32014 - Réforme territoriale. Un nouveau découpage nous est

1
Lettre numérique de l’Alliance Sociale des peuples et des pays de France n° 3/2014
http://alliancesociale.free.fr/
Réforme territoriale :
Un nouveau découpage nous est proposé
Un nouveau découpage régional nous est proposé.
Efficacité économique, économies, simplification et
clarification sont mises en avant dans l’exposé des
motifs de l’actuel projet de loi portant nouvelle
organisation territoriale de la République. Certaines
questions préalables à tout découpage régional
semblent cependant avoir été oubliées ou traitées de
façon bien expéditive.
Faut-il donner à la région parisienne sa vraie
dimension ? N’y ayant apparemment pas songé, l’on a
partagé la grande banlieue parisienne en morceaux
pouvant inclure également Cherbourg, Charleville,
Montbéliard ou Royan.
Faut-il distinguer le Massif central ? N’y ayant pas
songé l’on s’est interdit d’offrir au Limousin et à
l’Auvergne la possibilité de jouer ensemble une
partition originale.
Doit-on centrer les grandes régions sur des
métropoles ? Apparemment non. Il en est allé de
même pour rendre possibles de vraies politiques de la
mer. Onze régions littorales viennent en remplacer dix
avec la fusion des deux Normandie. Piètre progrès !
Devait-on regrouper des régions, des départements ou
des bassins de vie ? L’on a tranché de la façon la plus
paresseuse en regroupant des régions entières, les
départements étant privés de tout droit d’option. Ce
dernier aurait pu mettre à mal le Poitou-Charentes,
écartelé entre Bordeaux, Nantes et Paris, ou les Pays
de la Loire, pour partie armoricains et pour partie
parisiens.
Evoqués à propos des régions dans l’exposé des
motifs, les « bassins économiques » partageant la
France n’y sont pas définis. S’agissait-il seulement
d’économies budgétaires ? Distinguant Paris et le
Bassin Parisien et déjà composées de régions
entières, les Zones d’Etude et d’aménagement du
Territoire (ZEAT) définies en 1964 par le Commissariat
au Plan sur la base du rapport Hautreux-Rochefort
constituaient de vrais bassins économiques. L’étude
de la mobilité des ménages entre 1982 et 1990 montre
leur pertinence.
Les grands bassins de mobilité
ZEAT et métropoles en 1964
La question du niveau intermédiaire entre les
communes et les grandes régions a été traitée par-
dessus la jambe. L’on aurait pu opter pour de petits
départements, centrés sur les villes, capables d’une
grande autonomie et proches des populations. L’on a
préféré retenir une intercommunalité invitée à
correspondre à des « bassins de vie » dont on ne
donne aucune définition. Un choix calamiteux.
Les nouvelles intercommunalités devront compter au
moins 20.000 habitants. Comme indiqué par ailleurs et

2- L’As de Trèfle 3/2014
ci-dessous (Plaidoyer pour de petits départements),
cela ne les empêchera pas de dissocier les villes et les
campagnes. Nous aurons partout des assemblées
pléthoriques et des espaces étriqués, incapables
d’hériter des actuelles responsabilités
départementales, lesquelles viendront encombrer les
régions. Transfert à leur profit des collèges, des
routes, des transports scolaires, tout est dans le projet
de loi. Il n’y avait pas besoin de grandes régions pour
cela. Après une parenthèse bien imparfaite, l’on en
revient à la centralisation, jadis parisienne, régionale
demain.
La France avec ses 65 millions d’habitants compte 350
sénateurs et 577 députés, total 927. Les Etats-Unis
avec leurs 300 millions d'habitants comptent 100
sénateurs et 435 représentants, total 535. La Russie
ne compterait qu’une centaine de députés. Nous
sommes bien la nation des assemblées mirifiques. Or
apparemment tout est en place pour obtenir la même
chose dans nos grandes régions et nos
intercommunalités. Les assemblées régionales et
locales pourront friser les 300 élus dont 50 vice-
présidents. Le Grand Londres, lui, n’a que 25 élus. Le
but n’étant pas en France de déconsidérer totalement
les régions et les intercommunalités, que cherche
notre législateur ? S’agirait-il seulement de nier qu’il
puisse y avoir tutelle d’une collectivité sur une autre,
toutes les communes étant présentes dans les
intercommunalités et toutes les intercommunalités
dans les régions de demain ? Si tel est le cas, il faut
enlever au plus vite de la Constitution ce refus de toute
tutelle.
Question finale : que deviendra notre territoire en cas
d’effondrement toujours possible du pouvoir central ?
C’est cette question qui a décidé De Gaulle en mai
1968 à proposer quelques mois après une vraie
régionalisation aux Français. La résilience, c’est de
pouvoir passer de l’automobile au vélo. Le moins que
l’on puisse dire, avec les projets actuels mettant sur
les routes des milliers d’élus régionaux pour s’occuper
des collèges ou des transports scolaires, c’est qu’on
n’en prend guère le chemin. Saurons-nous un jour, à
titre posthume, donner raison à l’homme qu’en 1969
nous avons renvoyé dans ses foyers ?
----------------------------------------------
PLAIDOYER POUR DE PETITS DEPARTEMENTS
Ouest-France 20 mai 2014
Oui aux grandes régions, seules aptes à équilibrer une
Ile-de-France ayant satellisé de fait les régions
voisines. Mais non à la suppression des départements
au profit des intercommunalités. Ce sont les
départements qu’il faut valoriser, en les rapprochant
des citoyens et en laissant à l’intercommunalité rurale
son rôle de coopération fraternelle entre communes
voisines.
La nouvelle carte intercommunale annoncée par
Manuel Valls sera fondée sur les bassins de vie. Ceux-
ci devront inclure, pour éviter que la région (conseil
régional) ne s’encombre des services de proximité, les
lycées, hôpitaux, tribunaux d’instance, la gestion du
réseau routier emprunté par les navettes domicile-
travail et celle du parc de logement permettant la
mobilité résidentielle. Centrés le plus souvent sur une
préfecture ou une sous-préfecture, il faudra à ces
bassins regrouper souvent 100 ou 200 communes.
C’est hors de portée de l’intercommunalité. Limitée à
58 communes sur les 288 du département et les 514
de l’aire urbaine, l’assemblée du Grand Lyon compte
déjà 155 membres, dont quarante vice-présidents. Le
Grand Londres, lui, c’est vingt-cinq élus.
Recouvrement rendu possible des bassins de vie,
modestie des assemblées, respect des liens de
voisinage entre communes : trois bonnes raisons pour
amener de petits départements, et non une
intercommunalité bouffie, à constituer le futur échelon
idéalement situé entre la commune et la Région.
En 1964, 202 bassins d’équipements collectifs
dépassant le plus souvent les 100.000 habitants furent
dessinés en France à l’initiative du Commissariat au
Plan. Ils furent vite oubliés mais inspirèrent, en 1971,
le Comité d’Etudes et de Liaison des Intérêts Bretons.
Quinze pays venaient prendre le relai des cinq
départements bretons. C’est dans cette voie qu’il faut
avancer.
Baptisé bassin, pays, district ou petit département, le
nouvel échelon serait amené à jouer un rôle majeur
dans notre vie quotidienne. Sa carte devra être
contrôlée par la région. Ne perdons pas de vue, en
effet, qu’associée aux moyens budgétaires alloués,
elle commanderait l’armature urbaine de notre pays.
De nouveaux bassins devront pouvoir être promus
entre deux agglomérations souffrant d’une croissance
trop rapide. A l’inverse de petits bassins pourront
gagner à s’agréger face à de puissants bassins
tendant à concentrer la croissance.
Bien dimensionné, le nouvel échelon pourrait répondre
à de multiples fins :
-Simplification: la nouvelle institution réunira les
compétences des agglomérations et des
départements. Un échelon de moins.
- Légèreté: les nouvelles assemblées départementales
pourront ne compter qu’une vingtaine de membres.
- Moindre engorgement des Régions et vraie
démocratie locale : l’ensemble des équipements
collectifs concernant la population pourra être du
ressort des nouveaux départements.
Meilleur équilibre territorial : les sous-préfectures
érigées en chefs-lieux cesseront d’être marginalisées
comme aujourd'hui.
Quatre heureuses perspectives à expérimenter au plus
tôt.
Loeiz Laurent, 2014
--------------------------
Chargé de 1993 à 2000 d’une mission nationale
d’étude des solidarités territoriales,auteur de Petits
départements et grandes régions, proximité et
stratégies, L’Harmattan, 2011

3- L’As de Trèfle 3/2014
.
La vertu du regard éloigné
(Lévy-Strauss)
Il faut sans doute, une bonne fois pour toutes,
comprendre la complicité objective qui lie les peuples
et leurs dirigeants dans la fuite en avant drapée dans
le mot démocratie qui n’est qu’un achat fort coûteux
par les puissants de l’affect des peuples. Les peuples
ne comprennent évidemment rien à la comédie
générale qui leur est proposée, ils en pressentent la
duperie mais jouissent pour la plupart en occident
d’une vie facile à laquelle ils n’ont guère envie de
renoncer.
Cette complicité empêche de voir la simplicité du
problème et le coût abominable des multiples
paravents que nous mettons nous-mêmes en place
pour ne pas nous laisser pour l’instant déranger par la
réalité. Car si la réalité du problème est simple, la
réalité de la solution est vertigineuse et apeure tout le
monde.
Les paravents sont éducatifs quand on fait croire que
l’accumulation de connaissance génère le
discernement. Ils sont politiques quand on arrive à
faire croire que l’avis majoritaire de la foule définit
l’intelligence. Ils sont économiques quand on prétend
qu’il existe des cycles et que tout repart toujours, alors
que seule la guerre est cyclique quand elle devient la
seule capable de remettre les yeux en face des trous.
L’un des pires paravents économiques est la fausse
croyance que nous créons des richesses à nous
partager et que le PIB mesure une production alors
qu’il ne mesure qu’une activité sans différencier
l’activité saine de l’activité malsaine. Les diatribes
actuelles entre d’un côté les pays comme l’Angleterre
ou l’Espagne qui mettent la prostitution et la drogue
dans le PIB et qui sont soutenus en France par le
sénateur Philippe Marini, président de la commission
des finances, et de l’autre l’INSEE qui continue à
vouloir faire croire que le PIB est une production et
qu’on ne peut y intégrer « l’immoral », ces diatribes
montrent bien l’étendue du faux débat. Tout le monde
sait que le PIB et la croissance ne mesurent que
l’activité et qu’ils ne se soucient ni de l’origine de ce
qui est vendu, ni de l’origine des fonds qui ont permis
l’achat. La prostitution comme la drogue, les accidents
de voiture ou les marées noires font évidemment
techniquement de la croissance. Ce qui est stupide ce
n’est pas de faire le lien entre la croissance et l’emploi
mais de faire croire que la croissance enrichit et
permet l’emploi alors qu’elle se paye et que l’unanimité
est totale pour ne pas se demander qui paye.
Nous ne pouvons consommer que ce que notre travail
nous rapporte s’il est reconnu utile par le groupe. Ce
que nous produisons n’est richesse que si c’est acheté
par quelqu’un qui en a envie et qui a de quoi l’acheter.
Si personne n’en a envie ou si le client potentiel n’a
pas de quoi payer, la production n’est plus richesse
mais encombrement ou déchet. Cette évidence simple
est très dérangeante car elle limite notre
consommation et nous force à nous bousculer. Elle est
totalement anti électorale car elle évalue notre
consommation à l’aune de notre utilité réelle. Et
comment évaluer notre utilité réelle dans un groupe
dont nous ne savons plus ni la taille, ni le lien, ni
même s’il existe encore ?
Alors pour ne surtout pas regarder la réalité en face et
continuer à flatter l’électeur qui ne peut payer sa
consommation, on tente de faire payer les autres et de
faire payer le futur.
Faire payer les autres, c’est la balance commerciale
excédentaire. Chacun la veut dans ce mondialisme qui
vante la liberté des renards dans les poulaillers.
Chacun se croit renard et beaucoup se retrouvent
poules. C’est notre cas où à force de vouloir faire
payer les autres, nous payons en plus pour les autres.
Nous devons retrouver le bon sens que la dernière
guerre nous avait réintroduit par le Conseil National de
la Résistance et par la charte de La Havane que l’ONU
avait préparée mais que les USA n’ont pas ratifiée
après l’avoir pourtant signée. La Charte de La Havane
confirmait qu’on ne fait pas payer les autres et que les
balances commerciales ne peuvent être ni
excédentaires ni déficitaires.
Faire payer le futur c’est l’emprunt. Il est pourtant par
définition irremboursable puisqu’il n’y a création de
richesse que si elle est consommée et qu’elle ne peut
donc servir une deuxième fois à rembourser un
emprunt. La démonstration mathématique que la
somme de toutes les valeurs ajoutées de toutes les
entreprises n’est égale qu’à la somme de toutes les
consommations, est prudemment mise sous le
boisseau pour ne pas déranger. Un emprunt
remboursé est forcément un appauvrissement créé
quelque part. Si l’on n’arrive pas à faire provisoirement
payer les autres comme l’Allemagne,
l’appauvrissement s’accumule dans les entreprises
avec les conséquences que l’on constate et que les
puissants appellent la crise.
La guerre remet les yeux en face des trous et quand
elle se termine, le bon sens reprend provisoirement le
dessus. Ne pourrions-nous pas, pour remettre les yeux
en face des trous, donner sa chance à notre
intelligence et éviter les drames de la guerre ?
Marc Dugois 2014
Le site de Marc Dugois : Sur la société
http://www.surlasociete.com/author/marc-dugois

4- L’As de Trèfle 3/2014
A propos de l’accord transatlantique de commerce et
d’investissement : Un avatar de la doxa libre-échangiste
On a déjà beaucoup écrit sur l’accord de partenariat
transatlantique de commerce et d’investissement, ou
TAFTA, (pour Transatlantic Free Trade Agreement).
Rappelons en l’historique et les principes.
22 novembre 1990, soir un an après la chute du mur
de Berlin, la CEE (aujourd’hui Union européenne) et
les Etats-Unis signent la première déclaration
transatlantique dans laquelle ils s'engagent en
particulier à « promouvoir les principes de l'économie
de marché, rejeter le protectionnisme, renforcer et
ouvrir davantage [les économies nationales] à un
système de commerce multilatéral ».
De 1995 à 1998, 29 Etats membres de l’OCDE,
acquise aux thèses commerciales développées par les
firmes multinationales, tendent de mettre en place un
accord multilatéral sur les investissements (AMI) qui,
face au tollé général, fut remisé jusqu’à maintenant.
L’AMI avait précisément pour objectif de libérer les
investissements internationaux des contraintes
sociales, environnementales. L’accord de partenariat
transatlantique de commerce et d’investissement, en
négociation depuis 2013, en reprend l’argumentaire.
Cette nouvelle version propose la suppression
progressive de toutes les barrières tarifaires,
notamment les normes, qu’elles soient sanitaires,
juridiques ou environnementales. Les investisseurs
étrangers pourront ainsi, comme le proposait déjà
l’AMI, porter plainte contre les Etats qui ne respectent
pas leurs engagements à leur égard. Autrement dit, les
législations des Etats devront se plier aux normes du
libre-échange établies sous la pression et pour le
compte des multinationales européennes et
américaines, sous peine de sanctions commerciales et
de réparation financière.
On devine aisément les conséquences de cet accord
sur notre industrie et notre agriculture, notre culture
déjà bien normalisée….bref, notre modèle de vie.
A titre de comparaison, on se souvient que des
sociétés européennes ont pu déjà « engager des
poursuites contre l’augmentation du salaire minimum
en Egypte ou contre la limitation des émissions
toxiques au Pérou, l’Alena (Alliance de libre échange
nord américaine) servant dans ce dernier cas à
protéger le droit de polluer du groupe américain
Renco. Autre exemple : le géant de la cigarette Philip
Morris, incommodé par les législations antitabac de
l’Uruguay et de l’Australie, a assigné ces deux pays
devant un tribunal spécial. (Le Monde diplomatique,
novembre 2013»
S’il devait entrer en vigueur, les privilèges des
multinationales prendraient force de loi et lieraient pour
de bon les mains des gouvernants, malgré les
alternances politiques et les mobilisations populaires.
Cet accord transatlantique est évidemment dénoncé
par de nombreux observateurs pour de multiples
raisons (parce qu’il sert les intérêts américains,
notamment géostratégiques, parce qu’il est négocié
dans une opacité technocratique étrangère aux
principes démocratiques). Mais aucun n’évoque la
doxa libre-échangiste imposée depuis plusieurs
décennies comme cause de ces évolutions dont cet
accord n’est qu’un avatar de plus. Cette idéologie
détruit les nations.
Les tableaux ci-dessous sur l’évolution du commerce
extérieur dans le monde sont, à ce sujet, significatifs
Importations de marchandises en pourcentage du PIB
(au prix de 1990) de 1870 à 1998
1950
1973
1998
France
6,1
15,2
27,7
Allemagne
4,1
17,6
36,1
Etats-Unis
3,9
6,9
13,0
Exportations de marchandises en pourcentage du PIB
(au prix de 1990) de 1870 à 1998
1870
1929
1950
1973
1998
France
4,9
8,6
7,6
15,2
28,7
Allemagne
9,5
12,8
6,2
23,8
38,9
Etats-Unis
2,5
3,6
3,0
4,9
10,1
Monde
4,6
9,0
5,5
10,5
17,2
Source : Angus Maddison, L’économie mondiale, une perspective
millénaire, OCDE 2001n pages 145 et 381.
Pendant plusieurs siècles, les nations ont maintenu un
taux d’échange international raisonnable, en dessous
de 15 % de leur PIB. C’est à ce prix qu’elles étaient
libres. Depuis les années 1980, ce taux ne cesse de
s’augmenter. Elles dépendent, à présent, pour 30 %
de leur économie, du bon vouloir des marchands et
financiers internationaux.
Le libre-échangiste, proposé hier comme le rempart du
protectionnisme (création du GATT en 1947), est
présenté aujourd’hui comme le facteur principal de la
croissance (OMC, 1990)
« L’économie qui n’exporte pas doit mourir » est
devenue la loi libre-échangiste au mépris du droit des
nations à l’autonomie économique….L’esclavage a
encore de l’avenir.
Janpier Dutrieux
Le site de Janpier Dutrieux : Prospérité et partage
http://prosperiteetpartage.free.fr/
L’As de Trèfle
Lettre numérique d’information de l’Alliance
sociale des peuples et pays de France
L’Alliance sociale organise périodiquement des
réunions de travail, des conférences, des colloques et
édite des ouvrages de réflexion.
Pour tous contacts, renseignements, date de
réunions, demande de conférences, adhésion et
dons, adresser un courriel à l’Alliance sociale :
alliancesoc[email protected]
Notez le bien :  Nous vous informons de l’ouverture
du nouveau site de l’Alliance sociale des peuples et
pays de France à l’adresse suivante :
http://alliancesociale.free.fr/