doctorat en droit

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DOCTORAT EN DROIT
LE COURTAGE MATRIMONIAL ET LA PROMESSE DE MARIAGE
EN DROIT RABBINIQUE, FRANÇAIS ET ISRAÉLIEN
(Aspects historiques et comparatistes)
Présentée et soutenue publiquement le 8 décembre 2011
Avital WEITZMAN-BISMUTH
JURY :
Directeur de thèse :
Monsieur Alain DESRAYAUD
Professeur à la Faculté de droit de l’Université Paris-Est
Suffragants :
- Monsieur Bruno AGUILERA-BARCHET (R)
Professeur à la Faculté de droit de l’Université Rey Juan Carlos de Madrid et Directeur
de l’Institut d’Etudes Juridiques Internationales
- Monsieur Raphaël DRAÏ (R)
Professeur de Sciences politiques à l’Institut d’études et de culture juive de l’Université
d’Aix-Marseille
- Maître Alon LEIBA
Avocat à la cour (Paris et Tel-Aviv)

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L’Université de Paris-Est n’entend
donner aucune approbation ni
improbation aux opinions émises dans
les thèses. Ces opinions doivent être
considérées comme propres à leurs
auteurs.

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REMERCIEMENTS
Nombreux sont celles et ceux qui, durant ces dernières années, m’ont
encouragé et aidé à la réalisation de cette thèse. Je remercie, avant tout et surtout,
Dieu, bénit soit-il, qui m’a donné tous les jours la force, l’impulsion et le courage
pour achever cette thèse, en dépit des dures épreuves que j’ai traversées durant ces
années de recherches, de réflexion et de rédaction.
Je tiens tout spécialement à manifester mes plus vifs remerciements à Monsieur
Alain DESRAYAUD, Professeur de droit à l’Université de Paris XII, Directeur et
Président du jury de cette thèse, pour avoir accepté la direction de ce travail en me
guidant avec beaucoup d’esprit critique, de disponibilité, d’encouragements et
d’intérêt.
Mes pensées et ma profonde reconnaissance vont à mes parents, Monsieur
Josef WEIZMAN et Madame Esther WEIZMAN, tous deux décédés, peu de temps
avant l’aboutissement de la thèse, pour tout ce qu’ils m’ont inculqué et appris, pour
m’avoir témoigné tant d’amour et de confiance.
Cette thèse ne fut pas une entreprise solitaire, aussi j’adresse ma profonde
reconnaissance à :
Monsieur Alexandre BISMUTH, mon mari, dont la présence réconfortante et le
soutien m’ont accompagné tout au long de ce travail.
Mon fils, Yossef BISMUTH, né lors de la dernière année de cette thèse, pour m’avoir
donné la force de me surpasser.
Mes sœurs Ruth, Shoshana, Shulamit, Ofra et Rivka, mes frères Aharon, Simon,
Chaim et Itsik (décédé), pour m’avoir apporté leur soutien et leur amour.
Je manifeste aussi ma profonde gratitude à :
Monsieur David BAS, Juge Dayan, pour m’avoir fait partager ses connaissances en
droit rabbinique tout au long de ces cinq années.
Madame Myriam DOUCET (LACOMBE), Docteur en droit, chargée d’enseignement
à Paris I, puis à l’Institut catholique de Paris, pour m’avoir aidée, motivée et orientée
dans mes recherches.
Messieurs les Rabbins Chaim NISSENBAUM et Shmuel TOBALI (et sa femme
Yaël) pour m’avoir fait partager leurs connaissances et éclairé en droit rabbinique.
Mes nièces, Shikma et Rotem, pour m’avoir aidée dans mes recherches en Israël, que
ce soit à l’Université ou pour permettre et faciliter mes entretiens avec les professeurs
sur place.
Madame Fabienne KRAVETZ, pour son soutien et sa gentillesse.
Monsieur le Rabbin Ran ABOUHATSIRA et Madame Avishag ABOUHATSIRA
(ma nièce), pour m’avoir aidé dans mes recherches.
Madame Helena AMRAM, directrice d’une grande agence matrimoniale israélienne,
pour m’avoir confié des documents confidentiels. Mais aussi les Professeurs de droit
Israélien et Rabbinique que j’ai rencontré en Israël, pour leur temps, leurs avis et
leurs précieux conseils.
Je remercie également tous ceux qui, de près ou de loin, ont contribué à la réalisation
de ce travail.

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« Alors, je te fiancerai à moi pour l'éternité; tu seras ma
fiancée par la droiture et la justice, par la tendresse et la
bienveillance; Ma fiancée en toute loyauté, et alors tu
connaîtras l’Éternel ».
Prophètes. Osée, Ch.2., v. 22

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SOMMAIRE
Remerciements
Liste des principales abréviations
INTRODUCTION
TITRE I : L’empreinte des traditions dans l’esprit des lois
Chapitre 1 : Le courtage matrimonial, entre religion et commerce
Section 1 : Une institution religieuse et sociale fondamentale
Sous section 1 : Le courtage matrimonial, gardien des valeurs juives
Sous section 2 : Vers une loi relative au courtage matrimonial en droit israélien ?
Section 2 : Une activité mercantile plutôt suspecte en droit français
Sous section 1 : L'héritage de la tradition: du culte domestique à l’immoralité
Sous section 2 : La lente maturation de la reconnaissance: de la condamnation à la consécration
Sous section 3 : D'un contrat innomé à un contrat de consommation
Chapitre 2 : La promesse de mariage: entre sacralisation et désacralisation
Section 1 : Un acte religieux dans une société laïque
Sous section 1 : Un préliminaire au mariage religieux pour les Hébreux
Sous section 2 : La nécessaire coordination des droits dans l'Etat d'Israël
Sous section 3 : La neutralité du droit de l'Etat français
Section 2 : L'ambivalence de la laïcisation juridique
Sous section 1 : Un droit rabbinique confronté à l'individualisme contemporain
Sous section 2 : Un droit israélien confronté à la nouvelle conception du mariage
Sous section 3 : Un droit français confronté à la liberté illimitée du mariage