XXÈME CONFÉRENCE ANNUELLE DE L`ORGANISATION

XXÈME CONFÉRENCE ANNUELLE DE L’ORGANISATION INTERNATIONALE DES
COMMISSIONS DE VALEURS
Les interventions prononcées lors de cette conférence sont disponibles au public.
A l’occasion de la XXe conférence annuelle de l’OICV, qui a réuni à Pa ris - du 11 au 13 juillet 1995 -
les régulateurs bours i e rs du monde entier, une trentaine de grands re s p o n s ables internationaux ont ab o rdé, au
c o u rs de huit tables rondes, les principales questions qui intéressent l’ensemble de la planète fi n a n c i è re .
Les interventions des participants (voir liste ci-après) sont publiées par la COB. Elles portent sur les thèmes
suivants :
▲Les régulateurs et les médias
Comment les régulateurs conçoivent-ils la communication sur leurs propres décisions (mises en garde du
public, ouvertures d’enquêtes, sanctions...) ? Faut-il tout dire, pourquoi, et à quel moment ?...
▲Les marchés émergents
Quelles sont les conditions institutionnelles et techniques de développement de marchés financiers dans les
pays émergents ? Comment peuvent-ils atteindre la “taille critique” nécessaire au lancement d’importants
programmes de privatisations ?...
▲Une appréciation objective sur l’entreprise est-elle possible ?
▲L’impact de la gestion institutionnelle sur les ressources et la conduite des entreprises
En quoi les contraintes des gestionnaires influent-elles sur le choix des entreprises dans lesquelles ils
investissent ?...
▲La globalisation des risques : la coopération des régulateurs bancaires et des régulateurs de
marché
▲Les nouvelles techniques et l’évolution des marchés
Quels changements ou bouleversements attendre des nouvelles techniques de négociation ou de compensa-
tion pour les marchés financiers ?
▲La coopération internationale : l’échange d’information entre régulateurs et son évolution
Quels sont les principaux facteurs d’évolution ? La mutation du cadre légal et réglementaire ? L’implication
croissante des marchés dans l’échange d’information ?...
▲La mise en place d’espaces financiers régionaux et les perspectives d’harmonisation
Ce dossier peut être obtenu :
SUR PLACE au 8ème étage, bureau 806, l’après-midi uniquement
de 13h30 à 17h15 - Tél. [phone]
PAR CORRESPONDANCE
Votre commande, obligatoirement accompagnée
du règlement correspondant, devra être adressée à l’Agent
comptable de la COB,
Prix de vente :
■ensemble des interventions : 300 F
■interventions d’une table ronde : 50 F
39/43, quai André-Citroën - 75739 PARIS CEDEX 15
Bulletin COB n° 292 Juin 1995

Bulletin COB n° 292 Juin 1995
TABLE RONDE N° 1
M. Luis Carlos Croissier Président, Comision Nacional del Mercado de Valores, Espagne
M. Lionel Fleury Président, Agence France Presse, France
M. Andrew Gowers Rédacteur en chef adjoint, Financial Times, Royaume-Uni
M. Peter Lee Directeur général adjoint, Takeover Panel, Royaume-Uni
TABLE RONDE N° 2
M. Guillermo HarteneckPrésident du comité des marchés émergents de l’OICV, Argentine
M Patrick Mordacq Administrateur, pour la France, à la Banque Européenne pour la
reconstruction et le développement
M. Eduardo de Los Angeles Président, Philippines Stock Exchange Inc., Philippines
M. Nasser Saïdi Premier vice-gouverneur, Banque du Liban, Liban
M. Daniel Yarur Superintendant, Superintendencia de Valores y Seguros, Chili
TABLE RONDE N° 3
M. Steven M. H. Wallman Commissaire, Securities and Exchange Commission, Etats-Unis
Dr. Rolf Breuer Président du conseil de surveillance Deutsche Börse AG, Allemagne
M. Patrick de Cambourg Président, Cabinet Mazars, France
M. Michel Freyche Président, Association Française des Banques, France
M. Michael Sharpe Président, International Accounting Standards Committee
TABLE RONDE N° 4
Sir Adrian Cadbury Président, Committee on the Financial Aspects of Corporate
Governance
M. Guillermo de La Dehesa Vice-Président, Goldman Sachs Europe, Espagne
M. François Henrot Vice-Président du Conseil National du Patronat Français
Président du Directoire de la Compagnie Bancaire, France
M. Norman Rosner Directeur, Mayor Pension Unit,
New-York City Department of Finance, Etats-Unis
TABLE RONDE N° 5
M. Jean-Claude Trichet Gouverneur, Banque de France, France
M. Andrew Large Président, Securities and Investments Board, Royaume-Uni
Dr. Tomaso Padoa Schioppa Président, Comité de Bâle
M. Edward J. Waitzer Président du Comité technique de l’OICV, Ontario, Canada
TABLE RONDE N° 6
M. Pierre Fleuriot Directeur général, Commission des opérations de bourse, France
M. Gérard Pfauwadel Président, Matif SA, France
M. Robert C. Pozen Directeur général, Fidelity Investments, Etats-Unis
Mme Mary L. Schapiro Président, Commodity Futures Trading Commission, Etats-Unis
Pr. Makoto Utsumi Professeur, Keio University, Japon
TABLE RONDE N° 7
M. Georg Wittich Président, Bundesaufsichtsamt für den Wertpapierhandel, Allemagne
M. Gary Lynch Davis Polk and Wardwell, Etats-Unis
M. Jean-Pierre Michau Président du groupe de travail n° 4 du Comité technique de l’OICV
M. Anthony Neoh Q.C. Président, Securities and Futures Commission, Hong-Kong
TABLE RONDE N° 8
Pr. Mario Monti Commissaire, Commission Européenne
M. Eduardo Fernandez Président, Comision Nacional Bancaria y de Valores, Mexique
M. Toyoo Gyohten Président du Conseil d’administration, The Bank of Tokyo, Japon
M. John D. Taylor Directeur, Private Sector Group, Banque Asiatique de Développement
M. Jean-François Théodore Président, SBF - Bourse de Paris et Sicovam, France

Bulletin COB n° 292 Juin 1995
LA REVUE D’ÉCONOMIE FINANCIÈRE
La Revue d’économie financière, éditée par l’Association d’économie financière, en
collaboration avec Le Monde Editions, a publié à l’occasion de la tenue à Paris de la XXe
conférence annuelle de l’Organisation Internationale des Commissions de Valeurs (OICV),
un dossier spécial sur la coopération dans le système financier international (n° 33).
Des universitaires et des professionnels de la finance, de la banque et de l’économie,
s’expriment sur des thèmes aussi variés que :
▲La coopération financière internationale : des exigences de l’harmonisation à une éthique
de l’altérité par Jean Saint-Geours, président de la COB ;
▲La crise financière mexicaine, ses origines, la réponse du FMI et les enseignements à en
tirer, par Michel Camdessus, directeur général et président du conseil d’administration du
FMI ;
▲La stabilité financière sur les marchés mondiaux, par Andrew D. Crockett, directeur
général de la Banque des règlements internationaux ;
▲La coopération internationale entre autorités de contrôle bancaire, par Jean-Louis Fort,
secrétaire général adjoint de la Commission bancaire ;
▲L’organisation de la coopération entre institutions privées : le cas de l’Institut de finances
internationales, par André de Lattre, ancien directeur général de l’Institut de finances
internationales ;
▲Adapter la régulation aux marchés : l’avis d’un spécialiste, par Patrick de Saint-Aignan,
président de Morgan Stanley SA, Paris ;
▲L’OICV et le rôle des régulateurs boursiers dans l’internationalisation des marchés, par
Frédéric Perier, chef du service des Relations internationales de la COB.
D’autres sujets sont abordés également.
Ce numéro est disponible auprès de :
Association d’Economie Financière
110, rue de l’Université
75007 PARIS -
Tél. : [phone] - Fax : [phone]
Prix de vente : 180 FF

Bulletin COB n° 292 Juin 1995
mai 1995 P 53
1Admissions à la cote officielle de titres déjà émis P 53
1.1.1 à l’occasion de l’introduction d’une société nouvelle
1.2 Titres de créance
1.2.2 émis à l’étranger
1.2. 3 Enregistrement de programmes d’Euro Titres à moyen terme
négociables “EMTN”
2Emissions/admissions à la cote officielle P 62
2.2 Titres de créances
3Emissions de titres par appel public à l’épargne P 64
dont l’admission à la cote officielle n’est pas envisagée
3.1.2 émetteurs admis au second marché
3.1.4 Autres émetteurs
5Offres publiques d’achat et d’Echange sur des titres de capital P 65
5.1 Notes d’information conjointes
5.1.1.1 procédure générale
5.1.1.2 procédure simplifiée
6Offres publiques d’achat et d’échange sur des titres de créance P 67
7Enregistrement de documents de référence P 68
(article 6 du règlement n° 91-02 de la Commission)
7.1 sous forme d’un document spécifique
7.2 sous forme du rapport annuel
8Visas ou enregistrement de documents relatifs
à des opérations d’apport P 70
(article 15-1 du règlement n° 91-02 de la Commission)
8.1 Visas
8.2 Enregistrements
10 Sociétés civiles de placement immobilier (SCPI) P 71
mai 1995 P 71
DÉCISIONS - AVIS DE LA COMMISSION
VISAS DE NOTES D’INFORMATION
CONSTITUTIONS DE SOCIÉTÉS
D’INVESTISSEMENT À
CAPITAL VARIABLE