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POUR LES CLASSES SPÉCIALISÉES ET POUR
L’ÉDUCATION PRÉSCOLAIRE, L’ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ET
L’ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
2006/2007
Service des ressources éducatives aux jeunes

TABLE DES MATIÈRES
1. Règles de distribution des services complémentaires PRIMAIRE 3
1.1 Orthopédagogie 3
1.2 Psychologie 3
2. Règles de distribution des services complémentaires SECONDAIRE 4
2.1 Orthopédagogie-Professionnel 4
2.2 Psychologie 4
2.3 Enseignant-ressource 4
3. Règles de distribution des services complémentaires PRIMAIRE ET SECONDAIRE 5
3.1 Orthophonie 5
3.2 Déficience auditive et troubles d’audition centrale 5
3.3 Équipe d’intervention-conseil et d’itinérance (TC/TOP) 5
3.4 Psychoéducation 5
3.5 Soutien particulier à certains élèves HDAA intégrés 5
4. Groupes spécialisés - école ordinaire PRIMAIRE 6
5. Groupes spécialisés handicapés - école ordinaire PRIMAIRE 7
6. Groupes spécialisés - école ordinaire SECONDAIRE 8
7. Modèle de services pour l’école Marie-Rivier 9
8. Modèle de service pour les conseillers en orientation, aides aux bibliothèques et
animateurs à la vie spirituelle et à l’engagement communautaire 10

FL/mc
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RÈGLES DE DISTRIBUTION DES SERVICES COMPLÉMENTAIRES
1. PRIMAIRE
1.1 ORTHOPÉDAGOGIE 
Le nombre de postes d’orthopédagogues est établi annuellement selon les modalités prévues à
l’entente en vigueur.
La répartition de ces postes se fait en tenant compte des critères suivants :
1. le nombre de groupes en privilégiant le préscolaire et le 1e cycle.
2. le nombre d’élèves HDAA intégrés en classe régulière
3. autres critères particuliers
1.2 PSYCHOLOGIE
Le nombre de postes de psychologues est établi sur la base suivante :
 7 heures de service par tranche de 250 élèves :
La répartition de ces postes se fait en tenant compte des critères suivants :
1. le nombre d’élèves
2. le nombre de classes spécialisées
3. le nombre d’élèves HDAA intégrés en classe régulière
4. autres critères particuliers
 : Nouveautés ou changements.
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RÈGLES DE DISTRIBUTION DES SERVICES COMPLÉMENTAIRES
2. SECONDAIRE
2.1 ORTHOPÉDAGOGIE – PROFESSIONNEL
La répartition des postes se fait en tenant compte des critères suivants :
 35 heures de service par tranche de 900 élèves de niveau 1e cycle du secondaire.
2.2 PSYCHOLOGIE
Le nombre de poste de psychologues est établi sur la base suivante :
 35 heures de service par tranche de 1 000 élèves
La répartition de ces postes se fait en tenant compte des critères suivants :
1. le nombre d’élèves
2. le besoin particulier des écoles
2.3 ENSEIGNANT-RESSOURCE 
Le nombre de postes d’enseignants – ressource est établi annuellement selon les modalités prévues à
l’entente en vigueur.
La répartition de ces postes se fait en tenant compte des critères suivants :
1. un minimum d’un enseignant-ressource par école*
2. critère particulier tel :
 les caractéristiques du milieu
*N.B. : 1 poste d’enseignant-ressource correspond à 50% de tâche d’un enseignant régulier.
 : Nouveautés ou changements.
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RÈGLES DE DISTRIBUTION DES SERVICES COMPLÉMENTAIRES
3. PRIMAIRE ET SECONDAIRE
relevant de la Commission scolaire
3.1 ORTHOPHONIE
Neuf (9.8) postes réguliers, à raison de 35 heures par semaine, chacun répartis comme suit :
 Un (1) poste à l’école Marie-Rivier tel qu’indiqué au point 7.
 Huit (8) postes affectés pour les classes spécialisées en déficience langagière et les autres
élèves du niveau primaire présentant des difficultés langagières, les classes TED et mandat
dyslexie.
 0.8 poste pour l’équipe en déficience auditive tel qu’indiqué à 3.2.
3.2 DÉFICIENCE AUDITIVE ET TROUBLES D’AUDITION CENTRALE (TAC : SERVICES INDIRECTS)
Orthophonie : 80% de tâche à même le nombre de ressources prévu à 3.1
Orthopédagogie : 80% de tâche
3.3 ÉQUIPE D’INTERVENTION-CONSEIL ET D’ITINÉRANCE (TC/TOP) 
 1 psychoéducateur : 100% de tâche
 1 intervenant : 50% de tâche
3.4 PSYCHOÉDUCATION
 La psychoéducation est associée à certains groupes spécialisés.
3.5 SOUTIEN PARTICULIER À CERTAINS ÉLÈVES HDAA INTÉGRÉS
Allocation spécifique déterminée à partir d’une étude cas par cas et selon les ressources disponibles.
 : Nouveautés ou changements.
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