Le financement des entreprises de l`Économie Sociale et Solidaire

Le nancement
des entreprises
de l’Économie Sociale
et Solidaire
Rapport de la commission
présidée par Frédéric Tiberghien

© ESS France - Mars 2017
Création et réalisation graphique : Paul Duflot
www.paulduflot.com

Le nancement des entreprises de l’économie sociale et solidaire
3
Sommaire
n Préface ........................................................ 5
n Synthèse ...................................................... 7
n Table des matières ......................................... 11
n Les missions de la commission ........................... 17
n Premières impressions .................................... 21
n Un modèle de nancement mouvant .................... 71
n Premières réponses ....................................... 87
n Pistes d’action et propositions ......................... 117
n Conclusion ................................................ 183
n Bibliographie ............................................. 187
n Annexes .................................................. 191
n Liste des sigles .......................................... 211
n ESS France ................................................ 217

Le nancement des entreprises de l’économie sociale et solidaire
5
Préface
J’ai le grand plaisir de vous présenter le rapport d’ESS
France sur le financement des entreprises de l’ESS.
Depuis notre création en octobre 2014, ce thème
est constamment revenu dans nos débats. Avec d’un
côté les représentants des grands réseaux nationaux et
des territoires qui trouvent qu’il est difficile de finan-
cer de nouveaux projets, surtout pour les TPE/PME
et, de l’autre, les acteurs ESS de la communauté ban-
caire qui nous alertent sur la difficulté de trouver de
bons projets.
Pour sortir de ce dilemme, le Conseil d’administra-
tion d’ESS France a décidé en octobre 2015 de créer
une commission, présidée par Frédéric Tiberghien, président de Finansol
et membre de notre conseil d’administration.
Le document que vous avez entre les mains est le fruit des travaux de cette
commission. Je tiens à remercier chacune et chacun de ses membres pour
la qualité du travail effectué, la haute tenue des discussions et des proposi-
tions qui en sont ressorties.
Je remercie tout particulièrement Frédéric Tiberghien pour l’animation
de cette commission et pour la rédaction de ce rapport, qui fera date et
devient, dès à présent, un document de référence que nous souhaitons
partager largement, notamment avec les membres du Conseil supérieur de
l’économie sociale et solidaire, mais aussi avec les pouvoirs publics, actuels
et futurs, afin de mettre en œuvre avec eux les meilleures solutions en ré-
ponse aux constats et aux propositions (pas moins de 97) que nous formu-
lons dans ce document. On verra que bon nombre des mesures proposées
incombent également aux fédérations et réseaux de l’ESS, aux financeurs
de l’ESS et à ESS France elle-même.
Nous avons pris conscience de ce que nous ne savons encore trop peu de
choses sur le financement des entreprises de l’ESS, faute d’études spéci-
Roger Belot
Président
d’ESS France