Le DD à l`échelle de l`entreprise, la RSE Avant la RSE

Un geste pour la planète : n’imprimer ce document
que si cela est indispensable !
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Le DD à l’échelle de
l’entreprise, la RSE
Depuis 20 ans, un phénomène nouveau s’élève au sein
du monde entreprenarial. Les
missions et le rôle de l’entreprise
dans la société évoluent.
Désormais, elle possède
une responsabilité sociale et
environnementale. L’entreprise
devient «citoyenne»...
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Avant la RSE, retour sur les
origines du DD
Le Développement durable est né d’une constatation : notre
mode de vie actuel, basé sur une
consommation outrancière et
inconsidérée de nos ressources
naturelles, a eu et continue d’avoir
un impact environnemental sur
notre planète...
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En savoir plus sur...
Le Sommet de Rio
Le Protocole de Kyoto
La Conférence de Bali
Se familiariser avec les grands
engagements internationaux...
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Le changement climatique:
un enjeu majeur pour le
développement humain
Le réchauffement climatique ne frappera pas la Terre
de manière homogène. Les
pays en développement seront
touchés plus durement que les
autres, ayant des conséquences
dramatiques pour l’environnement
et les populations...
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DD : questions de bon sens
ou idées reçues ?I
Quelques questions réponses sur le changement climatique,
le développement durable, les
problèmes énergétiques et les
émissions de gaz à effet de serre.
Une façon amusante de mettre n
à quelques idées reçues !
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Stratégie française : du
global au local !
La France a mis en oeuvre une Stratégie Nationale
de Développement Durable
(SNDD) en 2003. Cette stratégie
concilie les trois axes du DD : le
développement économique, la
justice sociale et la protection de
l’environnement...
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France : société de la
diversité !
Le Ministère délégué à la Promotion de l’Égalité des
Chances est en charge de la
lutte contre les discriminations
et la promotion de la diversité.
Il crée la HALDE pour lutter
contre les discriminations, fournir
toute l’information nécessaire,
accompagner les victimes,
identier et promouvoir les bonnes
pratiques...
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Un État éco-responsable
«A
fin qu’une véritable
dynamique s’engage
dans le sens du développement
durable, l’État doit montrer
l’exemple en l’intégrant dans
ses politiques publiques ainsi
que dans son fonctionnement au
quotidien. Il doit s’appliquer à lui-
même les démarches qu’il entend
promouvoir auprès des autres
acteurs de la société... »
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Le DD à l’échelle de l’entreprise :
la RSE
D
epuis vingt ans, un phénomène nouveau s’élève au sein du
monde entreprenarial. Les missions et le rôle de l’entreprise
dans la société évoluent. Les problèmes d’exclusion,
d’environnement, tout comme la persistance du chômage ont
remis en cause la vision traditionnelle de l’entreprise. Désormais,
elle possède une responsabilité sociale, devenue indissociable de
son rôle économique. L’entreprise est désormais «citoyenne».
L’entreprise : force de changement social
L’entreprise tient un rôle majeur dans la société. De par ses activités, elle inue
très concrètement sur les droits économiques et sociaux, l’environnement,
les libertés et les droits de l’homme, les politiques publiques et dans certains
cas, la structure même de la société (diversité). L’entreprise se doit donc d’être
vecteur de changement social et de participer à son amélioration.
La notion de Responsabilité Sociale de l’Entreprise (RSE) est liée à
l’application du concept de développement durable à l’échelle de l’entreprise.
Dans le cadre des organismes de Sécurité sociale, on parlera davantage
de RSO (Responsabilité Sociale des Organisations). La RSE signie qu’une
entreprise doit se soucier de ses impacts sociaux et environnementaux.
Les entreprises doivent désormais répondre de leurs actes, non plus auprès
de leurs actionnaires exclusivement, mais également auprès de l’ensemble
du public concerné d’une manière ou d’une autre par leurs activités. Ces
parties prenantes varient selon le secteur : consommateurs, fournisseurs,
salariés, investisseurs, pouvoirs publics, ONG, etc.
Concrètement, il s’agit pour une entreprise de dépasser le cadre légal
et obligatoire et d’investir davantage dans le capital humain, l’environnement
et les relations avec ses parties prenantes. En dépassant les obligations
juridiques fondamentales, par exemple dans le domaine de la formation,
des conditions de travail ou des relations entre la direction et le personnel,
l’entreprise relance la cohésion sociale au sein de sa structure et bénécie de
retombées directes sur la productivité et son image.
CHRONOLOGIE de la RSE
1999 Impulsion du Pacte
mondial par M. Ko Annan
pour le développement de
principes éthiques et moraux
dans l’entreprise
1999 Global Reporting Initiative
(GRI) = indicateurs
internationaux de RSE
2001 Conseil européen de
Lisbonne (inscrit la RSE
au 1er rang des priorités
politiques)
2002-2004 Forum plurilatéral
européen sur la RSE
(rapport remis à la CE
sur les freins et les facteurs
favorables affectant le
développement de la RSE)
2006 Alliance européenne pour
la RSE
“La responsabilité
sociale des entreprises a
d’abord été créée autour
des thématiques de
l’environnement et de l’écologie.
Par un infléchissement de cette
dimension environnementale, des
notions sociétales ont par la suite
été introduites au sein du monde
de l’entreprise. Une entreprise ne
peut pas se permettre de donner de
l’argent pour la protection de la forêt
amazonienne, par exemple, tout
en traitant ses salariés comme des
moins que rien. Elle ne peut pas faire
l’impasse sur la mise en place d’une
gestion prévisionnelle des emplois
et des compétences, permettant
d’associer les salariés à la dynamique
générale de l’entreprise. Une telle
démarche ne serait pas éthique,
mais pathétique.”
Adrien Ferro, Consultant, Président
de Novantura
Les bénéfices de la RSE
La RSE doit permettre aux organismes de se poser les bonnes questions
quant à leurs engagements en matière de politique environnementale,
économique, sociale et sociétale.
Responsabilité environnementale : quels sont les impacts de mon
activité sur l’environnement ? comment je gère l’énergie et l’eau que je
consomme ? traite mes déchets ? quelles actions je mets en place pour
encourager les déplacements propres de mes salariés ?
Responsabilité sociale : quelle est ma politique sociale vis-à-vis de
l’ensemble de mes parties prenantes: salariés (recrutement, conditions de
travails, parcours professionnels, accès à la formation, non-discrimination,
diversité) vis-à-vis de mes clients, usagers et partenaires...?
Responsabilité économique : quelle est ma politique d’achat ? Est-ce
que j’inclue des clauses environnementales et sociales dans mes cahiers
des charges ?
Responsabilité sociétale : quels sont ma place et mon rôle dans la
société ? par rapport à l’environnement qui m’entoure, dans mon quartier?
quel est mon implication auprès d’associations ? en quoi mon entreprise
est-elle bénéque pour la société ?...

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Avant la RSE, retour sur
les origines du DD
L
e Développement durable est né d’une constatation :
notre mode de vie actuel, basé sur une consommation
outrancière et inconsidérée de nos ressources naturelles,
a eu et continue d’avoir un impact environnemental sur notre
planète.
L’indicateur développé par le WWF, sous le nom d’empreinte écologique,
est sans appel : si le monde était égalitaire, chacun des six milliards
d’humains vivant actuellement aurait droit à 1,9 ha de surface vivante
par an, pour satisfaire ses besoins sans attaquer la biosphère.
La moyenne mondiale est aujourd’hui de 2,3 ha : nous sommes donc
gravement à découvert! Mais certains beaucoup plus que d’autres:
l’Européen moyen dévore 6 ha et l’Américain 12 ha. Le Français moyen a
lui, une empreinte de 7,2 ha.
En 1987, la Commission mondiale pour l’environnement et le développement
utilise pour la première fois le terme de «développement durable» dans un
rapport préparatoire intitulé Notre Avenir à Tous. Il le dénit comme «la
capacité des générations présentes à satisfaire leurs besoins sans
compromettre les générations futures à satisfaire les leurs».
(Rapport Bruntland).
Les trois piliers du DD
Le développement durable met en exergue une triple interdépendance
jusque-là ignorée : une première écologique et entre les espèces, une
seconde entre les générations, et une troisième, entre les territoires.
Bien que trop souvent réduit à la sphère environnementale, le DD est
pourtant une démarche globale. Elle recherche l’atteinte d’un «cercle
vertueux» entre trois dimensions :
- Respect de l’environnement
- Progrès et lutte contre les inégalités
- Efcacité économique
Le développement durable a donc comme nalité un développement
économique prenant en compte le progrès social et la lutte contre les
inégalités d’une part, la préservation de notre environnement et des
ressources naturelles d’autre part.
Le développement durable est donc un enjeu majeur du 21ème
siècle et pour lequel nous sommes tous concernés.
ENJEUX du DD
Lutte contre le changement climatique
Préservation de la biodiversité,
protection des milieux et des
ressources
Épanouissement de tous les êtres
Cohésion sociale et solidarité entre
territoires et entre générations
Un développement suivant des modes
de production et de consommation
responsables
LE CHIFFRE
2
c’est le nombre de millions
de morts par an liés à la
pollution atmosphérique
CHRONOLOGIE du DD
1972 : Conférence des Nations Unies
sur l’Environnement Humain :
création du PNUE
1987 : Rapport Bruntland (dénition du
concept du DD)
1992 : Sommet de la Terre à Rio - adop-
tion de l’Agenda 21 : programme
d’action pour le 21e siècle,
identication des 3 piliers du DD
1994 : Création de la 1ère Charte
d’Aalborg des villes européennes
pour la durabilité
1996 : Plan de Lisbonne (2 ans après
la Charte, nouvelles adhésions et
plan d’actions)
2001 : Livre Vert de la Commission
européenne sur la RSE
2001 : Vote de la Loi Nouvelles
Régulations Économiques (NRE)
2002 : Sommet de Johannesburg
2002 : Création d’un Ministère français
de l’Écologie et du Développe-
ment durable (MEDAD)
2005 : Le Protocole de Kyoto entre en
vigueur et propose un calendrier
de réduction des gaz à effet de
serre
2007 : Charte de Leipzig sur la ville
européenne durable
2007 : Conférence de Bali, nouvelle
feuille de route pour un accord
mondial sur le changement
climatique
mars 2008 : Le MEDAD devient le
MEEDDAT : Ministère de l’Écologie, de
l’Énergie, du Développement Durable et
de l’Aménagement du Territoire
Environnement
Social
Économie
DD

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En savoir plus sur...
SOMMET de RIO 1992
Sommet de Rio En 1992, lors du Sommet
mondial du développement durable de Rio,
plus de 150 États adoptent l’Agenda 21,
qui fait du principe de durabilité la nouvelle
ligne directrice de développement humain.
Ce programme d’action pour le 21ème siècle
engage chaque pays participant à élaborer
et à mettre en oeuvre sa propre stratégie
de développement durable. Les principales
fonctions de la déclaration de Rio sont :
- La lutte contre la pauvreté,
- L’exclusion sociale, la production de
biens et de services durables,
- La protection de l’environnement.
PROTOCOLE de KYOTO 2005
Rentré en vigueur en 2005, ce Protocole
propose un calendrier de réduction des
émissions de gaz à effet de serre considérées
comme la cause principale du réchauffement
climatique de ces cinquante dernières
années. Il prévoit une baisse de 5% des
émissions de gaz à effet de serre des 38
pays industrialisés signataires pour n 2012.
Le Protocole de Kyoto est le premier
engagement international d’une telle ampleur.
Cependant, l’absence des États-Unis, de la
Chine et de l’Inde, qui représentent à eux
seuls les deux tiers des émissions mondiales,
en limite fortement la portée.
CONFÉRENCE de BALI 2007
La Conférence a ouvert les négociations
internationales et établit une nouvelle feuille
de route en vue d’un nouvel accord mondial
relatif au changement climatique. L’entente
internationale n’est pourtant pas au rendez-
vous. Les États-Unis, le Canada et le Japon
sont fortement réticents à toutes formes
d’engagements contraignants et freinent les
négociations.
“Je suis inquiet. Au début
des années 80, les sommets
internationaux laissaient à penser
que l’homme pouvait atténuer
le changement climatique et réduire les
émissions de gaz à effet de serre. Aujourd’hui,
nous sommes dans une position plus fataliste:
à défaut de limiter le risque, nous nous
contentons de nous adapter à lui. Nous
ne pouvons plus agir en amont ; nous nous
adaptons à l’aval. Or, cette adaptation suppose
des moyens qui sont inégalement répartis
entre les pays du monde. Les Hollandais ont
les moyens, et l’habitude, de construire des
digues. Les Bangladais n’ont pas ces moyens.
La digue ne constitue, vous le comprenez,
qu’un exemple parmi d’autres.”
Brice Lalonde, Président de la table ronde sur le
développement durable de l’OCDE
LES CHIFFRES
900
c’est le nombre de
milliards de dollars
de pertes dues aux
catastrophes naturelles
au cours des 30
dernières années ! 2,5%
c’est le niveau de
réduction des émissions
de gaz à effet de serre
de la France entre 2005
et 2006 !

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Changement climatique : un enjeu
majeur pour le développement humain
PHÉNOMÈNE de l’EFFET de SERRE
La plus grande partie du rayonnement
solaire traverse directement l’atmosphère
pour réchauffer la surface du globe. La
terre, à son tour, “renvoie” cette énergie
dans l’espace sous forme de rayonnement
infrarouge de grande longueur d’onde.
La vapeur d’eau, le gaz carbonique, et
d’autres gaz absorbent ce rayonnement
renvoyé par la terre, empêchent l’énergie
de passer directement de la surface du
globe vers l’espace, et réchauffent ainsi
l’atmosphère. La hausse de la teneur
atmosphérique en gaz à effet de serre
peut se comparer à la pose d’un double
vitrage : si les apports de rayonnements
solaires à l’intérieur de la serre restent
constants, la température s’élèvera.
“Les émissions de gaz à
effet de serre entraînent de
profondes modications
climatiques qui génèrent leurs propres
conséquences : augmentation de la
pluviosité, de l’intensité des cyclones, du
niveau de la mer du fait de la fonte des
glaciers. Le niveau de la mer augmente
aujourd’hui de 30 centimètres par siècle.
Le relèvement du niveau de la mer,
sur lequel l’homme n’a pas d’emprise,
sera de 50 centimètres par an, voire
davantage si la fonte du Groënland est
plus intense que les prévisions ne le
laissent entendre. Les conséquences
directes et visibles sont majeures.”
Hervé Le Treut, Directeur du Laboratoire
de météorologie dynamique du CNRS
“L’alphabétisation et les
progrès de l’égalité entre
les hommes et les femmes
permettront de réduire la natalité. Cet
exemple prouve que le développement
des droits fondamentaux à l’échelle
mondiale jouera un rôle essentiel
dans tous les combats écologiques et
humains à venir.”
François Lille, Association science
technologie société
90% des personnes exposées
aux changements climatiques vivent
dans un pays en développement
INDICATEUR de DÉVELOPPEMENT HUMAIN 1990
Le niveau de développement durable d’un pays ne se limite
pas à ses performances économiques, énergétiques ou encore
environnementales. Les données sociales tiennent une place
importante. L’IDH, conçu par le Programme des Nations Unies pour
le Développement en 1990, mesure ainsi le niveau de développement
des pays en terme de «qualité de vie» en intégrant des indicateurs
qualitatifs :
1. Espérance de vie : capacité de mener une vie longue
2. Niveau d’éducation : capacité d’acquérir des connaissances,
de communiquer et de participer à la vie de la communauté ;
3. PIB réel par habitant : capacité de mener une vie saine,
garantir une mobilité géographique ou sociale.
Ainsi, un pays peut être bien mieux classé mondialement pour le PIB
par habitant, que pour l’IDH et cacher des disparités. La France, par
exemple, a été classée en 2005, au 8ème rang mondial pour le PIB
par habitant et au 10ème rang pour l’IDH. L’IDH français s’est dégradé
puisqu’il était supérieur au PIB par habitant au début des années 2000.
Le dérèglement climatique est la plus grande manifestation
de l’impact de l’activité humaine sur la biodiversité
et le climat. Selon les conclusions du Groupe
Intergouvernemental sur l’Évolution du Climat (GIEC), le
réchauffement climatique varierait entre +1,8°C et +6,4°C d’ici
la n du siècle. Ce réchauffement ne frappera pas la Terre
de manière homogène. Certaines zones, composées en
majorité de pays en développement, seront touchées plus
durement ayant des conséquences dramatiques aussi bien sur
l’environnement que sur la population.
En effet, nous subissons d’ores et déjà les conséquences du réchauffement
de la Terre en référence aux dernières catastrophes naturelles : tsunami,
sécheresse, cyclones, inondations, etc. Ces phénomènes risquent de
s’intensier dans les années à venir, accentuant la pauvreté dans le monde,
notamment dans les pays en développement, les plus vulnérables.
Le Rapport sur le Développement Humain 2007/2008 remis par le
PNUD, est sans appel : le changement climatique est une menace grave
pour le développement de l’humanité. Alors que le bilan humain et social
est déjà accablant (la différence entre les plus pauvres et les riches a
doublé en trente ans de sorte que les 20% les plus riches consomment
aujourd’hui 86% des ressources alors que les 20% les plus pauvres
ne disposent que de 1% de ces mêmes ressources), le changement
climatique renforcera inévitablement ces différences et ces inégalités. La
bataille contre la pauvreté est donc devenue indissociable de celle
du changement climatique.
Face à ce constat, l’inertie et la résignation sont un luxe que la
communauté internationale ne peut pas se permettre. L’enjeu est de
limiter la hausse de la température mondiale du 21ème siècle à 2°C par
rapport aux niveaux préindustriels.