur.
Bonne qualité ???
Sur l’ensemble du bassin du
Beuvron plusieurs
démarches, études, ont
permis de recueillir de
l’information sur la qualité
des cours d’eau.
Notamment celle réalisée en
2005 par le Conseil général
de la Nièvre. Le bilan est le
suivant :
La qualité physico-
chimique de l'eau est
globalement bonne sur
l'ensemble du bassin sauf
sur le paramètre nitrates.
La qualité biologique, vue
au travers de l'étude des
invertébrés, est
globalement bonne mais
pourrait être excellente si
l'habitat n'était pas dégradé
(présence d'étangs, curage,
manque de ripisylve, ...).
La population piscicole
est quand à elle
déséquilibrée (voir page 6).
Au regard des obligations
liées à la directive
européenne le Beuvron et
ses principaux affluents
devraient respecter
l’objectif de « bon état » à
l’horizon 2015.
Pour quatre petits cours
d’eau cependant un report
des délais de 2015 à 2021
est nécessaire :
 le ru de la fontaine de
Creux,
 le ru de Taconnay,
 le ru de Trinay (affluents
du Beuvron) et
 le Paintrou (affluent du
Sauzay).
Plusieurs cours d’eau
n’atteindront pas le
« bon état » à l’horizon
2015. Le délai est
reporté à 2021.
Ici le Ru de Taconnay
Le philopotamidae est un
insecte de la famille des
trichoptères.
Sa présence est remarquée
sur le Beuvron, l’Arthel et la
Vaucreuse.
Il est cependant absent su
r
le Sauza
y
.

5
Carte de qualité des eaux du Beuvron
(hors Sauzay) Source : Conseil général de la Nièvre – Etude pour une meilleure
connaissance des eaux du Beuvron (2005)
A. Source Fontaine de Creux
B. Etang de Serres
C. Source lavoir Mhers
D. Source du Canard
E. Source de l'Arthel
F. Ru de Vaux - Thory
G. Lavoir de Thory
1. Rix
2. Moulin du Merle
3. Mazot
4. Beuvron D180
2
3
H. Source Chirotte
I. Jarnosse - Bourg des moulins
J. Vaucreuse D146
K. Corneau - Guipy
L. Source de la Vaucreuse
M. Source de la Jarnosse
4
5
6
8
7
Clamecy
Points nitrates
Points Réseau Beuvron
Cours d'eau
5. Arthel D 180
6. La Noue
7. Arthel D 5
8. Château de Brinon
1
A
B et C
D
EF
H
I
J
K
L
M
MOOX AZOT
NITR PHOS
IBGN
BEUVRON
Corneau
Jarnosse Vaucreuse
Vaux
Arthel
Canard
Etang de Serres
Ciseau
Fontaine de Creux
Chirotte
Brinon
St Révérien
Code Seq eau
Très bonne qualité
Bonne qualité
Qualité moyenne
Mauvaise qualité
Qualité médiocre
1,5 Km
Guipy
G
Mhers
Sources: BD carto - IGN CarThage
©©
Corvol d'Embernard
Arthel
Rix