GUIDE METHODOLOGIQUE Introduction et facteurs d`émission

BILAN CARBONE ™
« Quantifier pour agir »
GUIDE METHODOLOGIQUE
Introduction et facteurs d’émission
Collectivités
Relever dès aujourd’hui les défis du changement climatique
Renforcer l’attractivité de votre territoire pour demain
AlternConsult
95, Allée de l’Aube Rouge
34170 Castelnau-le-Lez
http://www.alternconsult.fr/
Sommaire
1.
Introduction ...................................................................................... 5
1.1.
1.1.1.
L'effet de serre ........................................................................ 5
1.1.2.
Les Gaz à Effet de Serre............................................................ 6
1.1.3.
Les variations climatiques et leurs conséquences sur Terre ............ 7
1.1.4.
Les impacts en France .............................................................. 7
1.1.5.
Les objectifs globaux de réduction pour contenir l’augmentation .... 8
1.2.
2.
Le dérèglement climatique à l'échelle planétaire ................................. 5
Politiques internationale, européenne, nationale et locale .................. 10
1.2.1.
A l'échelle internationale, le protocole de Kyoto ......................... 10
1.2.2.
Les engagements de la France ................................................. 11
1.2.3.
Le rôle des collectivités locales ................................................. 12
1.2.4.
L'engagement de la Communauté d’Agglomération Val de Seine .. 12
Qu’est ce qu’un Bilan Carbone™ ...................................................... 13
2.1
Définition .................................................................................... 13
2.2
Présentation de la méthodologie Bilan Carbone™ ............................. 14
2.3
Déroulement de l’étude ................................................................. 16
2.5
Organisation et contenu des livrables.............................................. 19
ANNEXE – Principaux facteurs d’émission ............................................. 21
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1.Introduction
1.1. Le dérèglement climatique à l'échelle planétaire
1.1.1.
L'effet de serre
L'effet de serre est un phénomène naturel et nécessaire à la vie sur Terre.
Naturellement présents dans l'atmosphère terrestre avec principalement de la
vapeur d'eau (H2O), du dioxyde de carbone (CO2) et du méthane (CH4), les Gaz à
Effet de Serre (GES) retiennent une large part du rayonnement solaire et
permettent ainsi le maintien sur Terre d'une température globale propice à la vie
et au développement des espèces vivantes.
Néanmoins depuis le début de l’ère industrielle, le développement économique,
historiquement fondé sur l'utilisation de sources d'énergies fossiles (charbon,
pétrole, gaz, etc.), conduit à une augmentation des concentrations de GES et fait
peser un risque de modifications climatiques majeures.
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1.1.2.
Les Gaz à Effet de Serre
Les deux gaz à effet de serre les plus importants sont présents de longue date
dans l’atmosphère : il s’agit de la vapeur d’eau (H2O) sans cesse renouvelée et
du dioxyde de carbone (CO2) dont la proportion a varié au cours des âges. Les
émissions de CO2 d'origine humaine sont dues à la combustion d'énergies fossiles
comme le charbon, le gaz, le pétrole (transports, chauffage, etc.) ainsi qu'à la
déforestation, réduisant les puits de carbone stocké dans le sol.
Aujourd’hui, les émissions anthropiques sont estimées entre 6 et 8 milliards de
tonnes équivalent carbone par an et sont responsables de 55 % de l’effet de
serre additionnel, dans une proportion croissante. Il existe aussi d’autres gaz
responsables de l’effet de serre additionnel dû aux activités humaines.
En 2005, la contribution des GES additionnels résultant des activités humaines
était la suivante (Source : GIEC 2007 - Groupe de travail 1 - Résumé pour
décideur p. 4).
Pour synthétiser, les principaux GES et leur origine sont listés dans le tableau cidessous :
Gaz
Origine
% de GES
naturel
%
additionnel
H2O – vapeur d’eau
Evaporation
60%
0%
CO2 – gaz carbonique
Combustion du pétrole, du
charbon et du gaz et rejets de
végétaux
26%
35%
O3 - ozone
Pas d’émission directe, photo
réaction (CH4 et NO2)
8%
35%
CH4 – méthane, gaz naturel
Bovins, rizières, décharges,
pétrole, charbon (grisou)
3%
150%
N2O – protoxyde d’azote
Engrais azotés, industrie
chimique
Mousses plastiques,
composants électroniques,
climatisation, groupe de froid,
etc
3%
18%
0%
100%
d'origine
anthropique
HFC – PFC – SF6 - CFC
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1.1.3.
Les variations climatiques et leurs conséquences
sur Terre
Au cours du seul XXIème siècle, la température moyenne sur Terre pourrait
augmenter de 1.8°C à 4.0°C. Lorsque l'on sait que 5°C de différence ont suffi
pour passer d'une ère glaciaire au climat tempéré que nous connaissons
aujourd'hui, le phénomène de changement climatique et ses
conséquences sont à prendre en compte très sérieusement et dès
maintenant.
Une série de réactions en chaîne vues ces dernières années constituent un
premier aperçu des phénomènes météorologiques futurs :
• vagues de chaleur
• ouragans plus violents, s’étendant à des régions jusque-là épargnées
• élévation du niveau de la mer
• calotte glacière arctique ayant diminué de 40 % en 40 ans, avec une
surface qui diminue en moyenne de 7 % tous les ans
• la limite de la zone d’exposition au paludisme remonte vers le nord. Des
cas ont été signalés en Calabre et on compte de nombreuses victimes dans
des régions jusque-là épargnées au Kenya et en Tanzanie.
La Terre se réchauffant, c’est l’ensemble de la biodiversité et des écosystèmes
qui sont menacés. Selon les scientifiques, un réchauffement de 1,8 à 2 °C entre
1990 et 2050 pourrait conduire à la suppression d’un quart des espèces vivantes.
1.1.4.
Les impacts en France
Au cours du XXème siècle, le réchauffement moyen sur la France a été de 0.9 °C.
Préfigurant les aléas climatiques extrêmes engendrés par le réchauffement
planétaire, la canicule de 2003 a fait 70 000 morts en Europe dont 19 500 en
France. Lors de la tempête du 26 décembre 1999, c’est une surface arborée
équivalente à deux fois la capitale qui a été abattue en Ile-de-France.
Les impacts potentiels du changement climatique en France au XXIème siècle,
pourraient être les suivants :

élévation du niveau des mers (50 cm d’ici 2100) ayant pour conséquence
la disparition des zones côtières (Camargue, rivage à lagunes du
Languedoc) très peuplées et à l’activité économique développée

20% à 40% de baisse de l’enneigement à 1500m, et par conséquent un
tourisme saisonnier menacé

une occurrence de crues plus accentuée et plus fréquente en hiver et des
étiages plus marqués en été

en agriculture, une plus grande compétitivité des mauvaises herbes et un
développement des maladies et des insectes venus des pays chauds
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
en sylviculture, une extension vers le nord des zones de répartition des
espèces d’arbres du sud de la France (chênes verts, pins maritimes) et
disparition d’espèces actuellement présentes dans le nord (hêtres, etc.)

une augmentation du stress hydrique, surtout dans le sud de la France,
accentuant le risque d’incendie

un excès de mortalité l’été à cause de l’augmentation des températures :
hausse des maladies cardio-vasculaires, de l’asthme, des intoxications
alimentaires, des maladies transportées par les moustiques et les tiques,
etc.
1.1.5.
Les objectifs globaux de réduction pour contenir
l’augmentation
Les derniers travaux du G.I.E.C1 montrent qu’une division par 2 de nos émissions
mondiales de GES à l’horizon 2050, permettrait de stabiliser leur concentration
dans l’atmosphère.
Les émissions de GES résultent des actes quotidiens de tout un chacun : se
déplacer, se chauffer, se nourrir et recourir à des matériaux dont la production a
engendré des GES etc.
Évolution de la concentration en CO2 au cours du dernier millénaire2
On constate une augmentation de la teneur en CO2 dans l’atmosphère au cours
du XIXème siècle correspondant à l’avènement de la révolution industrielle et à
l’émergence de l’utilisation de l’énergie fossile (charbon, pétrole, gaz).
1
2
Groupe d'Experts Intergouvernemental sur l'Evolution du Climat
Source: Climate Change 2001, the scientific Basis, GIEC, 2001
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Pour stabiliser la concentration des GES dans notre atmosphère, il apparaît que
l’ensemble de la population mondiale devrait viser un objectif annuel de rejet
d’environ 3 milliards de tonnes d’équivalent carbone au lieu des 7 milliards
rejetés actuellement.
A ce jour, nous sommes 6 milliards d’êtres humains sur Terre. En tenant compte
du fait que chaque être humain dispose du même droit à « émettre », chacun
d’entre nous dispose donc d’un droit annuel de 1800 kg de CO2.
A titre indicatif, cela représente une seule des actions suivantes :





1 aller simple Paris / San Francisco en avion pour une personne en
classe économique
6 000 km en voiture 5 CV en ville, mais seulement 4 000 km en 4x4
ou gros monospace, toujours en ville
Chauffer au gaz un logement de 2 pièces pendant 1 an
1 tonne de papier soit 400 ramettes de papier A4 standard
Fabriquer 2 tonnes de ciment ou 350 kg d’aluminium.
Or il faut savoir qu’un français émet annuellement environ 8 tonnes de CO2. C’est
pourquoi, à l’horizon 2050, chaque français devra émettre 4 fois moins de
carbone (« facteur 4 ») pour stabiliser la concentration des GES dans
l’atmosphère. Cela représente une réduction de 75% des émissions de GES en
environ 40 ans ou encore 3,4% par an. L'enjeu est désormais connu de tous,
l'objectif à atteindre également.
En résumé, plus les concentrations de gaz à effet de serre seront stabilisées tôt,
moins l’évolution du climat pourra nuire à l’humanité. Le consensus international
qui se dégage fixe l’échéance à 2050. Aujourd’hui, cette date semble être le
meilleur compromis entre la prise en compte du développement économique
nécessaire pour les pays en voie de développement et des conditions de vies
durables pour tous.
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1.2. Politiques
internationale,
nationale et locale
1.2.1.
européenne,
A l'échelle internationale, le protocole de Kyoto
C’est pour éviter les risques liés au déséquilibre climatique que la Communauté
internationale s'est engagée, en 1992, dans la Convention de Rio, puis plus
concrètement en 1997 par le protocole de Kyoto, à diminuer les émissions de
GES.
Le protocole de Kyoto propose un calendrier de réduction des émissions des 6
GES qui sont considérés comme la cause principale du réchauffement climatique
des cinquante dernières années. Il comporte des engagements absolus de
réduction des émissions pour 38 pays industrialisés, avec une réduction globale
de 5,2 % des émissions de CO2 d'ici 2012 par rapport aux émissions de 1990.
Ce traité est entré en vigueur le 16 février 2005 suite à la ratification de la
Russie. En effet, pour entrer en vigueur, ce protocole devait être signé par au
moins 55 pays dont le cumul des émissions représente au moins 55 % des
émissions mondiales. La Russie à elle seule émet 17,6 % des émissions globales.
A ce jour 182 pays représentant 63,7% des émissions de GES ont ratifié le
protocole, à l'exception notable des Etats-Unis.
Vert : Pays ayant ratifié le
protocole
Jaune : Pays ayant signé
mais espérant le ratifier
Rouge : Pays signataires
refusant pour l'instant de le
ratifier
Gris : Pays encore non
signataires
Participation au protocole de Kyoto en décembre 2007
La France et toute la Communauté Européenne se sont fortement impliquées
pour la mise en œuvre de ce protocole avec un objectif initial pour la France de
stabiliser ses émissions de GES à leur niveau de 1990 d'ici 2010.
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1.2.2.
Les engagements de la France
Afin de respecter son "objectif de Kyoto", la France s'est dotée d'un Plan National
de Lutte contre le Changement Climatique (PLNCC) puis d'un Plan Climat en
2004, réactualisé en 2006, qui définissent les actions à mettre en œuvre afin d'y
contribuer.
En France, la part des émissions de GES pour chaque secteur d’activité est la
suivante :
Dans la pratique, la France a inscrit l’objectif de réduction correspondant
(division par quatre) dans la loi d’orientation sur l’énergie votée en août 2005.
L’objectif intermédiaire d’une réduction de 20% pour 2020 a été actée à l’issue
du Grenelle de l’environnement en 2007. Cet objectif est également valable au
niveau européen.
De même, selon l'article 8 du Grenelle de l'Environnement : "Le rôle des
collectivités publiques dans la conception et la mise en œuvre d'aménagements
durables doit être renforcé. A cet effet, il sera demandé (…) aux communes de
plus de 50 000 habitants d'établir (…) des plans climat énergie territoriaux avant
2012."
Un Plan Climat Territorial (PCT), adaptation du Plan Climat au niveau des
territoires, doit permettre aux collectivités d'identifier sur leur territoire les
principales activités d'émissions de GES de façon à déployer des plans d'action
afin d'améliorer leur efficacité énergétique et de réduire leurs émissions de GES.
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1.2.3.
Le rôle des collectivités locales
Dans les décisions d'équipement qu'elles prennent, au titre du patrimoine
qu'elles gèrent et du fait des activités pour lesquelles elles assurent une
compétence de gestion, les collectivités interviennent directement sur plus de
12% des émissions nationales de GES.
Les collectivités peuvent agir sur de nombreux thèmes : bâtiments et
équipements communaux, achats publics, déplacements de leurs agents, part
des énergies renouvelables dans l'approvisionnement énergétique du territoire,
organisation urbaine et aménagement de l'espace.
L'enjeu pour les collectivités est d'informer et de mobiliser les différents acteurs
pour les faire adhérer aux plans d'actions établis. Les collectivités ont aussi, visà-vis de la population, une mission d'incitation et d'encouragement des initiatives
locales et des bonnes pratiques à adopter.
1.2.4.
L'engagement de la Communauté d’Agglomération
Val de Seine
C'est pourquoi la CAVDS s'est engagée à effectuer son Bilan Carbone™,
quantificateur des émissions de GES et point de départ indispensable pour
élaborer un plan d'actions concrètes de lutte contre le changement climatique.
Ce plan d'action, futur Plan Climat Territorial qui doit être établi avant 2012, aura
pour objectif de diminuer les émissions de GES afin d'atténuer les impacts du
changement climatique, et ainsi prendre part localement, aux efforts mondiaux
de réduction des émissions de GES.
Dans la pratique, la CAVDS s’inscrit dans les objectifs fixés par la France à savoir
tenir l’objectif de division par quatre des GES d’ici 2050 et l’objectif intermédiaire
d’une réduction de 20% pour 2020.
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2.Qu’est ce qu’un Bilan Carbone™
2.1 Définition
Le Bilan Carbone™ est un outil de comptabilisation des émissions de gaz à effet
de serre développée par l'ADEME. Il a pour objet principal d’évaluer et de
hiérarchiser le poids des émissions de GES. Les émissions sont calculées sur la
base de celles qui ont été générées sur l’année 2006 pour le volet « Territoire »
et sur 2007 pour le volet « Patrimoine et Service ».
Sont concernés, les activités de la communauté et des 2 communes membres et
des acteurs (industriels, résidents, employés, vacanciers, etc.) implantés sur le
territoire de la Communauté d’Agglomération Val de Seine que ce soit en interne
(volet « patrimoine et service ») ou en externe (volet « Territoire »).
Suite à cette « photographie », le Bilan Carbone™ permettra de dégager des
orientations stratégiques pour chacun des principaux postes étudiés et identifiées
dans la méthode, à savoir pour le volet « Territoire » :










Bilan Carbone
Procédés industriels
Activités tertiaires
Secteur résidentiel
Fret
Transport de personne
Construction et voirie
Déchets
Fabrication des déchets
Production d’énergie (ici sans objet pour la CAVDS)
Agriculture et pêche (ici sans objet pour la CAVDS)
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Ces orientations stratégiques permettront à la CAVDS de préciser ses thèmes
d’interventions en matière de politique énergétique et de lutte contre le
changement climatique.
Par ailleurs, à l’intérieur de ces orientations stratégiques, des préconisations
d’actions et leurs impacts associés, seront également proposées aux différents
partenaires et parties prenantes. La principale difficulté étant d’amener ces
derniers à décliner ces pistes d’amélioration en actions locales.
Concernant la mise en œuvre d’actions concrètes, il est nécessaire de rappeler
en premier lieu l’extrême importance du contexte. Une même mesure aura des
effets différents selon le contexte dans lequel elle sera réalisée.
C’est pourquoi il est nécessaire de réaliser une étude détaillée avant de mettre
en œuvre des mesures destinées à réduire les émissions de GES. C’est l’objectif
précis du Bilan Carbone™.
2.2 Présentation
Carbone™
de
la
méthodologie
Bilan
Du Pouvoir de Réchauffement Global (PRG) aux Facteurs d’émission
L'impact sur le réchauffement climatique d'1 kg de GES dans l'atmosphère
dépend de la nature du gaz : la température, le temps de présence dans
l'atmosphère ou la concentration sont autant de paramètres qui conditionnent
aussi "l'impact sur le climat" d'un GES donné.
Par convention, et dans un souci de cohérence des résultats, on compare
"l'impact sur le climat" d'1 kg de GES à celui d'1 kg de CO2 sur une durée de 100
ans. Ainsi est défini le Pouvoir de Réchauffement Global (ou PRG).
Le PRG du CO2 vaut donc 1, et plus le PRG d'un GES est élevé, plus l'effet de
serre additionnel engendré par le relâchement d'1 kg de ce gaz dans
l'atmosphère est important.
Gaz
Formule
PRG relatif au PRG du CO2 (à 100 ans)
Gaz carbonique
CO2
1
Méthane
CH4
25
Protoxyde d'azote
N2O
298
Perfluorocarbures
PFC
7400 à 12200
Hydrofluorocarbures
HFC
120 à 14800
Hexafluorure de soufre
SF6
22800
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Cette approche permet de comparer les GES entre eux et d'utiliser une unité
commune, l'équivalent CO2. C’est cette unité qui sera utilisée tout au long du
document.
Dans la très grande majorité des cas, il n'est pas envisageable de mesurer
directement les émissions de GES résultant d'une action donnée. La seule
manière d'estimer ces émissions est alors de les obtenir par le calcul, à partir de
données physiques dites d’activité : consommations d’énergie exprimées en
kWh, données de trafic routier avec nombre de véhicules et distances
parcourues, nombre de tonnes de matériaux achetés, etc.
Emissions de GES (TeCO2) = Données d’activité (KWh, etc.) x Facteur d’émission
La méthode Bilan Carbone™ a précisément été mise au point pour permettre de
convertir des données existantes aux unités multiples (kWh, km, t, m2, etc.) en
émissions de GES estimées, ceci grâce à des facteurs d'émission. (cf. en
annexe)
Les facteurs d’émissions, élaborés à partir de multiples sources à la fois
scientifiques et techniques, déterminent donc la quantité totale de GES émise
lors des différentes étapes de fabrication d'un matériau. Leur PRG permet d'en
connaître leur équivalent CO2.
C’est pourquoi, il est important, à ce stade du rapport, de rappeler que le Bilan
Carbone™ a pour vocation première de fournir des ordres de grandeur pour
les émissions de GES, ceci dans l’optique de dégager des conclusions pratiques.
Analyse de Cycle de Vie
Les facteurs d’émission ont également été élaborés en suivant une approche de
type « Analyse de Cycle de Vie ». Cette notion est très importante. A titre
d’exemple, la fabrication d’une tonne d’acier plat neuf nécessite toute une série
d’opérations : d’extraction, de transport et de transformation du minerai (comme
le passage dans un haut fourneau chauffé au charbon) qui génère également des
émissions de GES.
De la même manière, la production d’électricité se fait à partir de différentes
sources d’énergie que l’on appelle énergie primaire : charbon, gaz, pétrole,
uranium que l’on brûle dans des centrales, ou encore vent et énergie hydraulique
(barrages). Selon la source d’énergie primaire utilisée, le « contenu CO2 » du
kWh produit variera du tout au tout.
Indifférence du lieu d’émission
La durée de résidence des GES dans l’atmosphère peut aller d’une dizaine
d’années pour le méthane à quelques siècles pour beaucoup d’autres GES. Or, il
ne faut environ qu’une année pour que l’air s’homogénéise entre les hémisphères
du globe.
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C’est pourquoi, le lieu d’émission des GES est d’un point de vue physique, sans
importance pour le respect des objectifs globaux de réduction. Toutefois, chaque
effort à l’échelle locale apportera bien entendu, sa contribution au respect des
objectifs globaux de réduction.
2.3
Déroulement de l’étude
Le choix a été fait par la Communauté d’Agglomération Val De Seine de réaliser
le Bilan Carbone™ de ses activités propres : celles sur lesquelles elle a une
compétence officielle et par conséquent une capacité d’intervention directe.
Il s’agit du volet « Patrimoine et Services » de la méthode Bilan Carbone™
pour l'année 2007.
Cette version ayant été officiellement lancée au début de l’année 2007, la
Communauté d’Agglomération figure ainsi parmi les toutes premières
agglomérations françaises à faire son Bilan Carbone™, formalisant ainsi son
engagement dans la lutte contre le changement climatique.
L’exercice consiste, dans un premier temps, à collecter un ensemble de données
concernant les activités de la CAVDS, de la mairie de Boulogne-Billancourt et de
la mairie de Sèvres. Ces données sont ensuite réparties dans différents postes.
On obtient ainsi le détail de chacun des maillons de l'activité et l’équivalent
carbone de leurs émissions. Pour chaque poste, une présentation des résultats a
été donnée et des pistes de préconisations ont été formulées.
Le périmètre retenu pour réaliser le Bilan Carbone™ de la CAVDS comprend les
activités suivantes :






L’activité « Administration générale » comprend les émissions
générées par les sites généraux, le parc informatique, le parc
automobile, les déplacements des agents, etc.
L’activité « Propreté/Collecte » réunit l’ensemble des activités liées
au ramassage et au transport des déchets ainsi que leurs traitements
spécifiques, mais aussi au nettoiement des voiries et des espaces
publics.
L’activité « Voirie » prend en compte les travaux d’entretien et la
rénovation des infrastructures urbaines (routes, mobilier urbain,etc.).
L’activité « Logements sociaux » regroupe les émissions générées
par la consommation énergétique et l’immobilisation des bâtiments
sans les déplacements des résidents.
L’activité « Eau-Assainissement » regroupe l’ensemble des
émissions générées par le transport de l’eau (pompes électriques,
canalisations, etc.) et des eaux usées (canalisations, traitements
chimiques, etc.).
L’activité « Espaces Verts » comprend les émissions liées à
l’utilisation de produits phytosanitaires et d’engrais ainsi que l’utilisation
d’engins pour l’entretien des parcs et jardins.
Bilan Carbone
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Le périmètre retenu pour réaliser le Bilan Carbone™ des mairies de BoulogneBillancourt et de Sèvres comprend les activités suivantes :






L’activité « Administration générale » qui réunit les émissions de
GES générées par les sites généraux (notamment l’Hôtel de Ville avec
les renseignements et orientation du public, l’état civil, etc.) par
l’ensemble des services, le parc informatique, le parc automobile, les
déplacements des agents, etc.
L’activité « Enseignement » comprend l’ensemble des activités liées
aux écoles maternelles et primaires.
L’activité
« Equipements
sportifs »
prend
en
compte
les
déplacements des adhérents et des visiteurs ainsi que l’utilisation des
bâtiments spécifiques.
L’activité « Logements de fonction » regroupe les émissions
générées par la consommation énergétique des bâtiments,
l’immobilisation des bâtiments et les déplacements des résidents.
L’activité « Equipements culturels» regroupe l’ensemble des
émissions générées par les consommations énergétiques et les
déplacements des visiteurs.
L’activité « Crèches » comprend les émissions liées à l’utilisation des
infrastructures spécifiques.
Avant de détailler les résultats du Bilan Carbone™, soulignons deux aspects
méthodologiques régulièrement utilisés dans l’étude.
L’alimentation
Le lien entre l’alimentation et les émissions de GES est généralement très mal
connu du plus grand nombre, bien que les activités agricoles représentent près
d’un quart des émissions nationales totales. Il est donc important de rappeler ici
en quoi consistent ces émissions.
L’obtention d’une quantité donnée de viande, de farine, de pain ou d’huile
nécessite la mise en œuvre de divers processus engendrant chacun des
émissions de GES :



l'utilisation d’énergie sous forme d’électricité ou de combustible fossile
pour les machines, le chauffage des bâtiments ou la fabrication des
produits (fromage à pâte cuite par exemple)
l’utilisation d’engrais et de divers produits phytosanitaires pour tous les
aliments (y compris ceux consommés par les animaux d’élevage)
la fermentation entérique : la plupart des animaux d’élevage, en
particulier les bovins, sont générateurs de quantités plus ou moins
importantes de méthane
A titre d’exemple, la production d’1kg de viande de bœuf engendre directement
et indirectement des émissions de plus de 15 kg équivalent CO2.
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L’immobilisation des bâtiments et des machines
La fabrication des infrastructures et des équipements a nécessité d'une part la
production de divers matériaux (métaux, plastiques, matériaux de construction
etc.), et d’autre part des consommations énergétiques pour leur mise en œuvre
(engins pour travaux de terrassement, transport des déblais, etc.).
Sur le plan strictement physique, les émissions associées à leur fabrication ont
lieu au moment même de leur construction, mais leur « durée de vie » varie de
quelques années à quelques décennies.
Dans le cadre d’un Bilan Carbone™, la méthode retenue pour ce poste est la
suivante : le total des émissions engendrées pour la construction de ces
équipements est réparti linéairement sur la période d’amortissement comptable
de ces immobilisations (généralement 30 ans pour les bâtiments, 10 ans pour les
véhicules, etc.).
Il s’agit là d’une convention méthodologique dont l’objectif principal est de
faciliter la comparaison de plusieurs Bilan Carbone™ réalisés dans le temps et en
particulier pour mieux apprécier l’efficacité des plans d’action mis en œuvre.
Cette convention de calcul contient néanmoins certaines limites. Même en étant
« amorties », les émissions associées aux infrastructures sont souvent un poste
important d’un Bilan Carbone™. Une fois ce constat réalisé, les possibilités
d’action, c'est-à-dire de réduction des émissions engendrées sur des
équipements existants sont très réduites voire nulles. Dès lors, si l’activité
étudiée le justifie, on pourra prendre en compte dans le Bilan carbone™ la
totalité des émissions engendrées par les constructions et acquisitions de
matériels ayant eu lieu uniquement au cours de l’année étudiée. On parlera alors
de flux annuel. Dans ce cas on ne tient pas compte de « l’amortissement » des
émissions des équipements acquis ou construits avant l’année étudiée.
En conservant cette évaluation « conventionnelle », cela permet de mettre en
évidence l'importante contribution de ce poste au bilan global et les efforts de
maximisation de la durée de vie de ces équipements à mettre en œuvre.
C’est donc cette approche qui a été retenue pour l’élaboration de ce Bilan
Carbone™. Le poste « Immobilisation » (surfaces immobilisées) est ainsi calculé
en fonction des surfaces des bâtiments construits il y a moins de 30 ans.
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2.5 Organisation et contenu des livrables
Au final, deux documents vous seront remis :
Feuille de calcul
Au format Excel, cette feuille de calcul contient le détail de l’ensemble des calculs
réalisés. C’est le document à consulter pour comprendre comment les émissions
du Bilan Carbone™ ont été construites. C’est également le document à utiliser
pour évaluer l’impact d’une mesure envisagée.
Rapports de synthèse du Bilan Carbone™
Le présent rapport fait part :

de la méthodologie utilisée pour la réalisation de cette étude

des grandeurs physiques prises en compte pour quantifier les émissions
Les rapports Patrimoine et Services réalisés pour chaque entité (BoulogneBillancourt, Sèvres et CAVDS), présentent pour chaque secteur d’étude :

les volumes d’émissions qui ont été identifiées. Ils sont présentés par
poste puis détaillés par activité sous forme de graphiques.

une description rapide des données recueillies

les orientations stratégiques d'actions préconisées

une description sommaire des solutions techniques suggérées et de leur
impact associé, ceci dans l’optique d’atteindre les objectifs de réduction
proposés.
Le rapport Territoire réalisé pour la CAVDS présente :
 les volumes d’émissions qui ont été identifiées, également présentés sous
forme de graphiques
 une description précise des moyens et études utilisés pour recueillir les
données
 les objectifs de réduction proposés pour l’échéance 2020, quantifiés et
présentés dans un graphique
 les orientations stratégiques retenues
 une description sommaire des solutions techniques suggérées et de leur
impact associé, ceci dans l’optique d’atteindre les objectifs de réduction
proposés.
Bilan Carbone
TM
- Guide Méthodologique
19 / 30
ANNEXE – Principaux facteurs d’émission
Les tableaux ci-dessous sont extraits des tableurs Bilan Carbone™ utilisé pour la
réalisation des Bilans Carbone™ de Boulogne-Billancourt, Sèvres et CAVDS. Un
facteur d’émission est le coefficient permettant de déterminer les quantités
d’équivalent carbone engendrées à partir de données d’activité telles que les
consommations énergétiques, le km parcouru ou encore les quantités de
matériaux utilisés. Les facteurs d’émissions ci-dessous donnent un résultat en
« équivalent CO2 ».
Pour une explication exhaustive des sources et de la méthodologie utilisées pour
l’élaboration de ces facteurs d’émission, la lecture du document intitulé « Guide
des facteurs d’émission V5 » est recommandée. Il est librement téléchargeable
sur le site Internet de l’ADEME www.ademe.fr rubrique Bilan Carbone™.
Facteurs d'émission par passager.km en avion
kg équ. CO2/km
Court courrier en 2nde
Court courrier en Affaires
Court courrier classe inconnue
Long courrier en 2nde
Long courrier en Affaires
Long courrier en Première
Long courrier classe inconnue
0,29
0,66
0,37
0,22
0,51
0,77
0,26
Facteurs d'émission pour le fret routier (en t.km)
Avion court courrier (< 1000 km)
Avion moyen courrier (1000 à 4000 km)
Avion long courrier (> 4000 km)
kg CO2/t.km
3.30
2.09
1.17
Facteurs d'émission par voiture.km, selon le type de parcours
kg CO2/véhicule.km
zone urbaine heures de pointe
zone urbaine autres cas
Parcours mixte
zone extra-urbaine
Bilan Carbone
TM
- Guide Méthodologique
0,349
0,319
0,253
0,213
21 / 30
Facteurs d'émission pour le fret ferroviaire (en t.km)
kg CO2/tonne.km
Train en France - moyenne
Train en France, traction électrique
Train en France, traction diesel
Train en Europe - moyenne
Allemagne
Autriche
Belgique
Danemark
Espagne
Finlande
Grèce
Irlande
Italie
Luxembourg
Norvège
Pays bas
Portugal
Royaume Uni
Suède
Suisse
0,007
0,004
0,055
0,022
0,033
0,011
0,018
0,037
0,033
0,018
0,044
0,059
0,029
0,026
0,007
0,029
0,044
0,040
0,004
0,004
Facteurs d'émission du train, par passager.km
kg CO2/pers.km
Train en France, moyenne
Train en France, TGV
Train en France, TRN (train rapide national)
Train en France, TER (train express régional)
Train en France, Ile-de-France
Autre train
Train en Allemagne
Train en Autriche
Train en Belgique
Train au Danemark
Train en Espagne
Train en Finlande
Train en Grèce
Train en Irlande
Train en Italie
Train au Luxembourg
Train en Norvège
Train aux Pays bas
Train au Portugal
Train au Royaume Uni
Train en Suède
Train en Suisse
Bilan Carbone
TM
- Guide Méthodologique
0,0095
0,0026
0,0128
0,0374
0,0055
0,0440
0,0668
0,0235
0,0484
0,1141
0,0514
0,0451
0,0664
0,0389
0,0319
0,0396
0,0400
0,0763
0,0617
0,0749
0,0128
0,0037
22 / 30
Facteurs d'émission pour le fret routier (en véhicules.km)
PTAC < 1,5 t essence
PTAC < 1,5 t diesel
PTAC 1,5 à 2,5 t essence
PTAC 1,5 à 2,5 t diesel
PTAC 2,51 à 3,5 t essence
PTAC 2,51 à 3,5 t diesel
PTAC 3,5 tonnes
PTAC 3,51 à 5 tonnes
PTAC 5,1 à 6 tonnes
PTAC 6,1 à 10,9 tonnes
PTAC 11 à 19 tonnes
PTAC 19,1 à 21 tonnes
PTAC 21,1 à 32,6 tonnes
Tracteurs routiers (semi remorques)
kg CO2/km
fabricat°
kg CO2/km
véhicule vide
kg CO2/km
véhicule plein
0,033
0,026
0,040
0,029
0,048
0,037
0,040
0,044
0,051
0,059
0,073
0,077
0,088
0,110
0,228
0,217
0,257
0,250
0,451
0,323
0,371
0,499
0,393
0,580
0,763
0,881
1,108
0,925
0,228
0,217
0,257
0,250
0,451
0,323
0,371
0,719
0,565
0,837
1,101
1,270
1,596
1,332
Facteurs d'émission pour 2 roues, par véhicule.km
kg CO2/km
cyclomoteurs 50 cm3
motocycles < 125 cm3
motocycles >ou= 125 cm3
0,084
0,136
0,158
Facteurs d'émission des combustibles fossiles
Combustible
Gaz naturel
Supercarburant (SP95, SP98)
Pétrole
Fioul lourd
Gazole
Fioul domestique
GPL
Carburéacteur
Facteurs d'émission des combustibles d'origine
organique
Ecorces, sciures, broyats @30% hum
Plaquettes forestières @40% hum.
Paille @10% d'humidité
Bioéthanol ADEME/DGEMP/PWC
EMHV Colza ADEME/DGEMP/PWC
Bilan Carbone
TM
- Guide Méthodologique
kgCO2/ton
ne
kg CO2/kWh
kg CO2/litre
3193
3762
3296
3553
3490
3490
3501
3417
0,231
0,308
0,283
0,319
0,301
0,301
0,275
0,294
0,00
2,83
2,86
3,56
2,94
2,94
1,87
2,72
15
48
169
914
888
0,004
0,015
0,051
0,121
0,084
23 / 30
Facteurs d’émissions de l’électricité de réseau par pays
kg CO2/kWh
France
Allemagne
Autriche
Belgique
Danemark
Espagne
Finlande
Grèce
Irlande
Italie
Luxembourg
Pays-Bas
Portugal
Royaume-Uni
Suède
Moyenne européenne
USA
Japon
0,084
0,517
0,206
0,268
0,334
0,429
0,253
0,815
0,646
0,510
0,305
0,440
0,503
0,455
0,044
0,352
0,580
0,422
Facteurs d'émission des produits chimiques
kg CO2/tonne
Nitrate d'ammoniaque, par tonne d'azote
Urée, par tonne d'azote
Autres engrais azoté, par tonne d'azote
TSP par tonne de P2O5
Scories Thomas, par tonne de P2O5
Potasse par tonne de K2O
Chaux, par tonne de CaO
Herbicides, par tonne de matière active
Fongicides, par tonne de matière active
Insecticides, par tonne de matière active
Autres PPP, par tonne de matière active
Soude 50%
Acide phosphorique
Méthanol
Acide sulfurique
Acide chlorhydrique
Nylon
Alcool
Bilan Carbone
TM
- Guide Méthodologique
4088
5377
4624
2719
1171
686
154
7340
6239
25690
9175
587
1424
521
147
1200
7637
1468
24 / 30
Facteurs d'émission des produits agricoles
kg CO2/tonne
Blé, par tonne de matière sèche
Fourrages, par tonne de matières sèches
Ensilage
Farine
Pain
Maïs alimentaire
huile de tournesol
poisson (moyenne)
Thon et autres poissons tropicaux
Crevettes pêchées
Agneau/Mouton
Cochon
Bœuf
Veau
Lait de vache
Lait en poudre
Beurre
Fromage pâte crue
Fromage pâte cuite
Yaourts
Poulet industriel
Poulet fermier
Dinde industrielle
Dinde fermière
Canard
œufs
Sucre
Alcool
396
187
217
488
488
367
918
1615
3255
5498
14063
4466
17410
46983
1160
12750
11590
5505
13249
1740
1464
2349
1648
2969
2118
99
734
1468
Facteurs d'émission par unité informatique ou bureautique
kg CO2/appareil
Ordinateurs avec tubes cath.
PC avec écran plat
imprimantes
Photocopieurs
Télécopieurs
679
1285
110
3303
1468
Facteurs d'émission pour outils et machines
kg CO2/tonne
véhicules
machines
mobilier
Bilan Carbone
5505
3670
1835
TM
- Guide Méthodologique
25 / 30
Facteurs d’émission des halocarbures
CO2
Kyoto
kg CO2/kg
R134a
R404a
R407c
R410a
R507
HFC – 125
HFC – 134
HFC – 134a
HFC – 143
HFC – 143a
HFC – 152a
HFC – 227ea
HFC – 23
HFC – 236fa
HFC – 245ca
HFC – 32
HFC – 41
HFC – 43 – 10mee
Perfluorobutane
Perfluoromethane
Perfluoropropane
Perfluoropentane
Perfluorocyclobutane
Perfluoroethane
Perfluorohexane
SF6
1303
3787
1655
1978
3854
2804
1002
1303
301
3802
139
2903
9810
6305
562
650
150
1303
7006
4804
7006
7505
8709
9208
7406
23921
hors Kyoto
R11 - CFC hors kyoto
R12 - CFC hors kyoto
R22 - HCFC hors kyoto
R401a -HCFC hors kyoto
R408a -HCFC hors kyoto
R502 - CFC hors kyoto
4606
10610
1703
1127
3017
4521
Facteurs d'émission pour achats divers
kg CO2/keuro
petit matériel
consommables bureautique
Bilan Carbone
TM
- Guide Méthodologique
367
918
26 / 30
Facteurs d'émission pour métaux
kg CO2/tonne
Acier ou fer blanc neuf (produits
plats)
Acier ou fer blanc recyclé 100%
Aluminium neuf
Aluminium recyclé 100%
Cuivre
Zinc
Nickel
Plomb
Autres métaux courants
3193
1101
10606
2459
2936
2936
9175
2092
3670
Facteurs d'émission pour plastiques
kg CO2 /tonne
Polyéthylène haute densité
Polyéthylène haute densité
Polyéthylène basse densité
Polyéthylène basse densité
PET neuf
PET recyclé 100%
Polystyrène neuf
PVC neuf
PVC recyclé 100%
composite - polyuréthane
Films plastiques PET
Plastique - moyenne
neuf
recyclé 100%
neuf
recyclé 100%
1835
918
2019
844
4404
1468
2826
1908
404
4404
5872
2386
Facteurs d'émissions des verres
kg CO2/tonne
Verre plat
Verre bouteille
Verre flacons
Verre recyclé 100%
Verre technique
Fibre de verre
Verre non différencié
1519
440
1468
606
3670
2129
1028
Facteurs d'émission pour papier et carton
kg CO2/tonne
Carton (non imprimé)
Papier (non imprimé)
Bilan Carbone
TM
1835
2019
- Guide Méthodologique
27 / 30
Facteurs d'émission INIES pour matériaux de construction
Unité utilisée
Mur en maçonnerie de blocs en béton
Poutrelle en béton précontraint
Carreaux de plâtre
Bardage acier simple peau
Tuile béton
Complexe de doublage d'isol. Therm.
Revêtement de sol PVC homogène
Canalisations PVC
Panneau de plafond suspendu
Monomur terre cuite
Ciment
Pierres de carrière
Béton armé
m2
mL
m2 de
m2 de
m2 de
m2 de
m2 de
mL
m2
m2
tonne
tonne
tonne
paroi
paroi
toiture
paroi
sol
kg
CO2/quantité
11,1
3,2
15,3
7,8
9,7
5,8
5,5
2,5
4,0
44,3
862,5
11
367
Facteurs d'émissions pour matériaux de voirie
kg CO2/tonne
Béton bitumineux
Grave bitume 3
Enrobé à module élevé
Enrobé tiède
Grave émulsion
Béton bitumineux à froid
Grave ciment
Grave ciment préfissurée
Grave liant hydraulique
Grave liant routier préfissurée
Béton de ciment (routier)
Béton armé continu (routier)
Grave non traitée
Sol traité liant routier
Recyclage en place à chaud (REC)
Béton bitumineux avec 10% REC
Béton bitumineux avec 20% REC
Béton bitumineux avec 30% REC
Béton bitumineux avec 50% REC
Recyclage en place à l'émulsion
Ciment
Pierres de carrière
Béton armé
Bilan Carbone
TM
- Guide Méthodologique
55
48
55
51
29
37
51
51
22
22
136
202
15
15
40
51
44
40
37
11
862
11
367
28 / 30
Facteurs d'émissions des produits chimiques
kg CO2 /tonne
Nitrate d'ammoniaque, par tonne d'azote
Urée, par tonne d'azote
Autres engrais azoté, par tonne d'azote
TSP par tonne de P2O5
Scories Thomas, par tonne de P2O5
Potasse par tonne de K2O
Chaux, par tonne de CaO
Herbicides, par tonne de matière active
Fongicides, par tonne de matière active
Insecticides, par tonne de matière active
Autres PPP, par tonne de matière active
Soude 50%
Acide phosphorique
Méthanol
Acide sulfurique
Acide chlorhydrique
Nylon
Alcool
4088
5377
4624
2719
1171
686
154
7340
6239
25690
9175
587
1424
521
147
1200
7637
1468
Facteurs d'émission par unité de surface (construction)
kg CO2/m²
Logements (béton)
Bâtiments agricoles béton
Bâtiments agricoles métal
bât industriels béton
bât industriels métal
garages (béton)
garages (métal)
commerces (béton)
commerces (métal)
bureaux (béton)
bureaux (métal)
enseignement (béton)
santé (béton)
loisirs (béton)
loisirs (métal)
Parkings "normaux"
Bilan Carbone
TM
- Guide Méthodologique
437
657
220
826
275
657
220
551
184
470
158
440
440
506
169
169
29 / 30
Facteurs d'émission pour mise en décharge
non fermentescibles
Carton
Papier
déchets alimentaires
Sans
valorisation
kg CO2/tonne
Avec
valorisation
kg CO2/tonne
15
1028
1468
1064
15
-132
-191
-136
Facteurs d'émission par unité de surface de route
Nombre de poids
Lourd par jour
TC1
TC2 ou parking "normal"
TC3 ou parking "intensif"
TC4
TC5
TC6
TC7
< 25
25 à 50
50 à 150
150 à 300
300 à 750
750 à 2 000
2 000 à 5000
kg CO2/m²
ciment
kg CO2/m²
semi
kg CO2/m²
bitume
312
319
338
367
385
422
459
147
165
165
198
209
220
239
55
73
92
103
117
136
147
Facteurs d'émission des glissières de sécurité métal
kg CO2/m de voie
TC5
TC6
TC7
Bilan Carbone
323
1028
1028
TM
- Guide Méthodologique
30 / 30