La responsabilité de l`hôpital en matière d`infections nosocomiales

Hélène OLIVIER - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique - 2001
Directeur d'hôpital
Dates du Jury : 11 et 12 décembre 2001
LA RESPONSABILITE DE L'HOPITAL
EN MATIERE
D'INFECTIONS NOSOCOMIALES
Hélène OLIVIER

Hélène OLIVIER - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique - 2001
REMERCIEMENTS
A Monsieur Philippe Roussel, Directeur du Centre Hospitalier du Mans,
A Monsieur Roland Cormier, Directeur du Plan et des Travaux au Centre Hospitalier du Mans,
Au Docteur Antoine Perrin, Président de la CME du Centre Hospitalier du Mans,
A Madame Chantal Le Priol, Présidente du CLIN du Centre Hospitalier du Mans,
Au Docteur Laurent Pidhorz, Vice-Président du CLIN du Centre Hospitalier du Mans,
A Monsieur Louis Omnès, Directeur de l’Hôpital Européen Georges Pompidou,
A Monsieur Yves Samson, Professeur à l’Ecole Nationale de la Santé Publique,
ainsi que toutes les autres personnes qui m’ont aidé dans l’élaboration de ce mémoire.

Hélène OLIVIER - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique - 2001
Sommaire
INTRODUCTION 1
PREMIÈRE PARTIE : LA MISE EN JEU DE LA RESPONSABILITÉ DE
L’HÔPITAL : UNE LOGIQUE DE RÉPARATION 4
Section 1 : La responsabilité civile de l’hôpital en matière d’infections nosocomiales 4
Paragraphe 1 : L’évolution de la jurisprudence vers une obligation de sécurité 5
1 - Les principes généraux de la responsabilité hospitalière 5
2 - Les hésitations en matière d'infections nosocomiales (de 1960 à 1988) 7
3 - La présomption de faute en matière d’infections nosocomiales (depuis 1988) 10
Paragraphe 2 : La réponse juridique à une demande sociale 15
1 - Une jurisprudence permettant l’indemnisation des victimes 16
2 - Les conséquences de cette jurisprudence pour l’hôpital 18
3 - Les perspectives d’évolution 21
Section 2 : Le recours à l’assurance 24
Paragraphe 1 : L'assurabilité des hôpitaux en péril 24
1 - Les contrats de responsabilité hospitalière 25
2 - L'évolution de l'assurance hospitalière 27
3 - Les conséquences sur les modalités d’assurance 31
Paragraphe 2 : La prévention des litiges 33
1 - La procédure en cas de réclamation 33
2 - Le règlement des conflits 37
3 - Le contentieux 41
DEUXIÈME PARTIE: LA LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES
: UNE LOGIQUE DE PRÉVENTION 44
Section 1 : La responsabilité pénale des acteurs 44
Paragraphe 1 : La responsabilité pénale des professionnels 45
1 - La mise en oeuvre de la responsabilité pénale 45
2 - La protection juridique 49
Paragraphe 2 : La responsabilité pénale de l'hôpital 50
1 - Les conditions particulières de la responsabilité pénale de l’hôpital 50
2 - La mise en oeuvre de la responsabilité pénale de l’hôpital 51

Hélène OLIVIER - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique - 2001
Section 2 - La sécurité sanitaire 53
Paragraphe 1 : La lutte contre les infections nosocomiales 53
1 - L’organisation nationale de lutte contre les infections nosocomiales 54
2 - La lutte contre les infections nosocomiales au sein des établissements 57
Paragraphe 2 : De la vigilance à la gestion des risques 61
1 - «L’infectiovigilance» 61
2 - La gestion des risques 64
Paragraphe 3 : Le principe de précaution 66
1 - Les dangers de l'application du principe de précaution dans le domaine de la santé 67
2 - L’exemple du risque lié aux légionelles 68
CONCLUSION 75

Hélène OLIVIER - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique - 2001
Liste des sigles utilisés
Actualité et dossier en SP : Actualité et dossier en santé publique
AJDA : Actualité Juridique de Droit Administratif
ANAES : Agence Nationale de l’Accréditation et d’Evaluation en Santé
AP-HP : Assistance Publique-Hôpitaux de Paris
Ass : Assemblée
BMR : Bactéries multirésistantes
CA : Cour d'Appel
CAA : Cour Administrative d'appel
Cahiers Hosp : Cahiers Hospitaliers
Cass civ : Cour de Cassation, chambre civile
CE : Conseil d'Etat
CH : Centre Hospitalier
CHR : Centre Hospitalier Régional
CHU : Centre Hospitalier Universitaire
Chron : Chronique
CME : Commission Médicale d’Etablissement
Concl. : Conclusions
CCLIN : Centre de Coordination de Lutte contre les Infections nosocomiales
CLI : Comité de Lutte contre l’Infection
CLIN : Comité de Lutte contre les Infections nosocomiales
CPAM :Caisse Primaire d’Assurance Maladie
CSSI : Commission du Service de Soins Infirmiers
CTIN : Comité Technique National de Lutte contre les Infections nosocomiales
DA : Droit Administratif
DHOS : Direction de l’Hospitalisation et de l’Organisation des Soins
DIM : Département d’Information Médicale
DNA : Dotation Non Affectée
DRASS : Direction Régionale d’Action Sanitaire et Sociale
DS : Décision Santé
ETP : Equivalent Temps Plein
Etudes Hosp : Les Etudes Hospitalières
GAMM : Groupe des Assurances Mutuelles Médicales
HEGP : Hôpital Européen Georges Pompidou