Guide sur l`éthique du personnel de Retraite Québec

– 1 –

Guide sur l’éthique du personnel de Retraite Québec
– 2 –
Table des matières
Préambule ........................................................................................................................................ 3
1. Les valeurs ................................................................................................................................... 4
2. L’éthique ..................................................................................................................................... 5
2.1. Définition .......................................................................................................................... 5
2.2. Le dilemme éthique .......................................................................................................... 5
2.3. La démarche éthique : mode d’emploi ............................................................................. 6
3. L’organisation de l’éthique à Retraite Québec : rôles et responsabilités ................................... 7
3.1. Le répondant en éthique .................................................................................................. 7
3.2. Le comité en éthique ........................................................................................................ 7
3.3. Les répondants associés en éthique ................................................................................. 7
3.4. Les gestionnaires .............................................................................................................. 8
4. Références .................................................................................................................................. 8
5. Mise à jour .................................................................................................................................. 8

Guide sur l’éthique du personnel de Retraite Québec
– 3 –
Préambule
Retraite Québec est responsable de l’administration du Régime de rentes du Québec, du Soutien
aux enfants et des régimes de retraite du secteur public. Elle s’assure également que
l’administration et le fonctionnement des régimes complémentaires de retraite et des régimes
volontaires d’épargne-retraite sont conformes à la loi, en plus de veiller à promouvoir la
planification financière de la retraite auprès de sa clientèle. L’exercice de ces responsabilités exige
que la qualité de ses services aux citoyens soit assurée et que la confiance qui lui est accordée par
le public soit préservée.
À cet effet, le personnel de Retraite Québec doit connaître et respecter les différentes règles qui
visent à régir sa conduite dans l’exercice de ses fonctions. Toutefois, dans un contexte où des
services justes et équitables doivent être rendus aux citoyens en toute efficacité, le personnel est
parfois appelé à faire des choix pour résoudre des problématiques dans des situations complexes
où les règles peuvent se révéler insuffisantes ou incomplètes.
C’est alors que l’éthique apparaît comme un incontournable pour aider à la prise de décision.
Basée sur une réflexion profonde du personnel et sur son sens critique, elle est un outil précieux
dans la recherche de solutions qui soient cohérentes avec les valeurs auxquelles adhère
l’organisation, tout en étant justes et justifiables aux yeux du public. Par ailleurs, l’éthique suggère
une remise en question constante dans le souci d’adopter une conduite appropriée, et ce, en
complément de l’application des règles établies.
Le présent Guide sur l’éthique s’adresse ainsi à l’ensemble du personnel de Retraite Québec, qui
est invité à s’y référer régulièrement et à s’en inspirer. Il offre des points de repère pour alimenter
la réflexion, notamment lors de situations qui suscitent des questionnements quant à la décision à
prendre.

Guide sur l’éthique du personnel de Retraite Québec
– 4 –
1. Les valeurs
Retraite Québec travaille actuellement à la définition de ses valeurs afin que celles-ci soient
partagées par son personnel et le guident au quotidien dans l’exercice de ses fonctions. Ces
valeurs seront au cœur de son identité et de sa culture organisationnelle.
Cette section sera actualisée sous peu. Pour l’instant, le personnel de Retraite Québec peut
s’appuyer sur les valeurs que l’administration publique québécoise considère comme
fondamentales pour guider les employés de l’État dans leurs actions.
 Intégrité
Se conduire d’une manière juste et honnête avec toutes les personnes à qui sont offerts
des services.
 Compétence
Mettre à contribution les connaissances, les habiletés et l’expérience pour atteindre les
résultats visés.
 Loyauté
Exercer ses fonctions dans le respect de la volonté démocratique exprimée librement par
l’ensemble des citoyens.
 Impartialité
Faire preuve de neutralité et d’objectivité et prendre des décisions dans le respect des
règles applicables et en accordant à toute personne un traitement équitable sans
considérations partisanes.
 Respect
Faire preuve de courtoisie, d’écoute et de discrétion à l’égard des personnes avec
lesquelles on entre en relation dans l’exercice de ses fonctions. Faire également preuve
de diligence et éviter toute forme de discrimination.

Guide sur l’éthique du personnel de Retraite Québec
– 5 –
2. L’éthique
2.1. Définition
L’éthique se définit comme un mode de régulation des comportements de l’individu, basé sur des
valeurs partagées
1
.
Sommairement, il s’agit de poser un regard particulier sur une situation, en considérant les
valeurs en présence dans le but d’en apprécier les enjeux et de prendre la décision la plus
appropriée dans les circonstances. L’éthique fait appel au jugement moral et au sens des
responsabilités. Elle est d’abord et avant tout basée sur un exercice de réflexion et de dialogue
fondé sur les valeurs partagées au sein de Retraite Québec et de l’administration publique
québécoise.
L’éthique et la déontologie sont des concepts différents, mais complémentaires.
La déontologie se définit comme un ensemble de règles et de devoirs qui régissent la conduite de
l’individu dans l’exercice de ses fonctions et qui, lorsqu’ils ne sont pas respectés, peuvent mener à
des sanctions
2
. Le personnel de Retraite Québec peut consulter les règles et devoirs qui lui sont
applicables en se référant au code de déontologie à son intention, sous la responsabilité de la
Direction des ressources humaines.
L’éthique, quant à elle, ne comprend ni règles écrites ni sanctions. Elle fait appel aux valeurs et
implique une réflexion plus vaste que la seule connaissance des règles et leur application.
2.2. Le dilemme éthique
Il arrive que des situations surviennent où le comportement à adopter n’est pas clairement défini
et où une certaine incertitude est ressentie devant une décision à prendre, par exemple :
 lorsqu’il n’existe pas de normes (règles déontologiques, directives, instructions, pratiques,
ordres, etc.) concernant la situation ou si elles sont contradictoires;
 lorsque les règles déontologiques ne conviennent pas à la situation;
 lorsque l’application des règles déontologiques conduit à un résultat qui contredit l’esprit
de la loi;
 lorsque la prise de décision est rendue difficile, notamment parce que certaines valeurs
entrent en opposition.
C’est alors que la démarche éthique prend tout son sens. Elle apparaît comme un complément
essentiel de la déontologie, en impliquant une réflexion profonde, dépassant la seule connaissance
des règles et leur application.
1
Sormany, Louis. Éthique et déontologie : des outils différents mais complémentaires, janvier 2004.
2
Id.