planete-‐verte regie conditions generales de vente

PLANETE-­‐VERTE REGIE CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Article 1 -­‐ DÉFINITIONS
PLANETE-­‐VERTE REGIE : désigne la régie publicitaire qui commercialise auprès de partenaires dénommés Annonceurs ou Mandataires, l’espace publicitaire des sites éditeurs (les Sites Editeurs) sous contrat avec elle.
Annonceur : désigne la société propriétaire d’un produit souhaitant en assurer la promotion par l’intermédiaire d’achat d’espace(s) publicitaire(s).
Ordre de Publicité : désigne le document par lequel l'Annonceur commande un espace publicitaire à PLANETE-­‐VERTE REGIE. L’Ordre de Publicité, signé par les parties, a les pleins effets d’un Contrat liant lesdites parties. Article 2 -­‐ ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
La souscription d'un Ordre de Publicité par un Annonceur et/ou par un Mandataire agissant pour son compte implique leur acceptation des présentes Conditions Générales de Vente ainsi que le respect des lois, règlements et usages régissant la publicité et Internet.
Article 3 -­‐ ATTESTATION DE MANDAT
Dans l'hypothèse où l’Ordre de Publicité est adressé à PLANETE-­‐VERTE REGIE par un Mandataire, l'Annonceur doit faire parvenir à PLANETE-­‐VERTE REGIE, avant le début de la campagne publicitaire, une attestation de mandat, accréditant le Mandataire pour l'année en cours ou pour une période déterminée et pour des produits et/ou des missions déterminés.
Cette attestation doit notamment préciser que les tarifs et les présentes Conditions Générales de Vente ont été portés à la connaissance de l’Annonceur et que celui-­‐ci déclare les accepter sans réserve.
En cas de modification ou de résiliation du mandat en cours d'année, l'Annonceur doit en informer aussitôt PLANETE-­‐VERTE REGIE par lettre recommandée avec accusé de réception et demeure tenu des engagements pris par son Mandataire jusqu'à la date de réception de cette lettre par PLANETE-­‐VERTE REGIE.
Article 4 -­‐ MODALITÉS D’ACHAT D’ESPACE
Cinq (5) jours ouvrés au minimum avant la date de début de mise en ligne des campagnes, l’Annonceur ou son Mandataire adressent par écrit un Ordre de Publicité signé à PLANETE-­‐VERTE REGIE. Pour être effectif, celui-­‐ci devra impérativement faire l’objet d’une confirmation d’acceptation écrite (email) par PLANETE-­‐VERTE REGIE.
Aucun message publicitaire n’est diffusé sans accord écrit entre l’Annonceur ou son Mandataire et PLANETE-­‐VERTE REGIE, avant la date de mise en ligne.
Lorsque la confirmation d’un Ordre de Publicité urgent par téléphone est admise à titre exceptionnel, PLANETE-­‐VERTE REGIE ne peut être tenue responsable au titre de son exécution. En toute hypothèse, cet Ordre doit impérativement être régularisé par l’envoi dans un délai de deux (2) jours ouvrés d’une confirmation écrite sans toutefois que l’Annonceur puisse exciper de sa carence pour en contester l’exécution ou le paiement.
PLANETE-­‐VERTE REGIE n’est, en aucun cas, tenue d’exécuter les Ordres de Publicité non signés par l’Annonceur, ni les Ordres de Publicité passés par un Mandataire dont l’attestation de mandat n’aura pas été produite.
Article 5 -­‐ TARIFS
Les tarifs, sauf stipulation expresse et écrite d'une modification par PLANETE-­‐VERTE REGIE, sont ceux mentionnés sur l'Ordre de Publicité signé par l'Annonceur et/ou son Mandataire.
PLANETE-­‐VERTE REGIE se réserve le droit de modifier ses tarifs, en le notifiant par tout moyen au minimum sept (7) jours ouvrés avant la date de l'entrée en vigueur de ces modifications.
Ces modifications de tarifs peuvent entraîner de la part de l'Annonceur ou son Mandataire, pour tout Ordre de Publicité signé, l'annulation ou la modification de l'Ordre de Publicité sans indemnités, sous réserve d'en informer PLANETE-­‐VERTE REGIE sous cinq (5) jours avant la date d'entrée en vigueur des modifications. A défaut de quoi, PLANETE-­‐VERTE REGIE exécutera l’Ordre de Publicité au nouveau tarif communiqué et l’Annonceur et/ou son Mandataire seront redevables de son paiement intégral à l'échéance.
Les tarifs publiés par PLANETE-­‐VERTE REGIE s’entendent hors taxes.
Les taxes en vigueur au moment de la diffusion de la publicité ainsi que tous les droits susceptibles de frapper la diffusion de la publicité ou la publicité elle-­‐même, sont à la charge de l’Annonceur et viennent s’ajouter au prix hors taxes.
Les tarifs de la prestation assurée par la régie comprennent : -­‐la mise en ligne du ou des bandeaux/vidéos ou liens hypertextes. -­‐la possibilité de créer un lien vers le site web de l'annonceur, -­‐la possibilité pour l’annonceur ou son mandataire d’accéder aux statistiques de sa (ses) campagne(s).
Ces tarifs ne comprennent pas les frais de création et de développement du ou des vidéos, bandeau(x)/bouton(s) publicitaire(s) que l’annonceur doit fournir à la régie.
Article 6 -­‐ ANNULATION OU REPORT D’ORDRE
Toute annulation ou report d'Ordre de Publicité (concernant un ou plusieurs messages publicitaires) par l'Annonceur et/ou son Mandataire, doit impérativement être adressé à PLANETE-­‐VERTE REGIE par lettre recommandée avec accusé de réception au moins cinq (5) jours ouvrés avant la date de début de campagne.
Si ce préavis n'est pas respecté, les pénalités suivantes seront applicables de plein droit :
-­‐ 50% du montant net net facturé de l’Ordre de Publicité annulé ou reporté pour une notification faite entre quatre (4) jours et trois (3) jours ouvrés avant la première mise en ligne.
-­‐ Intégralité du montant net net facturé de l’Ordre de Publicité annulé ou reporté pour une notification faite moins de trois (3) jours ouvrés avant la première mise en ligne.
L'espace publicitaire annulé est remis à la disposition de PLANETE-­‐VERTE REGIE.
Article 7 – RESPONSABILITÉS ET CONFORMITÉ DES COMMUNICATIONS PUBLICITAIRES
L’Annonceur s’engage à soumettre les messages publicitaires à l’agrément de PLANETE-­‐
VERTE REGIE dans un délai de 1 jour ouvré avant la date de parution prévue.
Tout message publicitaire est diffusé sous la seule responsabilité de l'Annonceur et/ou de son Mandataire, qui déclarent connaître et respecter les lois, règlements et usages régissant la publicité et Internet.
L’Annonceur et son Mandataire garantissent être titulaires de l’intégralité des droits nécessaires à l'exploitation de leur message publicitaire, y compris sur support électronique, et plus particulièrement des droits de propriété intellectuelle et industrielle ainsi que des droits de la personnalité quels qu'ils soient, et ce, sans limitation de durée, en nombre de représentation et de reproduction.
L'Annonceur et son Mandataire garantissent que leur message publicitaire ne comporte aucune information ou aucun élément de nature diffamatoire, illicite et/ou portant atteinte à l'ordre public et aux bonnes mœurs.
De manière générale, ils déclarent que leur message publicitaire est légal et n'enfreint pas les lois, règlements et usages régissant la publicité et Internet.
En conséquence, l’Annonceur et son Mandataire garantissent conjointement et solidairement PLANETE-­‐VERTE REGIE et l’Éditeur contre toute réclamation et tout recours de tout tiers et notamment de tout ayant-­‐droit ou ayant-­‐ cause, et plus généralement de toute personne physique ou morale qui s'estimerait lésée par leur message publicitaire et son exploitation à quelque titre que ce soit.
L'Annonceur et/ou son Mandataire garantissent également PLANETE-­‐VERTE REGIE et les Sites Editeurs contre toute éventuelle condamnation qui serait prononcée contre eux au titre de la mise en place et de l’exécution de l’Ordre de publicité.
Pour sa part, PLANETE-­‐VERTE REGIE s’engage envers l’Annonceur ou son Mandataire à respecter scrupuleusement les indications contenues dans l’Ordre de publicité.
Aucune réclamation concernant la qualité intrinsèque d'un message publicitaire ne peut être prise en compte par PLANETE-­‐VERTE REGIE.
Article 8 – DROIT DE REFUS D’INSERTION
PLANETE-­‐VERTE REGIE et/ou les Sites Editeurs se réservent le droit de refuser l’exécution de tout Ordre de Publicité ou la mise en ligne d'un message publicitaire ou d’en interrompre sa diffusion, sans avoir à justifier leur décision.
PLANETE-­‐VERTE REGIE et/ou les Sites Editeurs se réservent notamment le droit de refuser le mise en ligne d’un message publicitaire (i) si cette diffusion leur semble comporter des éléments susceptibles de porter atteinte aux droits ou intérêts d'autrui, (ii) si elle leur apparaît non conforme aux lois et règlements en vigueur, ou (iii) si elle leur paraît contraire à l'esprit et/ou à la ligne éditoriale du site concerné.
Dans tous les cas de non-­‐conformité d’un message publicitaire, l’Annonceur sera tenu au paiement de la totalité de la campagne ainsi que, le cas échéant, des frais techniques, des dommages et intérêts et des frais de justice.
Article 9 -­‐ MATÉRIEL
L’annonceur devra respecter les prescriptions techniques de PLANETE-­‐VERTE REGIE concernant la fourniture du matériel.
La responsabilité de PLANETE-­‐VERTE REGIE ou des Sites Editeurs ne saurait être engagée en cas de non-­‐respect des spécifications techniques déterminées par elle.
Des prestations techniques complémentaires pourront être nécessaires et facturées à l’annonceur sur devis préalablement accepté par celui-­‐ci.
Au cas où, pour des raisons techniques, le matériel publicitaire se révèle impropre à la diffusion et/ou l’Annonceur ne peut fournir un autre format publicitaire dans les délais impartis avant la mise en ligne prévue, le prix de la campagne reste dû intégralement par l’annonceur comme si la diffusion avait eu lieu.
Ainsi, comme prévu à l’article 7, tout retard dans la fourniture des éléments techniques décalera d’autant de jours la campagne.
Article 10 – RESERVES
Les services proposés s'entendent toujours sous réserve des espaces publicitaires disponibles au moment de l'acceptation du contrat par la régie.
La régie ne peut garantir que des annonceurs concurrents ne sont pas présents sur des emplacements voisins ou contigus pendant une même période.
Par ailleurs, outre le cas visé à l'article 7 ci-­‐dessus concernant le contenu du message publicitaire, la régie pourra également être amené à déplacer, à neutraliser, à abandonner ou à supprimer la publicité pour différentes raisons indépendantes de sa volonté :
-­‐ à toute requête émanant d’un des Sites Editeurs,
-­‐ en cas de message publicitaire qui dirigerait directement l'utilisateur internaute vers un site au contenu concurrent et/ou contraire aux intérêts des Sites Editeurs,
-­‐ en cas d'impossibilité technique liée à la mise en ligne, au serveur ou encore à l'interruption des réseaux (téléphoniques ou Internet),
-­‐ pour cause de réglementation, d'injonction des pouvoirs publics, -­‐ en cas de préjudice potentiel porté à des tiers,-­‐ en cas de force majeure.
De manière générale, l'annonceur déclare accepter les caractéristiques et les limites d'Internet. Dans ces hypothèses, ni la responsabilité de la régie ne peut être engagée.
Si, à la date de départ ou en cours d'exécution du contrat et pour une cause énumérée précédemment, tout ou partie des emplacements concernés venait à être indisponible ou supprimé, la régie, en fonction des circonstances, se réserve la faculté soit de résilier le contrat, soit de le laisser suivre son cours. Dans cette dernière hypothèse, la régie, en compensation, affectera à l'annonceur d'autres emplacements ou prolongera la publicité. La régie s'efforcera de notifier, dans les meilleurs délais, sa décision à l'annonceur ou à son mandataire, qui pourra s'y opposer sous huitaine à réception de la notification, à défaut de quoi son accord sera réputé acquis.
Quelle que soit la solution retenue,
-­‐ le coût de la campagne sera exigible pour le temps effectivement couru au prorata des impressions écoulées ou de la durée de la campagne, selon le mode de commercialisation, et en fonction du nombre de sites mis à disposition.
-­‐l’annonceur et/ou son mandataire ne pourront prétendre à un quelconque dédommagement, la responsabilité de l’éditeur et celle de la régie ne pouvant être engagées de ce fait.
En cas d'annulation de campagne pour d'autres causes que celles visées ci-­‐dessus, il est expressément convenu que si la responsabilité de la régie était retenue dans l'exécution dudit contrat, l'annonceur ne pourrait prétendre à d'autres indemnités et dommages et intérêts que le remboursement de la valeur de l'espace correspondant.
Pour sa part, PLANETE-­‐VERTE REGIE s’engage envers l’Annonceur ou son Mandataire à respecter scrupuleusement les indications contenues dans l’Ordre de publicité.
Aucune réclamation concernant la qualité intrinsèque d'un message publicitaire ne peut être prise en compte par PLANETE-­‐VERTE REGIE.
Article 11 – COMPTE-­‐RENDU DE CAMPAGNE
La régie gère les campagnes publicitaires des supports avec la technologie SMART AD SERVER.
Après la mise en ligne de la campagne publicitaire, SMART AD SERVER met à disposition de l’annonceur un bilan de campagnes. Les statistiques de la régie feront foi pour toute campagne diffusée. Les campagnes aux CPL ou CPA seront surveillées depuis les traçeurs Smart Ad Server positionnés sur le site de l'annonceur. Pour cela, le traçeur Smart ne doit être ni modifié ni déplacé pendant toute la durée de la campagne. Les leads enregistrés post-­‐clic et post-­‐impressions seront comptabilisés dans le bilan de campagne et donc facturés à l'annonceur. En cas de désaccord sur les statistiques, les logs détaillés fourni par Smart Ad Server ainsi que les statistiques de l'éditeur feront foi et serviront de preuve de livraison. Article 12 -­‐ FACTURATION
PLANETE-­‐VERTE REGIE se référera pour la facturation aux instructions données, le cas échéant, par l'Annonceur sur l'attestation de mandat. En tout état de cause, la facture est émise au nom de l'Annonceur et adressée à ce dernier, son Mandataire éventuel en recevant une copie.
La facture comporte les éventuelles modulations tarifaires et remises commerciales ou spécifiques consenties à ce dernier, conformément à la loi.
La facturation des messages publicitaires est établie à la fin de chaque mois pour les messages déjà diffusés, même si la campagne de publicité se poursuit au-­‐delà de la date de facturation.
Article 13 -­‐ PAIEMENT
Les campagnes publicitaires réalisées sont payables à trente (30) jours maximum date de facturation. Toutefois, PLANETE-­‐VERTE REGIE se réserve le droit de demander le règlement d'avance trente (30) jours avant la première publication/réalisation ou une caution bancaire. PLANETE-­‐VERTE REGIE n'accorde pas d'escompte de règlement.
L'Annonceur est, dans tous les cas, responsable du paiement des Ordres de Publicité et des intérêts de retard. Le paiement effectué au Mandataire ne libère pas l'Annonceur vis-­‐à-­‐vis de PLANETE-­‐VERTE REGIE.
Pour tout règlement effectué au-­‐delà du délai de trente (30) jours fin de mois de parution, PLANETE-­‐VERTE REGIE facturera de plein droit sans mise en demeure préalable des intérêts de retard calculés à raison d'un taux égal à une fois et demie le taux d'intérêt légal fixé pour l'année en cours. Ce taux s'appliquera sur le montant total de l'encours excédant le délai des trente (30) jours date de facture.
Par ailleurs, en cas de non-­‐respect des modalités de paiement des factures émises par PLANETE-­‐VERTE REGIE à l'Annonceur, PLANETE-­‐VERTE REGIE se réserve le droit de refuser à l'Annonceur le bénéfice de tout ou partie de ses conditions commerciales et de suspendre l'attribution de toute remise accordée sur facture, de résilier les Ordres de Publicité en cours, sans préavis ni indemnités et sans préjudice des intérêts de retard susvisés ; l'Annonceur se verra facturer les Ordres de Publicité exécutés jusqu'à la date de résiliation.
Article 14 -­‐ COMMUNICATION
L’Annonceur autorise expressément PLANETE-­‐VERTE REGIE , pour les besoins de sa propre communication, à utiliser et/ou à reproduire, en totalité ou pour partie, les messages publicitaires dans tous ses documents promotionnels diffusés en France ou à l’étranger, sous quelque forme et sur quelque support que ce soit.
Article 15 -­‐ FORCE MAJEURE / FAIT D'UN TIERS
PLANETE-­‐VERTE REGIE ne peut être tenue pour responsable si l’exécution de l’Ordre de Publicité est retardée ou empêchée par suite de tout cas fortuit ou de force majeure, de circonstances ayant une cause externe, comme de tout acte de fait ou de droit émanant de tout tiers, indépendant de PLANETE-­‐VERTE REGIE et l'empêchant directement ou par l'intermédiaire d'un tiers de répondre de ses obligations.
Article 16 – COMPÉTENCE – LOI APPLICABLE
Toute réclamation concernant la mise en ligne d’un message publicitaire doit être impérativement formulée par lettre recommandée avec accusé de réception, sous peine de déchéance, dans les huit (8) jours suivant la diffusion dudit message.
Toute réclamation concernant la facturation doit être impérativement formulée par lettre recommandée avec accusé de réception, sous peine de déchéance, dans les huit (8) jours suivant la date de la facture.
Toute contestation ou litige pouvant résulter de l'interprétation ou de l'application de l'Ordre de Publicité et/ou des Conditions Générales de Vente exprimées ci-­‐dessus, est de la compétence des tribunaux de Paris (France), qui appliqueront le droit français.
La stipulation qui précède s'applique même en cas de référé, de demande incidente, de connexité, d'appel en garantie ou de pluralité des défendeurs et quels que soient le mode et les modalités de paiement.
Les présentes Conditions Générales de Vente prennent effet à partir du 1er mars 2011. PLANETE-­‐VERTE REGIE et l’Éditeur se réservent le droit de modifier tout ou partie de ces Conditions Générales de Vente à tout moment, en particulier au gré des changements de législation, et en informeront l'Annonceur ou son Mandataire sept (7) jours ouvrés au minimum avant leur date d'entrée en vigueur. Planète-Verte Régie
Siège social : 9 rue Darwin, 75018 Paris
01 81 51 71 11
[email protected]