RÉSUMÉ DU PROSPECTUS DE BASE Les résumés sont

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RÉSUMÉ DU PROSPECTUS DE BASE
Les résumés sont constitués d'éléments d'information dont la communication est requise dénommés
"Eléments". Ces éléments sont numérotés dans les sections A - E (A.1 - E.7).
Le présent résumé contient l'ensemble des Eléments qui doivent être inclus dans un résumé pour ce
type de titres et d'Emetteur. L'insertion de certains Eléments n'étant pas obligatoire, il est possible
qu'il y ait des sauts de la numérotation dans la séquence des Eléments.
Même si l'insertion dans le résumé d'un Elément peut être requise en raison du type des titres et
d'Emetteur, il est possible qu'aucune information pertinente ne puisse être donnée concernant cet
Elément. Dans ce cas, une brève description de l'Elément est insérée dans le résumé accompagnée de
la mention "sans objet".
Les mots et expressions définies dans les "Modalités des Titres" ci-après ou ailleurs dans le présent
Prospectus de Base ont la même signification dans ce Résumé.
Section A – Introduction et avertissements
A.1 Introduction : Le présent résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus
de Base et toute décision d'investir dans les Titres doit être fondée sur
un examen exhaustif du Prospectus de Base par l'investisseur.
Lorsqu’une action concernant l’information contenue dans le
Prospectus de Base est intentée devant un tribunal, l'investisseur
peut, selon la législation nationale des États membres, avoir à
supporter les frais de traduction du prospectus avant le début de la
procédure judiciaire. Une responsabilité civile n'est attribuée qu'aux
personnes qui ont présenté le résumé, y compris sa traduction, mais
uniquement si le contenu du résumé est trompeur, inexact ou
contradictoire par rapport aux autres parties du Prospectus de Base
ou s'il ne fournit pas, lu en combinaison avec les autres parties du
Prospectus de Base, les informations clés permettant d’aider les
investisseurs lorsqu'ils envisagent d'investir dans ces titres.
A.2 Consentement : Certaines Tranches de Titres avec une valeur nominale unitaire
inférieure à 100.000 euros (ou son équivalent dans une autre devise)
peuvent être émises dans des circonstances où il n'existe pas de
dérogation à l'obligation de publier un prospectus en application de la
Directive Prospectus. Une telle offre est désignée comme étant une
"Offre Publique".
Non applicable; les Titres sont émis pour des valeurs nominales
unitaires d'au moins 100.000 euros (ou son équivalent dans une autre
devise)./L'Émetteur consent à l'utilisation de ce Prospectus de Base
dans le cadre d'une Offre Publique de Titres par un intermédiaire
financier autorisé à faire de telles offres conformément à la Directive
Marchés d'Instruments Financiers (Directive 2004/39/CE) (un
"Établissement Autorisé") sur la base suivante : (a) l'Offre Publique
concernée doit avoir lieu durant la période de et inclus [
] à et exclu
[
] (la "Période d'Offre") en [
] [et [
]] (la ou les "Juridiction(s)
Offre Publique") et (b) l'Établissement Autorisé concerné doit avoir
accepté les Conditions de l'Établissement Autorisé [et satisfaire les
conditions supplémentaires suivantes : [
]]./L'Émetteur consent à
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l'utilisation de ce Prospectus de Base en lien avec une Offre Publique
de Titres par [
] (un "Établissement Autorisé") sur la base suivante :
(a) l'Offre Publique concernée doit avoir lieu pendant la période de et
incluant [
] à mais excluant [
] (la "Période d'Offre") en [
] [et [
]]
(la ou les "Juridiction(s) d'Offre Publique") et (b) l'Établissement
Autorisé concerné doit avoir accepté les Conditions de
l'Établissement Autorisé [et satisfaire les conditions supplémentaires
suivantes : [
]].
Section B – Emetteurs et Garant
B.1 Raison sociale des
Émetteurs :
Nordea Bank AB (Publ) ("NBAB")
Nordea Bank Finland Plc ("NBF")
Nom commercial
des Émetteurs :
Nordea
B.2 Siège social et
forme juridique
des Émetteurs :
NBAB est une société anonyme (public limited liability company)
immatriculée sous le numéro 516406-0120. Son siège social est situé
à Stockholm, à l’adresse suivante : Smålandsgatan 17, 105 71
Stockholm. NBAB est régie principalement par la Loi suédoise sur les
sociétés et à la Loi suédoise sur les activités bancaires et financières.
NBF est une société à responsabilité limitée (limited liability
company) de droit finlandais, immatriculée au registre du commerce
sous le numéro 1680235-8. Le siège de NBF est situé à Helsinki, à
l’adresse suivante : Aleksanterinkatu 36 B, 00100 Helsinki, Finlande.
NBF est une société à responsabilité limitée soumise principalement à
la Loi finlandaise sur les sociétés et à la Loi finlandaise relative aux
Banques commerciales et autres établissements de crédit.
B.4b Tendances : Sans objet. Il n'existe aucune tendance claire affectant les Émetteurs
ou les marchés sur lesquels ils opèrent.
B.5 Le Groupe : NBAB est la société mère du Groupe Nordea. Le Groupe Nordea est
un grand groupe de services financiers du marché scandinave
(Danemark, Finlande, Norvège et Suède). Il est également présent en
Russie, dans les pays baltes et au Luxembourg et a ouvert des
succursales dans d’autres pays. Les trois principales filiales de NBAB
sont Nordea Bank Danemark A/S au Danemark, NBF en Finlande et
Nordea Bank Norge ASA en Norvège.
La structure organisationnelle du Groupe Nordea est construite autour
de trois principaux secteurs d’activité : la banque de détail (Retail
Banking), la banque de gros (Wholesale Banking) et la gestion de
patrimoine (Wealth Management). Le siège principal du Groupe
(Group Corporate Centre) et la gestion des risques du Groupe (Group
Risk Management) sont les deux autres piliers de l'organisation du
Groupe Nordea. Le secteur d'activité de la banque de détail (Retail
Banking) est chargé des relations clients avec les ménages mais aussi
les grandes, moyennes et petites entreprises des pays nordiques et
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baltes. Le secteur d'activité de la banque de gros (Wholesale Banking)
fournit des services et des solutions financières aux entreprises
clientes les plus importantes et aux clients institutionnels du Groupe
Nordea. Le secteur d'activité de la gestion de patrimoine (Wealth
Management) fournit des produits et solutions d'investissement,
d'épargne et de gestion du risque. Ce secteur d'activité gère les actifs
des clients du Groupe Nordea, fournit un service de planification
patrimoniale et donne des conseils en investissement aux particuliers
haut-de-gamme et aux investisseurs institutionnels.
Au 30 septembre 2014, l’actif total du Groupe Nordea s’élevait à 669
milliards EUR, et ses fonds propres de type « tier 1 » s’élevaient à
25,5 milliards EUR. Il était également le plus grand gérant d’actifs
basé dans les pays scandinaves, avec 254,5 milliards EUR d’actifs
sous gestion.
B.9 Prévision et
estimation de
bénéfice :
Sans objet. Les Émetteurs ne communiquent pas de prévision ou
d’estimation des bénéfices dans le Prospectus de Base.
B.10 Réserves du
Rapport d'Audit : Sans objet. Aucune réserve n’est formulée dans les rapports d’audit
des Émetteurs.
B.12 Informations
financières
historiques clés
sélectionnées :
Les tableaux ci-après présentent une synthèse de certaines
informations financières provenant des états financiers consolidés et
audités des Émetteurs pour l’exercice clos le 31 décembre 2013 et les
états financiers consolidés et non vérifiés pour la période de neuf
mois s'achevant au 30 septembre 2014 (pour NBAB) ou pour le
semestre clos au 30 juin 2014 (pour NBF), joints en annexes à ce
Prospectus de Base, ainsi que des rapports des commissaires aux
comptes et des notes annexes auxdits états financiers.
NBAB – Principales informations financières sélectionnées :
Exercice clos au 31
décembre
Période de neuf mois
s'achevant au 30
septembre
2013 2012 2014 2013
(en millions EUR)
Compte de résultat
Résultat d’exploitation total 9.891 9.998 7.711 7.422
Pertes sur prêts .........................................
.
-735 -895 -405 -555
Résultat net de la période .........................
.
3.116 3.126 2.455 2.343
Bilan
Total actif .................................................
.
630.434 668.178 668.720 625.826
Total passif ...............................................
.
601.225 640.173 638.934 597.194
Total fonds propres ..................................
.
29.209 28.005 29.786 28.632
Total passif et fonds propres ....................
.
630.434 668.178 668.720 625.826
Tableau des flux de trésorerie
Flux de trésorerie résultant des
activités d’exploitation, avant variation
de l’actif et du passif d’exploitation ........
.
7.607 6.633 8.899 5.979
Flux de trésorerie résultant des
activités d’exploitation ............................
.
6.315 19.754 -14.721 -4.310
Flux de trésorerie résultant des
activités d’investissement ........................
.
572 774 2.950 586
Flux de trésorerie résultant des
activités de financement ..........................
-1.927 -170 -1.032 -1.911
Flux de trésorerie de la période ...............
.
4.960 20.358 -12.803 -5.635
4
Variation ..................................................
.
4.960 20.358 -12.803 -5.635
NBF – Principales informations financières sélectionnées :
Groupe
Exercice clos au 31
décembre Semestre clos au 30
juin
2013 2012 2014 2013
(en millions EUR)
Compte de résultat
Résultat d’exploitation total ..............
.
2.224 2.824 1.219 1.122
Résultat net de la période ..................
.
828 1.181 506 418
Bilan
Total actif ...........................................
.
304.761 335.461 317.523 306.598
Total passif ........................................
.
295.247 326.244 308.308 297.553
Total fonds propres ............................
.
9.514 9.217 9.215 9.045
Total passif et fonds propres .............
.
304.761 335.461 317.523 306.598
Tableau des flux de trésorerie
Flux de trésorerie résultant des
activités d’exploitation, avant
variation de l’actif et du passif
d’exploitation .....................................
.
1.489 -440 1.217 1.023
Flux de trésorerie résultant des
activités d’exploitation ......................
.
5.686 18.719 -10.857 -164
Flux de trésorerie résultant des
activités d’investissement ..................
.
85 333 1,603 -2
Flux de trésorerie résultant des
activités de financement ....................
.
-615 -3.526 -767 -678
Flux de trésorerie de la période .........
.
5.156 15.526 -10.021 -844
Variation ............................................
.
5.156 15.526 -10.021 -844
Aucun changement significatif défavorable n’est intervenu dans le
cadre normal de l’activité de NBAB ou de NBF depuis le 31
décembre 2013, date de publication de leurs derniers états financiers
audités, ni n’a eu d’impact sur leur situation.
Aucun changement significatif n’a eu d’impact sur la situation
financière ou commerciale de NBAB ou NBF depuis le 30 septembre
2014 (pour NBAB) ou 30 juin 2014 (pour NBF), date de publication
de leurs derniers états financiers non vérifiés publiés.
B.13 Événements
récents : Sans objet pour les Émetteurs. Aucun événement récent propre à l’un
ou l’autre des Émetteurs et revêtant une importance dans le cadre de
l’évaluation de la solvabilité de l’Émetteur concerné n’est intervenu
depuis la date des derniers états financiers publiés audités ou non
vérifiés des Émetteurs.
B.14 Dépendance à
l'égard des autres
entités du groupe :
Sans objet. Ni NBAB, ni NBF, ne dépendent d’autres entités du
Groupe Nordea.
B.15 Principales
activités des
Émetteurs et du
La structure organisationnelle du Groupe Nordea est construite autour
de trois principaux secteurs d’activité : la banque de détail (Retail
Banking), la banque de gros (Wholesale Banking) et la gestion de
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Garant : patrimoine (Wealth Management). Outre ces domaines d’activité, le
Groupe Nordea comprend les deux fonctions Groupe suivantes :
Siège principal du Groupe (Group Corporate Centre) et Gestion des
risques du Groupe (Group Risk Management).
NBAB réalise des opérations bancaires en Suède, dans le cadre de
l’organisation commerciale du Groupe Nordea. NBAB développe et
commercialise des produits et des services financiers destinés aux
particuliers, aux professionnels, mais aussi au secteur public.
NBF réalise des opérations bancaires en Finlande en qualité de
membre du Groupe Nordea, et ses opérations sont totalement
intégrées aux opérations du Groupe Nordea. NBF est titulaire d’une
licence l’autorisant à réaliser des opérations bancaires, conformément
aux dispositions de la Loi finlandaise relative aux Établissements de
crédit.
B.16 Contrôle : Sans objet. À la connaissance de NBAB, le Groupe Nordea n’est pas
directement ou indirectement détenu ou contrôlé par une personne ou
un groupe de personne agissant ensemble. NBF est une filiale directe
à 100 % de NBAB.
B.17 Notations
attribuées à
l'Émetteur ou à ses
Titres de
Créance :
À la date du présent Prospectus de Base, les agences de notation ont
attribué les notes suivantes à la dette senior à long terme de chacun
des Émetteurs :
Moody’s Investors Service Limited : Aa31
Standard & Poor’s Credit Market Services Europe Limited :
AA-2
Fitch Ratings Limited : AA-
DBRS Ratings Limited : AA
Les notations de crédit des Émetteurs ne reflètent pas toujours le
risque lié aux Titres émis en vertu du Programme.
Les Titres devant être émis n’ont pas été notés
Section C - Les Titres
C.1 Nature et
catégorie des
Titres :
Émission par Souches : Les Titres sont émis par Souches (ci-après,
individuellement, une "Souche") et les Titres de chaque Souche
seront soumis à des modalités identiques (à l’exception de leur prix
d’émission, de leur date d’émission et de la date de début de la
période d’intérêts, qui pourront ne pas être identiques), en termes de
devises, de valeur nominale, d’intérêts, d’échéance ou autre. Il est
précisé toutefois que les Titres d’une Souche peuvent être au porteur
ou nominatifs. D’autres Tranches de Titres (ci-après,
individuellement, une "Tranche") peuvent être émises dans le cadre

1Perspectivenégative
2Perspectivenégative
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