Audit ASNO INFP LGV SEE 2016m

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’AUDIT ET DES RISQUES
DIRECTION DES AUDITS DE SECURITÉ
Audit de Sécurité National Opérationnel
20 rue de Rome - 75008 PARIS
TÉL. : [phone] - FAX : [phone]
Monsieur Vincent TETON
Directeur Maintenance & Travaux Sud Est
Le Chef de Mission ASNO MT
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS – RCS BOBIGNY 808 332 670
Résultat de l’Audit de Sécurité National Opérationnel (ASNO) de l'Infrapôle LGV SEE réalisé par la
Direction des Audits de Sécurité (DAS) en février 2016.
Objet :
N/R : AS200-ASNO MT - 2016/n°262
Paris, le 03/05/2016
• la qualité du management de la Sécurité de l’Exploitation Ferroviaire.
Un rapport d’audit détaillé vous est transmis et commenté par la DAS. Vous trouverez ci-après en
annexes 1 et 2 une synthèse de l’évaluation de cet établissement.
L'établissement Infrapôle LGV SEE a été audité par la Direction des Audits de Sécurité dans le
cadre d’un Audit périodique de Sécurité National Opérationnel du 22/2/2016 au 10/3/2016.
Il s'agit du premier audit de ce type réalisé dans cette entité.
Conformément à la procédure en vigueur au plan national RA 00154 « Modalités de réalisation
des audits périodiques de la Sécurité de l'Exploitation Ferroviaire », l’audit a évalué :
• le niveau de sécurité des 11 domaines opérationnels de cet établissement concernés
par des activités impliquant la Sécurité de l’Exploitation Ferroviaire,

Copie par courriel à:
SNCF RESEAU
- M. le Directeur Général Sécurité
- M. le Directeur Général Adjoint Maintenance et Travaux
- M. le Directeur Sécurité et Sûreté
SNCF
- M. le Directeur Général Sécurité du Groupe Public Ferroviaire
- M. le Directeur Général de l’Audit et des Risques
- M. l'Inspecteur Général de la Sécurité
- M. le Directeur Sécurité Système

Nota:
18,2
Acceptable (A)
Annexe 1 : Evaluation des domaines de l’Opérationnel
L'opérationnel mesuré sur une échelle de 0 à 20 a été évalué à :
Suivant le niveau de sécurité fixé par SNCF (repris dans le RA
00154), l'opérationnel est considéré sur une échelle SAMI comme :
Non-Conformité (NC) : Organisation des travaux – Contrats travaux ; Sécurité du personnel :
Coactivité.
Les principaux écarts relevés sont les suivants :
Bien que faisant l'objet d'aucune Non-Conformité, une attention particulière devra être apportée
dans les domaines suivants évalués :
- Presques Acceptables : Surveillance des installations de sécurité et des installations sensibles
; Tournées.
- Acceptables : Suivi, maintenance et utilisation des outillages ; Maintenance et conduite des engins
; Chantiers de travaux d'entretien courant – Procédures S6/S8/S9/S11 ; Surveillance des Ouvrages
d'Art et des Ouvrages en Terre.

Le management mesuré sur une échelle de 0 à 20 a été évalué à :
Suivant le niveau de sécurité fixé par SNCF (repris dans le RA
00154), le management est considéré sur une échelle SAMI comme
:
Les principaux écarts relevés sont les suivants :
- Les domaines évalués "Moyen" :
Documentation ; Veille et contrôle.
Annexe 2 : Evaluation des domaines du Management
Acceptable (A)
18,0