élections - Ville d`Antony

Archives communales
É LECTIONS
(1787-1982)
R ÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SOUS - SÉRIE 1 K
par Alexis D
OUCHIN , diplômé d’études supérieures en histoire et en archivistique,
attaché de conservation du patrimoine, responsable du service Archives-documentation,
avec la collaboration de Blaise S INGA , licencié en administration économique et sociale,
adjoint technique au service Archives-documentation
Membres du conseil municipal et de l’administration municipale, [1936-1938], Arch. com. Antony, 1 K 245.
2
e
édition
- juin 2013 -

A RCHIVES COMMUNALES D ’A NTONY . – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K.
2/22
SOMMAIRE
I NTRODUCTION .......................................................................................................................... 3
Histoire administrative et présentation du contenu .......................................................... 3
Modalités d’entrée, évaluation, conservation..................................................................... 3
Intérêt pour la recherche ..................................................................................................... 4
Sources complémentaires ..................................................................................................... 5
Documents conservés aux Archives communales d’Antony .......................................................................... 5
Archives des administrations de l’État conservées aux Archives départementales des Hauts-de-Seine ........ 5
Communicabilité, reproductibilité, publication ................................................................ 6
Bibliographie : Études relatives aux élections et à la vie politique locale ....................... 6
R ÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SOUS - SÉRIE 1 K .................................................................... 7
Élections politiques ............................................................................................................... 7
Établissement et révision des listes électorales .............................................................................................. 7
Listes électorales avec tableaux de rectification (1792-1793, 1867-1982) .............................................. 7
Fichier électoral (microfiches, 1978-1982) ............................................................................................ 11
Tableaux de rectification isolés .............................................................................................................. 12
Opérations de révision des listes électorales .......................................................................................... 12
Organisation des opérations de vote ............................................................................................................. 14
Dossiers par scrutin ................................................................................................................................ 14
Résultats.................................................................................................................................................. 15
Désignation et installation du maire, des adjoints et des membres du conseil municipal ............................ 16
Élections non politiques...................................................................................................... 19
Élections au conseil des prud’hommes ......................................................................................................... 19
Élections aux organismes consulaires .......................................................................................................... 20
Chambre d’agriculture, tribunaux paritaires des baux ruraux .............................................................. 20
Chambre des métiers et de l’artisanat .................................................................................................... 20
Chambre de commerce et d’industrie, tribunal de commerce ................................................................ 20
Élections aux conseils d’administration des organismes de sécurité sociale ................................................ 21
Élections aux organismes paritaires et professionnels .................................................................................. 22

A RCHIVES COMMUNALES D ’A NTONY . – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K.
3/22
INTRODUCTION
H ISTOIRE ADMINISTRATIVE ET PRÉSENTATION DU CONTENU
Agissant au nom de l’État, le maire est responsable de l’organisation matérielle des élections
politiques et non politiques, c’est-à-dire de l’établissement des listes électorales, de l’émission
et de l’envoi des cartes d’électeur et de l’organisation des opérations de vote. Les archives
communales conservent donc dans la sous-série 1 K les documents produits dans l’exercice
de ces activités :
- les listes électorales établies pour les élections politiques (depuis 1867), pour les élections
prud’homales et consulaires (depuis l’entre-deux-guerres) et pour les élections aux
organismes sociaux (depuis la seconde guerre mondiale) identifient les électeurs appelés aux
urnes ; les dossiers issus de l’établissement et de la révision des listes (tableaux de
rectification, fiches individuelles, pièces justificatives) contiennent notamment les documents
produits par les intéressés pour obtenir l’inscription ou la radiation ;
- les dossiers par scrutin (depuis 1935) témoignent de l’organisation et du déroulement des
opérations de vote : listes des candidats, bilans et programmes électoraux, propagande
électorale, documents relatifs à l’installation des bureaux de vote, résultats, dossiers de
réclamations ;
- les procès-verbaux des résultats antérieurs à la seconde guerre mondiale et les tableaux
statistiques de résultats depuis les années 1930 ont été anciennement extraits des dossiers par
scrutin et forment un ensemble distinct ;
- les dossiers relatifs à l’installation du conseil municipal, à la désignation du maire et des
adjoints, et aux entrées et sorties de membres du conseil sont complétés par une intéressante
série de registres de délivrance des cartes de membre du conseil municipal avec
photographies d’identité.
L’ensemble représente 314 articles, soit environ 14 mètres linéaires de dossiers et registres.
On a distingué les archives relatives aux élections politiques [1 K 1-245] des archives
relatives aux élections prud’homales, consulaires, aux organismes de sécurité sociale et aux
organismes paritaires et professionnels [1 K 246-314].
M ODALITÉS D ’ ENTRÉE , ÉVALUATION , CONSERVATION
Les dossiers et registres relatifs aux élections ont été versées aux Archives par les services
communaux en charge des élections et du conseil municipal (secrétariat général et bureau ou
service des élections).
À l’exception de quelques documents relatifs à l’époque révolutionnaire, les archives
antérieures au Second Empire font défaut. Ainsi, les listes électorales de 1852 à 1856 et l’état
des citoyens frappés d’incapacité de 1850 à 1856, mentionnés dans l’inventaire des archives
communales de 1856
1
, ne nous sont pas parvenus. À partir des environs de 1870, on trouve en
1
Arch. com. Antony, 3 D non coté.

A RCHIVES COMMUNALES D ’A NTONY . – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K.
4/22
revanche des séries de listes électorales et, dans une moindre mesure, de procès-verbaux de
résultats des élections politiques, dans lesquelles les lacunes sont peu importantes. Pour ces
mêmes élections politiques, la série de dossiers par scrutin paraît elle aussi assez complète
depuis 1935.
Quelques dossiers ont eu à souffrir de l’humidité mais demeurent consultables. Les dossiers
de révision des listes et les dossiers par scrutin des années 1940 contiennent des documents
sur papier acide qui supportent mal les manipulations. Les listes électorales antérieures à la
seconde guerre mondiale ont fait l’objet d’opérations de restauration au cours des années
2001 et 2009.
I NTÉRÊT POUR LA RECHERCHE
L’ensemble des archives conservées s’avère très intéressant.
Les archives conservées dans la sous-série 1 K serviront de base à toute étude portant sur la
vie politique locale. Les résultats électoraux témoignent de l’évolution des opinions politiques
des habitants de la commune. Les procès-verbaux par bureau permettent une appréciation
géographique plus fine, quartier par quartier. Les dossiers par scrutin, qui contiennent les
listes des candidats, professions de foi, bilans de mandats et programmes politiques, affiches
et tracts des divers mouvements politiques en présence, reflètent l’activité militante et les
stratégies de communication des partis politiques au cours des campagnes électorales. Les
dossiers relatifs à l’installation du conseil municipal et au remplacement des membres en
cours de mandat permettent de mesurer les rapports de force existant au sein des majorités
d’union et d’esquisser une étude sociopolitique des élus locaux.
Dans le domaine des recherches généalogiques et biographiques, les listes électorales des
scrutins politiques depuis 1867 mentionnent pour chaque électeur le nom, le prénom, la date
et le lieu de naissance, l’adresse du domicile et, jusqu’en 1968, la profession. Les femmes, à
qui le droit de vote fut longtemps refusé, ne figurent sur les listes électorales qu’à partir de
1945. En 1974, l’âge du droit de vote a été abaissé de 21 à 18 ans. Les listes électorales,
révisées annuellement, permettent de repérer commodément les années durant lesquelles une
personne habita la commune. Si la mention n’est pas portée sur la liste elle-même, les
tableaux de rectification et les documents issus de la révision des listes permettent parfois de
préciser de quelle commune vient ou dans quelle commune part un électeur. On trouvera des
renseignements similaires dans les listes des élections non politiques.
Enfin, les recherches portant sur le tissu économique local trouveront dans les listes
d’agriculteurs, d’artisans, de commerçants et d’industriels des informations précieuses. Les
relevés nominatifs des employeurs et des salariés par établissement à partir desquels sont
dressés les listes pour les élections aux organismes de sécurité sociale sont à cet égard
particulièrement riches.

A RCHIVES COMMUNALES D ’A NTONY . – Élections : répertoire numérique de la sous-série 1 K.
5/22
S OURCES COMPLÉMENTAIRES
Documents conservés aux Archives communales d’Antony
Série DOC Vie publique et politique : dossiers documentaires thématiques.
Mairie > Maires.
Mairie > Conseil municipal.
Politique et élections locales.
3 PER Presse d’information [notamment politique locale] : journaux, bulletins, revues et magazines.
Depuis 1944
Séries D et W Cabinet des maires Auguste Mounié (1912-1940), André Blaise (1947-1955), Georges Suant
(1955-1977) et André Aubry (1977-1983). – Participation aux campagnes électorales et suivi
des élections politiques locales : bilans de mandats et programmes, professions de foi, coupures
de presse, comptes de campagne, notes, correspondance, photographies. v. 1930-1983
Archives des administrations de l’État
conservées aux Archives départementales des Hauts-de-Seine
DM3 /3 Antony. – Élections municipales et nomination des maires : listes d’électeurs censitaires.
An XIII-1864
D1M2 Antony. – Élections : listes électorales ou d’émargement des années 1871, 1892, 1902-1903,
1914, 1919, 1925, 1930, 1935, 1945, 1949, 1961, 1962, 1965. 1871-1965
2M1 Antony. – Élections : listes électorales ou d’émargement des années 1924, 1926, 1927, 1928,
1929, 1931, 1932, 1933, 1934, 1936, 1937. 1924-1937
1132W Antony. – Élections : listes électorales ou d’émargement des années 1953, 1956, 1957, 1958,
1959, 1960, 1961. 1953-1961
1305W Antony. – Élections : listes électorales ou d’émargement des années 1965, 1967, 1968, 1969,
1970, 1971, 1972, 1973, 1974, 1976, 1977, 1978, 1979, 1981, 1982 et années suivantes.
1965-1982
D2M2 Élections municipales [dont Antony] : procès-verbaux d’élection des membres du conseil
municipal, du maire et des adjoints.
D2M2 /85 1904.
D2M2 /88 1912.
D2M2 /93 1919.
D2M2 /100 1929. 1904-1929
D3M2 Élections municipales [dont Antony] : listes des candidats, programmes, professions de foi,
bulletins de vote, coupures de presse.
D3M2 /34 1953.
D3M2 /35 1955.
D3M2 /36 1959. 1953-1959