Associations d'actes en cardiologie
Ce thème a déjà été évoqué à de nombreuses reprises dans Le Cardiologue. Malgré cela, nous
devons y revenir car nous continuons à recevoir au syndicat de nombreuses questions sur ce sujet
qui n'est pas toujours bien compris. Il faut dire que les règles (les dispositions générales) qui
régissent la NGAP et la CCAM sont le plus souvent archaïques et irrationnelles, déconnectées de la
pratique, et qu'il est difficile de les comprendre.
Le principe général à retenir est que, en dehors de l'association de la consultation et de
l'électrocardiogramme, aucun cumul d'actes n'est possible en pratique cardiologique courante,
hormis dans quelques situations particulières que nous verrons.
ASSOCIATION POSSIBLE D'UNE CONSULTATION ET D'UN
ÉLECTROCARDIOGRAMME
Dérogation prévue à l'article III-3 des DG de la CCAM
Par dérogation à cette disposition, sont autorisés :
[...] 3. le cumul des honoraires de l'électrocardiogramme avec ceux de la consultation ou de la visite :
C ou CS, V ou VS ou, pour les patients hospitalisés, C x 0,80 ou CS x 0,80.
Codification :
Suivant les circonstances (voir le numéro 375 du Cardiologue pour plus de détails) :
C2+DEQP003.
CS + MPC + MCS + DEQP003 (Secteur 1, Contrat d'accès aux soins, Secteur 2 sur patient en
CMU ou ACS).
CS + DEQP003 (Secteur 2)
CS08 + MPC + MCS + DEQP003 en hospitalisation (Secteur 1, Contrat d'accès aux soins, Secteur
2 sur patient en CMU ou ACS).
CS 08+ DEQP003 en hospitalisation (Secteur 2)
Rappel : la réalisation d'un électrocardiogramme est incluse dans le libellé de la CSC.
AUCUN AUTRE ACTE TECHNIQUE N'EST CUMULABLE AVEC UNE
CONSULTATION
Article III-3 des DG de la CCAM
Quand des actes techniques sont effectués dans le même temps qu'une consultation ou une visite
mentionnées dans l'arrêté du 27 mars 1972 modifié relatif à la Nomenclature Générale des Actes
Professionnels des médecins, chirurgiens dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux, les
honoraires de celle-ci ne se cumulent pas avec ceux des actes techniques. Par extension, les
majorations prévues à la NGAP ne peuvent pas être appliquées à des actes techniques figurant à la
CCAM et les modificateurs prévus au chapitre 19.03 de la CCAM ne peuvent pas être appliqués aux
actes relevant de la NGAP.
Indication d'échocardiogramme portée lors d'une consultation
C'est une question qui nous est souvent posée.
Si, lors d'une consultation, il apparaît qu'un échocardiogramme sera nécessaire au décours de
celle-ci pour mieux préciser le traitement, par exemple parce qu'il y a des signes d'insuffisance
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