GUIDE METHODOLOGIQUE Introduction et facteurs d`émission

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BILAN CARBONE ™
« Quantifier pour agir »
GUIDE METHODOLOGIQUE
Introduction et facteurs d’émission
Collectivités
Relever dès aujourd’hui les défis du changement climatique
Renforcer l’attractivité de votre territoire pour demain

Bilan Carbone TM - Guide Méthodologique 3 / 30
Sommaire
1. Introduction ...................................................................................... 5
1.1. Le dérèglement climatique à l'échelle planétaire ................................. 5
1.1.1. L'effet de serre ........................................................................ 5
1.1.2. Les Gaz à Effet de Serre............................................................ 6
1.1.3. Les variations climatiques et leurs conséquences sur Terre ............ 7
1.1.4. Les impacts en France .............................................................. 7
1.1.5. Les objectifs globaux de réduction pour contenir l’augmentation .... 8
1.2. Politiques internationale, européenne, nationale et locale .................. 10
1.2.1. A l'échelle internationale, le protocole de Kyoto ......................... 10
1.2.2. Les engagements de la France ................................................. 11
1.2.3. Le rôle des collectivités locales ................................................. 12
1.2.4. L'engagement de la Communauté d’Agglomération Val de Seine .. 12
2. Qu’est ce qu’un Bilan Carbone™ ...................................................... 13
2.1 Définition .................................................................................... 13
2.2 Présentation de la méthodologie Bilan Carbone™ ............................. 14
2.3 Déroulement de l’étude ................................................................. 16
2.5 Organisation et contenu des livrables.............................................. 19
ANNEXE – Principaux facteurs d’émission ............................................. 21

Bilan Carbone TM - Guide Méthodologique 5 / 30
1. Introduction
1.1. Le dérèglement climatique à l'échelle planétaire
1.1.1. L'effet de serre
L'effet de serre est un phénomène naturel et nécessaire à la vie sur Terre.
Naturellement présents dans l'atmosphère terrestre avec principalement de la
vapeur d'eau (H2O), du dioxyde de carbone (CO2) et du méthane (CH4), les Gaz à
Effet de Serre (GES) retiennent une large part du rayonnement solaire et
permettent ainsi le maintien sur Terre d'une température globale propice à la vie
et au développement des espèces vivantes.
Néanmoins depuis le début de l’ère industrielle, le développement économique,
historiquement fondé sur l'utilisation de sources d'énergies fossiles (charbon,
pétrole, gaz, etc.), conduit à une augmentation des concentrations de GES et fait
peser un risque de modifications climatiques majeures.