Réunion du bureau le 13 octobre 2009
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Coupe du Pétrole de Voile Cahier des Charges de la Compétition Sommaire 1. Préambule ...................................................................................................................................................................2 2. Désignation de la compétition ............................................................................................................................2 3. Type de compétition ...............................................................................................................................................2 4. Nombre de bateaux et tirage au sort ................................................................................................................2 5. Eligibilité des entreprises ou écoles participantes .....................................................................................3 6. Entités agrées pour inscrire un équipage à la Coupe au nom d’une entreprise ou école ...........3 7. Désignation des bateaux........................................................................................................................................3 8. Constitution des équipages ..................................................................................................................................3 9. Règle de classement entre entreprises « éligibles » et « invités » ........................................................4 10. Programme Prévisionnel des Régates .............................................................................................................4 11. Manche Spéciale et Prix du Président ..............................................................................................................5 12. Instructions de Course ...........................................................................................................................................5 13. Sécurité et respect de environnement.............................................................................................................5 14. Convivialité et sportivité .......................................................................................................................................6 15. Réclamations, réparations, Jury .........................................................................................................................6 16. Assurances ..................................................................................................................................................................6 17. Permis, licences et certificats médicaux .........................................................................................................7 18. Constitution du Corps Arbitral ...........................................................................................................................7 19. Autopromotion, mécénat et publicité ..............................................................................................................7 20. Gréement, équipements et jeu de voile ...........................................................................................................7 21. Langue officielle ........................................................................................................................................................7 ACPV http://acpvoile.googlepages.com Siège social: ACPV - S/C Interdevelop – 15 rue Royale – 75008 Paris Association loi 1901 Version 2 page 1/8 Coupe du Pétrole de Voile Cahier des Charges de la Compétition 1. Préambule Le but de l’ACPV (Association Coupe du Pétrole de Voile) est de faire de la Coupe du Pétrole de Voile un grand moment à la fois sportif, d’échanges et de convivialité, en promouvant la sécurité, le respect de l’environnement et l’esprit de sportivité. L’ACPV a élaboré le présent « Cahier des Charges de la Compétition » pour préciser l’esprit, les règles principales et les lignes directrices qu’elle souhaite voir respecter dans l’organisation de la Coupe, en continuité des éditions antérieures. Ce cahier des charges s’adresse donc en premier au Comité de Course organisateur de l’édition afin de servir de base à l’élaboration des Instructions de Courses et à la communication lors des briefings. Il peut être communiqué éventuellement à d’autres prestataires comme le club d’accueil, le loueur des bateaux, etc. Ces tiers sont invités à faire part au bureau de toutes remarques qu’ils jugeront utiles afin que le Bureau puisse faire évoluer ce Cahier des Charges au bénéfice des éditions futures de la Coupe. Le présent Cahier des Charges n’est pas communiqué aux équipages. Ceux-ci recevront les informations qui les concernent via le Dossier Skipper préparé par le bureau et les Instructions de Course préparées par le Comité de Course. 2. Désignation de la compétition La compétition (nommée ici par « la Coupe ») porte officiellement le nom de « Coupe du Pétrole de Voile » ce qui peut être verbalement raccourci en « Coupe du Pétrole ». Elle est représentée par le logo figurant sur le présent document. L’utilisation de ce logo par des tiers est soumise à l’approbation de l’Association ACPV. L’acronyme ACPV désigne l’Association organisatrice de la Coupe du Pétrole de Voile et non la Coupe ellemême. On évitera donc de désigner la compétition par « coupe ACPV ». 3. Type de compétition La Coupe est une compétition de voile corporative courue sur bateaux habitables suivant les règles de la Fédération Française de Voile (ou les règles ISAF si courue à l’étranger). Les voiliers sont sélectionnés et réservés par l’Association qui s’efforce de rassembler une flotte, aussi homogène que possible, de bateaux de préférence monotype et munis de spinnakers. 4. Nombre de bateaux et tirage au sort L’objectif du bureau est de rassembler entre 15 et 25 bateaux participants. Les bateaux réservés par l’association pour être loués par les équipages sont affectés par tirage au sort effectué dans les semaines qui précédent la Coupe. La liste est alors communiquée aux équipages, au loueur, au club organisateur et au président du Comité pour leur faciliter la préparation de l’événement. ACPV http://acpvoile.googlepages.com Siège social: ACPV - S/C Interdevelop – 15 rue Royale – 75008 Paris Association loi 1901 Version 2 page 2/8 Coupe du Pétrole de Voile Cahier des Charges de la Compétition 5. Eligibilité des entreprises ou écoles participantes De façon à préserver le caractère de coupe corporative l’Association a défini des règles d’éligibilité des entreprises dans son règlement intérieur. Il y est précisé que la Coupe est ouverte « aux entreprises françaises ou d’autres nationalités œuvrant principalement dans le domaine pétrolier ou gazier ». Il y est précisé que le bureau de l’Association peut cependant décider «d’accueillir un nombre limité de sociétés œuvrant dans d’autres domaines de l’énergie » ou « des écoles supérieures ou universités présentant un cursus spécifique dédié aux besoins des entreprises du domaine pétrolier ou gazier ». Le Bureau de l’association et non le Comité de course a la charge de vérifier l’éligibilité des entreprises et à désigner les entreprises ou écoles « invitées ». Des entreprises peuvent se regrouper pour constituer un équipage commun. 6. Entités agréées pour inscrire un équipage à la Coupe au nom d’une entreprise ou d’une école Seules les entités suivantes sont agrées pour inscrire un équipage au nom d’une entreprise ou d’une école : L’entreprise ou l’école elle-même (représentée par un mandataire légal), Un représentant du Comité d’Entreprise, Un représentant d’une organisation sportive dont les membres sont exclusivement des salariés et retraités de l’entreprise (et leurs ayant droits), Un représentant d’une organisation sportive de l’école. Une association sportive inter-entreprises ou inter-écoles peut inscrire un bateau à la condition que les entreprises ou écoles concernées soient en grande majorité « éligibles » au sens du paragraphe précédent (décision à la discrétion du Bureau). 7. Désignation des bateaux Les bateaux sont désignés par le nom de l’entreprise participante (telle que précisée au moment de l’inscription) et par le N° du cagnard fourni par l’Association. On évitera d’utiliser le numéro du bateau du loueur, le numéro de voile, le nom du bateau donné par le loueur ou tout nom à caractère commercial (partenaire, sponsor, etc.). Si un bateau est présenté par un regroupement de plusieurs entreprises ou écoles le nom sera soit celui du regroupement soit celui de l’entreprise ou école majoritaire, aux choix des participants. Dans la suite du texte le mot « entreprise » doit être compris comme entreprise, groupement d’entreprises, école ou groupement d’écoles. Si un bateau est présenté par une association sportive inter-entreprises le nom pourra comporter le nom de l’association et ou des entreprises concernées, au choix des participants. ACPV http://acpvoile.googlepages.com Siège social: ACPV - S/C Interdevelop – 15 rue Royale – 75008 Paris Association loi 1901 Version 2 page 3/8 Coupe du Pétrole de Voile Cahier des Charges de la Compétition 8. Constitution des équipages Chaque équipage doit être constitué majoritairement d’employés de l’entreprise qui a engagé le bateau. Il peut être fait appel minoritairement à des conjoints, des ascendants, des descendants majeurs voir éventuellement à des relations pour compléter l’équipage, mais à l’exclusion de professionnels de la régate en voile et de régatiers rémunérés. Le Bureau de l’association et non le Comité de course a la charge de vérifier avant la course que la constitution des équipages respecte bien ces critères. Cela ne pourra constituer un critère de disqualification par le Comité pendant la course elle-même. Si le Bureau vient à constater que cette règle a été manifestement enfreinte il pourra déclasser le bateau concerné de la catégorie « éligible » à celle d’« invité » ; autrement dit, il pourra empêcher celui-ci de gagner le trophée et d’être qualifié au championnat de France. Le Bureau détermine avant la Compétition un nombre d’équipiers par bateau, mais accepte des inscriptions surnuméraires. Les concurrents peuvent assurer à leur convenance la rotation des équipiers mais en respectant le nombre défini d’équipiers à chaque manche. Il est toléré que des manches soient courues avec un équipier de moins en cas d’empêchement mais pas avec un équipier de plus. Dans un esprit de convivialité un équipier surnuméraire peut compléter ponctuellement l’équipage d’un autre bateau sans que cela soit un motif de disqualification. 9. Règle de classement entre entreprises « éligibles » et « invités » Les entreprises « éligibles » et « invitées » courent ensemble sans distinction et font l’objet d’un classement unique établi par le Comité. La seule différence entre les deux catégories est que seule une entreprise « éligible » peut, en cas de victoire, être détentrice pour un an du trophée « Coupe du Pétrole de Voile» (voir Annexe 1). Seule une entreprise « éligible » peut également être qualifiée lors de la Coupe pour participer au Championnat de France des Entreprises. 10. Programme Prévisionnel des Régates En respectant le présent Cahier des Charges et le programme général de la Compétition défini par le Bureau, le Comité a la charge de proposer au Bureau un Programme Prévisionnel des Régates visant à un faire courir entre 2 à 4 manches par jour. Il doit assurer une bonne proportion entre les régates tactiques entre bouées et les parcours côtiers avec typiquement un rapport 2/3 - 1/3. Le programme inclut a priori un « Prix du Président» et une « Manche Spéciale » explicités au paragraphe suivant. Le Programme Prévisionnel des Régates n’est pas communiqué aux concurrents. Il ne se substitue donc pas aux supports usuels de communication du Comité vers les concurrents que sont les Instructions de Course, les Avis aux Concurrents et les briefings quotidiens. Sauf accord préalable particulier, le classement est fait par addition des points de chaque manche hors « Manche Spéciale », sans pondération et en procédant à l’élimination de la ou des deux plus mauvaises manches, selon les règles de la FFV. ACPV http://acpvoile.googlepages.com Siège social: ACPV - S/C Interdevelop – 15 rue Royale – 75008 Paris Association loi 1901 Version 2 page 4/8 Coupe du Pétrole de Voile Cahier des Charges de la Compétition 11. Manche Spéciale et Prix du Président La « Manche Spéciale » est courue hors classement général lors de la dernière journée et pour autant qu’un nombre suffisant de manches ont été effectuées (selon décision commune Bureau / Comité). Les règles applicables à cette « Manche Spéciale » sont définies par le Bureau, sans forcément respecter le cadre strict des régates FFV. Cette « Manche Spéciale » peut même éventuellement être une épreuve d’une autre nature qu’une régate de voile... Le « Prix du Président» récompense le vainqueur de la manche préalablement désignée par le Bureau pour son caractère particulier. Il peut s’agir par exemple d’un parcours côtier remarquable ou d’une manche de nuit. Le Bureau se réserve la possibilité de changer la manche sur laquelle portera ce « Prix du Président » si les circonstances de la compétition le requièrent. Dans le cas général cette manche compte dans le classement comme les autres manches et sans pondération particulière. Mais au cas où le « Prix du Président » et la « Manche Spéciale » sont confondus en une seule épreuve, elle est alors hors classement. 12. Instructions de Course Le Comité de course a la charge d’élaborer les Instructions de Course et de les soumettre pour commentaires au Bureau dans les semaines qui précèdent la Coupe. Il s’assure de la compatibilité des Instructions avec les règles FFV. Il informe le Bureau si des clauses du présent Cahier des Charges lui semblent incompatibles avec les règles FFV. Les Instructions de Course doivent contenir un programme des courses rédigé de façon à laisser au Comité toute flexibilité pour pouvoir l’adapter en fonction des conditions météo et autres aléas. Elles sont communiquées aux concurrents au plus tard lors de la chaine d’inscription. Une fois communiquées aux concurrents les Instructions de Course sont de facto le seul document de référence pour la Coupe. Toute référence au présent Cahier des Charges ou au Programme Prévisionnel des Régates est sans valeur. Le Bureau et le Comité se réunissent chaque jour après les régates ou avant le briefing du matin pour discuter du déroulement de la Coupe et s’accorder en particulier sur le programme prévisionnel des régates de la journée. Le Comité ne doit pas lors de ces échanges donner aux membres du Bureau qui sont aussi régatiers des informations qui leur donneraient un avantage sur les autres compétiteurs. Le Comité reste ensuite évidemment souverain dans toutes ses décisions concernant l’organisation effective des régates pendant la journée. 13. Sécurité et respect de environnement La sécurité et le respect de l’environnement font partie des valeurs que le Bureau cherche à promouvoir. Dans cet esprit il souhaite que le Comité impose le port du harnais de sécurité dès que les conditions météorologiques le requièrent et après la tombée de la nuit. La responsabilité des chefs de bords en termes de sécurité et de respect de l’environnement sera rappelée lors des briefings, en insistant sur le fait que le chef de bord est seul responsable pour prendre ou de ne pas prendre le départ des régates, étant in fine responsable de la sécurité de son équipage. Concernant l’environnement le Bureau souhaite qu’une clause de pénalité soit prévue pour sanctionner les rejets de détritus. ACPV http://acpvoile.googlepages.com Siège social: ACPV - S/C Interdevelop – 15 rue Royale – 75008 Paris Association loi 1901 Version 2 page 5/8 Coupe du Pétrole de Voile Cahier des Charges de la Compétition 14. Convivialité et sportivité Le Bureau veut promouvoir un esprit de sportivité et de convivialité. Pour ce faire il souhaite que les concurrents soient invités : à respecter les règles de régates, à pratiquer la réparation dès qu’une faute a été commise (selon règles FFV), à éviter les abordages, à héler un concurrent fautif pour l’inviter à réparer (directement ou par VHF), à ne porter réclamation que dans les cas de faute flagrante non réparée (notamment si un abordage avec dégâts a eu lieu). 15. Réclamations, réparations, Jury Un Comité de Réclamation indépendant (ou Jury) est – conformément aux règles FFV – désigné pour juger des réclamations éventuelles. Par dérogation aux règles FFV une réclamation est acceptable sans que le concurrent ait porté le pavillon B au moment de l’événement mais sous réserve que le concurrent ait : - invité le concurrent adverse à réparer, - notifié de son intention de réclamer au moment des faits, - déposé sa réclamation auprès du Jury dans la demi-heure suivant l’arrivée au port du dernier concurrent. 16. Assurances a. Assurance responsabilité civile du chef de bord Le bureau demande que chaque équipage puisse justifier lors de la chaine d’inscription d’une assurance chef de bord responsabilité civile. Le bureau recommande fortement que le chef de bord soit muni d’une licence annuelle FFV et souscrive à l’assurance chef de bord proposée par la FFV. b. Assurance du bateau Le bureau demande au loueur lors de la réservation des bateaux de préciser les conditions d’assurance qui seront applicables. Il demande que celui-ci fournisse aux chefs de bord l’attestation d’assurance du bateau qui lui est loué. Il appartient à chaque chef de bord de vérifier que ces conditions s’assurance lui conviennent bien et de souscrire une assurance complémentaire le cas échéant. c. Assurance complémentaire Le bureau laisse à chaque chef de bord équipage l’initiative de souscrire ou non une assurance complémentaire, typiquement une assurance rachat de franchise. ACPV http://acpvoile.googlepages.com Siège social: ACPV - S/C Interdevelop – 15 rue Royale – 75008 Paris Association loi 1901 Version 2 page 6/8 Coupe du Pétrole de Voile Cahier des Charges de la Compétition 17. Permis, licences et certificats médicaux Conformément à la législation en vigueur en France il n’est pas demandé de permis bateau ni de Certificat Retreint de Radiotélégraphiste. Le Bureau recommande qu’au moins le chef de bord soit muni d’une licence FFV annuelle pour la raison exposée au paragraphe précédent. Tous les membres doivent être munis soit d’une licence annuelle soit d’une licence temporaire FFV valable à la date de la régate et accompagnée d’un certificat médical d’aptitude à la voile en compétition de moins d’un an. Les participants munis d’une licence émise par une fédération de voile reconnue par l’ISAF peuvent être dispensés de licence annuelle ou temporaire FFV. Le Bureau s’assure avant la régate que tous les participants sont munis d’une licence en cours de validité, visée par un médecin ou accompagnée par un certificat médical. L’absence de licence annuelle avec certificat médical ou de licence temporaire étant dérogatoire aux règles de la FFV est motif de disqualification. Si la Coupe se court hors de France, le Bureau / Le Comité adapteront les règles ci-dessus en fonction des exigences locales régissant une telle compétition de voile. 18. Constitution du Corps Arbitral La composition du Corps Arbitral est précisée dans les Instructions de Course. Outre le Président, le Corps Arbitral est constitué de personnes appartenant normalement au club organisateur. Il ne doit pas, pour raison d’indépendance, inclure des membres du Bureau, des membres de l’ACPV, ni des personnes travaillant pour le loueur ou pour d’autres sociétés partenaires ou prestataires de la Coupe (sauf accord express entre Bureau et Comité). 19. Autopromotion, mécénat et publicité La publicité pour l’autopromotion ou la promotion d’un mécène sont autorisés dans la limite des règles édictées par la FFV (ou ISAF à l’étranger). Le nom du mécène ne peut pas se substituer au nom de l’entreprise participante pour la désignation du bateau. Les concurrents restent responsables de l’obtention de l’autorisation du port de publicité et du paiement des droits éventuels y afférant. 20. Gréement, équipements et jeu de voile Les concurrents ne doivent utiliser lors des régates que le gréement, les équipements et le jeu de voile loués avec le bateau par l’intermédiaire de l’ACPV. Cette restriction ne porte pas sur les appareils de sécurité ni sur les appareils de navigation portatifs. Nota : Si le Comité et le bureau s’accordaient pour autoriser par exception et lors de certaines manches une voile qui n’est pas dans le jeu de celles fournies avec le bateau (par exemple un spi portant publicité) les bateaux concernés devraient apporter la preuve de conformité de la voile à la jauge et s’abstenir d’utiliser aussi la voile substituée pendant la même manche. 21. Langue officielle La langue officielle de la Coupe est le français. Toutefois la Coupe du Pétrole étant ouverte aux sociétés et aux équipages de toutes nationalités et parfois courue hors du territoire français, une autre langue (et en particulier l’anglais) peut être utilisée lors des briefings, des réclamations etc. Au besoin les équipages peuvent demander un traducteur bénévole de les assister dans leur communication avec le Comité, le Jury ou les autres équipages. ACPV http://acpvoile.googlepages.com Siège social: ACPV - S/C Interdevelop – 15 rue Royale – 75008 Paris Association loi 1901 Version 2 page 7/8 Coupe du Pétrole de Voile Cahier des Charges de la Compétition Annexes. A1. Le Trophée « Coupe du Pétrole de Voile » : ACPV http://acpvoile.googlepages.com Siège social: ACPV - S/C Interdevelop – 15 rue Royale – 75008 Paris Association loi 1901 Version 2 page 8/8
