élections - Ville d`Antony
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Archives communales ÉLECTIONS (1787-1982) RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SOUS-SÉRIE 1 K par Alexis DOUCHIN, diplômé d’études supérieures en histoire et en archivistique, attaché de conservation du patrimoine, responsable du service Archives-documentation, avec la collaboration de Blaise SINGA, licencié en administration économique et sociale, adjoint technique au service Archives-documentation Membres du conseil municipal et de l’administration municipale, [1936-1938], Arch. com. Antony, 1 K 245. 2e édition - juin 2013 - ARCHIVES COMMUNALES D’ANTONY. – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K. SOMMAIRE INTRODUCTION .......................................................................................................................... 3 Histoire administrative et présentation du contenu .......................................................... 3 Modalités d’entrée, évaluation, conservation..................................................................... 3 Intérêt pour la recherche ..................................................................................................... 4 Sources complémentaires ..................................................................................................... 5 Documents conservés aux Archives communales d’Antony .......................................................................... 5 Archives des administrations de l’État conservées aux Archives départementales des Hauts-de-Seine ........ 5 Communicabilité, reproductibilité, publication ................................................................ 6 Bibliographie : Études relatives aux élections et à la vie politique locale ....................... 6 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SOUS-SÉRIE 1 K .................................................................... 7 Élections politiques ............................................................................................................... 7 Établissement et révision des listes électorales .............................................................................................. 7 Listes électorales avec tableaux de rectification (1792-1793, 1867-1982) .............................................. 7 Fichier électoral (microfiches, 1978-1982) ............................................................................................ 11 Tableaux de rectification isolés .............................................................................................................. 12 Opérations de révision des listes électorales .......................................................................................... 12 Organisation des opérations de vote ............................................................................................................. 14 Dossiers par scrutin ................................................................................................................................ 14 Résultats.................................................................................................................................................. 15 Désignation et installation du maire, des adjoints et des membres du conseil municipal ............................ 16 Élections non politiques...................................................................................................... 19 Élections au conseil des prud’hommes ......................................................................................................... 19 Élections aux organismes consulaires .......................................................................................................... 20 Chambre d’agriculture, tribunaux paritaires des baux ruraux .............................................................. 20 Chambre des métiers et de l’artisanat .................................................................................................... 20 Chambre de commerce et d’industrie, tribunal de commerce ................................................................ 20 Élections aux conseils d’administration des organismes de sécurité sociale ................................................ 21 Élections aux organismes paritaires et professionnels.................................................................................. 22 2/22 ARCHIVES COMMUNALES D’ANTONY. – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K. INTRODUCTION HISTOIRE ADMINISTRATIVE ET PRÉSENTATION DU CONTENU Agissant au nom de l’État, le maire est responsable de l’organisation matérielle des élections politiques et non politiques, c’est-à-dire de l’établissement des listes électorales, de l’émission et de l’envoi des cartes d’électeur et de l’organisation des opérations de vote. Les archives communales conservent donc dans la sous-série 1 K les documents produits dans l’exercice de ces activités : - les listes électorales établies pour les élections politiques (depuis 1867), pour les élections prud’homales et consulaires (depuis l’entre-deux-guerres) et pour les élections aux organismes sociaux (depuis la seconde guerre mondiale) identifient les électeurs appelés aux urnes ; les dossiers issus de l’établissement et de la révision des listes (tableaux de rectification, fiches individuelles, pièces justificatives) contiennent notamment les documents produits par les intéressés pour obtenir l’inscription ou la radiation ; - les dossiers par scrutin (depuis 1935) témoignent de l’organisation et du déroulement des opérations de vote : listes des candidats, bilans et programmes électoraux, propagande électorale, documents relatifs à l’installation des bureaux de vote, résultats, dossiers de réclamations ; - les procès-verbaux des résultats antérieurs à la seconde guerre mondiale et les tableaux statistiques de résultats depuis les années 1930 ont été anciennement extraits des dossiers par scrutin et forment un ensemble distinct ; - les dossiers relatifs à l’installation du conseil municipal, à la désignation du maire et des adjoints, et aux entrées et sorties de membres du conseil sont complétés par une intéressante série de registres de délivrance des cartes de membre du conseil municipal avec photographies d’identité. L’ensemble représente 314 articles, soit environ 14 mètres linéaires de dossiers et registres. On a distingué les archives relatives aux élections politiques [1 K 1-245] des archives relatives aux élections prud’homales, consulaires, aux organismes de sécurité sociale et aux organismes paritaires et professionnels [1 K 246-314]. MODALITÉS D’ENTRÉE, ÉVALUATION, CONSERVATION Les dossiers et registres relatifs aux élections ont été versées aux Archives par les services communaux en charge des élections et du conseil municipal (secrétariat général et bureau ou service des élections). À l’exception de quelques documents relatifs à l’époque révolutionnaire, les archives antérieures au Second Empire font défaut. Ainsi, les listes électorales de 1852 à 1856 et l’état des citoyens frappés d’incapacité de 1850 à 1856, mentionnés dans l’inventaire des archives communales de 18561, ne nous sont pas parvenus. À partir des environs de 1870, on trouve en 1 Arch. com. Antony, 3 D non coté. 3/22 ARCHIVES COMMUNALES D’ANTONY. – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K. revanche des séries de listes électorales et, dans une moindre mesure, de procès-verbaux de résultats des élections politiques, dans lesquelles les lacunes sont peu importantes. Pour ces mêmes élections politiques, la série de dossiers par scrutin paraît elle aussi assez complète depuis 1935. Quelques dossiers ont eu à souffrir de l’humidité mais demeurent consultables. Les dossiers de révision des listes et les dossiers par scrutin des années 1940 contiennent des documents sur papier acide qui supportent mal les manipulations. Les listes électorales antérieures à la seconde guerre mondiale ont fait l’objet d’opérations de restauration au cours des années 2001 et 2009. INTÉRÊT POUR LA RECHERCHE L’ensemble des archives conservées s’avère très intéressant. Les archives conservées dans la sous-série 1 K serviront de base à toute étude portant sur la vie politique locale. Les résultats électoraux témoignent de l’évolution des opinions politiques des habitants de la commune. Les procès-verbaux par bureau permettent une appréciation géographique plus fine, quartier par quartier. Les dossiers par scrutin, qui contiennent les listes des candidats, professions de foi, bilans de mandats et programmes politiques, affiches et tracts des divers mouvements politiques en présence, reflètent l’activité militante et les stratégies de communication des partis politiques au cours des campagnes électorales. Les dossiers relatifs à l’installation du conseil municipal et au remplacement des membres en cours de mandat permettent de mesurer les rapports de force existant au sein des majorités d’union et d’esquisser une étude sociopolitique des élus locaux. Dans le domaine des recherches généalogiques et biographiques, les listes électorales des scrutins politiques depuis 1867 mentionnent pour chaque électeur le nom, le prénom, la date et le lieu de naissance, l’adresse du domicile et, jusqu’en 1968, la profession. Les femmes, à qui le droit de vote fut longtemps refusé, ne figurent sur les listes électorales qu’à partir de 1945. En 1974, l’âge du droit de vote a été abaissé de 21 à 18 ans. Les listes électorales, révisées annuellement, permettent de repérer commodément les années durant lesquelles une personne habita la commune. Si la mention n’est pas portée sur la liste elle-même, les tableaux de rectification et les documents issus de la révision des listes permettent parfois de préciser de quelle commune vient ou dans quelle commune part un électeur. On trouvera des renseignements similaires dans les listes des élections non politiques. Enfin, les recherches portant sur le tissu économique local trouveront dans les listes d’agriculteurs, d’artisans, de commerçants et d’industriels des informations précieuses. Les relevés nominatifs des employeurs et des salariés par établissement à partir desquels sont dressés les listes pour les élections aux organismes de sécurité sociale sont à cet égard particulièrement riches. 4/22 ARCHIVES COMMUNALES D’ANTONY. – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K. SOURCES COMPLÉMENTAIRES Documents conservés aux Archives communales d’Antony Série DOC Vie publique et politique : dossiers documentaires thématiques. Mairie > Maires. Mairie > Conseil municipal. Politique et élections locales. 3 PER Presse d’information [notamment politique locale] : journaux, bulletins, revues et magazines. Depuis 1944 Séries D et W Cabinet des maires Auguste Mounié (1912-1940), André Blaise (1947-1955), Georges Suant (1955-1977) et André Aubry (1977-1983). – Participation aux campagnes électorales et suivi des élections politiques locales : bilans de mandats et programmes, professions de foi, coupures de presse, comptes de campagne, notes, correspondance, photographies. v. 1930-1983 Archives des administrations de l’État conservées aux Archives départementales des Hauts-de-Seine DM3 /3 Antony. – Élections municipales et nomination des maires : listes d’électeurs censitaires. An XIII-1864 D1M2 Antony. – Élections : listes électorales ou d’émargement des années 1871, 1892, 1902-1903, 1914, 1919, 1925, 1930, 1935, 1945, 1949, 1961, 1962, 1965. 1871-1965 2M1 Antony. – Élections : listes électorales ou d’émargement des années 1924, 1926, 1927, 1928, 1929, 1931, 1932, 1933, 1934, 1936, 1937. 1924-1937 1132W Antony. – Élections : listes électorales ou d’émargement des années 1953, 1956, 1957, 1958, 1959, 1960, 1961. 1953-1961 1305W Antony. – Élections : listes électorales ou d’émargement des années 1965, 1967, 1968, 1969, 1970, 1971, 1972, 1973, 1974, 1976, 1977, 1978, 1979, 1981, 1982 et années suivantes. 1965-1982 D2M2 Élections municipales [dont Antony] : procès-verbaux d’élection des membres du conseil municipal, du maire et des adjoints. D2M2 /85 1904. D2M2 /88 1912. D2M2 /93 1919. D2M2 /100 1929. 1904-1929 D3M2 Élections municipales [dont Antony] : listes des candidats, programmes, professions de foi, bulletins de vote, coupures de presse. D3M2 /34 1953. D3M2 /35 1955. D3M2 /36 1959. 1953-1959 5/22 ARCHIVES COMMUNALES D’ANTONY. – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K. COMMUNICABILITÉ, REPRODUCTIBILITÉ, PUBLICATION L’ensemble des archives de la sous-série 1 K est librement communicable. Les documents, sauf documents fragiles ou reliés, peuvent être reproduits selon les modalités en vigueur aux Archives communales d’Antony. Toute publication (papier ou électronique) utilisant les documents décrits dans ce répertoire devra mentionner la source des documents utilisés, selon l’exemple suivant : Archives communales d’Antony, 1 K 6 : liste électorale générale (1927-1929). La publication de reproductions de documents conservés aux Archives communales est soumise à l’accord préalable de la Ville d’Antony. BIBLIOGRAPHIE : ÉTUDES RELATIVES AUX ÉLECTIONS ET À LA VIE POLITIQUE LOCALE MONNIER, Raymonde. La Révolution à Antony (1788-an IV), mémoire de maîtrise d’histoire, Paris, Université de Paris-I-Sorbonne, 1971. Voir en particulier les parties II. II. « La vie politique [au temps de la Révolution bourgeoise] » et III. III. « La vie politique [sous la Terreur] ». LAVALLÉE, Véronique. Perception politique de l'espace urbain à Antony, mémoire de maîtrise de géographie urbaine, Université de Paris-X-Nanterre, 1977. Voir en particulier la partie III. « La politique communale [de 1955 à 1977] ». BÉNA, Jacky ; GALÈS, Jacques. Les nouveaux maires communistes : seize entretiens avec les maires d’Antony [et d’autres villes], Paris, Éditions sociales, 1977. BRIDEY, Patrick. Monographie communale sur l’activité des communistes à Antony de la Libération à 1962, mémoire de maîtrise d’histoire, Université de Paris-I-Sorbonne, 1981. FARGANEL, Olivier. Évolution urbaine d’Antony. Étude de la politique urbaine d’une commune de la région parisienne des origines du développement jusqu’à nos jours, mémoire de maîtrise d’histoire [?], 1986 [résultats électoraux]. Voir en particulier les parties III. 3. « Rapports avec la vie politique » et IV. « 1977-1983 : le changement de municipalité et les conséquences sur la politique urbaine d’Antony ». Alexis DOUCHIN 6/22 ARCHIVES COMMUNALES D’ANTONY. – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K. RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SOUS-SÉRIE 1 K ÉLECTIONS POLITIQUES Établissement et révision des listes électorales Listes électorales avec tableaux de rectification (1792-1793, 1867-1982) 1K1 1792-1793 : liste des citoyens électeurs, correspondance. 1792-1793 1K2 1867-1900 : listes électorales annuelles. 1867-1900 1K3 1901-1920 : listes électorales annuelles. 1901-1920 1K4 1921-1923 : listes électorales annuelles. 1921-1923 1K5 1924-1926 : listes électorales annuelles, tableaux de rectification. 1924-1926 1K6 1927-1929 : listes électorales annuelles, tableaux de rectification. 1927-1929 1K7 1930-1932. – 1930 : liste électorale, tableau de rectification. 1931 : liste électorale, tableau de rectification. 1932 : tableau de rectification. 1930-1932 1K8 1932 : liste électorale. 1932 1K9 1933 : liste électorale. 1933 1 K 10 1934 : liste électorale. 1934 1 K 11 1935 : liste électorale. 1935 7/22 ARCHIVES COMMUNALES D’ANTONY. – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K. 1 K 12 1936 : liste électorale, tableau de rectification. 1936 1 K 13 1937 : liste électorale. 1937 1 K 14 1938 : liste électorale. 1938 1 K 15 1939 : liste électorale. 1939 1 K 16 1945 : liste électorale. 1945 1 K 17 1946 : liste électorale. 1946 1 K 18 1947 : liste électorale. 1947 1 K 19 1948 : liste électorale. 1948 1 K 20 1949 : liste électorale. 1949 1 K 21 1952 : liste électorale2. 1952 1 K 22 1953 : liste électorale3. 1953 1 K 23 1956 : liste électorale. 1956 1 K 24 1957 : liste électorale. 1957 1 K 25-28 2 3 1958 : liste électorale. 1 K 25 A.-Declém. 1 K 26 Declér.-Labo. 1 K 27 Labr.-Pillet (Édouard) Registre en mauvais état. Registre en mauvais état. 8/22 ARCHIVES COMMUNALES D’ANTONY. – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K. 1 K 28 Pillet (Jacques)-Z. 1958 1 K 29-32 1959 : liste électorale. 1 K 29 A.-Danta. 1 K 30 Danth.-Joly (Robert-An.). 1 K 31 Joly (Robert-Ar.)-Pelletier (G.). 1 K 32 Pelletier (J.)-Z. 1959 1 K 33-36 1962 : liste électorale. 1 K 33 A.-Dalo. 1 K 34 Dalv.-Jar. 1 K 35 Jat.-Paturel (A.). 1 K 36 Paturel (M.)-Z. 1962 1 K 37-41 1964 : liste électorale. 1 K 37 A.-Chesneau (C.) 1 K 38 Chesneau (F.)-Gehe 1 K 39 Gehe-Le Roux 1 K 40 Leroux-Pruvost (L.). 1 K 41 Pruvost (M.)-Z. 1964 1 K 42-47 1965 : liste électorale. 1 K 42 A.-Caras. 1 K 43 Carat.-D. 1 K 44 E.-J. 1 K 45 K.-Mathis. 1 K 46 Mathiv.-Riso. 1 K 47 Risp.-Z. 1965 1 K 48-53 1967 : liste électorale. 1 K 48 A.-Care. 1 K 49 Carg.-Duverger (G.). 1 K 50 Duverger (L.)-Job. 1 K 51 Jobard.-Mauer (B.). 1 K 52 Mauer (R.)-Ricard (M). 1 K 53 Ricard (R.)-Z. 1967 9/22 ARCHIVES COMMUNALES D’ANTONY. – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K. 1 K 54-59 1968 : liste électorale. 1 K 54 A.-Carbon. 1 K 55 Carbou.-Duvernoy (G.). 1 K 56 Duvernoy (J.)-Joly (Ma.). 1 K 57 Joly (Mi.)-Mauric. 1 K 58 Maurie.-Richef. 1 K 59 Richer.-Z. 1968 1 K 60-64 1970 : liste électorale. 1 K 60 A.-Corde. 1 K 61 Cordi.-Guihard (P.). 1 K 62 Guihard (R.)-Maurier (A.). 1 K 63 Maurier (F.).-Serin_. 1 K 64 Serine.-Z. 1970 1 K 65-71 1973 : liste électorale. 1 K 65 A.-Buttay. 1 K 66 Buttaz.-Dubois (Georges). 1 K 67 Dubois (Georges-H)-Hem. 1 K 68 Hen.-Lorie. 1 K 69 Lorin.-Pineau (Ja.). 1 K 70 Pineau (Ju.)-Tonia. 1 K 71 Tonin.-Z. 1973 1 K 72-81 1976 : liste électorale. 1 K 72 A.-Bonil. 1 K 73 Bonin.-Cia. 1 K 74 Cib.-Duman. 1 K 75 Dumar.-Gral. 1 K 76 Gran.-Lanc. 1 K 77 Land.-Maquet (A.). 1 K 78 Maquet (M.).-Pau. 1 K 79 Pav.-Roulea. 1 K 80 Roulet.-Te. 1 K 81 Th.-Z. 1976 10/22 ARCHIVES COMMUNALES D’ANTONY. – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K. 1 K 82-91 1979 : liste électorale. 1 K 82 A.-Blot. 1 K 83 Blot.-Chausse. 1 K 84 Chaussi.-Domma. 1 K 85 Dummo.-Gens_. 1 K 86 Gense-Jourdan (H.). 1 K 87 Jourdan (J.)-Leroy (Michel-H.). 1 K 88 Leroy (Michel-L.)-Morin (Jean-Claude). 1 K 89 Morin (Jean-Claude-L.)-Prost (D.). 1 K 90 Prost (H.)-Sega. 1 K 91 Sege.-Z. 1979 1 K 92-94 1982 : liste électorale. 1 K 92 A.-Hay. 1 K 93 Haye-Perrot (Da.). 1 K 94 Perrot (De.)-Z. 1982 Fichier électoral (microfiches, 1978-1982) 1 K 95 1978 : liste électorale au 31 juil. (microfiches 1-9). 1978 1 K 96-99 1979 : liste électorale. 1 K 96 10 fév. (microfiches 1-10). 1 K 97 1er mars (microfiches 1-8). 1 K 98 26 mars (microfiches 1-8, tri sur nom patronymique). 1 K 99 20 sept. (microfiches 1-8). 1979 1 K 100-102 1980 : liste électorale. 1 K 100 22 janv. (microfiches 1-8). 1 K 101 28 mars (microfiches 1-8, tri sur nom patronymique). 1 K 102 4 avr. (microfiches 1-8). 1980 1 K 103-106 1981 : liste électorale. 1 K 103 2 fév. (microfiches 1-10). 1 K 104 23 mars (microfiches 1-10). 1 K 105 25 juin (microfiches 1-10). 11/22 ARCHIVES COMMUNALES D’ANTONY. – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K. 1 K 106 2 nov. (microfiches 1-10). 1981 1 K 107-110 1982 : liste électorale. 1 K 107 18 janv. (microfiches 1-10). 1 K 108 4 mars (microfiches 1-8). 1 K 109 5 avr. (microfiches 1-8, tri sur nom patronymique). 1 K 110 29 sept. (microfiches 1-8). 1982 Tableaux de rectification isolés 1 K 111-121 Révision annuelle des listes électorales. – Suivi des inscriptions, modifications et radiations : liste des électeurs inscrits, modifiés et radiés. Note : Certains tableaux de rectification ont été joints aux listes électorales (voir cidessus 1 K 5-7, 1 K 12) ou insérés dans les dossiers de révision annuelle des listes électorales (voir ci-dessous 1 K 128-165). 1 K 111 1 K 112 1 K 113 1 K 114 1 K 115 1 K 116 1 K 117 1 K 118 1 K 119 1 K 120 1 K 121 1952. 1965. 1966. 1968. 1969. 1971. 1972. 1978. 1980. 1981. 1982. 1952-1982 1 K 122-123 Révision des listes électorales. – Suivi des radiations : fichier des électeurs radiés. 1 K 122 28 fév. 1979 : liste des électeurs radiés depuis 1973 (microfiches 15). 1 K 123 2 avr. 1982 : liste des électeurs radiés depuis 1973 (microfiches 16). 1979-1982 Opérations de révision des listes électorales 1 K 124 Constitution de la commission électorale. – Désignation des délégués du conseil municipal et de l’administration préfectorale : délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux. 1944-1976 12/22 ARCHIVES COMMUNALES D’ANTONY. – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K. 1 K 125-126 Réunions de la commission électorale : registre des procès-verbaux. 1 K 125 1908-1945. 1 K 126 1946-1967. 1908-1967 1 K 127 Découpage électoral. – Création de nouveaux bureaux de vote : listes de rues, plans, notes, correspondance, documentation, statistiques. Anciennes cotes : 47 W 67 (pour partie), 47 W 68 (pour partie), 47 W 69. 1946-1982 1 K 128-165 Révision annuelle des listes électorales. – Suivi des inscriptions, modifications et radiations : tableaux de rectification, fiches individuelles d’enquête, notes, correspondance, documentation, statistiques, affiches. 1 K 128 1945. 1 K 129 1946. 1 K 130 1947. 1 K 131 1948. 1 K 132 1949. 1 K 133 1950. 1 K 134 1951. 1 K 135 1952. 1 K 136 1953. 1 K 137 1954. 1 K 138 1955. 1 K 139 1956. 1 K 140 1957. 1 K 141 1958. 1 K 142 1959. 1 K 143 1960. 1 K 144 1961. 1 K 145 1962. 1 K 146 1963. 1 K 147 1964. 1 K 148 1965. 1 K 149 1966. 1 K 150 1967. 1 K 151 1968. 1 K 152 1969. 1 K 153 1970. 1 K 154 1971. 1 K 155 1972. 1 K 156 1973. 1 K 157 1974. 13/22 ARCHIVES COMMUNALES D’ANTONY. – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K. 1 K 158 1 K 159 1 K 160 1 K 161 1 K 162 1 K 163 1 K 164 1 K 165 1975. 1976. 1977. 1978. 1979. 1980. 1981. 1982. 1945-1982 Organisation des opérations de vote Dossiers par scrutin 1 K 166-217 Matériel et personnel des bureaux de vote, candidatures, propagande, votes par correspondance et par procuration, résultats, réclamations. – Organisation : listes des candidats, affiches, tracts, bilans de mandats et programmes électoraux, professions de foi, bulletins de vote, procès-verbaux des opérations électorales par bureau, procès-verbaux centralisateurs, notes, correspondance, plans, documentation. 1 K 166 Élections municipales des 5 et 12 mai 1935. À signaler : Liste de concentration républicaine et socialiste pour la défense de tous les intérêts communaux [conduite par Auguste Mounié] : compte rendu de mandat, programme, [Paris-Montrouge], Draeger, avril 1935, 55 p., ill. 1 K 167 1 K 168 1 K 169 1 K 170 1 K 171 1 K 172 1 K 173 1 K 174 1 K 175 1 K 176 1 K 177 1 K 178 1 K 179 1 K 180 1 K 181 1 K 182 1 K 183 1 K 184 1 K 185 Élections sénatoriales du 20 oct. 1935. Élections sénatoriales du 23 fév. 1936. Élections sénatoriales du 10 avr. 1938. Élections municipales des 29 avr. et 13 mai 1945. Élections cantonales du 23 sept. 1945. Élections législatives générales et référendum du 21 oct. 1945. Référendum du 5 mai 1946. Élections législatives générales du 2 juin 1946. Élections législatives générales du 10 nov. 1946. Élections au Conseil de la République du 24 nov. 1946. Élections municipales du 19 oct. 1947. Élections au Conseil de la République du 17 oct. 1948. Élections législatives des 10 et 17 juin 1951. Élections sénatoriales du 18 mai 1952. Élections municipales du 26 avr. 1953. Élections cantonales du 17 mai 1953. Élections municipales du 27 fév. 1955. Élections législatives du 2 janv. 1956. Élections au conseil de la République du 8 juin 1958. 14/22 ARCHIVES COMMUNALES D’ANTONY. – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K. 1 K 186 1 K 187 1 K 188 1 K 189 1 K 190 1 K 191 1 K 192 1 K 193 1 K 194 1 K 195 1 K 196 1 K 197 1 K 198 1 K 199 1 K 200 1 K 201 1 K 202 1 K 203 1 K 204 1 K 205 1 K 206 1 K 207 1 K 208 1 K 209 1 K 210 1 K 211 1 K 212 1 K 213 1 K 214 1 K 215 1 K 216 1 K 217 Référendum du 28 sept. 1958. Élections législatives des 23 et 30 nov. 1958. Élections présidentielles du 21 déc. 1958. Élections municipales des 8 et 15 mars 1959. Élections cantonales des 8 et 15 mars 1959. Élections sénatoriales du 26 avr. 1959. Référendum du 8 janv. 1961. Référendum du 8 avr. 1962. Référendum du 28 oct. 1962. Élections législatives des 18 et 25 nov. 1962. Élections municipales du 14 mars 1965. Élections présidentielles des 5 et 19 déc. 1965. Élections législatives des 5 et 12 mars 1967. Élections cantonales des 24 sept. et 1er oct. 1967. Élections législatives des 23 et 30 juin 1968. Élections sénatoriales du 22 sept. 1968. Référendum du 27 avr. 1969. Élections présidentielles des 1er et 5 juin 1969. Élections cantonales des 8 et 15 mars 1970. Élections municipales des 14 et 21 mars 1971. Référendum du 23 avr. 1972. Élections législatives des 4 et 11 mars 1973. Élections cantonales des 23 et 30 sept. 1973. Élections présidentielles des 5 et 19 mai 1974. Élections cantonales des 7 et 14 mars 1976. Élections municipales des 13 et 20 mars 1977 Élections législatives des 12 et 19 mars 1978. Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979. Élections européennes du 7 juin 1979. Élections présidentielles des 26 avr. et 10 mai 1981. Élections législatives des 14 et 21 juin 1981. Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982. Ancienne cote : 47 W 7. 1935-1982 Résultats 1 K 218 Élections des députés à la chambre législative. – Proclamation des résultats : procès-verbaux. 1857-1936 15/22 ARCHIVES COMMUNALES D’ANTONY. – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K. 1 K 219 Plébiscite du 8 mai 1870. – Proclamation des résultats : procès-verbal. 1870 1 K 220 Élections des membres du conseil municipal. – Proclamation des résultats : procès-verbaux. 1871-1935 1 K 221 Élections des membres du conseil général de la Seine. – Proclamation des résultats : procès-verbaux. 1871-1935 1 K 222 Élections des membres du conseil d’arrondissement de Sceaux. – Proclamation des résultats : procès-verbaux. 1871-1923 1 K 223 Élections sénatoriales. – Proclamation des résultats : procès-verbaux. 1876-1938 1 K 224 Toutes élections. – Proclamation des résultats : tableaux récapitulatifs. Anciennes cotes : 156 W 10 (pour partie), 156 W 11 (pour partie). 1932-1982 Désignation et installation du maire, des adjoints et des membres du conseil municipal 1 K 225 Élection d’un syndic (André Claude VATTIER) et des membres de l’assemblée municipale, renouvellement et démission du syndic : procès-verbal d’élection (19 août 1787), correspondance. 1787-1789 1 K 226 Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés par l’autorité supérieure. – Nomination : décrets impériaux, arrêté préfectoral. 1860-1874 1 K 227 Installation du conseil municipal et élection du maire et des adjoints : procèsverbaux. 1871-1935 1 K 228 Démission d’adjoints (Eucher FRAGIN, 1905) et de conseillers municipaux (Constant COMINARD, 1936 ; Georges HELLER, 1940) : dossiers individuels (rapport de police, arrêtés préfectoraux, notes, correspondance). 1905-1940 16/22 ARCHIVES COMMUNALES D’ANTONY. – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K. 1 K 229 Nomination du maire, formation et installation du conseil en application de la loi du 16 novembre 1940 portant réorganisation des corps municipaux : arrêtés préfectoraux et ministériels, listes de candidats, fiches individuelles de renseignements, attestations, délibération du conseil municipal, notes, correspondance, documentation. 1940-1942 1 K 230-237 Installation du conseil municipal, détermination du nombre d’adjoints, élection du maire et adjoints, remplacement des adjoints et conseillers démissionnaires ou décédés en cours de mandat : procès-verbaux, délibérations du conseil municipal, tableaux du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, notes, correspondance, documentation. 1 K 230 Conseil municipal installé le 18 mai 1945. 1 K 231 Conseil municipal installé le 26 octobre 1947. 1 K 232 Conseil municipal installé le 7 mai 1953. 1 K 233 Conseil municipal installé le 4 mars 1955. 1 K 234 Conseil municipal installé le 20 mars 1959. 1 K 235 Conseil municipal installé le 19 mars 1965. Dossier conservé par le service du Conseil municipal. 1 K 236 Conseil municipal installé le 26 mars 1971. Dossier conservé par le service du Conseil municipal. 1 K 237 Conseil municipal installé le 25 mars 1977. Dossier conservé par le service du Conseil municipal. 1945-1977 1 K 238-244 Cartes de membre du conseil municipal. – Délivrance : registre des cartes délivrées. 1 K 238 Conseil municipal installé en 1944. Membres du conseil municipal [photographiés] : Henri LASSON, André PILLET, André BLAISE, Maurice LABROUSSE, Émile SEITZ, René AUNEAU, Honoré BŒUF, Baptiste BONNEFOY, Georges BRION, Henri DESFRAY, Adrien DUTOIT, Désiré GENET, Georges GRAUX, Georges HELLER, Georges LAMBERT, Henri LE CORRE, Prosper LEGOUTÉ, Paul MARONNE, Eugène NOGUÈS, Maurice RICHARD, Pierre TRONQUET. 1 K 239 Conseil municipal installé en 1945. Membres du conseil municipal [photographiés] : Émile SEITZ, Désiré GENET, Honoré BŒUF, Marguerite JACQUOT née LE BOURHIS, André PILET, Henri LASSON, André BLAISE , Jean LEGOUTÉ, Maurice LABROUSSE, Pierre TRONQUET, Georges GRAUX, Julien ALVARESSE, Marcel CHOPINE, MAURICE SIMON, André HUTHER, Roger PANTIER, Albert DUMETZ, Charles LENICOLAIS, René OLIVIER, Jules PAROUTY, Juliette CHAIX née RENÉE, Maurice RICHARD, Robert MERMAZ, Roland TRAVERT, Henri MARONNE, Albertine LATHIÈRE née LEBAS, Marguerite LECAILLE née BAIJOT. 1 K 240 Conseil municipal installé en 1947. Membres du conseil municipal [photographiés] : André BLAISE, Pierre TRONQUET, Alexandre CANAUD, Marcel CHOPINE, Charles MEURDRA, Émile SEITZ, Albertine LATHIÈRE née LEBAS, Georges BRIZARD, Honoré BŒUF, Marcel SÉDILLEAU, Jean-Baptiste MANHÈS, Alphonse DUMONCEAU, Roger FOURRÉ, Angèle SALLEYRETTES née LEFORT, Alice CARBANNE, René OLIVIER, Maurice SIMON, Louis COUGET, Lucie DUCHER, Jean METZ, Kléber SAUVAGEOT, Bernard CARNET, Georges SUANT, Maurice BEZIER, Renée 17/22 ARCHIVES COMMUNALES D’ANTONY. – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K. CHAIX née GODFROY, René BISIAUX, Lucien MINGOT, Alexandre ROUSSEAU, Joseph DELON, Edmond GUYON. 1 K 241 Conseil municipal installé en 1953. Membres du conseil municipal [photographiés] : André BLAISE, Pierre TRONQUET, Marcel CHOPINE, Louis COUGET, Lucie DUCHER, Jean-Marie BERGOUNIOUX, Georges SUANT, Maurice PRESSOUYRE, Albertine LATHIÈRE née LEBAS, Maurice DEPOUTOT, Jean-Pierre METZ, Joseph BALDIT, Marcel SÉDILLEAU, Kléber SAUVAGEOT, Charles MEURDRA, Maurice SIMON, Marcel LABILLE, Charles CLÉMENT, Joseph DELON, Maurice BEZIER, Marie SEITZ née SEIGET, Marcel LAVANANT, Kim-Tuyet WU, Renée CHASTEL née NEVEU, Jean-Baptiste MANHÈS, Louis GILBERT, Yves BLONCOURT. 1 K 242 Conseil municipal installé en 1955. Membres du conseil municipal [photographiés] : Georges SUANT, Pierre TRONQUET, Marcel CHOPINE, Joseph BALDIT, Joseph DELON, Jean-Marie BERGOUNIOUX, Lucie DUCHER, Albertine LATHIÈRE née LEBAS, Joseph SCHWARTZ, Charles CLÉMENT, Louis COUGET, Kim-Tuyet WU née HOANG, Marcel SÉDILLEAU, Maurice DEPOUTOT, Jacqueline ROUGIER, Yves BLONCOURT, Roger ROBERT, Jean DUMANOIS, André OUZOULIAS, Louis GILBERT, Gaston PELLETIER, André AUBRY, Jean-Baptiste MANHÈS, Raymond CHASTEL, Jean METZ, Marie-Antoinette MOINE née AUDUBERT, Francis FER, Marcel LAVANANT, Marguerite LUCAS née PETITJEAN, André BRUNEAU. 1 K 243 Conseil municipal installé en 1959. Membres du conseil municipal [photographiés] : Joseph BALDIT, Roger ROBERT, Roger DESCOUEYTE, Pierre SARTORIO, Clovis VASSE, Claude PINOTEAU, René PÉNIN, Louis GILBERT, Eugène NOGUÈS, Jean MERLIN, Henri LOMBARDI, André REDEL, Tahar ARROUM, Marcel RÉMY, Bernard POULAIN, Charles CLÉMENT, André CHARPY, Émile SAGNE, Georges MANGINOT, Jean MATHIEU, Lucien GAUTIER, Jean-Pierre BRONDINO, André AUBRY, Marc MARÇON, Georges CHARETON, Jean CAMELINAT, Michel WOLFF, Albertine LATHIÈRE née LEBAS, Marcel SÉDILLEAU, Lucie DUCHER. 1 K 244 Conseil municipal installé en 1965. Dossier conservé par le service du Conseil municipal Membres du conseil municipal [photographiés] :Georges SUANT, Joseph BALDIT, Roger ROBERT, Paul ROZE, Louis GILBERT, Robert YGOUF, Marcel TOUZELIN, Tahar ARROUM, Jean-Baptiste LE GUILLOU, Paul MIET, André VALTIER, Édouard BLÉAUT, Marie-Yvonne OLLIVIER, André OUZOULIAS, André CHOURAQUI, Marcel REVIDI, François MERLIN, Jacqueline ROUGIER, Roger BOUCOIRAN, Bernard POULAIN, Robert COLLET, Charles CLERC, Pierre VALETTE, René FROGER, Jacques GISSINGER, Henri LOMBARDI, Jean TSCHIERET, Christian DANEL, Bernard GUYONNEAU, Marcel JEANNE, André GERBEAU, Lucile RUGLER, René DUPUY. 1944-1965 1 K 245 Membres du conseil municipal et de l’administration municipale. – « Représentation nationale de la France », par Henri […], photographe à Paris : tirages photographiques (contrecollés). Présents sur la photographie : Auguste BERTRAND, René BINOIS, Charles DEFFORGE (1er rang, n° 3), François DOUHET, Auguste DUBOIS, Charles GIVERNE, Georges GRAUX, Henri HÉLION, Georges HELLER (3e rang, n° 4), Prosper LEGOUTÉ, Émile LÉVÊQUE (secrétaire général, 2e rang, n° 5), Albert LIAUTEY, Louis MARTIN, Alphonse MICHAUT, Auguste MOUNIÉ (1er rang, n° 4), Maurice MORICHON, Eugène NOGUÈS, Alexandre ORLÉANGE, Maurice RICHARD (2e rang, n° 2), Firmin ROBERT, Alexandre ROUSSEAU, Alfred SOLLIER [d’après les listes de noms inscrites derrière les photographies et anciennement effacées]. [1936-1938] 18/22 ARCHIVES COMMUNALES D’ANTONY. – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K. ÉLECTIONS NON POLITIQUES Élections au conseil des prud’hommes 1 K 246 Désignation des délégués du conseil municipal à la commission de révision des listes électorales : délibérations du conseil municipal. 1946-1977 1 K 247-281 Révision des listes et organisation des opérations de vote : listes électorales, tableaux de rectification, fiches individuelles, bulletins de vote, procès-verbaux de proclamation des résultats, notes, correspondance, documentation, affiches. 1 K 247 1913-1939. 1 K 248 1945. 1 K 249 1946. 1 K 250 1947. 1 K 251 1948. 1 K 252 1951. 1 K 253 1952. 1 K 254 1953. 1 K 255 1954. 1 K 256 1955. 1 K 257 1956. 1 K 258 1957. 1 K 259 1958. 1 K 260 1959. 1 K 261 1960. 1 K 262 1961. 1 K 263 1962. 1 K 264 1963. 1 K 265 1964. 1 K 266 1965. 1 K 267 1966. 1 K 268 1967. 1 K 269 1968. 1 K 270 1969. 1 K 271 1970. 1 K 272 1971. 1 K 273 1972. 1 K 274 1973. 1 K 275 1974. 1 K 276 1975. 1 K 277 1976. 1 K 278 1977. 19/22 ARCHIVES COMMUNALES D’ANTONY. – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K. 1 K 279 1978. Ancienne cote : 47 W 58 (pour partie). 1 K 280 1979. Anciennes cotes : 47 W 2, 47 W 58 (pour partie). 1 K 281 1982. Ancienne cote : 47 W 8. 1913-1982 Élections aux organismes consulaires Chambre d’agriculture, tribunaux paritaires des baux ruraux 1 K 282 Révision des listes : listes électorales, tableaux de rectification, fiches individuelles, notes, correspondance, documentation, affiches. Ancienne cote : 47 W 59 (pour partie). 1925-1982 Chambre des métiers et de l’artisanat 1 K 283 Désignation des délégués du conseil municipal à la commission de révision des listes électorales : délibérations du conseil municipal. 1935-1966 1 K 284-288 Révision des listes et organisation des opérations de vote : listes électorales, tableaux de rectification, fiches individuelles, notes, correspondance, documentation, affiches, bulletins de vote. 1 K 284 1934-1939. 1 K 285 1945-1954. 1 K 286 1955-1962. 1 K 287 1965-1974. 1 K 288 1975-1980. Ancienne cote : 47 W 51. 1934-1980 Chambre de commerce et d’industrie, tribunal de commerce 1 K 289 Désignation des délégués du conseil municipal à la commission de révision des listes électorales : délibérations du conseil municipal. 1926-1958 1 K 290-302 Révision des listes et organisation des opérations de vote : listes électorales, tableaux de rectification, fiches individuelles, bulletins de vote, procès-verbaux de proclamation des résultats, notes, correspondance, documentation, affiches. 1 K 290 1919-1940. 1 K 291 1945-1958. 1 K 292 1959. 1 K 293 1960. 20/22 ARCHIVES COMMUNALES D’ANTONY. – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K. 1 K 294 1 K 295 1 K 296 1 K 297 1 K 298 1 K 299 1 K 300 1 K 301 1 K 302 1961. 1964. 1966. 1967. 1970. 1974. 1976. 1979. 1982. Ancienne cote : 47 W 56 (pour partie). 1919-1982 Élections aux conseils d’administration des organismes de sécurité sociale 1 K 303-306 Caisses primaires de sécurité sociale et caisses d’allocations familiales. – Révision des listes et organisation des opérations de vote : relevés nominatifs des employeurs et des salariés par établissement, listes électorales, liste des candidats, professions de foi, procès-verbaux de proclamation des résultats, notes, correspondance, documentation, affiches. 1 K 303 1947. 1 K 304 1950. 1 K 305 1955. 1 K 306 1962. À signaler : Relevé nominatif des employeurs établis sur le territoire de la commune [classés par rue]. À signaler : Calicots tendus dans les bureaux de vote. 1947-1962 1 K 307 Mutualité sociale agricole. – Organisation des opérations de vote : listes électorales, procès-verbaux des opérations de vote, notes, correspondance, documentation, affiches. 1949-1980 1 K 308 Caisses interprofessionnelles d’allocations vieillesse des professions artisanales et des professions industrielles et commerciales. – Organisation des opérations de vote : listes électorales, procès-verbaux des opérations de vote, notes, correspondance, documentation. 1953-1976 1 K 309 Caisses mutuelles régionales d’assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles. – Organisation des opérations de vote : notes, correspondance, documentation. 1978-1982 21/22 ARCHIVES COMMUNALES D’ANTONY. – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K. Élections aux organismes paritaires et professionnels 1 K 310 Conseil départemental de l’assistance publique et privée de la Seine. – Organisation des opérations de vote : listes électorales, notes, correspondance, documentation, affiche. 1947-1952 1 K 311 Comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux publics et privés. – Organisation des opérations de vote : listes électorales, bulletins de votes et professions de foi, notes, correspondance, documentation, affiches. 1968 1 K 312 Comité technique interdépartemental des transports. – Organisation des opérations de vote : listes électorales, notes, correspondance, documentation. 1974 1 K 313 Conseil supérieur de l’enseignement de la conduite automobile et de l’organisation de la profession. – Organisation des opérations de vote : listes électorales, correspondance. 1977 1 K 314 Centre régional de la propriété forestière. – Organisation des opérations de vote : listes électorales, notes, correspondance, documentation, affiche. 1979 22/22
