19/04/17 Typ: Zoé et Sarah/ Cor: Thibaut
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IN F O R M A T I O N , C O N S E N T E M E N T & Q U A L I T E D E S S O I N S .
PLAN :
APRES UNE BREVE INTRODUCTION, NOUS VERRONS :
I. L’INFORMATION
A) UN DROIT POUR LES PATIENTS
B) DISCUSSION SUR LE RAPPORT BENEFICES / RISQUES
II. LE CONSENTEMENT
A) LE CONSENTEMENT ECRIT
B) LE REFUS DE SOINS
C) DE L’INFORMATION AU CONSENTEMENT: UNE COMPOSANTE DE LA QUALITE DES SOINS.
III. CONCLUSION
Introduction
Lorsque l'on nous demande « êtes-vous d’accord ? », le premier réflexe est de savoir « d'accord pour quoi ? ».
La recherche du consentement est obligatoire, que ce soit lors des soins, lors d’une exploration à visée thérapeutique, ou même
avant un protocole de recherche médicale.
Le consentement implique une information au préalable. On parlera alors de consentement éclairé : c’est un consentement du
patient, qui fait suite à l’information : le patient sait exactement ce qu’on va lui faire.
L'information est délivrée dans une relation entre patient et médecin. Dans la relation avec le patient, on va l'informer du
diagnostic, les examens qui vont être faits, les stratégies thérapeutiques possibles, les mesures de prévention, etc.
Une fois les informations complètes données, le patient va pouvoir donner son consentement aux soins.
Cela se passe au sein d'un contrat de soin : même tacite, il a la même valeur juridique que n'importe quel autre contrat.
Pour autant, toutes ces infos médicales qui relèvent d'une certaine technicité ne sont pas toujours à portée de la compréhension
du patient. Le médecin a donc besoin d’un talent de communicant (qualité de la communication). Il faut que le médecin soit
capable de transmettre un message qui devra non seulement être entendu mais surtout compris par le patient. La qualité de
l'information peut donc influer sur le consentement aux soins.
La relation patient/médecin est de nature inégale. Le capital santé du patient est amoindri par sa pathologie. Le
médecin, lui, est considéré comme sachant et ayant la capacité de soigner.
Le savoir médical que le médecin possède crée une inégalité de connaissances avec le patient. Le pouvoir médical s'oppose à la
situation de faiblesse et d'innocence du patient. D’autant plus qu’au XXème siècle, le développement des connaissances médicales,
des avancées techniques permettant des approches de plus en plus centrées sur les organes, sur les gènes, la molécule, tout cela
se fait au détriment de la prise en charge globale du sujet souffrant.
«Ce pouvoir médical, à son apogée à la fin de la deuxième guerre mondiale, s’exprimait dans le rapport perpendiculaire d’un
médecin debout, en bonne santé, propre et bien habillé avec un malade couché, innocent, inculte et muet» D.Khayat.
«La médecine est devenue une discipline d’action qui détient aujourd’hui mille pouvoirs de vie et de mort sur les malades qui lui
sont confiés ».
«Toute décision grave doit être celle de deux hommes, chacun se mettant à la place de l'autre. Le médecin n'a pas à imposer
autoritairement ses propres vues : les désirs profonds du malade comptent autant que les impératifs techniques pour la stratégie
du traitement». J.HAMBURGER.
Face au développement du pouvoir médical, il y a eu une réintroduction de la dimension du patient en tant que sujet
pensant, faisant introduire le principe d'autonomie. Ce principe s'inscrit au sein du consentement éclairé.
Autonomie en France : développée au siècle des lumières, elle fait entrer un principe d'universalité : respect de la liberté, mais
dans une conception de devoirs universels, envers les autres (comme membre de l'humanité), rôle de la Loi. C’est un fondement
du principe de liberté.
Autonomie anglo-saxonne : liberté individuelle d'avoir des préférences singulières : place du contrat.
Ce principe d'autonomie a été confronté à d'autres principes : le principe de bienfaisance.
Mais parfois, avec le pouvoir médical, faire le bien peut aller à l'encontre de la volonté de l'individu.
La quête du bien représente l'activité la plus noble de l'esprit : elle implique qu'on fasse du bien et qu'on s'abstienne de nuire.
(Devise Hippocratique : Primum non nocere)
On a donc ce risque de dérive de la bienfaisance et de paternalisme au détriment de l'autonomie du patient. «Dans une
relation morale asymétrique, il est tentant de traiter l'autre comme un enfant».