Le Mécanisme de Développement Propre du Protocole de Kyoto

Université lumière Lyon 2
Institut d'Études Politiques de Lyon
Le Mécanisme de Développement Propre
du Protocole de Kyoto
Le mécanisme de développement propre peut-
il remplir simultanément les objectifs de lutte
contre le changement climatique et de promotion
du développement durable des pays en voie de
développement ?
BOUQUET Vincent
Diplôme de l'Institut d'Études Politiques de Lyon
Séminaire d'économie du développement durabl
Sous la direction de Lahsen Abdelmalki
Soutenu le 3 septembre 2009
Avec pour jury messieurs Lahsen Abdelmalki et P. Laurent

Table des matières
Remerciements . . 5
Introduction . . 6
Chapitre 1: Présentation du Mécanisme de développement propre dans son contexte . . 9
Première section: Le réchauffement climatique . . 9
1) État des lieux . . 10
2 ) Les conséquences du réchauffement climatique . . 11
3) Les principaux responsables du réchauffement climatique . . 13
Deuxième section: La gouvernance internationale sur le climat . . 15
1) La convention cadre des Nations Unies sur les changements climatiques . . 15
2) Le Protocole de Kyoto . . 16
3) Les mécanismes de flexibilité du Protocole de Kyoto . . 18
Troisième section : Les modalités du mécanisme de développement propre . . 20
1) L'additionnalité . . 21
2) Le cycle des projets MDP . . 21
3) Les acheteurs des crédits carbone générés par le MDP . . 22
Chapitre 2: Le Mécanisme de développement propre remplit-il efficacement l'objectif de
lutte contre le changement climatique ? . . 23
Première section: Le MDP participe à l'engagement des pays développés et des PED dans
la lutte contre le réchauffement climatique . . 23
1) Le MDP participe à l'engagement des pays de l'Annexe B dans la lutte contre le
réchauffement climatique . . 24
2) Le MDP participe à l'engagement des PED dans la lutte contre le réchauffement
climatique . . 26
Deuxième section: Le MDP désincite relativement les pays développés à « décarboniser »
leur économie, et il a une portée limitée . . 27
1) Le MDP désincite les pays développés à adopter des mesures domestiques
suffisantes pour combattre le réchauffement climatique . . 27
2) Le MDP gaspille les investissements nécessaires pour lutter contre le
réchauffement climatique . . 29
3) Une additionnalité douteuse . . 30
4) Un engorgement administratif et une portée limitée . . 30
Chapitre 3: Le Mécanisme de développement propre remplit-il efficacement l'objectif de
promotion du développement durable des pays en voie de développement ? . . 33
Première section: Le MDP comme source d'investissement et de bénéfices
environnementaux . . 33
1) De nouveaux flux d'investissements dans les PED . . 34
2) Une amélioration de l'environnement local et une préservation des ressources
locales . . 36
3) Des conditions favorables pour les PMA . . 36
4) Le MDP participe au financement d'un fond d'adaptation contre les changements
climatiques . . 37
Deuxième section : Le MDP favorise les pays émergents, met en compétition les PED, et
nuit à la position future des PED dans les négociations de la CCNUCC . . 37
1) Le MDP ne concerne que quasi exclusivement les pays émergents . . 38

2) La mises en compétition des PED pour attirer les projets MDP  : une course au
moins-disant en matière de développement durable . . 39
3) Le MDP affaiblit la position des PED dans les négociations futures dans le cadre
de la Convention climat . . 40
Chapitre 4 : Comment le Mécanisme de développement propre peut-il simultanément
remplir les objectifs de lutte contre le changement climatique et de développement
durable ? . . 42
Première section: Deux objectifs qui tendent à s'opposer ? . . 42
1) Deux objectifs qui tendent globalement à s'opposer . . 42
2) Dans certains cas particuliers ces deux objectifs ne s'opposent pas . . 44
Deuxième section : Les solutions possibles . . 45
1) Réformer et durcir le MDP . . 45
2) Agir par delà le MDP . . 48
Conclusion . . 50
Annexes . . 52
Annexe 1 : Glossaire . . 52
Annexe 2: Infographie complémentaire . . 54
Annexe 3 : Article 12 du Protocole de Kyoto relatif au Mécanisme de développement
propre . . 58
Annexe 4 : Le rôle clef de l'Union Européenne dans le Mécanisme de développement
propre . . 59
Bibliographie . . 62
Ouvrages . . 62
Sites Internet . . 63

Remerciements
BOUQUET Vincent_2008 5
Remerciements
Je tiens à remercier Mr Abdelmalki pour m'avoir accueilli dans son séminaire d'économie du
développement durable et pour m'avoir encadré au cours de l'élaboration de mon mémoire.
Je tiens également à remercier l'ensemble des auteurs cités dans ce mémoire sans qui mon
travail n'eut été possible.
Merci aussi à mes parents qui m'ont soutenu matériellement tout au long de mes études, et qui
n'ont jamais été avares de bons conseils.