Livret d`accueil du patient en soins de suite et de réadaptation

Livret d’accueil
du patient en soins de
suite et de réadaptation
Innovation
Équipes soignantes
Séjours personnalisés
Qualité des soins
Coordination
Prise en charge
Patient
Médecin
Réadaptation

Bienvenue
Vous êtes accueilli-e au sein d’un établissement du groupe MGEN.
L’ensemble des personnels de cet établissement de soins de suite et de réadaptation mettra
tout en œuvre pour vous apporter les soins et accompagnements essentiels dont vous avez
besoin durant votre séjour.
La qualité de votre prise en charge est notre priorité!
Le groupe MGEN, acteur global de santé, assure la gestion du régime obligatoire et
complémentaire pour plus de 3,7 millions de personnes. Au-delà de son rôle d’assurance
santé, le groupe MGEN vous apporte des réponses pour la prévoyance, la perte d’autonomie,
la mise en œuvre d’actions de prévention et d’éducation thérapeutique. Le groupe MGEN gère
également des centres médicaux et dentaires, des établissements de santé mentale et des
établissements médico-sociaux.
Notre ambition consiste à :
■ Participer à la réduction des inégalités économiques,
sociales et territoriales dans l’accès à la santé ;
■ Contribuer à l’efcience du système de santé,
an que chacun bénécie du bon soin au bon moment ;
■ Conforter la démocratie sanitaire,
pour rendre chacun acteur de son parcours de santé ;
■Accompagner l’ensemble des situations de vie ;
■Favoriser l’innovation, la recherche et la qualité.
La direction, l’ensemble des professionnels et des personnels sont présents au quotidien, à
votre écoute, pour vous accompagner et vous orienter au mieux.
Notre raison d’être : répondre à vos besoins de santé et mettre en œuvre une prise en charge
adaptée et de qualité.
Le groupe MGEN est mobilisé dans le respect de ses valeurs éthiques, pour vous accompagner
durant votre séjour.
Thierry Beaudet Eric Chenut
Président du groupe MGEN Vice-président délégué
aux questions de santé,
sanitaires et sociales
2

3
Présentation des établissements MGEN 4
Vos droits et vos devoirs dans l’établissement 5
Zoom sur vos droits 5
La charte de la personne hospitalisée 5
Le consentement éclairé 6
La personne de conance 6
La personne à prévenir 6
La protection juridique des majeurs protégés 6
La condentialité et l’anonymat 6
La loi informatique et libertés 6
L’information en cas de dommage lié aux soins 6
La prise en charge de la douleur 7
La lutte contre les infections nosocomiales 8
La bientraitance 8
L’éthique 9
Le don d’organe 9
Les directives anticipées (la loi Léonetti) 9
L’accès au dossier médical 9
L’archivage médical 10
Les réclamations et recours 10
Zoom sur vos devoirs 11
La lutte contre les conduites addictives et dangereuses 11
L’hygiène... l’affaire de tous, professionnels, patients et visiteurs 11
Le respect de l’individu et de la collectivité 11
La sécurité incendie 11
La responsabilité en cas de préjudice 12
Les dons au personnel 12
L’exercice du culte 12
La démarche qualité et gestion des risques 13
Les questionnaires de satisfaction 13
Les indicateurs nationaux 13
La responsabilité sociétale de la MGEN (RSE) 14
Sommaire

4
Présentation des
établissements MGEN
Depuis sa création, MGEN, par l’intermédiaire de ses mutuelles dédiées (MGEN Centres de santé
et MGEN Action sanitaire et sociale) a développé un réseau d’établissements pour répondre,
notamment, aux exigences d’humanité et de qualité dans la prise en charge des patients.
Avec près de 3300 lits et places d’hospitalisation et d’hébergement, les établissements de MGEN
s’inscrivent dans des réseaux de santé, offrent des compétences médicales pluridisciplinaires et
une continuité dans les soins et innovent en proposant des programmes de prévention.
Sur l’ensemble du territoire, MGEN propose une large palette de prises en charge par le biais de
plus d’une trentaine d’établissements dont elle assure l’administration et la gestion, notamment :
5
centres médicaux et dentaires
pour permettre l’accès de tous
à des soins de proximité
10
établissements de soins de suite
et de réadaptation polyvalents
mais aussi très spécialisés
9
établissements spécialisés dans la prise
en charge de la santé mentale (hospitalisations
complètes, hôpitaux de jour, soins ambulatoires)
1
structure dédiée à la prise en charge
des personnes en situation de handicap
8
établissements d’hébergement
pour personnes âgées
dépendantes
1
Institut
de formation
en soins inrmiers
Depuis plusieurs années, MGEN s’engage dans une politique moderne et innovante de développe-
ment maîtrisé et raisonné sur la base de 4 axes majeurs.
■
Se positionner aux articulations
du système de soins (ville/hôpital,
sanitaire/médico-social).
■
Favoriser une médecine « promotionnelle de
la santé », interactive, fondée sur la prévention,
l’éducation à la santé et l’éducation
thérapeutique du patient, pour lui permettre
d’être autonome dans ses soins.
■ Afrmer le choix mutualiste
d’une approche globale de la
personne, dans une relation
éthique et humaniste.
■ S’inscrire dans les politiques
de santé publique.
Établissements hébergeant
des personnes âgées
dépendantes (EHPAD)
Centres médicaux et dentaires
Centre d’optique
Institut de formation
en soins inrmiers
Établissements de médecine
Établissements de soins
de suite et de réadaptation
Établissements de santé mentale
Établissement d’accueil
pour les personnes en situation
de handicap
Services de soins inrmiers
à domicile (SSIAD)
Établissements hébergeant
des personnes âgées
dépendantes (EHPAD)
Centres médicaux et dentaires
Centre d’optique
Institut de formation
en soins inrmiers
Établissements de médecine
Établissements de soins
de suite et de réadaptation
Établissements de santé mentale
Établissement d’accueil
pour les personnes en situation
de handicap
Services de soins inrmiers
à domicile (SSIAD)
Établissements hébergeant
des personnes âgées
dépendantes (EHPAD)
Centres médicaux et dentaires
Centre d’optique
Institut de formation
en soins inrmiers
Établissements de médecine
Établissements de soins
de suite et de réadaptation
Établissements de santé mentale
Établissement d’accueil
pour les personnes en situation
de handicap
Services de soins inrmiers
à domicile (SSIAD)

Usagers, vos droits
Charte de la personne hospitalisée
circulaire n° DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A/2006/90 du 2 mars 2006 relative aux droits
des personnes hospitalisées et comportant une charte de la personne hospitalisée
* Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée est accessible sur le site Internet :
www.sante.gouv.fr
Il peut être également obtenu gratuitement, sans délai, sur simple demande,
auprès du service chargé de l’accueil de l’établissement.
Principes généraux
*
Éditions Sicom 06042 - Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins - Direction générale de la santé Avril 2006
Toute personne est libre de choisir l’établissement de santé qui la prendra en charge, dans
la limite des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessible
à tous, en particulier aux personnes démunies et, en cas d’urgence, aux personnes sans
couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées.
Les établissements de santé garantissent la qualité de l’accueil, des traitements et des soins.
Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacun
une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie.
L’information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée
participe aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une
personne de confiance qu’elle choisit librement.
Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec le consentement libre et éclairé du patient.
Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits
quant à sa fin de vie dans des directives anticipées.
Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à une
recherche biomédicale, pour le don et l’utilisation des éléments et produits du corps humain
et pour les actes de dépistage.
Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée,
notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné
par écrit. Son refus n’aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu’elle recevra.
La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout moment
l’établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s’expose.
La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées.
Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité.
Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des
informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent.
La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d’un accès direct aux
informations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit en cas
de décès bénéficient de ce même droit.
La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l’accueil qu’elle
a reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de
la qualité de la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute
personne dispose du droit d’être entendue par un responsable de l’établissement pour
exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu’elle estimerait avoir subis,
dans le cadre d’une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux.
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Vos droits et vos devoirs
dans l’établissement
Zoom sur vos droits