Secteur minier

Avant-projet pour commentaires, août, 2000.
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Secteur minier
R. Kunanayagam, G. McMahon, C. Sheldon, J.
Strongman, M. Weber-Fahr
Vue d’ensemble
Sommaire et Aperçu général
1Industrie minière et réduction de la pauvreté : Liens clés
1.1 Mines et possibilités économiques
1.2 Mines et possibilités
1.3 Mines et sécurité
1.4 Mines et pouvoir
1.5 Sommaire des liens
2Suggestions de diagnostique pour la gestion des possibilités et des risques
de l’industrie minière dans l’intérêt des pauvres.
2.1 Diagnostics : Profils du secteur minier
2.2 Diagnostics : Mine à grande échelle
2.3 Diagnostics : Mine à échelle réduite
3Gestion de l’influence de la mine sur les pauvres
3.1 Mines à grande échelle : Opportunité plus sûre pour les pauvres
3.2 Mines à échelle réduite : Opportunité plus sûre pour les pauvres
Annexe : Vue d’ensemble de l’industrie

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Sommaire et Aperçu général
Industrie minière et le processus de réduction de la pauvreté
Industrie minière et réduction de la pauvreté
Ce chapitre donne les outils aux législateurs des pays où la mine, dans le contexte de
l’élaboration d’une politique de la mine, a la possibilité d’aider sensiblement à réduire le
niveau de pauvreté. L’industrie minière est une industrie unique de par l’impact
complexe qu’elle peut avoir sur le développement économique local, sur
l’environnement, sur les profils socioculturels souvent typiques des vastes zones
minières d’un pays ou d’une région particulière. Ce chapitre aborde les quatre aspects
de la pauvreté — opportunité économique, possibilités, sécurité et transfert de pouvoir
— dans le contexte de deux formes différentes de mines : 1) mines à grande échelle et
2) mines à échelle réduite ou artisanale. Les deux présentent un contexte très différent
d’opportunités et de risques associés à l’exploitation des ressources naturelles sur les
différents niveaux de pauvreté. Suivant le problème soulevé — par exemple l’eau,
l’environnement, la santé, les transports, le développement du secteur privé et la gestion
macro — économique, nous suggérons de consulter les chapitres spécialisés de
l’ouvrage de référence.
Qui doit utiliser ce chapitre ?
Ce chapitre est conçu comme une aide aux législateurs des pays où la mine a la
possibilité d’influencer sensiblement les profils de pauvreté régionaux et nationaux —
soit en aidant à réduire le niveau de pauvreté, soit, si elle n’est pas correctement gérée,
en créant des risques auxquels les pauvres seraient particulièrement exposés. La liste
de ces pays figure en annexe 1 à ce chapitre. Le secteur minier d’un pays aura une
influence sur la stratégie de réduction de la pauvreté si une ou plusieurs des situations
suivantes se présentent :
1) La contribution du secteur minier dans l’ensemble de l’économie du pays est
suffisamment importante pour justifier une attention spéciale :
• Car elle peut assurer au gouvernement des ressources budgétaires pour les
programmes de réduction de la pauvreté et a la possibilité d’agir comme un
catalyseur puissant dans le développement du secteur privé de la région.
• Car par la suite d’une restructuration de la mine ou d’une fermeture, les
conséquences sociales et environnementales doivent être mitigées sous
risque de frapper sensiblement le pauvre ou d’augmenter les profils
régionaux de pauvreté.
Dans ce contexte, « Important » signifie que la part approximative du secteur
minier est une des suivantes : 1) > 5-10 pour-cent du revenu fiscal ; 2) >15-25
pour-cent des revenus à l’exportation ; 3) >3-5 pour-cent du produit national brut
(PNB) ou 4) >10-15 pour-cent de la main d’œuvre industrielle.
2) Un pays n’a pas encore d’industrie minière ; toutefois, le développement de ses
ressources naturelles semble être la seule option, ou une option clé, pour son

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développement. Un exemple est le Mali qui en 1990 n’avait pas de mine en
exploitation ; dix ans plus tard, il y en a deux avec une troisième en cours de
développement, et l’exportation de minerais est devenue l’article d’exportation le
plus important, ce qui contribue sensiblement au revenu fiscal et aux résultats
économiques du Mali. Les indices d’une telle situations doivent être les données
géologiques qui devraient démontrer la possibilité pour un secteur minier de tenir
un rôle important dans l’économie du pays tel que donné sub 1) ci-dessus.
3) Un pays a des noyaux de mines à échelle réduite, avec une population
essentiellement itinérante vivant dans des territoires vastes, et produisant un
revenu sous le niveau de subsistance, sans direction ni protection sociale ni
environnementale. Si ces noyaux constituent ensemble une population de 50 000
individus ou plus, un gouvernement pourrait envisager de consolider ces efforts en
une stratégie de réduction de la pauvreté car les conséquences sociales et
environnementales de même que les conflits culturels et politiques pourraient être
explosifs.
Comment développer un secteur minier pour un RSRP
Lors de la création d’une section sur l’industrie minière pour un Rapport sur la Stratégie
de Réduction de la Pauvreté (RSRP), le législateur doit concentrer son attention sur : 1)
Récolte des données importantes pour comprendre l’impact actuel et potentiel, les
risques, les opportunités de ce secteur dans son pays (voir aussi section 2 de ce
chapitre) et 2) discuter les résultats et identifier les priorités d’interventions dans le
processus de consultation. Suivant la société civile du pays, ceci comprend les
organisations environnementales non-gouvernementales (ONG), les syndicats, les
associations industrielles, et autres parties impliquées. Dans la plupart des cas, il serait
très utile que ce processus soit dirigé par le Ministère des Mines ou le Département des
Mines. En général, ces départements ont acquis une expérience de cette industrie et
seront prêts à participer à l’établissement d’une politique de réduction de la pauvreté.
Presque toujours une coopération constructive peut se créer entre le secteur privé des
mines à grande ou petite échelle de manière que les données et l’expérience
disponibles puissent être utilisés pour créer des possibilités réalistes de développement
d’un secteur minier dynamique. (Voir le chapitre Processus de Participation).
Industrie minière : Risques et Possibilités pour le pauvre
Impact positif possible pour le pauvre et les autres groupes vulnérables
L’industrie minière peut aider à réduire la pauvreté de diverses manières,
essentiellement par la génération de revenu et par la création d’opportunités de
développement d’industries latérales ou secondaires :
• Impact fiscal et revenu en devises étrangères : Une industrie minière
commerciale peut représenter une source importante de revenu en devises pour un
gouvernement de même que de recette fiscale. Lorsqu’elles sont bien gérées, les
rentrées en devises et les taxes produites par la mine peuvent être utilisées par les
gouvernements pour la croissance économique générale et comme source de
financement pour supporter les budgets nationaux dans le secteur social et des
programmes de réduction de la pauvreté. L’impact fiscal important de la mine se
retrouve dans des pays tels que le Chili, le Mexique, Botswana, le Ghana, l’Afrique

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du Sud, et Papua Nouvelle Guinée. (Voir le chapitre sur la gestion macro-
économique).
• Création de revenu : La mine à échelle réduite fournit de l’emploi à environ 13
millions de travailleurs et à leur famille de par le monde, en particulier dans des pays
tels que la Bolivie, le Brésil, Burkina Faso, la Chine, la Colombie, le Congo, le
Ghana, l’Équateur, l’Inde, l’Indonésie, Madagascar, la Tanzanie et la Thaïlande.
L’industrie minière commerciale assure de l’emploi et de la formation aux travailleurs
et peut représenter une source importante de services sociaux aux populations
lointaines. Toute forme d’industrie minière peut être accompagnée d’une croissance
de l’activité de petites et microentreprises, qui assurent les fournitures et services
aux compagnies minières, aux mineurs et à leur famille créant ainsi des revenus
supplémentaires importants.
• Développement de l’économie locale : On peut voir que les grandes mines
investissent beaucoup dans le développement de l’économie locale en assurant la
formation, des services publics tels que éducation et services de santé et des biens
publics tels que eau propre, transports, énergie et infrastructure.
• Source d’énergie : Dans les pays avec larges ressources en charbon, tels que
l’Afrique du sud, la Chine, et l’Inde, le charbon est une source d’énergie importante
qui contribue au développement économique. Dans les pays aux hivers rigoureux
tels que Russie, Ukraine, Mongolie et Kazakhstan, le charbon est essentiel au
chauffage (voir le chapitre sur l’Énergie).
Impacts négatifs possibles sur le pauvre et autres groupes vulnérables
La mine, de même que la fermeture d’une mine lorsqu’elle n’est plus viable, peut
également créer la pauvreté et affecter dans le mauvais sens les conditions de vie du
pauvre et des autres groupes vulnérables.
• Environnement : Des dommages à l’environnement sont possibles par la petite et
la grande exploitation minière. La pollution et la restriction de l’eau, la gestion de la
fermeture, le bruit, la poussière, et la perturbation du paysage sont des questions qui
peuvent affecter la santé et la vie du pauvre et des groupes vulnérables qui sont peu
mobiles et sans moyen de combattre les impacts négatifs.
• Développement humain et santé : Les conditions de vie très souvent dures des
mineurs dans les petites et les grandes mines, en parallèle avec un manque
d’information et d’éducation sur la prévention peuvent contribuer à une prolifération
du SIDA et autres maladies contagieuses parmi les mineurs et leur famille. De
même, les accidents du travail et les risques de maladies — cancer du poumon par
exemple — réduit l’espérance de vie du mineur et souvent met les familles dans des
situations précaires.
• Gouvernement, gestion macro-économique et corruption : Tous les pays offrant
des ressources naturelles importantes n’offrent pas nécessairement un cadre attirant
pour les investissements directs étrangers pour profiter des possibilités de création
de revenu fiscal; non plus, les compagnies minières, en particulier lorsqu’elles sont
nationalisées, ne sont pas toujours gérées avec l’efficacité financière et industrielle
correcte. Les économies dépendant sur leurs ressources minérales ont plus souvent
des problèmes de gouvernement et de corruption que les économies non minières.

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De plus, les conséquences négatives d’une mauvaise gestion macro-économique
peuvent se faire sentir plus durement dans le cadre d’une économie minière que non
minière. La présence d’une mine va gonfler les salaires et maintenir un taux de
change élevé ce qui empêchera d’autres secteurs d’être compétitifs
internationalement et de participer à la croissance à l’exportation. Le coût d’une
mauvaise gestion macro-économique est élevé lorsqu’on considère l’apport fiscal
important de la mine et en particulier si on pense que les ressources minières ne
sont pas renouvelables.
• Impact Socioculturel : Les activités minières peuvent avoir un impact négatif sur le
mode de vie des indigènes, avec des conflits socioculturels au moment du
développement de la mine dans des zones rurales ou « sauvages ».
• Développement économique : Les salaires plus importants des mineurs peuvent
provoquer une augmentation des prix locaux — avec le pauvre à la traîne ; et de
plus, le pauvre et la population des non mineurs peuvent n’avoir qu’un accès limité
aux services fournis par la mine.
• Obstacles à la restructuration économique et fermeture de mine : Les pertes
énormes des mines nationalisées, spécialement le charbon, ont été un obstacle
important à la restructuration économique et au redressement surtout dans l’Europe
de l’est et l’ex Union Soviétique. La fermeture de mines non rentables a ajouté à la
pauvreté spécialement dans les communautés à économie unique et régions
minières. Outre les pertes de travail pour la population locale, les services essentiels
originalement assurés par la mine — transport, énergie et eau par exemple —
cessent, avec un effet particulier sur le pauvre et les groupes vulnérables. Les
fermetures de mines ont également affecté d’autres pays comme la Zambie, la
Bolivie, la Namibie et les Philippines.
Que peuvent faire les pays pour maximiser les bénéfices de la mine pour réduire
la pauvreté
Les pays peuvent passer par six étapes pour retirer le bénéfice maximum de la mine en
vue de réduire la pauvreté.
• Récolte des données sur l’industrie minière et ses conséquences fiscales,
économiques, sociales et environnementales. Ceci comprend la récolte et le
classement de données précises pour une industrie minière à l’échelle commerciale
et petite ou artisanale. Ces données peuvent comprendre la dimension des mines,
leur emplacement, la production, les chiffres d’affaire, les investissements, la main
d’œuvre, les exportations, les importations, les ressources locales en matériel et les
résultats financiers. Veuillez noter que l’absence de données géologiques peut
freiner les investissements privés dans le secteur minier d’un pays négligeant ainsi
l’utilisation de ressources existantes pour le développement économique. De même,
les pays doivent surveiller les impacts sociaux et environnementaux dans les
communautés et les régions affectées par les mines, et en particulier par la
fermeture des mines.
• Établir un système sain de réglementations minières et d’octroi de licences
pour les mines importantes. Ceci signifie un accord équitable avec accès facile et