1.1 projet de recherche - Université de Sherbrooke

Version du 14 janvier 2009 1/16
Comité éthique de la recherche
Lettres et sciences humaines
F
FO OR RM MU UL LA AI IR RE E
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DE E S SO OU UM MI IS SS SI IO ON N
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D’ ’U UN N P PR RO OJ JE ET T D DE E R RE EC CH HE ER RC CH HE E P PO OU UR R É ÉV VA AL LU UA AT TI IO ON N
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PA AR R L LE E C CO OM MI IT TÉ É D D’ ’É ÉT TH HI IQ QU UE E
http://www.usherbrooke.ca/recherche/fr/ethique/recherche-avec-les-etres-
humains/evaluation-des-projets/cer-lettres-et-sciences-humaines/
NOUVEAU PROJET
MODIFICATION D’UN PROJET EXISTANT
1
NUMÉRO DU PROJET : ______________
(Ne rien écrire – à compléter par le CÉR)
1
Dans le cas d’un amendement à un projet ayant déjà été évalué, nous vous demandons de « surligner » le texte
modifié ou encore d’utiliser la fonction « suivi des modifications » pour identifier les changements apportés au
projet.

Version du 14 janvier 2009 2/16
1 - IDENTIFICATION
1.1 PROJET DE RECHERCHE
Titre du projet :
1.2 ÉQUIPE DE RECHERCHE
Chercheuse ou chercheur principal (étudiante ou étudiant s’il y a lieu):
Nom:
Fonction:
Numéro de téléphone:
Courriel:
Adresse postale:
Cochercheuses et cochercheurs (s’il y a lieu) et coordonnées :
1.3 PROJET ÉLABORÉ DANS LE CADRE D’UN PROGRAMME D’ÉTUDES (s’il y a
lieu)
Programme d’études poursuivi par l’étudiante ou l’étudiant :
baccalauréat maîtrise (essai) maîtrise (mémoire) doctorat
études postdoctorales
Discipline :
Directrice/directeur de recherche, département et faculté :
Le projet de recherche a-t-il été évalué et accepté par un jury?
OUI NON

Version du 14 janvier 2009 3/16
2 – INFORMATIONS CONCERNANT LE PROJET
2.1 OBTENTION D’UN CONSENTEMENT LIBRE ET ÉCLAIRÉ
Vous devez vous assurer d’obtenir le consentement de tous les participants à la collecte
d’information. Le consentement doit être libre et éclairé. Un consentement sera libre s’il est
donné volontairement, sans contrainte, coercition ou influence excessive. Le consentement sera
éclairé si le participant a reçu une information suffisante avant de donner son accord. Le CÉR
fournit un modèle de formulaire qui contient les informations requises pour qu’un consentement
soit libre et éclairé (Guide de rédaction du formulaire de consentement).
Le formulaire de consentement doit être signé en deux copies, l’une étant conservée par la
chercheuse ou le chercheur (comme preuve d’acceptation des participantes et participants) et la
seconde par la personne participante (pour qu’elle conserve le document qui décrit la recherche).
La chercheuse ou le chercheur doit signer ce document.
Est-ce que la recherche se fait auprès de personnes mineures (moins de 18 ans)?
Dans le cas de toutes personnes de moins de 18 ans, le consentement parental est nécessaire selon le Code civil du
Québec (article 21).
OUI Préciser le groupe d’âge des participants :
NON
Est-ce ce que la recherche se fait auprès d’une population clinique, de personnes
vulnérables ou en situation d’urgence médicale?
OUI Préciser le contexte :
NON
Note : Les protocoles de recherche impliquant des personnes majeures inaptes doivent être
soumis pour évaluation à un comité d’éthique de la recherche désigné par le Ministère de la Santé
et des Services Sociaux. À l’Université de Sherbrooke, il s’agit des CÉR suivant :
CÉR Santé : http://www.usherbrooke.ca/recherche/fr/ethique/recherche-avec-les-etres-
humains/evaluation-des-projets/cer-sante/
CÉR Gériatrie: http://www.usherbrooke.ca/recherche/fr/ethique/recherche-avec-les-etres-
humains/evaluation-des-projets/cer-geriatrie/

Version du 14 janvier 2009 4/16
2.2 DURÉE DE L’ÉTUDE
Durée de la collecte de données :
Date du début : Date de fin :
2.3 SOURCE DE FINANCEMENT
Est-ce que cette recherche est financée?
OUI Spécifier la source de financement :
NON
2.4 LIEU DE L’ÉTUDE
Lieu où se déroulera la collecte de données :
2.5 PROJET INTERUNIVERSITAIRE OU INTERÉTABLISSEMENT
Est-ce que des chercheuses ou des chercheurs d’un autre établissement que l’Université de
Sherbrooke sont impliqués dans ce projet de recherche?
OUI Nommer les autres établissements impliqués :
NON
Est-ce que ce projet a été présenté à un comité d’éthique de la recherche dans un autre
établissement?
OUI Nom du ou des CÉR:
Quel est le statut
2
des demandes auprès de ces CÉR?
NON
Dans le cas d’un projet multicentrique impliquant des établissements du réseau de la santé, vous
devez suivre la procédure établie par l’Unité de l’éthique du Ministère de la Santé et des Services
sociaux ([email protected]) selon le mécanisme en vigueur depuis avril 2008
http://ethique.msss.gouv.qc.ca/site/fr_mecanismemulticentrique.phtml
2
Si le projet a été approuvé par le CÉR d’une autre institution, joindre une copie du certificat reçu.

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2.6 PROJET DE RECHERCHE : Votre projet doit être présenté dans sa version finale
Le comité d’éthique de la recherche a pour mandat que les projets de recherche impliquant des
sujets humains respectent des règles strictes afin de s’assurer que les participants aux différents
projets de recherche ne subissent pas d’inconvénients à la suite de leur participation à un tel
projet.
Vous devez remettre, dans un document séparé (maximum 12 pages), une
description de votre protocole de recherche auprès de sujets humains qui doit
répondre aux questions suivantes :
i) Pourquoi?
Présentez la problématique, l’état des connaissances et le cadre théorique sous-jacent à votre
projet de recherche. Présentez le ou les objectifs de recherche poursuivis dans ce contexte.
Présentez la ou les questions de recherche auxquelles les informations recueillies contribueront à
répondre.
ii) Comment?
Décrivez le ou les modes de collecte de données (distribution d’un questionnaire par envoi postal,
entrevues individuelles, animation d’un ou plusieurs groupes de discussions, expérimentation en
laboratoire, etc.). Joignez en annexe une copie des instruments de mesure, des instruments de
collecte de données, les questionnaires, les guides d’entrevue, les grilles d’observation, etc… qui
seront utilisés lors de la collecte d’informations. Précisez comment les données seront traitées et
analysées.
iii) Avec qui?
Présentez les critères d’inclusion et d’exclusion des personnes qui seront approchées pour
participer à la recherche. Précisez le mode de recrutement qui sera utilisé et le nombre prévu de
participants.
iiii) Quand? Où?
Donnez les dates, les lieux et la durée prévus de la collecte de données.
Assurez-vous de donner au CÉR un délai raisonnable pour le traitement de votre demande,
soit environ un mois. Vous devez soumettre votre demande deux semaines avant la réunion
du CÉR. Voir le calendrier des réunions à l’adresse suivante :
http://www.usherbrooke.ca/recherche/fr/ethique/recherche-avec-les-etres-
humains/evaluation-des-projets/cer-lettres-et-sciences-humaines/
Une réponse vous sera donnée dans les deux semaines suivant la réunion.